# Permis de construire de Saint-Bernard (Ain) : 161 autorisations

De 2013 à 2026 : 118 de logement, 15 de locaux, 26 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 58 autorisations et 188 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis d'aménager 00133926V0001 ; 93 Impasse de Laââeglantine ; parcelle A0 32 ; terrain 4 754 m² ; autorisé
- 27/05/2026 ; permis d'aménager 00133925V0008 ; 0005 Place du Prieure ; parcelle AD 7 ; terrain 1 888 m² ; autorisé
- 15/05/2026 ; permis de construire 00133926V0001 ; 244 Chemin de la Prière ; parcelle AD 21 ; 1 logement, 107,63 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 13/05/2026 ; permis d'aménager 00133926V0002 ; 185 Chemin Baccot ; parcelle AM 5 ; terrain 2 315 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de démolir 00133926V0001 ; 0063 Chemin du Carre ; parcelle AN 3 ; terrain 12 376 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 30/04/2026 ; permis d'aménager 00133925V0007 ; 0474 Chemin de la Bruyere ; parcelle AH 73 ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 00133925V0010 ; parcelle AB 87 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 188 m² ; autorisé
- 27/11/2025 ; permis de construire 00133925V0007 ; 292 Chemin de la Croix Vieille ; parcelle AK 217 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 26/11/2025 ; déclaration préalable 00133925V0062 ; 0306 Chemin de la Croix Vieille ; parcelle AK 219 ; 15 m² ; terrain 562 m² ; autorisé
- 20/09/2025 ; permis d'aménager 00133925V0003 ; Chemin de la Bruy Re - Pr ; parcelles AH 20, AH 24, AH 23 ; terrain 9 353 m² ; autorisé
- 13/09/2025 ; permis de construire 00133925V0006 ; 380 Chemin de la Mulati - Lot ; parcelle AI 218 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 908 m² ; autorisé ; GMC
- 10/04/2025 ; permis de construire 00133924V0003 ; 0127 Chemin des Penicheurs ; parcelle AD 3 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 780 m² ; terminé
- 27/03/2025 ; permis d'aménager 00133925V0002 ; 244 Chemin de la Pri Re ; parcelle AD 21 ; terrain 1 800 m² ; autorisé
- 21/02/2025 ; permis d'aménager 00133924V0005 ; 380 Chemin de la Mulati - A la ; parcelle AI 6 ; terrain 2 716 m² ; terminé ; GMC
- 23/10/2024 ; permis d'aménager 00133924V0004 ; 334 Chemin de la Priere ; parcelles AB 54, AB 50 ; terrain 3 996 m² ; autorisé
- 09/10/2024 ; permis d'aménager 00133924V0002 ; 41 Chemin de la Garenne ; parcelle AM 68 ; terrain 1 285 m² ; autorisé
- 16/09/2024 ; permis d'aménager 00133924V0003 ; 300 Rue de la Saone ; parcelle AI 108 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 04/09/2024 ; permis de construire 00133924V0002 ; Avenue de Helvetes ; parcelle AE 36 ; 19 m² ; terrain 4 880 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/08/2024 ; déclaration préalable 00133924V0030 ; En Formans ; parcelle AC 110 ; 112 m² ; terrain 7 813 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/07/2024 ; permis de construire 00133924V0001 ; 292 Chemin de la Croix Vieille ; parcelle AK 217 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 25/04/2024 ; permis de construire 00133923V0024 ; 0339 Rue de la Saone ; parcelles AK 171, AK 170, AK 169 ; 53 logements, 3 370 m² ; terrain 4 262 m² ; autorisé ; SCCV SPINOSA CHUEL
- 25/04/2024 ; permis de construire 00133923V0024 ; 0339 Rue de la Saone ; parcelles AK 171, AK 170, AK 169 ; 3 370 m² ; terrain 4 262 m² ; autorisé ; SCCV SPINOSA CHUEL
- 23/04/2024 ; permis d'aménager 00133924V0001 ; 0127 Chemin des Penicheurs ; parcelles AD 3, AD 5 ; terrain 9 611 m² ; terminé
- 17/01/2024 ; permis de construire 00133923V0022 ; 133 Chemin de la Priere - Lot ; parcelle AD 11 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 09/11/2023 ; permis d'aménager 00133923V0002 ; 241 Chemin du Carre - aux Cerv ; parcelle AN 15 ; terrain 2 299 m² ; autorisé
- 23/10/2023 ; permis de construire 00133923V0018 ; 303 Chemin de la Sapiniere ; parcelle MA 35 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé ; HARDINVEST
