# Permis de construire de Saint-Aubin-des-Ormeaux (Vendée) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 102 de logement, 19 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 56 autorisations et 54 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/03/2026 ; permis de construire 0851982600002 ; 3 Impasse des Marronniers ; parcelle 0B 2634 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 367 m² ; commencé
- 29/01/2026 ; déclaration préalable 0851982600001 ; 2 la Grande Pagerie ; parcelle A 97 ; 7 m² ; terrain 11 890 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/01/2026 ; déclaration préalable 0851982500046 ; La Rouliere ; parcelle B 1720 ; 8 m² ; terrain 4 900 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/10/2025 ; déclaration préalable 0851982500037 ; La Roulliere ; parcelle B 1639 ; 7 m² ; terrain 22 200 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/07/2025 ; déclaration préalable 0851982500025 ; 1 Rue du Temple ; parcelle B 2400 ; 2 logements ; terrain 77 m² ; terminé
- 09/07/2025 ; permis de construire 0851982500018 ; 9 Rue des Chataigniers ; parcelle B 2637 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0851982500016 ; 7 Rue des Erables ; parcelle B 2646 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0851982500015 ; Bel-Air ; parcelles B 2596, B 2597, B 329 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 67 885 m² ; autorisé
- 12/06/2025 ; permis de construire 0851982500014 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2618 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 11/06/2025 ; permis de construire 0851982500008 ; Rue du Lavoir ; parcelles B 1264, B 1265, B 1613 ; 8 m² ; terrain 35 803 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX
- 20/05/2025 ; permis de construire 0851982500012 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2639 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0851982500007 ; Les Pageries ; parcelles A 558, A 90 ; 1 logement ; terrain 5 550 m² ; commencé
- 08/04/2025 ; permis de construire 0851982500009 ; 1 Imp des Marronniers ; parcelle B 2635 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 416 m² ; terminé
- 19/03/2025 ; permis de construire 0851982500006 ; Lotissement de la Bernardi ; parcelle B 2616 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 338 m² ; terminé
- 04/03/2025 ; déclaration préalable 0851982500009 ; Le Giraudet ; parcelle A 748 ; 9 m² ; terrain 4 091 m² ; autorisé ; FORTIL NORD OUEST
- 27/02/2025 ; permis de construire 0851982500004 ; La Bernardiere ; parcelle B 2638 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 19/02/2025 ; permis de construire 0851982500003 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 2645 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 393 m² ; annulé
- 12/02/2025 ; permis de construire 0851982500002 ; 5 Rue des Chataigniers ; parcelle B 2620 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 21/01/2025 ; permis de construire 08519824H0010 ; 8 Rue des Erables ; parcelle B 2640 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 421 m² ; terminé
- 15/01/2025 ; permis de construire 08519824H0012 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 2631 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 26/12/2024 ; permis de construire 08519824H0011 ; 3 Impasse des Saules ; parcelle B 2644 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 12/12/2024 ; permis de construire 08519824H0009 ; Lotissement de la Bernard ; parcelle B 2648 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 392 m² ; annulé
- 05/12/2024 ; permis de construire 08519824H0008 ; 9 Rue des Erables ; parcelle B 2647 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 21/11/2024 ; permis de construire 08519824H0007 ; Lotissement de la Bernardi ; parcelle B 2629 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 20/11/2024 ; permis de démolir 08519824H0001 ; 3 la Grande Pagerie ; parcelles A 93, A 94 ; terrain 5 095 m² ; autorisé
- 27/09/2024 ; permis de construire 08519824H0006 ; 3 Rue des Chataigniers ; parcelle B 2619 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 361 m² ; terminé
- 24/07/2024 ; permis de construire 08519824H0005 ; Rue de la Bernardiere ; parcelle B 2613 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 18/07/2024 ; déclaration préalable 08519824H0026 ; Girolet ; parcelle A 527 ; 19 m² ; terrain 950 m² ; annulé ; PLENTY FRANCE
- 03/04/2024 ; permis de construire 08519824H0004 ; 9 Rue du Temple ; parcelle B 1761 ; 1 logement ; terrain 138 m² ; autorisé ; NORALICE
