# Permis de construire de Saint-James (Manche) : 270 autorisations De 2013 à 2026 : 146 de logement, 101 de locaux, 3 d'aménagement, 20 de démolition. Sur les cinq dernières années, 140 autorisations et 97 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 01/07/2026 ; permis de construire 0504872600013 ; Le Battoir (saint-James) ; parcelle AB 221 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 521 m² ; autorisé - 01/07/2026 ; permis de construire 0504872600014 ; Vaucel (la Croix-Avranchin) ; parcelle ZC 69 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 16/06/2026 ; permis de construire 0504872600001 ; 12 Route de Bretagne ; parcelles ZO 66, ZO 56, ZO 33 ; 4 510 m² ; terrain 17 740 m² ; autorisé ; SJR AUTO - 10/06/2026 ; permis de construire 0504872600008 ; Guivray ; parcelles ZB 51, ZN 52 ; 213 m² ; terrain 137 978 m² ; autorisé ; GAEC GUIVRAY - 10/06/2026 ; permis de démolir 0504872600003 ; 3 Rue de la Chesnais ; parcelle YM 37 ; terrain 7 650 m² ; autorisé - 08/06/2026 ; permis de construire 0504872600011 ; La Grande Boussardière (saint-James) ; parcelle ZH 73 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 2 515 m² ; autorisé - 02/06/2026 ; permis de construire 0504872600012 ; Lot Na 17 Lotissement le Coteau du Battoir ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 541 m² ; autorisé - 30/04/2026 ; permis de construire 0504872600006 ; Rue Grand Concise ; parcelle YB 179 ; 1 322 m² ; terrain 15 787 m² ; autorisé ; MON SEB - 30/04/2026 ; permis de démolir 0504872600001 ; Zi de Beaufour (saint-James) ; parcelle YC 101 ; terrain 4 782 m² ; autorisé ; BARON DISTRIBUTION - 22/04/2026 ; permis de démolir 0504872600002 ; 2 Rue de la Maladrerie ; parcelle YB 55 ; terrain 6 581 m² ; autorisé - 07/04/2026 ; permis de construire 0504872600005 ; 3 la Croisette ; parcelle ZY 145 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé - 02/04/2026 ; déclaration préalable 0504872600022 ; 34 Rue du Mont saint-Michel ; parcelles AB 2, AB 3, AB 4 ; 2 logements, 163 m² ; terrain 5 577 m² ; autorisé - 17/03/2026 ; déclaration préalable 0504872600009 ; La Butte-Croix-Avranchin ; parcelle ZB 17 ; 18 m² ; terrain 10 600 m² ; autorisé ; NW JOULES - 18/02/2026 ; permis de construire 0504872600002 ; 4 Rue de Concise ; parcelle AB 92 ; 1 logement ; terrain 1 709 m² ; autorisé - 18/02/2026 ; permis de construire 0504872600002 ; 4 Rue de Concise ; parcelle AB 92 ; terrain 1 709 m² ; autorisé - 07/02/2026 ; permis de construire 0504872500041 ; 8 Route de Trompe Souris ; parcelle ZI 56 ; terrain 8 780 m² ; autorisé - 30/01/2026 ; permis de construire 0504872500042 ; Lot 2 Lotissement le Coteau du ; parcelle AB 240 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 677 m² ; commencé - 16/01/2026 ; permis de construire 0504872500040 ; Impasse Montalaux ; parcelles ZB 117, ZB 132, ZB 133 ; 512 m² ; terrain 34 770 m² ; autorisé ; EARL DES 4 CHENES - 12/01/2026 ; permis de construire 0504872500037 ; 27 Rue de la Liberation ; parcelle AD 7 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 908 m² ; autorisé ; HAREL-BAUDOUIN - 30/12/2025 ; permis de construire 0504872500035 ; Lot N le Coteau du Battoir ; parcelle AB 222 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 476 m² ; commencé - 30/12/2025 ; permis de construire 0504872500036 ; Le Coteau du Battoir - Lot ; parcelle AB 224 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 494 m² ; commencé - 23/12/2025 ; permis de construire 0504872500029 ; 7 Rue du Tertre - Villiers L ; parcelle ZA 194 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 053 m² ; autorisé - 23/12/2025 ; permis de construire 0504872500030 ; 9 Rue du Tertre - Villiers L ; parcelle ZA 193 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 002 m² ; autorisé - 09/12/2025 ; permis de construire 0504872500024 ; La Haye (carnet) ; parcelles YK 27, YK 29, YK 56 ; 930 m² ; terrain 84 280 m² ; autorisé - 04/12/2025 ; permis de démolir 0504872500003 ; La Touche (carnet) ; parcelle YE 60 ; terrain 3 105 m² ; autorisé - 17/11/2025 ; permis de construire 0504872500025 ; Lot 28 le Cotteau du Batto ; parcelle AB 208 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 478 m² ; commencé - 29/10/2025 ; déclaration préalable 0504872500087 ; La Haye Carnet ; parcelle YK 27 ; 9 m² ; terrain 45 550 m² ; terminé ; ENEDIS - 28/10/2025 ; permis de construire 0504872500017 ; 43 Rue du Mont ; parcelle AB 254 ; terrain 1 010 m² ; autorisé ; GOUEL VRAS - 24/10/2025 ; permis de construire 0504872500022 ; Rue du Mont ; parcelle AB 244 ; 8 logements, 581 m² ; terrain 1 454 m² ; autorisé ; MANCHE HABITAT - 24/10/2025 ; permis de construire 0504872500016 ; 8 Rue de Concise ; parcelles AB 99, AB 149, AB 148 ; 114 m² ; terrain 5 815 m² ; autorisé - 13/10/2025 ; permis de construire 0504872500013 ; Le Taillis ; parcelle ZH 58 ; 66 m² ; terrain 54 281 m² ; autorisé ; GAEC LEROY DU TAILLIS - 09/10/2025 ; déclaration préalable 0504872500085 ; 2 Impasse de la Grande Bouss ; parcelle ZH 73 ; terrain 2 600 m² ; autorisé - 17/09/2025 ; permis de construire 0504872500018 ; 2 Rue saint-Jacques-de-Compo ; parcelles AB 334, AB 337, AB 338 ; 1 logement ; terrain 1 875 m² ; autorisé - 16/09/2025 ; permis de construire 0504872500014 ; Rue de Concise ; parcelle YC 180 ; 2 m² ; terrain 4 782 m² ; commencé ; BARON DISTRIBUTION - 19/08/2025 ; permis de construire 0504872500012 ; Lot N_03 Lot. le Coteau du ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 469 m² ; commencé - 07/08/2025 ; déclaration préalable 0504872500071 ; 23 Rue du Petit Village ; parcelle AH 125 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 263 m² ; autorisé - 06/08/2025 ; permis de construire 0504872500011 ; 15 Rue du Coteau du Battoir ; parcelle AB 234 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 445 m² ; commencé - 15/07/2025 ; permis de construire 0504872500010 ; 36 Route de Pontorson ; parcelle AB 172 ; 3 logements, 307 m² ; terrain 4 216 m² ; autorisé - 04/07/2025 ; permis de démolir 0504872500002 ; La Palliere (villiers-le-P ; parcelle ZE 41 ; terrain 2 983 m² ; autorisé - 17/06/2025 ; permis de construire 0504872500006 ; La Berangerais ; parcelle SL 14 ; 1 102 m² ; terrain 165 120 m² ; autorisé ; LA BERANGERAIE - 10/06/2025 ; permis de construire 0504872500005 ; La Mazure Croix-Avranchin ; parcelles ZC 40, ZC 38, ZC 39 ; 97 m² ; terrain 113 460 m² ; autorisé - 28/05/2025 ; permis de construire 0504872500009 ; La Maladrerie - St-James ; parcelle YB 188 ; 486 m² ; terrain 3 650 m² ; autorisé ; SCI LE HAMS - 06/05/2025 ; permis de démolir 0504872500001 ; 14 Rue d'Antrain (saint-James ; parcelle AH 177 ; terrain 7 315 m² ; autorisé ; OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION - 08/04/2025 ; permis de construire 0504872500002 ; Lot 3 le Battoir - St-James (sai ; parcelle AB 213 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 376 m² ; commencé - 31/03/2025 ; permis de construire 05048724J0046 ; 10 le Chatellier ; parcelles ZE 119, ZE 135, ZE 97 ; 509 m² ; terrain 71 848 m² ; autorisé ; GAEC DU MOULIN A VENT - 13/03/2025 ; permis de construire 05048724J0045 ; 3 la Basse Croisette ; parcelles ZK 111, ZK 87, ZK 113 ; 776 m² ; terrain 116 423 m² ; autorisé ; SCEA COURSIN - 03/03/2025 ; permis de construire 0504872500001 ; 5 Route d'Antrain - le Hamel ; parcelle AB 268 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 918 m² ; commencé - 28/01/2025 ; permis de construire 05048724J0050 ; 12 Rue du Sulky ; parcelle AB 212 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 490 m² ; terminé - 28/01/2025 ; permis de démolir 05048724J0003 ; Rue de l'Ecole ; parcelle AB 33 ; terrain 74 m² ; autorisé - 23/01/2025 ; permis de construire 05048724J0044 ; 3 Villeneuve (villier-le-Pre ; parcelles ZH 117, ZH 117, ZH 119 ; 861 m² ; terrain 48 420 m² ; autorisé - 22/01/2025 ; permis de construire 05048724J0049 ; Le Haut Carnet ; parcelle YD 68 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 286 m² ; autorisé - 03/01/2025 ; permis de construire 05048724J0047 ; 8 Plancey (villiers-le-Pre) ; parcelle ZC 13 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé - 02/12/2024 ; déclaration préalable 05048724J0110 ; 1 Rue de Rennes ; parcelle ZD 226 ; 7 m² ; terrain 12 062 m² ; terminé ; ENEDIS - 28/11/2024 ; permis de construire 05048724J0042 ; Rue des Chataigners ; parcelle AE 211 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 176 m² ; commencé - 15/11/2024 ; permis de construire 05048724J0041 ; Le Battoir - St-James (sai ; parcelle AB 228 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 534 m² ; terminé - 17/10/2024 ; permis de construire 05048724J0038 ; Rue des Estuaires ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 3 973 m² ; terminé - 09/09/2024 ; permis de construire 05048724J0025 ; 40 Rue du Mont ; parcelle AC 64 ; 5 634 m² ; terrain 14 073 m² ; commencé ; HOPITAL DE SAINT JAMES - 03/09/2024 ; permis de démolir 05048724J0002 ; 2 la Haye ; parcelle YK 81 ; terrain 26 093 m² ; autorisé ; EARL DE LA HAYE - 26/08/2024 ; permis de construire 05048724J0033 ; 14 Rue du Sulky ; parcelle AB 211 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 402 m² ; terminé - 26/08/2024 ; permis de construire 05048724J0028 ; 1 la Palliere ; parcelle ZE 39 ; 196 m² ; terrain 6 496 m² ; commencé ; SCI PLMR - 23/08/2024 ; permis de construire 05048724J0032 ; 4 Rue du Coteau du Battoir ; parcelles AB 217, AB 217 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 942 m² ; commencé - 03/07/2024 ; déclaration préalable 05048724J0067 ; 18 m² ; autorisé ; NW JOULES - 17/06/2024 ; permis de construire 05048724J0016 ; Lessard ; parcelles ZK 84, ZK 32 ; 306 m² ; terrain 95 003 m² ; commencé ; GAEC PINCEY - 03/06/2024 ; permis de construire 05048724J0014 ; 8 le Mesnil ; parcelles ZA 35, ZA 23, ZA 24 ; 1 m² ; terrain 215 836 m² ; commencé ; GAEC DU HAUT MESNIL - 17/05/2024 ; permis de construire 05048724J0017 ; Le Clos Ruault ; parcelles ZE 170, ZE 112 ; 39 m² ; terrain 2 425 m² ; terminé ; GRTGAZ - 14/05/2024 ; permis de construire 05048724J0004 ; 1 Rue du Jardin Public ; parcelles AH 46, AH 45, AH 46 ; 6 logements ; terrain 522 m² ; commencé ; POULAIN FRERES - 06/05/2024 ; permis de construire 05048724J0015 ; Lot N Lotiss le Coteau du Batto ; parcelle AB 238 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 