# Permis de construire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire) : 137 autorisations

De 2013 à 2026 : 85 de logement, 35 de locaux, 1 d'aménagement, 16 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/07/2026 ; permis de construire 0372112600011 ; Rue du Pont Vieux ; parcelle YH 433 ; 1 logement, 51,03 m² ; terrain 532 m² ; autorisé
- 01/07/2026 ; permis de construire 0372112600004 ; Le Bois Mery ; parcelles YV 2, YV 1, YV 3 ; 3 065,64 m² ; terrain 191 610 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0372112600003 ; Rue des 4 Vents ; parcelle YH 24 ; 1 logement, 82,44 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 13/04/2026 ; permis de construire 0372112600002 ; Rue du Pont Vieux ; parcelle YH 385 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; déclaration préalable 0372112600005 ; 1 ; parcelle ZI 96 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 755 m² ; autorisé
- 20/03/2026 ; déclaration préalable 0372112600006 ; Avenue des Coquettes ; parcelle YH 194 ; 7,8 m² ; terrain 225 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE
- 05/03/2026 ; permis de construire 0372112500021 ; parcelles ZV 398, ZT 120, ZT 119 ; 2 790 m² ; terrain 178 651 m² ; autorisé
- 01/12/2025 ; permis de démolir 0372112500005 ; 1 Rue des Fleurs ; parcelles 0K 1049, 0K 425, 0K 1053 ; terrain 133 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 0372112500014 ; Rue des Aubuis ; parcelle 0K 223 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 649 m² ; commencé
- 20/08/2025 ; permis de construire 0372112500015 ; 2 Rue de la Raimbardi Re ; parcelle YE 423 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 630 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; permis de construire 0372112500010 ; 1 ; parcelle YV 68 ; 1 logement ; terrain 1 499 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0372112500011 ; 106 ; parcelles YB 230, YB 145, YB 147 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 6 471 m² ; autorisé
- 11/06/2025 ; permis de démolir 0372112500004 ; 3 B ; parcelle YV 106 ; terrain 519 m² ; autorisé
- 02/05/2025 ; permis de construire 0372112500004 ; 9 le Haut Village ; parcelles ZV 396, ZV 397, ZT 120 ; 6 m² ; terrain 10 622 m² ; autorisé
- 12/03/2025 ; permis de démolir 0372112500002 ; 11 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1259 ; terrain 2 819 m² ; commencé
- 25/02/2025 ; permis de construire 0372112500003 ; 1 les Bertinieres ; parcelles YK 297, YK 301 ; terrain 4 010 m² ; commencé
- 12/02/2025 ; permis de construire 0372112500002 ; 2 Rue de Beauregard ; parcelle 0K 1010 ; terrain 475 m² ; autorisé ; SCI LA GRANGE
- 21/01/2025 ; permis de construire 0372112440025 ; 1 le Joncheray ; parcelles ZV 393, ZV 392 ; 12 m² ; terrain 22 576 m² ; autorisé
- 09/01/2025 ; permis de construire 0372112440023 ; 18 ; parcelles ZS 143, ZS 139 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 848 m² ; autorisé
- 23/09/2024 ; permis de construire 0372112440014 ; 5 le Haut Village ; parcelles ZV 154, ZV 153, ZV 152 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 10 003 m² ; autorisé ; SCI VILLAGE
- 23/09/2024 ; permis de construire 0372112440015 ; 6 Route de Tours ; parcelles 0B 1278, 0B 1277, 0B 1276 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 165 m² ; terminé
- 23/09/2024 ; permis de construire 0372112440014 ; 5 le Haut Village ; parcelles ZV 154, ZV 153, ZV 152 ; 27 m² ; terrain 10 003 m² ; autorisé ; SCI VILLAGE
- 05/09/2024 ; permis de construire 0372112440018 ; 8 Bis Rue de la Raimbardiere ; parcelles YE 409, YE 406 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 03/07/2024 ; permis de construire 0372112440010 ; 10 Rue de la Poste ; parcelle 0K 1030 ; terrain 248 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT BRANCHS
- 04/04/2024 ; permis de construire 0372112440003 ; 33 ; parcelle ZH 99 ; 1 logement ; terrain 898 m² ; terminé ; ELVIMAR
- 19/02/2024 ; permis de construire 0372112340015 ; 4 Route de Tours ; parcelle 0B 718 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 769 m² ; terminé
