# Cadastre de Saint-Apollinaire (Côte-d'Or) : parcelles et urbanisme, rue par rue

- Code INSEE : 21540
- Code postal : 21850
- Voies adressées : 147 ; adresses : 2 310
- Population : 7 544

## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

- Appartement, prix médian : 3 137 €/m²
- Maison, prix médian : 2 989 €/m²
- Ventes en 2025 : 185 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes)
- Document d'urbanisme opposable : PLUi, PLUI DIJON METROPOLE. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
- Zone du marché du logement : B1, marché tendu : grande ville, littoral ou frontière. Arrêté du 26 juin 2026.
- Fibre : 95 % des locaux raccordables, 4 702 sur 4 941 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 239 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Permis de construire de Saint-Apollinaire

Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/permis.md

## Copropriétés de Saint-Apollinaire (registre national d'immatriculation, Anah) : 50

### Les 10 plus grandes

- 58 r rene cassin - RESIDENCE FONTAINE DE DIANE - 249 lots - 77 logements - construction de 2006 à 2012 - syndic REGIE D'IMMEUBLES NEYRAT (https://auregistre.fr/entreprise/726220148) - AD1077486
- 75 Rue En Paillery - LES BALCONS FLEURIS II - 249 lots - 99 logements - syndic CABINET EVEN DU FOU (https://auregistre.fr/entreprise/328401963) - AB4948642
- 1 rue jean de martigny - SDC LES DOMANIALES SULLY - 219 lots - 90 logements - syndic SICOV (https://auregistre.fr/entreprise/016950933) - AA2181980
- 8 Rue des Champs Fleuris - LA FLEURIEE - 197 lots - 60 logements - syndic IMMOLYS 21 (https://auregistre.fr/entreprise/407652593) - AD8771180
- ch de la noirette - SDC CLOS SULLY - 178 lots - 79 logements - construction à partir de 2022 - syndic CABINET SOULARD (https://auregistre.fr/entreprise/491537437) - AE7258387
- 4 rue jean de martigny - CLOS SULLY - 171 lots - 79 logements - construction à partir de 2010 - syndic SAS OPTIM IMMOBILIER (https://auregistre.fr/entreprise/399469758) - AH3782083
- 34 Rue Professeur Ferdinand Cabanne - CAMPUS KARE - 170 lots - 170 logements - construction à partir de 2022 - aucun mandat de syndic en cours - AJ8444077
- 51 r rene cassin - EVER GREEN - MS58029 - 168 lots - 58 logements - syndic L'AUTRE CHEMIN IMMOBILIER (https://auregistre.fr/entreprise/839109998) - AA8278400
- 99 r francois lechenet - CHAMPS SAIT JEAN - 168 lots - 56 logements - construction de 1961 à 1974 - syndic CITYA DUCS DE BOURGOGNE (https://auregistre.fr/entreprise/345379655) - AB6604151
- 79 Rue En Paillery - Les Crocus - 162 lots - 81 logements - syndic CABINET LAURIN R S A (https://auregistre.fr/entreprise/016850265) - AB9662594

### Sans syndic déclaré : 3

Le dernier mandat a pris fin et aucun successeur n'a été déclaré à l'Anah. C'est une déclaration au registre, pas un constat sur place. Les plus grandes d'abord.

- 881 crs de gray - VILLA LATINE - 86 lots - 24 logements - construction de 2001 à 2005 - aucun mandat de syndic en cours - mandat expiré sans successeur déclaré - AF3700234
- 2 r ferdinand buisson - LE PRE CLOTILDE - 80 lots - 25 logements - aucun mandat de syndic en cours - mandat expiré sans successeur déclaré - AC5116595
- 2 r de l'yser - 8 lots - 1 logements - construction avant 1949 - aucun mandat de syndic en cours - mandat expiré sans successeur déclaré - AA2892073

Ce que le registre des copropriétés ne dit pas : le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas, c'est un copropriétaire et l'Anah ne publie que les syndics professionnels avec leur SIRET ; les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés ; la période de construction manque à une copropriété sur cinq et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents, elle n'est donc jamais additionnée.

