# Permis de construire de Saint-Brice (Manche) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/04/2024 ; permis de construire 05045123J0001 ; 1 Impasse de la Repontaille ; parcelle A 254 ; 180 m² ; terrain 6 620 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 05045121J0001 ; Le Bourg ; parcelle A 82 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 13/11/2020 ; permis de construire 05045120J0002 ; L Hotel Dieu ; parcelles A 611, A 632 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 08/09/2020 ; permis de construire 05045120J0001 ; L Hotel Dieu ; parcelle A 142 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 4 400 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de construire 05045117J0006 ; Ld le Bourg ; parcelle A 702 ; 1 logement, 120 m² ; annulé
- 19/07/2017 ; permis de construire 05045117J0005 ; L Hotel Dieu ; parcelle A 144 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 740 m² ; commencé
- 23/04/2017 ; permis de construire 05045117J0004 ; L Hotel Dieu ; parcelle A 144 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 740 m² ; commencé
- 23/02/2017 ; permis de construire 05045117J0001 ; Ferme de Gersey ; parcelle B 121 ; 35 m² ; terrain 5 692 m² ; autorisé
- 25/03/2014 ; permis de construire 05045113J0004 ; Le Bourg ; parcelles A 172, A 167, A 166 ; 50 m² ; terrain 2 260 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT BRICE
- 22/10/2013 ; permis de construire 05045113J0002 ; Hameau de la Fremondiere ; parcelles A 382, A 381 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 4 758 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis de construire 05045113J0001 ; L Aumone ; parcelle A 683 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 049 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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