- 14/09/2023 ; permis de démolir 0372112340002 ; 6 Route de Tours ; parcelle 0B 715 ; terrain 662 m² ; autorisé
- 08/09/2023 ; permis de démolir 0372112340001 ; 12 ; parcelle ZK 302 ; terrain 1 521 m² ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 0372112340008 ; La Gaumere ; parcelles 0B 713, 0B 1257 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 606 m² ; autorisé
- 09/08/2023 ; permis de construire 0372112340003 ; Route de Tours ; parcelles 0B 713, 0B 1256 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 606 m² ; terminé
- 22/05/2023 ; déclaration préalable 0372112340025 ; 2 Rue de Beauregard ; parcelle 0K 1010 ; terrain 475 m² ; autorisé ; LA GRANGE
- 26/12/2022 ; permis de construire 0372112240024 ; 5 Za ; parcelle ZE 344 ; 150 m² ; terrain 1 608 m² ; commencé
- 10/11/2022 ; permis de construire 0372112240020 ; 1 Impasse du Pont Picot ; parcelles 0K 899, 0K 902 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 07/11/2022 ; permis de démolir 0372112240001 ; 2 ; parcelle YE 332 ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 20/10/2022 ; permis de construire 0372112240019 ; 1 ; parcelles YE 307, YE 306, YE 304 ; 1 logement ; terrain 10 097 m² ; commencé
- 05/10/2022 ; permis de construire 0372112240016 ; Les Bondis ; parcelles YR 19, YR 78, YR 62 ; 1 logement ; terrain 5 289 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 0372112240015 ; 1 Rue du Pont Picot ; parcelle 0K 1129 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 468 m² ; commencé
- 17/05/2022 ; permis de construire 0372112240006 ; Le Haut Village ; parcelle ZX 139 ; 2 logements, 46 m² ; terrain 1 622 m² ; terminé
- 04/03/2022 ; permis de construire 0372112140027 ; 2 ; parcelle YB 178 ; 1 logement ; terrain 2 326 m² ; autorisé
- 16/02/2022 ; permis de construire 0372112240001 ; 0011 Rue de la Saulaie ; parcelle 0B 1201 ; 1 logement ; terrain 4 257 m² ; autorisé
- 13/12/2021 ; permis de construire 0372112140018 ; parcelle 0K 1109 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 926 m² ; autorisé
- 27/10/2021 ; permis de construire 0372112140014 ; 28 Rue du Pont Picot ; parcelles 0K 361, 0K 1120 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 25/10/2021 ; permis de construire 0372112140019 ; Lieud la Pellerie ; parcelle YE 302 ; 1 logement ; terrain 2 502 m² ; autorisé
- 21/10/2021 ; permis de construire 0372112140021 ; 10 Rue Grandin ; parcelle 0K 206 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 833 m² ; autorisé
- 01/10/2021 ; permis de construire 0372112140023 ; 10 Rue Grandin ; parcelle 0K 206 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 640 m² ; autorisé
- 24/09/2021 ; permis de construire 0372112140020 ; Rue de Bel Air ; parcelle YE 40 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 460 m² ; commencé
- 21/07/2021 ; permis de construire 0372112140009 ; parcelles ZW 312, ZW 309, ZW 266 ; 127 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 21/06/2021 ; permis de construire 0372112140008 ; Les Carrois ; parcelles YR 72, YR 69, YR 100 ; 338 m² ; commencé ; GAEC GALLAIS
- 15/06/2021 ; permis d'aménager 0372112140001 ; 10 Rue Grandin ; parcelle 0K 206 ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de démolir 0372112140003 ; 15 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1218 ; terrain 1 308 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de démolir 0372112140002 ; Lieud la Dechanderie ; parcelles ZC 122, ZC 140 ; terrain 2 931 m² ; autorisé
- 26/04/2021 ; permis de construire 0372112140004 ; Milharault ; parcelles ZD 60, ZD 24 ; 273 m² ; terminé
- 26/04/2021 ; permis de construire 0372112140006 ; Milharault ; parcelle ZD 60 ; 81 m² ; terminé
- 18/02/2021 ; permis de démolir 0372112140001 ; Lieud la Bourde ; parcelles ZE 359, ZE 397 ; terrain 5 598 m² ; commencé