## Les 147 voies adressées

- Allée du Temps Libre (1) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/allee-du-temps-libre-0915.md
- Allée Robert Schuman (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/allee-robert-schuman-0812.md
- Chemin de Cromois (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/chemin-de-cromois-0270.md
- Chemin de la Noirette (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/chemin-de-la-noirette-0680.md
- Chemin des Varennes (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/chemin-des-varennes-0940.md
- Cours de Gray (66) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/cours-de-gray-0468.md
- Impasse Alexis Thomas (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-alexis-thomas-0040.md
- Impasse Celestin Freinet (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-celestin-freinet-0170.md
- Impasse Claude Martin (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-claude-martin-0239.md
- Impasse de Franche Comte (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-de-franche-comte-0410.md
- Impasse de l'Est (9) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-de-l-est-0370.md
- Impasse de l'Orme (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-de-l-orme-0703.md
- Impasse de la Fontaine Soyer (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-de-la-fontaine-soyer-0399.md
- Impasse de la Tille (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-de-la-tille-0920.md
- Impasse des Acacias (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-acacias-0010.md
- Impasse des Buttes (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-buttes-0141.md
- Impasse des Marronniers (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-marronniers-0616.md
- Impasse des Peupliers (12) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-peupliers-0744.md
- Impasse des Tilleuls (14) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-tilleuls-0924.md
- Impasse des Vosges (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-des-vosges-0970.md
- Impasse du Cep (9) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-du-cep-0172.md
- Impasse du Jura (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-du-jura-0540.md
- Impasse du Muguet (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-du-muguet-0660.md
- Impasse du Pesseau (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-du-pesseau-0742.md
- Impasse du Vert Village (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-du-vert-village-0953.md
- Impasse En Basses Terres (35) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-en-basses-terres-0355.md
- Impasse En Paillery (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-en-paillery-0706.md
- Impasse Jacquat (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-jacquat-0489.md
- Impasse Léon Jouhaux (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-leon-jouhaux-0545.md
- Impasse Manca (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-manca-0610.md
- Impasse Roland Dorgeles (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/impasse-roland-dorgeles-0820.md
- Place Alfred Grevin (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/place-alfred-grevin-0042.md
- Place de l'Eglise (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/place-de-l-eglise-0350.md
- Place des Etats de Bourgogne (2) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/place-des-etats-de-bourgogne-0380.md
- Route de Gray (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/route-de-gray-0470.md
- Rue Alain Fournier (30) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-alain-fournier-0030.md
- Rue Albert Camus (30) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-albert-camus-0035.md
- Rue Albert Schweitzer (30) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-albert-schweitzer-0037.md
- Rue Alphonse de Lamartine (12) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-alphonse-de-lamartine-0046.md
- Rue au Maire (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-au-maire-0600.md
- Rue Auguste Lanvin (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-auguste-lanvin-0059.md
- Rue aux Grands Journaux (27) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-aux-grands-journaux-0466.md
- Rue Champ aux Pierres (21) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-champ-aux-pierres-0178.md
- Rue Champ Prieur (34) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-champ-prieur-0180.md
- Rue Champeau (12) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-champeau-0190.md
- Rue Charles le Temeraire (29) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-charles-le-temeraire-0205.md
- Rue Charles Peguy (17) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-charles-peguy-0210.md
- Rue Charles Terrot (1) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-charles-terrot-0212.md
- Rue Clairon Sellier (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-clairon-sellier-0220.md
- Rue Claude Martin (21) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-claude-martin-0240.md
- Rue Claus Sluter (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-claus-sluter-0242.md
- Rue Colette (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-colette-0246.md
- Rue Courtpre (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-courtpre-0255.md
- Rue d'Alsace (25) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-d-alsace-0050.md
- Rue d'Orleans (1) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-d-orleans-0700.md
- Rue de Bastogne (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-bastogne-0080.md
- Rue de Bourgogne (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-bourgogne-0120.md
- Rue de Cracovie (17) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-cracovie-0260.md
- Rue de Cromois (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-cromois-0271.md
- Rue de Dijon (2) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-dijon-0300.md
- Rue de l'Avenir (46) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-l-avenir-0060.md
- Rue de l’Egalite (39) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-l-egalite-0340.md
- Rue de l'Ersotte (20) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-l-ersotte-0359.md
- Rue de l’Escaut (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-l-escaut-0360.md
- Rue de l’Yser (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-l-yser-0990.md
- Rue de la Brot (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-brot-0130.md
- Rue de la Combe d'Enfer (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-combe-d-enfer-0248.md
- Rue de la Cure (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-cure-0280.md
- Rue de la Fleuriee (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-fleuriee-0390.md
- Rue de la Fontaine Soyer (37) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-fontaine-soyer-0400.md
- Rue de la Fraternite (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-fraternite-0420.md
- Rue de la Glacière (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-glaciere-0462.md
- Rue de la Goulette (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-goulette-0463.md
- Rue de la Meurie (18) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-meurie-0624.md
