# Cote Noire, 76210 Saint-Eustache-la-Forêt : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.56184, 0.45545 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76576_0063.

## La parcelle

- Parcelle : A 751
- Contenance : 24 242 m²
- Identifiant : 765760000A0751
- Feuille : 000 B 02, échelle 1:2500, édition 12
- Bâtiment au point : 13,2 m de haut, 4 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 56,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 319 kWh par an, pour 1 371 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UX2, zone urbaine d'activités écosystèmes, du PLUi Caux Seine Agglo, en vigueur depuis le 02/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- OAP sectorielles
- Zone d'assainissement pluvial type 1

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 09/12/2024 ; 99 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; immeuble ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 133 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; immeuble ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 145 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; immeuble ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 99 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 52 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 145 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 62 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 99 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 62 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 145 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 52 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 99 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 66 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 99 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 62 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 145 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 52 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 133 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 52 m² ; énergie D, climat D
- 09/12/2024 ; 133 Cote Noire 76210 Saint-Eustache-la-Forêt ; appartement, 50 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Lycée Pierre de Coubertin (Lycée, ULIS, internat) ; Section d'enseignement professionnel Coubertin (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont INSTITUTION MEDICO SOCIALE DE BOLBEC (IMS) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/267602340) ; HAMANA (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/511612962) ; ICPM (construction, https://auregistre.fr/entreprise/508795390)
- Voies voisines : Rue des Bosquets (38 m) https://aucadastre.fr/saint-eustache-la-foret-76576/rue-des-bosquets-ifks8n.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-eustache-la-foret-76576/cote-noire-0063
La commune : https://aucadastre.fr/saint-eustache-la-foret-76576.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76576_0063