- 17/02/2021 ; permis de construire 0372112140001 ; 1 Bis le Villier ; parcelles ZK 318, ZK 312, ZK 59 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 10 741 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 0372112040012 ; Lieud la Bourde ; parcelle ZE 398 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; déclaration préalable 0372112040049 ; Rue des Bouleaux ; parcelle AA 999 ; 6 m² ; terrain 999 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIE D'INDRE-ET-LOIRE
- 03/09/2020 ; permis de construire 0372112040011 ; La Bourde ; parcelles ZE 395, ZE 399, ZE 359 ; 1 logement ; commencé
- 24/08/2020 ; permis de construire 0372112040007 ; 18 Rue de la Poste ; parcelle 0K 11 ; 1 logement ; terrain 850 m² ; autorisé
- 02/07/2020 ; permis de construire 0372111940023 ; Les Grandes Ouches ; parcelle ZI 129 ; 1 logement, 41 m² ; autorisé
- 02/07/2020 ; permis de construire 0372112040005 ; parcelles 0B 1023, 0B 1250 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 24/06/2020 ; permis de construire 0372112040001 ; Piece du Reau des Champs ; parcelle YP 18 ; 1 962 m² ; commencé
- 28/02/2020 ; permis de démolir 0372112040001 ; Place de L Oratoire ; parcelle 0K 773 ; autorisé
- 22/01/2020 ; permis de construire 0372111940020 ; 3 Ter Rue du Pommier Aigre ; parcelles YA 140, YA 156 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 20/01/2020 ; permis de construire 0372111940022 ; La Bourde ; parcelle ZE 359 ; 1 logement, 11 m² ; commencé
- 26/12/2019 ; permis de démolir 0372111940002 ; 24 Rue du Commerce ; parcelle 0K 78 ; autorisé
- 04/12/2019 ; déclaration préalable 0372111940048 ; 1 Rue des Ecoliers ; parcelle YH 381 ; 7 m² ; terrain 25 452 m² ; autorisé
- 12/11/2019 ; permis de construire 0372111940018 ; Le Villier ; parcelle ZK 62 ; 1 logement, 107 m² ; annulé
- 12/09/2019 ; permis de construire 0372111940011 ; La Bondeliere ; parcelle ZL 37 ; 266 m² ; autorisé
- 14/08/2019 ; permis de construire 0372111940015 ; Rue de Beauregard  le Pertreau ; parcelles 0B 662, 0B 663 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 16/07/2019 ; permis de construire 0372111940012 ; parcelles ZX 41, ZX 40, ZX 134 ; 43 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 0372111940010 ; Hautee ; parcelles ZE 1, ZE 72, ZE 71 ; 1 logement, 70 m² ; autorisé
- 05/06/2019 ; permis de construire 0372111940005 ; 1 Place de L Oratoire ; parcelle 0K 421 ; 1 logement, 44 m² ; terminé
- 28/05/2019 ; permis de construire 0372111940003 ; La Raimbardiere ; parcelle YE 89 ; 845 m² ; autorisé
- 09/03/2019 ; permis de démolir 0372111940001 ; Les Carrois ; parcelles YR 66, YR 33 ; autorisé
- 16/02/2019 ; permis de construire 0372111840025 ; Le Perteau ; parcelle 0B 1222 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 20/12/2018 ; permis de construire 0372111840024 ; Impas des Bleuets ; parcelle 0K 305 ; 1 logement, 114 m² ; annulé
- 03/12/2018 ; permis de construire 0372111840022 ; Villepree ; parcelle XB 208 ; 3 m² ; autorisé
- 22/11/2018 ; permis de construire 0372111840021 ; Sevennieres ; parcelles ZH 94, ZH 93, ZH 100 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 4 400 m² ; commencé
- 27/09/2018 ; permis de construire 0372111840007 ; parcelles ZP 183, ZP 31, ZP 32 ; 29 m² ; terrain 199 758 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 0372111840008 ; La Richardiere ; parcelles ZN 11, ZP 184, ZP 183 ; 96 m² ; autorisé
- 06/09/2018 ; permis de construire 0372111840017 ; Sevennieres ; parcelle ZH 100 ; 1 logement ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 0372111840016 ; Le Pommier Aigre ; parcelles 0K 705, 0K 704 ; 1 logement ; autorisé
- 08/08/2018 ; permis de construire 0372111840014 ; Sevennieres ; parcelle ZH 100 ; 1 logement ; terminé
- 07/07/2018 ; permis de construire 0372111840013 ; Lieud les Granges ; parcelles YV 99, YV 91, YV 94 ; 1 logement ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 0372111840005 ; Les Coquettes ; parcelle ZE 345 ; 43 m² ; commencé ; SCI DE L'EDEN
- 01/02/2018 ; permis de construire 0372111740031 ; 25 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1236 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 957 m² ; commencé