- Rue de la Noirette (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-noirette-0682.md
- Rue de la Planchotte (26) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-planchotte-0750.md
- Rue de la Redoute (19) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-redoute-0800.md
- Rue de la Solidarite (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-solidarite-0900.md
- Rue de la Tirbaude (31) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-tirbaude-0932.md
- Rue de la Vigne aux Chiens (27) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-la-vigne-aux-chiens-0963.md
- Rue de Lorraine (18) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-lorraine-0580.md
- Rue de Mirande (29) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-mirande-0640.md
- Rue de Moirey (47) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-moirey-0650.md
- Rue de Sully (18) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-sully-0905.md
- Rue de Verdun (42) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-de-verdun-0950.md
- Rue des Begonias (12) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-begonias-0090.md
- Rue des Bleuets (25) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-bleuets-0100.md
- Rue des Bons Compagnons (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-bons-compagnons-0110.md
- Rue des Buttes (15) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-buttes-0140.md
- Rue des Champs Fleuris (23) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-champs-fleuris-0174.md
- Rue des Chenevieres (34) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-chenevieres-0214.md
- Rue des Clairs Logis (38) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-clairs-logis-0230.md
- Rue des Ecoles (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-ecoles-0330.md
- Rue des Lilas (32) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-lilas-0550.md
- Rue des Longènes (12) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-longenes-0565.md
- Rue des Roses (9) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-des-roses-0850.md
- Rue du 11 Septembre 1944 (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-11-septembre-1944-0690.md
- Rue du Champ aux Pretres (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-champ-aux-pretres-0175.md
- Rue du Champ Dore (8) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-champ-dore-0173.md
- Rue du Docteur Schmitt (1) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-docteur-schmitt-0310.md
- Rue du General de Gaulle (74) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-general-de-gaulle-0450.md
- Rue du Midi (19) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-midi-0630.md
- Rue du Paquier d'Aupré (17) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-paquier-d-aupre-0710.md
- Rue du Poirier (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-poirier-0760.md
- Rue du Pressoir (21) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-pressoir-0768.md
- Rue du Soleil Levant (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-du-soleil-levant-0890.md
- Rue En Bourboyons (14) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-bourboyons-0115.md
- Rue En Carcaut (25) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-carcaut-0357.md
- Rue En Clairvot (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-clairvot-0282.md
- Rue En Coublanc (31) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-coublanc-0358.md
- Rue En Lin (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-lin-0356.md
- Rue En Paillery (71) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-paillery-0707.md
- Rue En Rosey (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-en-rosey-0353.md
- Rue Ferdinand Buisson (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-ferdinand-buisson-0385.md
- Rue François Lechenet (15) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-francois-lechenet-0415.md
- Rue François Mitterrand (16) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-francois-mitterrand-0417.md
- Rue Francois Pompon (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-francois-pompon-0418.md
- Rue Frédéric Lescure (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-frederic-lescure-0427.md
- Rue Frédéric Passy (9) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-frederic-passy-0430.md
- Rue Gauthier (28) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-gauthier-0440.md
- Rue Georges de Buffon (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-georges-de-buffon-0457.md
- Rue Gustave Eiffel (38) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-gustave-eiffel-0472.md
- Rue Henri Vincenot (18) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-henri-vincenot-0474.md
- Rue Henry Darcy (23) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-henry-darcy-0473.md
- Rue Jacquat (24) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jacquat-0490.md
- Rue Jean de Martigny (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jean-de-martigny-0493.md
- Rue Jean Giraudoux (26) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jean-giraudoux-0500.md
- Rue Jean Sans Peur (29) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jean-sans-peur-0529.md
- Rue Jean-Louis Auguste Petitjean (4) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jean-louis-auguste-petitjean-0515.md
- Rue Jean-Philippe Rameau (20) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-jean-philippe-rameau-0526.md
- Rue Joseph Samson (5) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-joseph-samson-0535.md
- Rue Léon Bourgeois (19) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-leon-bourgeois-0543.md
- Rue les Longes Plantes (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-les-longes-plantes-0573.md
- Rue Marie de Bourgogne (28) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-marie-de-bourgogne-0612.md
- Rue Marie Noel (15) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-marie-noel-0613.md
- Rue Paul Claudel (11) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-paul-claudel-0720.md
- Rue Paul Gaffarel (6) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-paul-gaffarel-0730.md
- Rue Paul Valery (23) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-paul-valery-0740.md
- Rue Philippe le Bon (16) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-philippe-le-bon-0746.md
- Rue Philippe le Hardi (13) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-philippe-le-hardi-0747.md
- Rue Pïerre Robin (1) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-pierre-robin-0741.md
- Rue Pre-Rondot (7) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-pre-rondot-0765.md
- Rue Professeur Ferdinand Cabanne (3) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-professeur-ferdinand-cabanne-zf9j21.md
- Rue René Cassin (75) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-rene-cassin-0810.md
- Rue Saint Jean (50) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-saint-jean-0860.md
- Rue Sebastien de Vauban (10) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-sebastien-de-vauban-0871.md
- Rue Tabourot des Accords (2) : https://aucadastre.fr/saint-apollinaire-21540/rue-tabourot-des-accords-0910.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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