- 29/09/2023 ; permis de construire 00133923V0010 ; 482 Chemin du Bois du Lys ; parcelle AL 92 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 12/09/2023 ; permis de construire 00133922V0018 ; 43 Chemin du Bourguignon ; parcelles AM 28, AM 27 ; 12 logements, 993 m² ; terrain 4 758 m² ; autorisé ; FONTANEL IMMOBILIER
- 21/08/2023 ; permis de construire 00133923V0009 ; 55 Avenue des Helvetes - Lot ; parcelle AK 92 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 652 m² ; autorisé ; A.F.P.I - 8 LAIGLE
- 28/06/2023 ; permis de construire 00133923V0004 ; En Formans ; parcelles AC 110, AC 111 ; 180 m² ; terrain 24 445 m² ; autorisé
- 19/06/2023 ; permis de construire 00133923V0005 ; 292 Chemin de la Croix Vieille ; parcelle AK 216 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 07/06/2023 ; permis d'aménager 00133923V0001 ; Chemin du Gamay ; parcelle AK 71 ; terrain 939 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 05/04/2023 ; permis de construire 00133923V0002 ; 41 Chemin de la Garenne ; parcelle AM 68 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 285 m² ; annulé
- 24/01/2023 ; permis de construire 00133922V0014 ; 0300 Rue de la Saone ; parcelle AI 108 ; 24 logements, 1 715 m² ; terrain 2 357 m² ; terminé ; SCCV CHUEL ST BERNARD A 2022
- 24/01/2023 ; permis de construire 00133922V0016 ; Chemin du Gravier Vaillant ; parcelles AD 75, AD 76 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 24/01/2023 ; permis de construire 00133922V0014 ; 0300 Rue de la Saone ; parcelle AI 108 ; 1 715 m² ; terrain 2 357 m² ; terminé ; SCCV CHUEL ST BERNARD A 2022
- 08/12/2022 ; permis de construire 00133922V0015 ; 410 Chemin de la Mulati ; parcelle AI 1 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 686 m² ; terminé
- 29/10/2022 ; permis d'aménager 00133922V0007 ; 0482 Chemin du Bois de Lys ; parcelle AL 92 ; terrain 2 119 m² ; terminé
- 21/10/2022 ; permis d'aménager 00133922V0008 ; 133 Chemin de la Priere ; parcelle AD 11 ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 25/09/2022 ; déclaration préalable 00133922V0042 ; 357 Rue de la Saone ; parcelle AK 168 ; 10 m² ; terrain 2 203 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 02/09/2022 ; permis de construire 00133922V0010 ; 0211 Chemin du Bois de Lys ; parcelle AL 124. ; 1 logement, 102 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 02/09/2022 ; permis d'aménager 00133922V0004 ; 55 Avenue des Helvetes ; parcelle AK 92 ; terrain 1 054 m² ; terminé ; AMENAGEMENT FONCIER ET PATRIMOINE IMMOBILIER
- 16/08/2022 ; permis de construire 00133922V0012 ; 0306 Chemin de la Croix Vieille ; parcelles AK 154, AK 153, AK 151 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 12/08/2022 ; permis d'aménager 00133922V0005 ; 296 Chemin de la Priere ; parcelles AD 76, AD 75 ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; SAINT BERNARD
- 18/07/2022 ; permis d'aménager 00133922V0003 ; Chemin de Halage ; parcelle AA 8 ; terrain 19 305 m² ; autorisé ; CC DOMBES SAONE VALLEE
- 07/07/2022 ; permis de construire 00133922V0007 ; 487 Chemin du Carre - Lot A ; parcelle AN 24 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 980 m² ; terminé
- 05/07/2022 ; permis de construire 00133921V0015 ; 0063 Chemin du Carre ; parcelle AN 3 ; 41 logements, 1 777 m² ; terrain 5 439 m² ; autorisé ; ALLIADE HABITAT
- 20/06/2022 ; permis d'aménager 00133922V0002 ; 306 Chemin de la Vieille Croix ; parcelles AK 154, AK 153, AK 151 ; autorisé
- 15/06/2022 ; permis de construire 00133922V0002 ; 447 Rue de la Saone ; parcelles AK 95, AK 179, AK 180 ; 30 logements, 2 138 m² ; terrain 4 430 m² ; terminé ; FONCIERE ET IMMOBILIERE LYONNAISE
- 27/05/2022 ; permis de construire 00133922V0003 ; 642 Chemin de la Bruyere - ; parcelles AH 124, AH 43 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 045 m² ; terminé
- 27/05/2022 ; permis de construire 00133922V0004 ; 642 Chemin de la Bruyere - Lot ; parcelles AH 43, AH 124 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 045 m² ; terminé