- 18/01/2018 ; permis de construire 0372111740030 ; 20 Bi Rue de Beauregard ; parcelles 0B 1247, 0B 1023 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 14 383 m² ; terminé
- 06/01/2018 ; permis de construire 0372111740029 ; 27 Rue de Beauregard - Lot N_7 ; parcelle 0B 1233 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 070 m² ; terminé
- 28/12/2017 ; permis de construire 0372111740022 ; 18 Rue Beauregard ; parcelles 0B 1039, 0B 1023 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 14 900 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 0372111740027 ; 28 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1223 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 0372111740026 ; 24 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1225 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 28/11/2017 ; permis de construire 0372111740024 ; 26 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1224 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 27/11/2017 ; permis de construire 0372111740025 ; Villepree ; parcelle XB 149 ; 32 m² ; terminé
- 03/11/2017 ; permis de construire 0372111740021 ; 30 Rue de Beauregard - Lot N_2 ; parcelle 0B 665 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 10 858 m² ; autorisé
- 21/09/2017 ; déclaration préalable 0372111740031 ; Avenu des Marronniers ; parcelle 0K 860 ; 25 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 0372111740020 ; 1 Lieud le Joncheray ; parcelle ZV 393 ; 43 m² ; terrain 9 813 m² ; terminé
- 16/08/2017 ; permis de construire 0372111740018 ; 30 Bi Rue de Beauregard ; parcelle 0B 665 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 017 m² ; terminé
- 08/08/2017 ; permis de construire 0372111740019 ; Lieud la Boubiniere de la Carte ; parcelles XA 34, XA 33, XA 32 ; 1 logement ; commencé
- 17/07/2017 ; permis de démolir 0372111740001 ; Villepree ; parcelles XB 192, XB 190 ; autorisé
- 30/06/2017 ; permis de construire 0372111740013 ; 15 Rue de Beauregard ; parcelle 0B 1023 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 14 383 m² ; terminé
- 08/06/2017 ; permis de construire 0372111740004 ; Le Bourg ; parcelles 0K 70, 0K 71, 0K 69 ; 28 m² ; terrain 259 m² ; commencé
- 04/05/2017 ; permis de construire 0372111740010 ; Rue des Cedres ; parcelle 0K 297 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 512 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 0372111740005 ; 2 Lieud le Villiers ; parcelles ZK 221, ZK 198, ZK 9 ; 1 logement ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 0372111740006 ; Grand Rue ; parcelle 0K 1066 ; 1 logement, 103 m² ; annulé
- 13/02/2017 ; permis de construire 0372111740001 ; La Rue ; parcelles 0K 1016, 0K 1014 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 642 m² ; autorisé
- 06/12/2016 ; permis de construire 0372111640012 ; Le Villier ; parcelle ZK 78 ; 1 logement ; terrain 4 095 m² ; autorisé
- 01/12/2016 ; permis de démolir 0372111640003 ; 5814 Avenu des Marronniers ; parcelle 0K 416 ; terrain 122 m² ; autorisé
- 15/07/2016 ; permis de construire 0372111640005 ; Rue des Aubuis ; parcelles 0K 694, 0K 774, 0K 777 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 15/07/2016 ; permis de construire 0372111640006 ; 9 Ter Rue des Aubuis ; parcelles 0K 694, 0K 777, 0K 774 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 30/06/2016 ; permis de construire 0372111640007 ; Lieud les Coquettes ; parcelle ZE 344 ; 94 m² ; terrain 1 608 m² ; terminé
- 27/06/2016 ; permis de démolir 0372111640002 ; 2 la Couarde ; parcelles YS 36, YS 35 ; terrain 4 075 m² ; autorisé
- 31/05/2016 ; permis de démolir 0372111640001 ; Place de l'Oratoire ; parcelle 0K 81 ; terrain 87 m² ; autorisé
- 31/03/2016 ; permis de construire 0372111540019 ; 9 Avenu de la Foire ; parcelle 0K 766 ; 411 m² ; terrain 516 m² ; commencé
- 23/02/2016 ; permis de construire 0372111540016 ; 0004 Rue Rue de la Poste ; parcelles 0K 23, 0K 20 ; 11 logements, 729 m² ; terrain 976 m² ; autorisé ; TOURAINE LOGEMENT E.S.H.
