# Permis de construire de Saint-Bernard (Côte-d'Or) : 21 autorisations

De 2013 à 2026 : 17 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/05/2026 ; permis de démolir 0215422600001 ; 22 Romaine ; parcelles ZA 70, ZA 74 ; terrain 1 531 m² ; autorisé
- 12/06/2023 ; permis de construire 02154223B0001 ; Voie Romaine ; parcelle ZA 151 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 735 m² ; commencé
- 05/12/2022 ; permis de construire 02154222B0008 ; Voie Romaine ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 735 m² ; autorisé
- 21/11/2022 ; permis de construire 02154222B0011 ; 9 Bis Voie Romaine ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 735 m² ; autorisé
- 31/10/2022 ; permis de construire 02154222B0010 ; Voie Romaine ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 735 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis de construire 02154222B0007 ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 25/04/2022 ; permis de construire 02154222B0006 ; 9 Bis Voie Romaine ; parcelles ZA 145, ZA 147 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 06/04/2022 ; permis de construire 02154222B0005 ; Les Grandes Places ; parcelles ZD 52, ZD 53 ; 72 m² ; terrain 168 m² ; autorisé
- 09/03/2022 ; permis de construire 02154222B0002 ; 11 Voie Romaine ; parcelle ZA 130 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 6 366 m² ; terminé
- 27/10/2021 ; permis de construire 02154221B0006 ; 11 Voie Romaine ; parcelle ZA 129 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 11/08/2021 ; permis de construire 02154221B0004 ; Lotissement le Clos de Bre ; parcelle ZC 182 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 31/05/2021 ; permis de construire 02154221B0003 ; parcelle ZC 187 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé
- 20/05/2021 ; permis de construire 02154220B0003 ; 1 logement, 240 m² ; commencé
- 26/04/2021 ; permis de démolir 02154221B0001 ; 38 Voie Romaine ; parcelle ZD 50 ; terrain 2 467 m² ; autorisé
- 12/04/2021 ; permis de construire 02154221B0001 ; La Corvee de Biez ; parcelle ZC 136 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 24/06/2019 ; permis d'aménager 02154219B0001 ; La Corvee de Biez ; parcelles ZC 132, ZC 136 ; terrain 4 245 m² ; autorisé
- 19/02/2017 ; permis de construire 02154216B0003 ; 62 Pl Romaine ; parcelle ZD 128 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 26/10/2015 ; permis de construire 02154215B0003 ; 12 Rue de L Abbaye de Citeaux ; parcelle ZD 37 ; 2 logements, 210 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé
- 14/09/2015 ; permis de construire 02154215B0001 ; 49 Voie Romaine ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé
- 07/04/2014 ; permis de construire 02154214B0001 ; Voie Romaine ; parcelles ZD 102, ZD 99 ; 1 logement, 73 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; permis de construire 02154212B0004 ; Voie Romaine ; parcelles ZA 132, ZA 133 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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