- 07/03/2024 ; permis de construire 08519824H0003 ; 10 Lotissement  de la Bernar ; parcelle B 2621 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 17/01/2024 ; permis de construire 08519823H0011 ; 9 Rue de la Bernardiere ; parcelle B 2663 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 09/01/2024 ; permis de construire 08519823H0010 ; 1 Rue des Erables ; parcelle B 2626 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 478 m² ; terminé
- 14/12/2023 ; permis de construire 08519823H0009 ; Lot N_ 06 Lotla Bernardie ; parcelle B 2617 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 367 m² ; terminé
- 02/12/2023 ; permis de construire 08519823H0008 ; 7 Imp des Saules ; parcelle B 2642 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 369 m² ; terminé
- 20/07/2023 ; permis de construire 08519823H0007 ; 2 Imp des Saules ; parcelle B 2641 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 489 m² ; terminé
- 11/07/2023 ; déclaration préalable 08519823H0024 ; Les Chardieres ; parcelle B 634 ; 8 m² ; terrain 12 765 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/06/2023 ; permis de construire 08519823H0006 ; 3 Rue des Erables ; parcelle B 2628 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 01/06/2023 ; permis de construire 08519823H0002 ; Rue du Stade / Rue du Lavo ; parcelles B 1264, B 1265, B 1613 ; 122 m² ; terrain 35 803 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX
- 30/05/2023 ; permis de construire 08519823H0001 ; Rue du Stade / Rue du Lavo ; parcelles B 1264, B 1265, B 1613 ; 190 m² ; terrain 35 803 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX
- 20/04/2023 ; permis de construire 08519823H0004 ; 9 Rue de la Bernardiere ; parcelles B 2663, B 2664, B 2665 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 1 522 m² ; terminé ; JH DISTRIBUTION
- 16/12/2022 ; permis de construire 08519822H0013 ; 7 Impasse des Alisiers Lot 1 ; parcelle B 2625 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 02/12/2022 ; permis de construire 08519822H0012 ; 8 Rue de la Bernadiere ; parcelle B 2612 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 437 m² ; terminé
- 18/10/2022 ; permis de construire 08519822H0011 ; 10 Rue des Erables ; parcelle B 2649 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 24/08/2022 ; permis de construire 08519822H0008 ; 2 Impasse des Marronniers ; parcelle B 1174 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 477 m² ; commencé
- 26/07/2022 ; permis de construire 08519822H0007 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 1174 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 486 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis de construire 08519822H0006 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 2627 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 17/06/2022 ; permis de construire 08519822H0005 ; La Gourdonniere ; parcelle B 248 ; 694 m² ; terrain 11 700 m² ; autorisé
- 27/04/2022 ; permis de construire 08519822H0004 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2652 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 19/03/2022 ; permis de construire 08519821H0017 ; Impasse de la Mariniere ; parcelles B 2010, B 2012, B 2016 ; 8 logements, 608 m² ; terrain 2 667 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
- 15/03/2022 ; permis de construire 08519822H0001 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 2611 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 468 m² ; commencé
- 09/02/2022 ; permis de construire 08519821H0018 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 1933 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 413 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 08519821H0016 ; Le Grand Champ ; parcelle B 1933 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 9 900 m² ; commencé
- 25/01/2022 ; permis de construire 08519821H0015 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 1095 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 14/01/2022 ; permis de construire 08519821H0012 ; Lot 12 Lotissement la Bern ; parcelle B 1933 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 08519821H0011 ; Le Grand Champ ; parcelle B 1933 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 440 m² ; terminé