- 25/05/2022 ; permis de construire 00133922V0005 ; 642 Chemin de la Bruyere - Lot ; parcelles AH 43, AH 124 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 045 m² ; terminé
- 31/03/2022 ; permis de construire 00133921V0009 ; 0960 Chemin de Halage Nord ; parcelle AO 67 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 4 021 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 00133921V0010 ; A la Bruyere ; parcelle AH 133 ; 4 logements, 336 m² ; terrain 590 m² ; terminé ; OPTIMUM LOTISSEMENT
- 03/03/2022 ; permis de construire 00133921V0011 ; 237 Chemin Baccot ; parcelles AM 111, AM 4 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 315 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 00133921V0016 ; Chemin de Getans ; parcelle AL 6 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 198 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis d'aménager 00133921V0004 ; 0063 Chemin du Carre ; parcelle AN 3 ; terrain 12 376 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 11/02/2022 ; permis de construire 00133921V0008 ; 211 Chemin du Bois du Lys - Lo ; parcelle AL 124 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis d'aménager 00133921V0003 ; 292 Chemin de la Croix Vieill ; parcelle AK 115 ; terrain 24 533 m² ; terminé
- 23/09/2021 ; permis de construire 00133921V0007 ; 41 Chemin de la Garenne ; parcelle AM 68 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 00133921V0003 ; 270 Rue de la Saone ; parcelle AI 207 ; 1 logement, 285 m² ; terrain 1 323 m² ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 00133921V0002 ; Avenue de la Grande Seigli ; parcelle AL 33 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 16/04/2021 ; déclaration préalable 00133921V0016 ; 950 Avenue des Helvetes ; parcelle AE 98 ; 1 logement ; terrain 1 785 m² ; autorisé
- 11/03/2021 ; permis de construire 00133921V0001 ; 47 Chemi des Cerves - Lot A ; parcelle AN 34 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 30/01/2021 ; permis de construire 00133920V0023 ; 270 Rue de la Saone ; parcelle AI 207 ; 1 logement, 293 m² ; terrain 1 323 m² ; autorisé
- 09/01/2021 ; permis de construire 00133920V0021 ; Lot 2 Lotis le Jardin des Bruyeres ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 530 m² ; terminé
- 24/12/2020 ; permis de construire 00133920V0020 ; Chemi de la Traverse ; parcelle AI 165 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 00133920V0019 ; Lot 6 Lotissement le Jardin des ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 7 869 m² ; terminé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00133920V0016 ; Chemin de la Bruyere ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 522 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00133920V0017 ; Chemin de la Bruyere ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00133920V0018 ; Lot 7 Lotissement le Jardin des ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; déclaration préalable 00133920V0034 ; 650 Chemi de la Mulati ; parcelle AK 199 ; 23 m² ; terrain 1 291 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 00133920V0014 ; parcelle AO 5 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 152 m² ; autorisé
- 07/10/2020 ; permis de construire 00133920V0015 ; A la Bruyere ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 7 869 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; permis de construire 00133920V0011 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 30/08/2020 ; permis de construire 00133920V0008 ; 122 Chemi de la Garenne ; parcelle AO 24 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 30/08/2020 ; permis de construire 00133920V0009 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 28/07/2020 ; permis de construire 00133920V0005 ; 270 Rue  de la Saone ; parcelle AI 207 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 323 m² ; annulé