597 m² ; terminé - 25/04/2024 ; permis de construire 05048724J0020 ; 1 logement, 94 m² ; commencé - 25/04/2024 ; permis de construire 05048724J0008 ; Le Gue aux Merles ; parcelles ZM 109, ZM 114 ; 171 m² ; terrain 19 315 m² ; terminé ; GAEC DU GUE AUX MERLES - 25/04/2024 ; permis de construire 05048724J0011 ; Le Bas Pincey ; parcelle YN 74 ; 82 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé - 25/04/2024 ; déclaration préalable 05048724J0041 ; Le Clos Ruault ; parcelle ZE 113 ; 8 m² ; terrain 43 744 m² ; terminé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE - 15/04/2024 ; permis de construire 05048724J0010 ; Lot 8 le Coteau du Battoi ; parcelle AB 223 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 26/03/2024 ; permis de construire 05048724J0005 ; Lot 4 Lotissement le Coteau du B ; parcelle AB 219 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 467 m² ; terminé - 26/03/2024 ; permis de construire 05048724J0007 ; Rue des Artisans ; parcelle YB 190 ; 1 500 m² ; terrain 5 587 m² ; commencé ; SCI CIJAJI - 05/03/2024 ; permis de construire 05048723J0043 ; La Chosniere ; parcelles ZI 138, ZI 137 ; 12 m² ; terrain 75 608 m² ; autorisé ; GAEC SOUFFRANT - 12/02/2024 ; permis de construire 05048723J0046 ; 9 Rue du Coteau du Battoir ; parcelle AB 237 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 511 m² ; terminé - 12/02/2024 ; permis de construire 05048723J0047 ; 5 Rue du Coteau du Battoir ; parcelle AB 239 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 532 m² ; terminé - 18/01/2024 ; permis de construire 05048723J0038 ; 1 Rue du Coteau du Battoir ; parcelles AB 241, AB 241 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 154 m² ; autorisé - 15/01/2024 ; permis de construire 05048723J0039 ; 32 Rue du Coteau du Battoir ; parcelles AB 230, AB 246 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 584 m² ; terminé - 15/01/2024 ; permis de construire 05048723J0040 ; 1 Rue de l'Abbe Desroches ; parcelle AC 196 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 734 m² ; terminé - 09/01/2024 ; permis de construire 05048723J0045 ; Rue du Tram ; parcelle AC 180 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 795 m² ; commencé - 11/12/2023 ; permis de construire 05048723J0036 ; 13 Rue Antoine Pery ; parcelle AE 336 ; 1 logement ; terminé - 07/11/2023 ; déclaration préalable 05048723J0080 ; 7 Rue de Cogles ; parcelle AE 193 ; terrain 2 066 m² ; terminé - 30/10/2023 ; permis de construire 05048723J0019 ; Rue du Mont ; parcelles AC 213, AC 213, AC 214 ; 1 453 m² ; terrain 10 204 m² ; autorisé ; VS DU MONT-SAINT-JAMES - 23/10/2023 ; permis de construire 05048723J0026 ; 3 Rue du Theil ; parcelle AH 35 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 61 m² ; autorisé - 27/09/2023 ; permis de construire 05048723J0030 ; Rue des Chataigniers - Lot ; parcelles AE 337, AE 340, AE 341 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 967 m² ; terminé - 07/09/2023 ; permis de construire 05048723J0027 ; La Moisenais ; parcelles YA 93, YA 91 ; 2 logements, 210 m² ; terrain 1 615 m² ; terminé ; SCI LEBAILLIF - 01/08/2023 ; permis de construire 05048723J0025 ; Lotissement le Quartier du ; parcelle AC 197 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 750 m² ; terminé - 27/07/2023 ; permis de construire 05048723J0006 ; Rue Cardin ; parcelles AD 497, AD 498 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 438 m² ; autorisé - 27/07/2023 ; permis de construire 05048723J0023 ; 1 Rue Abbe Desroches ; parcelle AC 196 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 734 m² ; commencé - 24/07/2023 ; permis de construire 05048723J0024 ; Lot A Rue des Chataigniers ; parcelles AE 186, AE 217, AE 219 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 714 m² ; autorisé - 21/07/2023 ; permis de construire 05048723J0021 ; 4 Route de la Source ; parcelles A 633, A 136 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 473 m² ; autorisé ; K.IMMOBILIER - 13/07/2023 ; permis de construire 05048723J0017 ; Lotissement Communal le Co ; parcelle AB 233 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 592 m² ; terminé - 13/07/2023 ; permis de construire 05048723J0018 ; Le Clos de la Moire ; parcelle ZD 92 ; 793 m² ; terrain 89 385 m² ; terminé ; GAEC LEBREC - 03/07/2023 ; permis de construire 05048723J0016 ; 10 la Chatellier ; parcelles ZE 119, ZE 135, SE 97 ; 306 m² ; terrain 71 848 m² ; commencé ; GAEC DU MOULIN A VENT - 15/06/2023 ; permis de construire 05048723J0020 ; 8 Route de l'Orvainerie ; parcelles ZC 97, A 649, A 648 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 690 m² ; commencé - 02/06/2023 ; permis de construire 05048723J0009 ; Le Petit Pontcel ; parcelles YA 92, YA 90 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 998 m² ; terminé - 02/06/2023 ; permis de construire 05048723J0015 ; Rue des Chataigniers ; parcelles AE 315, AE 317, AE 314 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 688 m² ; terminé - 02/06/2023 ; permis de construire 05048723J0007 ; Ligerais ; parcelles ZN 30, ZN 30, ZN 32 ; 581 m² ; terrain 24 955 m² ; autorisé ; GAEC DE L'AVENIR - 25/05/2023 ; permis