# Permis de construire de Saint-Arroman (Gers) : 8 autorisations

De 2013 à 2025 : 1 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/12/2025 ; permis de construire 03236125A1003 ; A la Hilte ; parcelles ZK 107, ZK 133, ZK 134 ; 9 m² ; commencé ; SNC DES PETITS VIRELAUDE
- 03/05/2025 ; déclaration préalable 03236125A2001 ; Tiandes ; parcelle ZK 14 ; 9 m² ; terrain 4 960 m² ; terminé ; ENEDIS
- 22/05/2024 ; déclaration préalable 03236124A2001 ; Voie Communale N 5 ; parcelle ZH 37 ; 7 m² ; terrain 100 493 m² ; terminé ; ENEDIS
- 02/06/2022 ; déclaration préalable 03236122A2002 ; Clamens ; parcelle ZE 65 ; 8 m² ; terrain 40 947 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/10/2020 ; permis de construire 03236120A1003 ; En Peyrusse ; parcelles ZI 39, ZI 17, ZI 40 ; 1 238 m² ; terrain 889 484 m² ; commencé ; EARL DAVID DUCLOS
- 17/08/2019 ; permis de construire 03236119A1002 ; A Cazeaux ; parcelles ZA 88, ZA 90, ZA 55 ; 342 m² ; terrain 1 526 m² ; autorisé ; SARL VILLENEUVE ET FILS
- 15/09/2017 ; permis de construire 03236117A1001 ; A Terremont ; parcelle ZA 40 ; 2 251 m² ; terrain 135 229 m² ; terminé ; SCEA VILLENEUVE
- 29/01/2013 ; permis de construire 03236112M1004 ; Patras ; parcelle ZK 59 ; 1 logement ; terrain 2 031 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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