- 27/06/2020 ; permis de construire 00133920V0003 ; Chemi du Bois du Lys - Lot B ; parcelle AL 42 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 00133920V0004 ; 266 Chemi du Bois du Lys - Lot A ; parcelle AL 42 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/04/2020 ; permis de construire 00133920V0001 ; 78 Chemin du Carre ; parcelles AM 85, AM 91 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 18/02/2020 ; permis de construire 00133919V0007 ; Rue de la Saone ; parcelles AI 145, AI 135 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 616 m² ; terminé
- 11/02/2020 ; permis d'aménager 00133919V0005 ; 122 Chemin de la Garenne et Im ; parcelles 0A 6, 0A 5, AO 4 ; terrain 3 152 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis d'aménager 00133919V0007 ; 137 Avenue de la Grande Seigli ; parcelle AL 33 ; terrain 2 138 m² ; autorisé
- 30/01/2020 ; permis de construire 00133919V0010 ; 460 Chemin du Carre ; parcelle AO 41 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 487 m² ; terminé
- 17/12/2019 ; permis de construire 00133919V0005 ; Chemin de la Mulati ; parcelle AI 28 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 231 m² ; commencé
- 29/11/2019 ; permis de construire 00133919V0006 ; 0442 Chemi Chemin de la Priere ; parcelle AB 42 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 00133919V0004 ; 350 Chemi de la Mulati ; parcelle AI 200 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 491 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis d'aménager 00133919V0002 ; A la Bruyere ; parcelle AH 77 ; terrain 7 892 m² ; terminé ; OPTIMUM LOTISSEMENT
- 01/08/2019 ; permis de démolir 00133919V0001 ; 350 Chemi de la Mulati ; parcelle AI 200 ; terrain 1 491 m² ; terminé
- 16/03/2019 ; permis de construire 00133918V0017 ; 650 Chemin de la Mulati ; parcelle AK 6 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 165 m² ; terminé
- 16/03/2019 ; permis de construire 00133919V0001 ; Chemi du Bois de Lys ; parcelle AE 1 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 246 m² ; terminé
- 21/02/2019 ; permis de construire 00133918V0018 ; Chemi du Bois du Lys ; parcelle AL 37P ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 220 m² ; autorisé
- 17/01/2019 ; permis de construire 00133918V0016 ; Chemin des Erables ; parcelle AE 109 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 00133918V0014 ; 20 Chemin du Pressoir ; parcelle AK 47 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 868 m² ; terminé
- 18/10/2018 ; permis de construire 00133918V0013 ; 80 Chemin de la Bruyere ; parcelle AI 99 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 225 m² ; commencé
- 14/08/2018 ; permis de construire 00133918V0012 ; 231 Avenu des Helvetes ; parcelle AK 139P ; 1 logement, 182 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 00133918V0011 ; 10 Lotissement la Plaisanc ; parcelle AE 111 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 16/06/2018 ; permis de construire 00133918V0005 ; 54 Chemi Chemin Utter - Lot A ; parcelle AM 30P ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 00133918V0007 ; 5 Chemi des Erables ; parcelle AE 106 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 12/06/2018 ; permis de construire 00133918V0009 ; 0408 Chemi Chemin du Carre ; parcelle AO 39 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 4 898 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 00133918V0001 ; Rue du Stade ; parcelle AI 29 ; 56 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 27/02/2018 ; permis de construire 00133917V0027 ; 0027 Chemi Chemin de la Priere ; parcelles AD 91, AD 8 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 699 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 00133917V0028 ; Chemi aux Cerves ; parcelle AN 75 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 13/01/2018 ; permis de construire 00133917V0023 ; Chemi du Relais ; parcelle AM 16 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 13/01/2018 ; permis de construire 00133917V0025 ; 205 Chemi de la Garenne ; parcelle AM 59 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 29/12/2017 ; permis de construire 00133917V0024 ; 1 logement, 157 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 00133917V0026 ; 205 Chemi de la Garenne ; parcelle AM 57 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 21/11/2017 ; permis de construire 00133917V0022 ; 51 Chemin Baccot ; parcelle AM 8 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 644 m² ; commencé