de construire 05048723J0014 ; 5 Rue Docteur Legros ; parcelle AH 5 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 274 m² ; terminé - 25/04/2023 ; permis de construire 05048723J0005 ; 1 le Bois Jus ; parcelles ZH 133, ZH 132, ZH 98 ; 605 m² ; terrain 212 104 m² ; autorisé ; EARL DE LA SOIZIERE - 17/04/2023 ; permis de démolir 05048723J0001 ; 4 les Genetets ; parcelle YI 167 ; terrain 519 m² ; autorisé - 21/03/2023 ; permis de construire 05048722J0047 ; 11 Rue du Coteau du Battoir ; parcelle AB 236 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 523 m² ; terminé - 09/03/2023 ; permis de construire 05048722J0041 ; 13 Rue du Coteau du Battoir - ; parcelle AB 235 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 591 m² ; terminé - 09/03/2023 ; permis de construire 05048723J0001 ; Lot 1 Lotissement du Battoir - 2 ; parcelle AB 216 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 585 m² ; terminé - 20/01/2023 ; permis de construire 05048722J0045 ; 12 Rue du Tram ; parcelle AC 195 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 979 m² ; terminé - 10/01/2023 ; permis de construire 05048722J0032 ; 17 Rue d'Antrain ; parcelle AH 156 ; terrain 636 m² ; annulé - 27/12/2022 ; permis de construire 05048722J0044 ; Za la Croix Vincent ; parcelle YC 200 ; 61 m² ; terrain 1 569 m² ; terminé ; CROCHET BATIMENT - 27/12/2022 ; permis de démolir 05048722J0002 ; 1 les Clerets ; parcelle ZR 89 ; terrain 1 068 m² ; autorisé - 16/12/2022 ; permis de construire 05048722J0037 ; Le Petit Pontcel ; parcelle YA 25 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 5 010 m² ; terminé - 30/11/2022 ; permis de construire 05048722J0038 ; 15 Lotissement le Suet ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 703 m² ; terminé - 30/11/2022 ; permis de construire 05048722J0034 ; 1 Rue de Rennes ; parcelles ZD 226, ZD 228, ZD 183 ; 18 m² ; terrain 15 938 m² ; commencé - 28/11/2022 ; permis de construire 05048722J0024 ; 7 Rue Foch ; parcelles AD 239, AD 317 ; 270 m² ; terrain 374 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-JAMES - 25/11/2022 ; permis de construire 05048722J0033 ; Boulevard Willy Stein ; parcelle YC 219 ; 579 m² ; terrain 3 307 m² ; autorisé - 28/09/2022 ; permis de construire 05048722J0021 ; Rue de l'Orvainerie ; parcelles A 648, A 649 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 734 m² ; annulé - 20/09/2022 ; permis de construire 05048722J0022 ; 1 le Bourg Neuf ; parcelles ZA 69, ZL 83, ZL 74 ; 508 m² ; terrain 47 816 m² ; terminé - 09/09/2022 ; déclaration préalable 05048722J0070 ; Rue du Mont ; parcelle AB 169 ; 8 m² ; terrain 28 761 m² ; autorisé ; ENEDIS - 06/09/2022 ; permis de construire 05048722J0025 ; Vaucel ; parcelle ZN 4 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 800 m² ; terminé - 30/08/2022 ; permis de construire 05048722J0027 ; 6 Lotissement les Orchidees ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 02/08/2022 ; permis de construire 05048722J0020 ; La Lande Touche ; parcelle ZC 113 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 3 813 m² ; commencé - 25/07/2022 ; permis de construire 05048722J0016 ; Concise ; parcelle YB 186 ; 91 m² ; terrain 1 767 m² ; terminé - 05/07/2022 ; permis de construire 05048722J0018 ; Lot 7 Lotissement le Suet ; parcelle ZE 150 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 696 m² ; terminé - 05/07/2022 ; permis de construire 05048722J0019 ; 8 Lotissement le Suet - ; parcelle ZE 156 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 689 m² ; terminé - 10/06/2022 ; permis de construire 05048722J0009 ; Le Tertre ; parcelle ZA 185 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 999 m² ; terminé - 10/06/2022 ; permis de construire 05048722J0011 ; 4 la Malaisiere ; parcelles ZS 60, ZS 59 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé - 23/05/2022 ; permis de construire 05048722J0007 ; 17 Rue saint Jacques de Compo ; parcelles AB 77, AB 387 ; 1 logement ; terrain 1 329 m² ; autorisé - 03/05/2022 ; permis de construire 05048721J0043 ; La Landetouche ; parcelle ZC 113 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 373 847 m² ; autorisé - 03/05/2022 ; permis de construire 05048722J0005 ; 4 Rue des Orchidees ; parcelle AB 193 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 575 m² ; terminé - 03/05/2022 ; permis de démolir 05048722J0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AB 57 ; autorisé - 21/04/2022 ; permis de construire 05048722J0006 ; Rue du Tram ; parcelle AC 191 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 729 m² ; terminé - 05/04/2022 ; permis de construire 05048722J0001 ; Le Petit Bois Hubert ; parcelle ZH 18 ; 733 m² ; terrain 59 620 m² ; autorisé - 28/03/2022 ; permis de construire 05048721J0024 ; 9 Place saint Martin ; parcelle AD 206 ; 4 logements ; terrain 116 m² ; commencé - 15/03/2022 ; permis de construire 05048721J0041 ; Le Bourg ; parcelle ZK 9 ; 1 504 m² ; terrain 14 720 m² ; terminé ; SCEA DE TOUCHEGATTE - 14/03/2022 ; permis de construire 05048721J0042 ; 36 Bi Route d'Antrain ; parcelle YC 174 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 991 m² ; terminé - 22/02/2022 ; permis de construire 05048721J0037 ; Lot 1 - Lotissement le Sue ; parcelle ZE 138 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 738 m² ; terminé - 14/02/2022 ; permis de construire 05048721J0044 ; Lot 1 Lotissement Quartier du Mo ; parcelle AC 197 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 750 m² ; autorisé - 07/02/2022 ; permis de démolir 05048721J0001 ; 3 A Rue du Mont saint Michel ; parcelle AB 385 ; terrain 396 m² ; autorisé - 04/02/2022 ; permis de démolir 05048721J0002 ; Le Petit Pontcel ; parcelle YA 25 ; terrain 5 040 m² ; terminé - 17/01/2022 ; permis de construire 05048721J0034 ; Zi de Beaufour ; parcelle AK 79 ; 484 m² ; terrain 9 667 m² ; terminé ; TRICOTS SAINT-JAMES - 14/01/2022 ; permis de construire 05048721J0026 ; La Lande Touche ; parcelles ZC 113, ZC 114, ZC 7 ; 1 420 m² ; terrain 300 585 m² ; commencé ; EARL LANDE TOUCHE - 17/12/2021 ; permis de construire 05048721J0033 ; Le Petit Concise ; parcelle AB 156 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 508 m² ; terminé - 16/12/2021 ; permis de construire 05048721J0036 ; Lot 1 Lotissement Communal le Su ; parcelle ZE 155 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 579 m² ; terminé - 09/11/2021 ; permis de construire 05048721J0029 ; 7 Rue Division Leclerc ; parcelles AD 247, AD 248 ; 2 logements ; terrain 100 m² ; autorisé - 09/11/2021 ; permis de construire 05048721J0030 ; Lot 11 - Residence le Suet ; parcelle ZE 154 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 579 m² ; terminé - 22/10/2021 ; permis de construire 05048721J0027 ; Residence le Suet - Lot 9 ; parcelle ZE 152 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 659 m² ; terminé - 22/10/2021 ; permis de construire 05048721J0028 ; Lot 14 - Lotissement Resid ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 504 m² ; terminé - 16/09/2021 ; permis de construire 05048721J0021 ; 19 Rue du Tram ; parcelle AC 185 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 751 m² ; terminé - 07/09/2021 ; déclaration préalable 05048721J0061 ; 18 Rue saint Jacques de Compo ; parcelles AB 113, AB 114, AB 115 ; 5 logements, 37 m² ; terrain 2 718 m² ; terminé ; MANCHE HABITAT - 27/08/2021 ; permis de construire 05048721J0020 ; Residence la Bruneraie ; parcelle YI 163 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 838 m² ; terminé - 13/08/2021 ; permis de construire 05048721J0017 ; Les Jardins ; parcelle ZB 78 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 741 m² ; terminé - 13/08/2021 ; permis de construire 05048721J0019 ; Residence le Suet - Lot 5 ; parcelles ZE 142, ZE 148 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 580 m² ; terminé - 13/08/2021 ; permis de construire 05048721J0017 ; Les Jardins ; parcelle ZB 78 ; 147 m² ; terrain 3 741 m² ; terminé - 27/07/2021 ; permis de construire 05048721J0012 ; 3 le Bourgneuf ; parcelles ZA 183, ZA 140 ; 330 m² ; terrain 1 856 m² ; terminé - 27/07/2021 ; permis de construire 05048721J0014 ; 1 le Gue Gautier ; parcelle ZD 223 ; 131 m² ; terrain 7 500 m² ; commencé - 19/07/2021 ; permis de construire 05048721J0013 ; 3 Lotissement Residence le ; parcelle ZE 139 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 580 m² ; terminé - 19/07/2021 ; permis de construire 05048721J0016 ; Le Bois ; parcelle ZN 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 19 450 m² ; commencé - 25/06/2021 ; permis de construire 05048721J0010 ; 1 logement, 123 m² ; terminé - 24/06/2021 ; permis de construire 05048721J0015 ; 7 le Mesnil ; parcelle ZA 27 ; 143 m² ; terrain 2 530 m² ; commencé - 16/06/2021 ; permis de construire 05048721J0006 ; Montalaux ; parcelle ZB 118 ; 1 183 m² ; terrain 124 410 m² ; autorisé ; EARL SAINT BENOIT - 21/04/2021 ; déclaration préalable 05048721J0022 ; 1 le Haut Clerisse ; parcelle ZM 9 ; 1 100 m² ; terrain 6 080 m² ; terminé - 05/03/2021 ; permis d'aménager 05048720J0001 ; Rue du Mont ; parcelles AB 169, AB 76 ; terrain 25 555 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-JAMES - 09/02/2021 ; permis de construire 05048720J0028 ; Les Ardennelles ; parcelles ZC 61, ZC 123, ZC 124 ; 1 083 m² ; terrain 13 730 m² ; autorisé ; EARL DU PRE GENTIL - 05/02/2021 ; permis de construire 05048720J0029 ; La Blanchetiere ; parcelle ZY 59 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 39 000 m² ; commencé - 29/01/2021 ; permis de construire 05048720J0030 ; 2 Lotissement le Suet - Lot ; parcelles ZE 145, ZE 159 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 839 m² ; terminé - 29/01/2021 ; permis de démolir 05048720J0002 ; La Maladrerie ; parcelle YA 48 ; terrain 31 740 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 15/01/2021 ; permis de construire 05048720J0027 ; Route du Bois Robert ; parcelle A 223 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 850 m² ; terminé - 07/01/2021 ; déclaration préalable 05048720J0064 ; 7 Bd Willy Stein - Za Croi ; parcelle YC 218 ; terrain 15 166 m² ; autorisé ; CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE - 11/12/2020 ; permis de construire 05048720J0023 ; La Hatterie ; parcelle YC 1 ; 1 m² ; terrain 34 280 m² ; terminé - 20/11/2020 ; permis de