# Permis de construire de Saint-Brice (Seine-et-Marne) : 38 autorisations

De 2013 à 2024 : 22 de logement, 3 de locaux, 2 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/03/2024 ; permis de démolir 0774032400001 ; 17 Rue des Pinsons ; parcelles 0C 1018, 0C 1135 ; terrain 623 m² ; autorisé
- 12/02/2024 ; permis de construire 0774032300003 ; Avenue Patton ; parcelle 0C 443 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 397 m² ; terminé
- 06/07/2023 ; permis de construire 0774032300001 ; 2 Avenue Patton ; parcelles AK 270, 0C 1541, 0C 1138 ; 121 m² ; terrain 2 479 m² ; autorisé ; ASSOCIATION ENSEIGNEMENT LIBRE
- 31/01/2023 ; permis de démolir 0774032200004 ; 8 Rue du Chanoy ; parcelles 0C 1121, 0C 1306, 0C 1309 ; terrain 4 965 m² ; autorisé
- 12/01/2023 ; permis de construire 0774032200003 ; Rue du Moulin A Tan ; parcelle 0C 1507 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 852 m² ; autorisé
- 20/10/2022 ; permis de construire 0774032200004 ; Rue de la Laiterie ; parcelles 0C 1510, 0C 1512 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 604 m² ; terminé
- 04/04/2022 ; permis de démolir 0774032200003 ; 6 Rue du Pont d'Argent ; parcelle 0C 1467 ; terrain 662 m² ; autorisé ; NEO BUSINESS OFFICES
- 14/03/2022 ; permis de démolir 0774032200001 ; Cours des Roches ; parcelle 0Y 273 ; terrain 50 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de démolir 0774032100005 ; 18 Avenue Patton ; parcelle C 898 ; terrain 3 205 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de démolir 0774032100004 ; 5 Rue du Petit Luboin ; parcelles Y 107, Y 134, Y 135 ; terrain 2 307 m² ; autorisé
- 06/09/2021 ; permis de démolir 0774032100003 ; Saint Brice ; parcelle C 176 ; terrain 1 347 m² ; autorisé
- 15/05/2021 ; permis de démolir 0774032100002 ; 30 Rue des Chomettes ; parcelles D 219, D 489 ; terrain 676 m² ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de démolir 0774032100001 ; 32 Rue des Chomettes ; parcelles D 215, D 216 ; terrain 871 m² ; autorisé ; SCI MACEDO
- 15/10/2020 ; permis de construire 0774032000005 ; Rue Pierre Dupont ; parcelles C 1271, C 1275 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 15/09/2020 ; permis de construire 0774032000003 ; 121 Rue des Chomettes ; parcelle ZA 32 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 196 m² ; terminé
- 15/08/2019 ; permis d'aménager 0774031900001 ; Avenue Patton ; parcelle C 1063 ; terrain 1 106 m² ; autorisé
- 15/06/2019 ; permis de construire 0774031900001 ; 3 Rue de la Dame Lasse ; parcelles C 1504, C 1505 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 507 m² ; commencé
- 12/01/2019 ; permis de construire 0774031800004 ; 7 Rue de la Laiterie ; parcelle C 971 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 958 m² ; autorisé
- 10/12/2018 ; permis d'aménager 0774031800001 ; 14 Rue du Chanoy ; parcelles C 175, C 176, C 177 ; terrain 2 372 m² ; autorisé
- 22/10/2018 ; permis de construire 0774031800002 ; 3 Rue Pierre Dupont ; parcelles C 1383, C 1384, C 1386 ; 275 m² ; terrain 7 530 m² ; commencé
- 15/02/2018 ; permis de construire 0774031700003 ; Rue du Moulin A Tan ; parcelle C 1427 ; 1 logement, 285 m² ; terrain 2 305 m² ; commencé
- 23/01/2018 ; permis de démolir 0774031700001 ; 7 Avenue Patton ; parcelle C 911 ; terrain 1 164 m² ; commencé
- 15/06/2017 ; permis de construire 0774031700001 ; Rue du Chanoy ; parcelles C 1497, C 1498, C 1501 ; 1 logement, 257 m² ; terrain 1 850 m² ; commencé
- 13/03/2017 ; permis de construire 0774031600003 ; 3 Impasse des Chomettes ; parcelle ZA 3 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 682 m² ; commencé
- 17/09/2015 ; permis de construire 0774031500007 ; 13 Rue des Romenelles ; parcelles C 343, C 420, C 421 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 523 m² ; commencé
- 14/09/2015 ; permis de construire 0774031500003 ; Rue de la Dame ; parcelle C 1489 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 14/09/2015 ; permis de construire 0774031500006 ; Rue de la Dame ; parcelle D 518 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 688 m² ; autorisé
- 31/08/2015 ; permis de construire 0774031500004 ; Rue de la Dame ; parcelle D 516 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 858 m² ; autorisé
- 26/05/2015 ; permis de construire 0774031500001 ; Rue de la Dame ; parcelle D 518 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 688 m² ; autorisé
- 08/12/2014 ; permis de construire 0774031400003 ; Rue de la Laiterie ; parcelle C 1485 ; 2 logements, 44 m² ; terrain 346 m² ; autorisé
- 21/10/2014 ; permis de construire 0774031400002 ; Rue du Moulin A Tan ; parcelles C 1130, C 1197, C 1486 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 1 470 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; déclaration préalable 0774031300014 ; 64 Avenue Patton ; parcelle C 447 ; 7 m² ; terrain 1 153 m² ; autorisé
- 02/12/2013 ; permis de construire 0774031300002 ; Rue de la Dame ; parcelles D 493, D 494 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé
- 23/09/2013 ; permis de construire 0774031300004 ; 6 Rue de la Dame ; parcelles C 1403, C 1406, C 823 ; 4 logements, 357 m² ; terrain 1 752 m² ; commencé
- 28/08/2013 ; permis de construire 0774031300005 ; Rue de la Dame - Lot N_ 5 ; parcelles D 501, D 502 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de démolir 0774031300001 ; 6 Rue de la Dame ; parcelles C 1403, C 1406, C 823 ; terrain 1 752 m² ; autorisé
- 04/02/2013 ; permis de construire 0774031200012 ; Rue du Lavoir - Lot Na  1 ; parcelle Y 165 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de construire 0774031200013 ; Rue du Lavoir ; parcelle Y 77 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 11 870 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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