# Chemin du Bourguignon, 01600 Saint-Bernard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.94400, 4.73455 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01339_0059.

## La parcelle

- Parcelle : AM 77
- Contenance : 2 379 m²
- Identifiant : 01339000AM0077
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 180,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 747 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone correspondant au developpement de l urbanisation autour du centre du village, du PLU Saint-Bernard, en vigueur depuis le 26/05/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 161 de la commune

- 12/09/2023 ; permis de construire 00133922V0018 ; 43 Chemin du Bourguignon ; parcelles AM 28, AM 27 ; 12 logements, 993 m² ; terrain 4 758 m² ; autorisé ; FONTANEL IMMOBILIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 18/06/2026 ; 123 Chemin du Bourguignon 01600 Saint-Bernard ; maison, 162,7 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 01/04/2026 ; 171 Chemin du Bourguignon 01600 Saint-Bernard ; maison, 61,9 m² ; énergie E, climat E
- 24/08/2022 ; 105 Chemin du Bourguignon 01600 Saint-Bernard ; maison, 129,1 m², construit en 2009 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Spinosa (Ecole)
- Voies voisines : Chemin Baccot (23 m) https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339/chemin-baccot-0030.md ; Chemin de Halage Nord (78 m) https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339/chemin-de-halage-nord-0187.md ; Chemin des Vignes (93 m) https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339/chemin-des-vignes-0380.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339/chemin-du-bourguignon-0059
La commune : https://aucadastre.fr/saint-bernard-01339.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01339_0059