construire 05048720J0024 ; 7 Lotissement Communal Resi ; parcelles ZE 141, ZE 147 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 580 m² ; terminé - 22/10/2020 ; permis de construire 05048720J0022 ; 1 Avenue Guillaume le Conque ; parcelle AH 528 ; 29 m² ; terrain 18 365 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA MANCHE - 09/10/2020 ; permis de construire 05048720J0017 ; La Moire ; parcelle ZA 43 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 10 120 m² ; terminé - 28/09/2020 ; permis de construire 05048720J0018 ; Le Val ; parcelle ZA 180 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 399 m² ; terminé - 28/09/2020 ; permis de construire 05048720J0019 ; Le Pontcel ; parcelle YA 84 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 402 m² ; commencé - 28/08/2020 ; permis de construire 05048720J0016 ; Petite Concise ; parcelle AB 157 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 695 m² ; terminé - 18/08/2020 ; permis de construire 05048720J0014 ; 1 Rue des Orchidees ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 462 m² ; terminé - 18/08/2020 ; permis de construire 05048720J0007 ; Touchegatte ; parcelles ZY 132, ZY 131 ; 1 179 m² ; terrain 50 691 m² ; terminé ; SCEA DE TOUCHEGATTE - 25/06/2020 ; permis de construire 05048720J0008 ; Rue d'Antrain - le Petit C ; parcelle YC 213 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 928 m² ; commencé - 02/06/2020 ; permis de construire 05048720J0009 ; 4 les Champs Courts ; parcelle YA 63 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 339 m² ; terminé - 02/06/2020 ; permis de construire 05048720J0010 ; La Braudais ; parcelles YH 24, YH 25 ; 269 m² ; terrain 10 920 m² ; commencé ; ETABLISSEMENTS GENNEVEE - 02/06/2020 ; permis de démolir 05048720J0001 ; Le Pontcel ; parcelle YA 41 ; terrain 3 586 m² ; autorisé - 10/04/2020 ; permis de construire 05048720J0005 ; Villeberge ; parcelle ZV 72 ; 1 logement ; terrain 2 178 m² ; terminé - 09/01/2020 ; permis de construire 05048719J0028 ; 11 Lotissement les Jonquilles ; parcelle AB 123 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 470 m² ; terminé - 12/12/2019 ; permis de construire 05048719J0029 ; 1 Rue de Beaufour - Zi de Be ; parcelle AK 82 ; 881 m² ; terrain 5 367 m² ; terminé ; TRICOTS SAINT-JAMES - 25/10/2019 ; permis de construire 05048719J0024 ; 1 Lotissement les Orchidees ; parcelle AB 194 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 462 m² ; autorisé - 14/10/2019 ; permis de construire 05048719J0017 ; Zac de la Croix Vincent ; parcelle YC 133 ; 27 m² ; terrain 9 096 m² ; commencé ; SCI DU ZODIAK - 25/09/2019 ; permis de construire 05048719J0025 ; Vaucel ; parcelle ZN 68 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 20/09/2019 ; permis de construire 05048719J0023 ; 11 Residence le Suet - Lot 6 ; parcelle ZE 149 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 512 m² ; terminé - 25/07/2019 ; permis de construire 05048719J0019 ; 32 Rue du Mont saint Michel ; parcelle AB 1 ; 3 logements, 8 m² ; terrain 1 144 m² ; autorisé - 23/07/2019 ; permis de construire 05048719J0015 ; Lot 7 Lotissement le Suet ; parcelle ZE 150 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 696 m² ; autorisé - 20/06/2019 ; permis de démolir 05048719J0001 ; 54 Rue de Pontorson ; parcelle YA 41 ; terrain 3 586 m² ; autorisé - 04/06/2019 ; permis de construire 05048719J0006 ; Montalaux ; parcelles ZB 118, ZB 170, ZB 133 ; 658 m² ; terrain 159 068 m² ; terminé ; EARL DES 4 CHENES - 02/05/2019 ; permis de construire 05048719J0014 ; La Houssaye ; parcelle ZN 28 ; 207 m² ; terrain 37 338 m² ; commencé - 19/04/2019 ; permis de construire 05048719J0009 ; Lot 11 Lotissement le Quar ; parcelle AC 194 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé - 04/04/2019 ; déclaration préalable 05048719J0009 ; Terrain de Foire ; parcelles AK 94, AH 552, AK 51 ; 5 m² ; terrain 53 387 m² ; terminé ; ORANGE - 01/03/2019 ; permis de construire 05048719J0004 ; Lot 1 Lotissement le Suet ; parcelle ZE 153 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 762 m² ; annulé - 21/02/2019 ; permis de construire 05048719J0002 ; 16 Rue de Cogles ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 546 m² ; terminé - 08/02/2019 ; permis de construire 05048719J0001 ; Lot 1 Lotissement le Suet ; parcelles ZE 158, ZE 144 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 25/01/2019 ; permis de construire 05048718J0037 ; Parc d'Activites de la Cro ; parcelle YB 166 ; 833 m² ; commencé ; SCI LE HAMS - 11/01/2019 ; permis de construire 05048718J0035 ; Rue des Chataigniers ; parcelles AE 177, AE 184 ; 1 logement, 121 m² ; terminé - 08/01/2019 ; permis de construire 05048718J0029 ; Le Clos de la Moire ; parcelle ZD 92 ; 1 847 m² ; terminé ; GAEC LEBREC - 26/12/2018 ; permis de construire 05048718J0031 ; La Croix Vincent ; parcelle YC 183 ; 9 002 m² ; terminé ; SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT - 26/11/2018 ; permis de construire 05048718J0017 ; Rue de Concise la Cx Vince ; parcelle YB 89 ; 667 m² ; terminé ; GARAGE PH ROUSSEL - 07/09/2018 ; permis de construire 05048718J0025 ; Lotissement Communal le Su ; parcelle ZE 140 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 580 m² ; terminé - 07/09/2018 ; permis de construire 05048718J0011 ; 4 les Aubenais ; parcelle YA 43 ; terrain 8 648 m² ; terminé - 03/09/2018 ; permis de construire 05048718J0027 ; Lotissement les Orchidees ; parcelle AB 187 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 402 m² ; terminé - 14/08/2018 ; permis de construire 05048718J0021 ; 1 la Noe ; parcelles ZH 149, ZH 150 ; 482 m² ; terrain 36 900 m² ; terminé ; GAEC GUERAULT - 14/08/2018 ; permis de construire 05048718J0022 ; Les Landes ; parcelle ZK 63 ; 361 m² ; terrain 31 540 m² ; commencé ; SCEA DEROYAND - 14/08/2018 ; permis de construire 05048718J0023 ; Fontaineloup ; parcelles YM 18, YM 19, YM 17 ; 290 m² ; terrain 224 968 m² ; terminé - 14/08/2018 ; permis de démolir 05048718J0002 ; Fontaineloup ; parcelle YM 18 ; terrain 202 939 m² ; autorisé - 03/08/2018 ; permis de construire 05048718J0013 ; 4 Lotissement les Orchidees ; parcelle AB 187 ; 1 logement, 80 m² ; terminé - 31/07/2018 ; permis de construire 05048718J0019 ; 2 Rue des Cerisiers ; parcelle AE 260 ; 1 logement, 127 m² ; terminé - 12/07/2018 ; permis de construire 05048718J0010 ; Bld Willy Steinj ; parcelles YC 131, YC 217 ; 1 632 m² ; annulé ; SCI LAME - 15/05/2018 ; permis de construire 05048718J0009 ; 30 m² ; autorisé - 07/05/2018 ; permis de démolir 05048718J0001 ; 1 le Petit Margotin ; parcelle YE 66 ; terrain 48 890 m² ; autorisé - 19/04/2018 ; permis de construire 05048718J0001 ; 6 le Bourg ; parcelle ZA 75 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 195 m² ; terminé - 09/04/2018 ; permis de construire 05048717J0035 ; 1 les Bruyeres ; parcelle ZS 1 ; 119 m² ; terminé ; GAEC FRANDEBOEUF - 23/02/2018 ; permis de construire 05048717J0030 ; Rue des Chataigniers ; parcelle AE 172 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 540 m² ; terminé - 23/02/2018 ; permis de construire 05048718J0003 ; 16 Rue du Mont ; parcelle AC 49 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 409 m² ; terminé - 22/02/2018 ; permis de construire 05048717J0034 ; Parc d'Activites de la Cro ; parcelle YB 180 ; 291 m² ; terminé ; SCI LA TANNERIE - 24/01/2018 ; permis de construire 05048717J0038 ; La Daviais ; parcelle ZI 1 ; 1 logement, 302 m² ; terrain 3 180 m² ; terminé - 14/12/2017 ; permis de construire 05048717J0036 ; 1 Ld le Bois Jus ; parcelle ZH 47 ; 1 401 m² ; terrain 136 688 m² ; terminé ; EARL DE LA SOIZIERE - 17/11/2017 ; permis de construire 05048717J0024 ; Ld le Clos Ruault ; parcelle ZE 6 ; 311 m² ; terrain 5 120 m² ; commencé ; COMMUNE DE CARNET - 20/10/2017 ; permis de construire 05048717J0032 ; 1 Ld le Clos du Pont ; parcelle YA 49 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé - 31/08/2017 ; permis de construire 05048717J0029 ; Les Vergers de la Paliere ; parcelle AE 257 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 760 m² ; terminé - 03/08/2017 ; permis de construire 05048717J0028 ; Rue de la Baie ; parcelle YL 10 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 6 340 m² ; terminé - 20/07/2017 ; permis de construire 05048717J0014 ; Les Taburires la Croix Avranchin ; parcelle ZH 69 ; 358 m² ; terrain 50 400 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CARNET - 19/06/2017 ; permis de construire 05048717J0013 ; Ld les Croutes ; parcelle ZC 91 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé - 08/06/2017 ; permis de construire 05048717J0019 ; Pas des Abeilles ; parcelles AB 349, AB 137 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 743 m² ; terminé - 26/05/2017 ; permis de construire 05048717J0015 ; La Piverdiere ; parcelle ZI 71 ; 831 m² ; autorisé - 15/05/2017 ; permis de construire 05048717J0009 ; Ld Landetouche ; parcelles ZC 26, ZC 86 ; 2 476 m² ; terrain 68 360 m² ; commencé - 02/05/2017 ; permis de construire 05048717J0011 ; Lot 2 Lotissement le Verger de L ; parcelle AE 263 ; 1 logement, 97 m² ; terminé - 26/04/2017 ; permis de construire 05048717J0008 ; 27 Ld le Verger de la Paliere ; parcelle AE 270 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 629 m² ; terminé - 30/03/2017 ; permis de démolir 05048717J0001 ; 2 Ld la Pecheterie ; parcelle ZA 26 ; autorisé - 27/12/2016 ; permis de construire 05048716J0007 ; Le Quartier du Mont ; parcelles AC 199, AC 198 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 641 m² ; autorisé - 25/10/2016 ; permis de construire 05048716J0003 ; P.a. la Croix Vincent ; parcelle YC 136 ; 404 m² ; terrain 2 531 m² ; terminé ; SARL USIMECA - 22/09/2016 ; permis de construire 05048716J0004 ; Parc D Activites ; parcelle YB 168 ; 39 m² ; terminé ; SCI HAMARD - 02/08/2016 ; permis d'aménager 05048707J0003 ; Parc D Activites ; parcelle YB 168 ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES CANTON SAINT-JAMES - 05/07/2016 ; permis d'aménager 05048716J0001 ; Av Docteur Giovannoni ; parcelle AB 187 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT JAMES - 02/05/2016 ; permis de construire 05048716J0002 ; Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 274 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 884 m² ; terminé - 07/04/2016 ; permis de construire 05048716J0001 ; Rue du Grand Moulin ; parcelles ZE 74, ZE 73 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 333 m² ; terminé - 15/12/2015 ; permis de construire 05048715J0009 ; 22bis Rue D Antrain ; parcelle YC 212 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 4 928 m² ; terminé - 23/09/2015 ; permis de construire 05048715J0008 ; Rue Martial Gerard ; parcelles AH 252, AH 253 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 855 m² ; commencé - 11/09/2015 ; permis de construire 05048715J0006 ; Ld la Villette ; parcelle ZE 63 ; 298 m² ; terrain 267 352 m² ; autorisé ; GAEC DE LA VILLETTE - 21/07/2015 ; permis de construire 05048715J0003 ; Rte D Antrain ; parcelle YC 214 ; 1 021 m² ; terrain 25 039 m² ; terminé ; DISTRICO - 29/06/2015 ; permis de construire 05048715J0004 ; Lot27 Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 270 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 627 m² ; annulé - 25/02/2015 ; permis de construire 05048714J0017 ; Zi Beaufour ; parcelles YC 146, YC 117, YC 116 ; 154 m² ; terrain 23 008 m² ; terminé ; SCI BARON BEAUFOUR - 10/02/2015 ; permis de construire 05048715J0001 ; La Villette ; parcelle ZE 63 ; 364 m² ; terrain 267 352 m² ; commencé ; GAEC DE LA VILLETTE - 22/01/2015 ; permis de construire 05048714J0018 ; 16 Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 259 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 975 m² ; commencé - 07/01/2015 ; permis de construire 05048714J0019 ; Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 272 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 887 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de démolir 05048714J0002 ; 48 Rue de la Liberation ; parcelle AH 89 ; autorisé - 21/11/2014 ; permis de construire 05048714J0016 ; Lot le Verger de la Palliere ; parcelle AE 268 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 668 m² ; terminé - 17/10/2014 ; permis de construire 05048714J0010 ; Ld la Vieille Paluelle ; parcelle ZO 53 ; 481 m² ; terrain 73 304 m² ; commencé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 26/09/2014 ; permis de construire 05048714J0011 ; Zac de la Croix Vincent ; parcelle YC 133 ; 412 m² ; terrain 9 096 m² ; terminé - 02/06/2014 ; permis de construire 05048714J0004 ; Zac de Beaufour ; parcelles YC 123, YC 121 ; 321 m² ; terrain 3 426 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 02/04/2014 ; permis de construire 05048714J0001 ; Zi Grand Clos ; parcelle AK 79 ; 345 m² ; terrain 9 667 m² ; terminé ; TRICOTS SAINT-JAMES - 31/01/2014 ; permis de construire 05048713J0027 ; 21 Rue de la Liberation ; parcelle AC 146 ; terrain 15 024 m² ; annulé - 26/12/2013 ; permis de construire 05048713J0023 ; Za la Croix Vincent ; parcelle YC 140 ; 60 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé ; D3F - 19/11/2013 ; permis de construire 05048713J0024 ; Lot le Quartier du Mont ; parcelle AC 181 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 005 m² ; terminé - 15/10/2013 ; permis de construire 05048713J0022 ; 65b Rue de la Liberation ; parcelle AD 373 ; 30 m² ; terrain 727 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 26/07/2013 ; permis de construire 05048713J0020 ; Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 261 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 732 m² ; terminé - 08/07/2013 ; permis de construire 05048713J0016 ; Lot le Quartier du Mont ; parcelle AC 182 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 987 m² ; terminé - 08/07/2013 ; permis de construire 05048713J0017 ; 15 Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 258 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 886 m² ; terminé - 04/07/2013 ; permis de construire 05048713J0013 ; 23bis Rue de la Liberation ; parcelles AC 134, AC 106 ; 40 m² ; terrain 1 487 m² ; terminé ; VB PLURIELLE - 14/06/2013 ; permis de construire 05048713J0012 ; Launay ; parcelle ZN 16 ; 1 logement ; terrain 2 275 m² ; annulé - 07/06/2013 ; permis de construire 05048713J0008 ; La Croisette ; parcelle ZB 151 ; 29 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT JAMES - 21/04/2013 ; permis de construire 05048712J0029 ; Rue Martial Gerard ; parcelles AH 536, AH 535, AH 449 ; 46 m² ; terrain 9 499 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 15/04/2013 ; permis de construire 05048713J0002 ; Zac de Beaufour ; parcelles YC 121, YC 123 ; 321 m² ; terrain 3 426 m² ; annulé ; ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES - 08/04/2013 ; permis de construire 05048713J0010 ; Lot le Verger de la Paliere ; parcelle AE 266 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 747 m² ; terminé - 18/03/2013 ; permis de construire 05048712J0030 ; Champ de Foire ; parcelle AK 94 ; 63 m² ; terrain 14 487 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT JAMES - 07/03/2013 ; permis de construire 05048713J0003 ; Montalaux ; parcelles ZB 169, ZB 132 ; 948 m² ; terminé ; EARL MONTALAUX Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/saint-james-50487/permis La commune : https://aucadastre.fr/saint-james-50487.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/50487/permits