- 20/10/2017 ; permis de construire 00133917V0020 ; Au Gravier Vaillant ; parcelle AE 110 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 00133917V0017 ; 121 Avenu des Helvetes ; parcelles AK 193, AK 193 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 17/08/2017 ; permis de construire 00133917V0016 ; Au Gravier Vaillant ; parcelle AE 103 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de construire 00133917V0011 ; Chemin de la Bruyere ; parcelle AI 68 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 361 m² ; autorisé ; CONFORT CONSTRUCTIONS
- 11/07/2017 ; permis de construire 00133917V0015 ; Lot 8 Lotissement L Hermit ; parcelle AH 100 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 257 m² ; terminé
- 10/07/2017 ; permis de construire 00133917V0013 ; Lot N_2 Lotissement l'Her ; parcelle AH 110 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 181 m² ; terminé
- 21/06/2017 ; permis de construire 00133917V0014 ; Chemi de la Bruyere ; parcelle AI 68 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 267 m² ; terminé
- 27/05/2017 ; permis de construire 00133917V0005 ; 387 Rue de la Saone ; parcelle AK 97 ; 39 m² ; terrain 2 297 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-BERNARD
- 23/05/2017 ; permis de construire 00133917V0012 ; Au Gravier Vaillant ; parcelle AE 107 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 00133917V0008 ; Chemi Chemin des Bois ; parcelle AE 16 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 3 183 m² ; commencé
- 13/05/2017 ; permis de construire 00133917V0010 ; Chemi de la Bruyere ; parcelle AH 111 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé
- 18/04/2017 ; permis de construire 00133917V0006 ; Chemin du Carre ; parcelle AN 74 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 117 m² ; commencé
- 08/04/2017 ; permis de construire 00133917V0009 ; Chemin de la Bruyere * Lo ; parcelle AI 177 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 127 m² ; terminé
- 31/03/2017 ; permis de construire 00133917V0003 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 30/03/2017 ; permis de construire 00133916V0010 ; 66 Rue de L Ancienne Mairie ; parcelle AI 72 ; 4 logements ; terrain 295 m² ; terminé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 21/02/2017 ; permis de construire 00133916V0014 ; Chemi Lot N_2 Lotissement Toril ; parcelles AL 43, AL 47 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 10 908 m² ; autorisé
- 04/02/2017 ; permis de construire 00133916V0016 ; Lotissement l'Hermitage - ; parcelle AH 96 ; 1 logement, 153 m² ; commencé
- 26/01/2017 ; permis de construire 00133916V0018 ; A la Bruyere ; parcelle AH 100 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 257 m² ; annulé
- 20/12/2016 ; permis de construire 00133916V0013 ; Lot 3 Lotissement la Plais ; parcelle AE 104 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 22/11/2016 ; permis de construire 00133916V0012 ; Lot 04 Lotissement la Pla ; parcelle AE 105 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 12/11/2016 ; permis de construire 00133916V0009 ; 207 Chemi de la Priere ; parcelle AD 84 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 05/11/2016 ; permis de construire 00133916V0005 ; 0255 Che des Erables ; parcelle AE 1 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 085 m² ; autorisé
- 13/09/2016 ; permis de construire 00133916V0006 ; 108 Che de la Bruyere ; parcelle AI 22 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de construire 00133916V0008 ; 207 Chemi de la Priere ; parcelle AD 84 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 03/05/2016 ; permis de construire 00133916V0001 ; Au Gravier Vaillant ; parcelle AE 16 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 00133916V0003 ; Lotissement l'Hermitage - ; parcelles AH 45, AH 46, AH 48 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 30/01/2016 ; permis de construire 00133915V0009 ; 31 m² ; autorisé
