# Impasse des Pinsons, 74150 Saint-Eusèbe : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.91899, 5.96966 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74231_0680.

## La parcelle

- Parcelle : C 1384
- Contenance : 601 m²
- Identifiant : 742310000C1384
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2000, édition 3
- Bâtiment au point : 6,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 493,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 777 kWh par an, pour 1 607 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC1, lisières des pôles urbains, du PLUi Rumilly Terre de Savoie, en vigueur depuis le 26/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Surface en cours de viabilisation ou viabilisée

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 58 de la commune

- 22/01/2026 ; permis de construire 0742312500010 ; Impasse des Pinsons ; parcelle 0C 433 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 491 m² ; commencé
- 03/03/2025 ; permis d'aménager 07423124X0001 ; Impasse des Pinsons ; parcelles C 433, C 434, C 435 ; terrain 6 058 m² ; terminé ; S'PRIM
- 23/08/2017 ; permis de construire 07423117X0004 ; Impasse des Pinsons ; parcelle C 1387 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 672 m² ; commencé
- 10/08/2017 ; permis de construire 07423117X0003 ; Impasse des Pinsons ; parcelle C 1388 ; 1 logement, 720 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 14/12/1994.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont ACTICE CONSEIL (ACTICE CONSEIL) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/508295599) ; LES 4 GRIVES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878278324) ; YDP (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499087906) ; SOCIETE CIVILE STEFANIE ET JEREMY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/792147050) ; EMRADA (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/106110588) ; 2A BTP (construction, https://auregistre.fr/entreprise/534064589)
- Voies voisines : Chemin des Martinets (64 m) https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/chemin-des-martinets-0520.md ; Route d’Orbessy (67 m) https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/route-d-orbessy-0610.md ; Impasse des Mésanges (74 m) https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/impasse-des-mesanges-0560.md ; Chemin d’Orbessy Bas (87 m) https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/chemin-d-orbessy-bas-0611.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/impasse-des-pinsons-0680
La commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74231_0680