- 08/01/2022 ; permis de construire 08519821H0014 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 1933 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 24/12/2021 ; permis de construire 08519821H0013 ; Lot 42 Lotissement la Bern ; parcelle B 1095 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 03/11/2021 ; permis de construire 08519821H0010 ; Le Couraud ; parcelle B 2592 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 23/08/2021 ; permis de construire 08519821H0003 ; 4 Grenon ; parcelles C 187, C 189, C 475 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 6 517 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; déclaration préalable 08519821H0024 ; All des Pinsons ; parcelle B 744 ; 1 logement ; terrain 75 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; permis de construire 08519821H0005 ; 9 Rue des Sureaux ; parcelle B 2517 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 09/06/2021 ; permis de construire 08519821H0004 ; 7 Rue des Genets ; parcelle B 2512 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 23/12/2020 ; permis de construire 08519820H0013 ; Rue des Roseaux ; parcelle B 2475 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 121 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 08519820H0011 ; Le Couraud ; parcelles B 2300, B 2477, B 2477 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 164 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 08519820H0007 ; 37 Rue des Genets ; parcelle B 2513 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 646 m² ; terminé
- 23/06/2020 ; permis d'aménager 08519820H0001 ; Rue de la Bernardiere ; parcelles B 1174, B 1177, B 1933 ; terrain 27 859 m² ; commencé
- 12/05/2020 ; permis de construire 08519820H0004 ; 3 Rue des Genets ; parcelle B 2514 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 08519819H0012 ; 5 Rue des Sureaux ; parcelle B 2519 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 29/11/2019 ; permis de construire 08519819H0008 ; Rue des 3 Provinces ; parcelles B 2365, B 2367, B 819 ; 1 logement, 277 m² ; terrain 1 612 m² ; commencé ; SCI MECHINEAU
- 18/10/2019 ; permis de construire 08519819H0010 ; 4 Rue des Sureaux ; parcelle B 2523 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 08519819H0007 ; 1 Rue des Genets ; parcelle B 2515 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 21/08/2019 ; permis de construire 08519819H0005 ; 3 Rue des Sureaux ; parcelle B 2520 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 17/07/2019 ; permis de construire 08519819H0004 ; 3 l'Andraudiere ; parcelles B 141, B 142, B 143 ; 352 m² ; terrain 23 565 m² ; terminé
- 11/06/2019 ; permis de construire 08519819H0003 ; Rue du Gaberneau ; parcelles B 932, B 933, B 941 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 03/04/2019 ; permis de construire 08519819H0001 ; Landraudiere ; parcelles B 141, B 142, B 143 ; 419 m² ; terrain 23 565 m² ; terminé
- 07/02/2019 ; permis de construire 08519818H0014 ; Le Coupinson ; parcelle B 27 ; 850 m² ; terrain 5 304 m² ; terminé
- 12/01/2019 ; permis de construire 08519818H0015 ; 34 Rue des Sureaux ; parcelle B 2510 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 16/10/2018 ; permis de construire 08519818H0013 ; Rue des Sureaux ; parcelle B 2508 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 598 m² ; commencé
- 09/10/2018 ; permis de construire 08519818H0011 ; La Grande Pagerie ; parcelles A 656, A 659 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 4 143 m² ; autorisé
- 25/07/2018 ; permis de construire 08519818H0009 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 08519818H0008 ; Rue de Ridolet ; parcelles B 1835, B 1836 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 31/05/2018 ; permis de construire 08519818H0006 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2511 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 19/04/2018 ; permis de construire 08519818H0004 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2509 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 21/03/2018 ; permis de construire 08519818H0001 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2516 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 16 m² ; terminé
- 21/03/2018 ; permis de construire 08519818H0003 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2518 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 08519817H0014 ; La Jauffraire ; parcelles B 356, B 361, B 362 ; 766 m² ; terrain 48 950 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 08519817H0016 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2505 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 28/11/2017 ; permis de construire 08519817H0015 ; 1 Rue des Sureaux ; parcelle B 2521 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 08519817H0012 ; Lot la Bernardiere ; parcelle B 2417 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 14 225 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 08519817H0013 ; Lotissement la Bernardiere ; parcelle B 2417 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 14 225 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 08519817H0010 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2522 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 08519817H0011 ; Lotissement la Bernardier ; parcelle B 2507 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 24/08/2017 ; permis de construire 08519817H0008 ; Rue des Mauges ; parcelles B 1975, B 2229, B 2230 ; 6 logements, 437 m² ; terrain 7 154 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