- 10/11/2015 ; permis de construire 00133915V0008 ; 1 logement, 159 m² ; autorisé
- 03/11/2015 ; permis de construire 00133915V0007 ; 397 Avenu des Helvetes ; parcelle AK 187 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 29/09/2015 ; permis de construire 00133915V0005 ; 397 Av des Helvetes ; parcelle AK 31 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 22/09/2015 ; permis de construire 00133915V0006 ; 391 Chemin des Erables ; parcelle AE 7 ; 1 logement, 266 m² ; autorisé
- 10/09/2015 ; déclaration préalable 00133915V0018 ; Chem de la Garenne ; parcelle AO . ; 8 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 30/06/2015 ; permis de construire 00133915V0004 ; Chemi Che de la Croix Vieille ; parcelle AI 162 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 03/09/2014 ; permis de construire 00133914V0007 ; Chem du Bois du Lys ; parcelle AL 47P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 004 m² ; autorisé
- 02/07/2014 ; permis de construire 00133914V0004 ; Au Gravier Vaillant ; parcelle AE 8 ; 6 logements, 518 m² ; terrain 1 837 m² ; commencé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 29/06/2014 ; permis de construire 00133914V0005 ; 750 Chem de la Mulati ; parcelle AK 8 ; 24 m² ; terrain 1 m² ; commencé ; MAISON DE RETRAITE UTRILLO
- 17/04/2014 ; permis de construire 00133914V0003 ; Le Care ; parcelles AO 25, AO 24, AO 21 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 2 618 m² ; commencé
- 11/04/2014 ; permis de construire 00133914V0002 ; 109 Chem de Traverse ; parcelle AI 162 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; déclaration préalable 00133914V0010 ; Av des Helvetes ; parcelle AE 8 ; 9 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 13/03/2014 ; permis de construire 00133913V0011 ; Imp du Bourguignon ; parcelles AO 25, AO 21, AO 20 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 2 003 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 00133913V0010 ; 1 logement, 159 m² ; terminé
- 07/12/2013 ; permis de construire 00133913V0008 ; Les Bruyeres ; parcelles AH 125, AH 123, AH 122 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 30/10/2013 ; permis de construire 00133913V0007 ; Lot L Hermitage ; parcelles AH 48, AH 46, AH 45 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé
- 31/08/2013 ; permis d'aménager 00133913V0002 ; Chem du Bois de Lys ; parcelles AI 47p, AI 43p ; terminé
- 17/08/2013 ; déclaration préalable 00133913V0026 ; 79 Imp du Four A Pain ; parcelle AE 20 ; 19 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 27/07/2013 ; permis de construire 00133913V0002 ; Imp du Bourguignon ; parcelles AO 20, AO 21, AO 25 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 3 019 m² ; autorisé
- 13/07/2013 ; permis de construire 00133913V0004 ; 147 Chem du Relais ; parcelle AO 18 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 013 m² ; terminé
- 02/05/2013 ; permis d'aménager 00133913V0001 ; Imp du Bourguignon ; parcelles AO 20, AO 21, AO 23 ; autorisé ; LES MAISONS DE PAYS SA
- 26/03/2013 ; permis de construire 00133912V0018 ; Chem de Fetans ; parcelle AL 46P ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 834 m² ; commencé
- 10/03/2013 ; permis de construire 00133913V0001 ; Imp du Bourguignon ; parcelles AO 24, AO 23 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 4 875 m² ; terminé ; LES MAISONS DE PAYS SA
- 05/03/2013 ; permis de construire 00133912V0016 ; Chem de la Priere ; parcelle AD 72 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 00133912V0014 ; Chem de la Mulati ; parcelles AH 44P, AH 45, AH 46 ; 3 logements, 223 m² ; terrain 1 233 m² ; commencé ; UTIADE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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