# Route de Vaulx, 74150 Saint-Eusèbe : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.93138, 5.97608 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74231_0910.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 608,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 744 kWh par an, pour 1 594 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Rumilly Terre de Savoie, en vigueur depuis le 26/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 58 de la commune

- 12/02/2026 ; permis de démolir 0742312600001 ; 1 Route de Vaulx ; parcelles 0B 159, 0B 158 ; terrain 970 m² ; autorisé
- 07/04/2025 ; déclaration préalable 07423125X0004 ; Route de Vaulx ; parcelle B 662 ; 9 m² ; terrain 6 818 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 04/12/2020 ; permis de démolir 07423120X0001 ; 48 Route de Vaulx ; parcelle C 26 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT EUSEBE
- 01/08/2019 ; déclaration préalable 07423119X0014 ; 1835 Route de Vaulx ; parcelle B 680 ; 1 logement ; terminé
- 15/11/2013 ; permis de démolir 07423113X0001 ; Rte de Vaulx ; parcelle 0C 36 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 10

- 01/08/2025 ; 226 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 67,2 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 01/08/2025 ; 224 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 66,8 m², construit en 2014 ; énergie D, climat B
- 01/08/2025 ; 224 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 67,2 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 01/08/2025 ; 226 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 52,6 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 01/08/2025 ; 226 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 66,8 m², construit en 2014 ; énergie D, climat B
- 01/08/2025 ; 224 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 66,8 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 01/08/2025 ; 224 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 52,6 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 01/08/2025 ; 226 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 66,8 m², construit en 2014 ; énergie C, climat B
- 24/01/2024 ; 1713 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 83,3 m², construit en 2000 ; énergie D, climat B
- 24/01/2024 ; 1713 Route de Vaulx 74150 Saint-Eusèbe ; appartement, 60,9 m², construit en 2000 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 14/12/1994.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont BOULANGERIE RAPHOZ (BOULANGERIE RAPHOZ) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/753703644)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231/route-de-vaulx-0910
La commune : https://aucadastre.fr/saint-eusebe-74231.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74231_0910