- 23/02/2016 ; permis de construire 0372111540016 ; 0004 Rue Rue de la Poste ; parcelles 0K 23, 0K 20 ; 729 m² ; terrain 976 m² ; autorisé ; TOURAINE LOGEMENT E.S.H.
- 26/10/2015 ; permis de construire 0372111540008 ; Les Carrois ; parcelles YR 69, YR 74 ; 865 m² ; terrain 9 322 m² ; commencé ; GAEC GALLAIS
- 25/09/2015 ; permis de construire 0372111540010 ; Lieud la Saisie ; parcelles ZM 344, ZM 341, ZM 339 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 930 m² ; terminé
- 20/08/2015 ; permis de construire 0372111540006 ; 1 logement, 150 m² ; terminé
- 20/08/2015 ; permis de construire 0372111540011 ; 10 Rue de la Poste ; parcelle K 771 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 228 m² ; terminé
- 11/03/2015 ; permis de construire 0372111510001 ; Rue des Aubuis ; parcelle K 814B ; 1 logement, 164 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 0372111410011 ; Le Villiers ; parcelle ZK 78 ; 1 logement ; terrain 1 006 m² ; autorisé
- 11/12/2014 ; permis de construire 0372111410009 ; 1 Route de Torus ; parcelles K 54, K 55 ; 105 m² ; terrain 469 m² ; autorisé
- 08/12/2014 ; permis de construire 0372111410006 ; Cr N  68 des Grandes Ouche ; parcelles ZI 70, ZI 73, ZI 19 ; 1 logement ; terrain 4 782 m² ; autorisé
- 21/11/2014 ; permis de construire 0372111410008 ; 31a Grande Rue ; parcelle K 1016 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 642 m² ; annulé
- 07/08/2014 ; permis de construire 0372111410005 ; Grand Rue ; parcelles K 1015, K 1017 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 16/06/2014 ; permis de construire 0372111410003 ; Le Villiers ; parcelle ZH 190 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 19 680 m² ; terminé
- 19/04/2014 ; permis de construire 0372111410002 ; La Saisie ; parcelles ZM 284, ZM 316, ZM 179 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 7 998 m² ; commencé
- 07/10/2013 ; permis de construire 0372111310021 ; Rue de la Poste ; parcelle K 22 ; 1 logement ; terrain 172 m² ; annulé
- 13/09/2013 ; permis de construire 0372111310020 ; 36 Grand Rue ; parcelles K 356, K 328, K 327 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 3 242 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 0372111310017 ; Avenue des Marronniers ; parcelle YE 89 ; 173 m² ; terrain 16 900 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT BRANCHS
- 13/08/2013 ; permis de construire 0372111310011 ; 2 Rue Beauregard ; parcelle K 1010 ; 2 logements ; terrain 475 m² ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis de construire 0372111310012 ; Le Haut Village ; parcelles ZX 41, ZX 40 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 119 m² ; commencé
- 06/06/2013 ; permis de construire 0372111310010 ; 6 Rue du Pont Picot ; parcelles K 364, K 979, K 981 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 24/05/2013 ; permis de construire 0372111310007 ; La Benerie ; parcelles ZE 55, ZE 54, ZE 215 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 10 000 m² ; annulé
- 07/05/2013 ; permis de construire 0372111310001 ; La Carte ; parcelles XA 145, XA 142 ; 1 logement ; terrain 5 979 m² ; autorisé
- 15/01/2013 ; permis de construire 0372111210027 ; Rue Grandin ; parcelle K 950 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 786 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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