- 21/08/2017 ; permis de construire 08519817H0009 ; Lot 28 Lotissement la Bern ; parcelle B 2417 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 14 225 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; permis de construire 08519817H0003 ; Rue des Mauges ; parcelles B 2229, B 2230 ; 514 m² ; terrain 5 152 m² ; terminé
- 20/12/2016 ; permis de construire 08519816H0013 ; 2 Bis Rue de la Fontaine ; parcelle B 2070 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 136 m² ; terminé
- 19/04/2016 ; permis de construire 08519816H0005 ; Le Grand Champ ; parcelle B 2422 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 75 m² ; terminé
- 12/04/2016 ; permis d'aménager 08519816H0001 ; Rue de l'Aubepine ; parcelles B 2417, B 2450, B 2451 ; terrain 23 727 m² ; terminé
- 07/04/2016 ; permis de construire 08519816H0003 ; 12 Bi Rue des Alouettes ; parcelle B 2387 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 283 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 08519816H0001 ; Rue de la Bernardiere ; parcelle B 2424 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 27/07/2015 ; permis de construire 08519815H0009 ; Rue de la Bernardiere 8513 ; parcelle B 2423 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 08519815H0004 ; Rue de la Bernardiere ; parcelle B 2421 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 30/05/2015 ; permis de construire 08519815H0002 ; La Giraudiere ; parcelles C 518, C 516, C 508 ; 105 m² ; terminé ; EARL BEAUREGARD
- 10/02/2015 ; permis de construire 08519815H0001 ; Lot la Bernardiere ; parcelle B 2432 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 848 m² ; terminé
- 27/12/2014 ; permis de construire 08519814H0010 ; Lot la Bernardiere ; parcelle B 2437 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 27/11/2014 ; permis de construire 08519814H0011 ; Lot la Bernardiere Lot 10 ; parcelle B 2427 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 901 m² ; commencé
- 26/11/2014 ; permis de construire 08519814H0009 ; Lot la Bernardiere Lot 19 ; parcelle B 2436 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 427 m² ; commencé
- 12/11/2014 ; permis de construire 08519814H0008 ; Lot la Bernardiere ; parcelle B 2441 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 20/10/2014 ; permis de construire 08519814H0006 ; 202 m² ; commencé ; GARAGE DES ORMEAUX
- 14/08/2014 ; permis de construire 08519814H0005 ; 12 Rue des Alouettes ; parcelle B 2387 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 283 m² ; annulé
- 07/07/2014 ; permis de construire 08519814H0004 ; 2 Impasse Fragonnette ; parcelle B 2431 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 08/04/2014 ; permis de construire 08519814H0001 ; Lot la Bernardiere Lot 13 ; parcelle B 2430 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 14/03/2014 ; permis de construire 08519813H0018 ; Lot la Bernardiere Lot 8 ; parcelle B 2425 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 14/12/2013 ; permis de construire 08519813H0017 ; Rue de la Fontaine ; parcelle B 2101 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 754 m² ; terminé
- 21/11/2013 ; permis de construire 08519813H0015 ; 1 Impasse du Sorbier ; parcelle B 2433 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 18/09/2013 ; permis de construire 08519813H0010 ; Lot la Bernardiere Lot 18 ; parcelle B 2435 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 06/08/2013 ; permis de construire 08519813H0008 ; Lot la Bernardiere ; parcelle B 2434 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 476 m² ; terminé
- 29/07/2013 ; permis de construire 08519813H0007 ; Lot la Bernardiere   Lot 25 ; parcelle B 2442 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 17/07/2013 ; permis de construire 08519813H0006 ; 16 Rue de la Fontaine ; parcelle B 2101 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 754 m² ; annulé
- 25/06/2013 ; permis de construire 08519813H0005 ; Ld le Coudavid ; parcelle C 50 ; 36 m² ; terrain 7 550 m² ; terminé ; LE GUI
- 21/05/2013 ; permis de construire 08519813H0003 ; 2 Place de L Eglise ; parcelles B 957, B 783 ; terrain 230 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 08519812H0019 ; Lot la Bernardiere   Lot 1 ; parcelle B 2418 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 08519812H0020 ; Lot la Bernardiere   Lot 11 ; parcelle B 2428 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 04/01/2013 ; permis de construire 08519812H0018 ; Lot la Bernardiere   Lot 22 ; parcelle B 2439 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 719 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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