# Permis de construire de Saint-Aubin (Côte-d'Or) : 20 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/04/2024 ; déclaration préalable 02154124B0003 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelle A 2096 ; 19 m² ; autorisé ; MOINGEON FLORENT
- 10/02/2024 ; permis de construire 02154123B0003 ; 1 Rte Nationale N 6 ; parcelles B 1155, B 1159, B 1162 ; 34 m² ; terrain 1 700 m² ; autorisé ; EJCB
- 29/09/2021 ; permis de construire 02154121B0001 ; 1 Rue des Lavieres ; parcelles D 2343, D 2349 ; 57 m² ; terrain 388 m² ; autorisé ; SCI LA BONNE ENTENTE
- 24/09/2021 ; permis de construire 02154121B0002 ; Rue du Paradis ; parcelles D 2298, D 1845, D 1844 ; 1 180 m² ; terminé ; DOMAINE HUBERT LAMY
- 02/11/2020 ; permis de construire 02154120B0004 ; Rue des Lavieres ; parcelles C 130, C 937 ; 106 m² ; commencé ; JOSEPH COLIN
- 27/07/2020 ; permis de construire 02154120S0002 ; 1 Chemin de Vollon ; parcelle B 918 ; 100 m² ; commencé
- 22/06/2020 ; déclaration préalable 02154120B0003 ; 2 m² ; autorisé ; ORANGE
- 13/11/2019 ; permis de construire 02154119B0003 ; Rue du Chateau ; parcelles A 1492, A 259 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 224 m² ; autorisé
- 13/11/2019 ; permis de construire 02154119S0003 ; Rue du Chateau ; parcelle A 1492 ; 1 logement, 164 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de démolir 02154119S0001 ; Rue des Lavieres ; parcelles D 1935, D 1933 ; autorisé ; ENEDIS
- 07/12/2018 ; permis de construire 02154118S0001 ; 3-5 Rue des Lavieres ; parcelles D 144, D 128, D 127 ; 323 m² ; terminé ; DOMAINE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN
- 13/09/2017 ; permis de construire 02154117S0005 ; 17 Rue des Perrieres ; parcelles D 124, D 123 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 237 m² ; annulé
- 03/05/2017 ; permis de construire 02154117S0001 ; 25 Rue du Ban ; parcelles D 1672, D 1622 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 02154116S0002 ; Rue des Frionnes ; parcelle D 2254 ; 1 logement, 236 m² ; annulé
- 30/01/2016 ; permis de construire 02154115B0004 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle A 35 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 179 m² ; autorisé
- 26/11/2015 ; permis de construire 02154115B0003 ; 2 Rue du Paradis ; parcelles D 2255, D 1839, D 1838 ; 23 m² ; terrain 2 851 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT AUBIN
- 12/08/2015 ; permis de construire 02154115B0001 ; 6 Rue des Perrieres ; parcelle D 2039 ; 88 m² ; terrain 3 160 m² ; terminé ; EARL DOMAINE GERARD THOMAS
- 06/02/2014 ; permis de construire 02154113B0005 ; 20 Rue de la Fontenotte ; parcelles OA 1, OA 81, OA 84 ; 514 m² ; terrain 2 162 m² ; terminé
- 09/01/2014 ; permis de construire 02154113B0004 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelles A 1726, A 136, A 135 ; 50 m² ; terrain 2 655 m² ; commencé ; DOMAINE MOINGEON ANDRE ET FILS
- 10/06/2013 ; permis de construire 02154113B0003 ; 1 R N 6 ; parcelles B 49, B 48 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 959 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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