# Chemin de l’Ouche, 71210 Saint-Eusèbe : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.70868, 4.48460 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71412_0092.

## La parcelle

- Parcelle : B 382
- Contenance : 11 260 m²
- Identifiant : 714120000B0382
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:2500, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 379,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 597 kWh par an, pour 1 510 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi le Creusot - Montceau les Mines, en vigueur depuis le 28/01/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 71 de la commune

- 09/09/2013 ; permis de construire 07141213M0006 ; L Ouche ; parcelles B 367, B 368, B 369 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 4 069 m² ; terminé ; GAEC ELEVAGE COMEAU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-71412/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 03/10/2025 ; 559 Chemin de l'Ouche 71210 Saint-Eusèbe ; maison, 107,5 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2019.

## Autour

- Voies voisines : Chemin des Chataigniers (95 m) https://aucadastre.fr/saint-eusebe-71412/chemin-des-chataigniers-0012.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-71412/chemin-de-l-ouche-0092
La commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-71412.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71412_0092