# Permis de construire de Saint-Jean-Kourtzerode (Moselle) : 26 autorisations

De 2013 à 2026 : 5 de logement, 20 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; permis de construire 0576142600001 ; Rue des Tonneliers ; parcelle 02 75 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 456 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de démolir 0576142500001 ; 40 Rue Principale ; parcelle 01 259 ; terrain 3 584 m² ; autorisé
- 16/09/2024 ; permis de construire 05761424P0004 ; Rue de Bourscheid ; parcelle 01 325 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 404 m² ; commencé
- 14/06/2024 ; permis de construire 05761424P0003 ; 4 Rue de L Eternite ; parcelle 01 300 ; 500 m² ; terrain 5 311 m² ; terminé ; SCI M-E
- 20/01/2023 ; permis de construire 05761423P0001 ; 8 Rue du Cedre ; parcelle 01 147 ; 29 m² ; terrain 2 309 m² ; autorisé ; LES CEDRES
- 01/06/2022 ; permis de construire 05761422P0001 ; 4 Rue de l'Ecole ; parcelles 01 310, 01 309 ; 72 m² ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 29/09/2021 ; déclaration préalable 05761421P0005 ; 52 Rue Principale ; parcelle 01 5 ; 20 m² ; terrain 990 m² ; autorisé
- 16/06/2021 ; permis de construire 05761421P0003 ; 25 Rue Principale ; parcelle 01 63 ; 39 m² ; terrain 2 416 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 05761421P0002 ; 1 Rue de la Chenaie ; parcelle 02 248 ; 32 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 22/07/2020 ; déclaration préalable 05761420P0006 ; 26 Rue de l'Eglise ; parcelle 01 119 ; 13 m² ; terrain 905 m² ; autorisé ; LES CONFITURES DE LA HOUBE
- 27/09/2019 ; permis de construire 05761419P0002 ; Rue des Tonneliers ; parcelle 02 279 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 3 293 m² ; autorisé
- 27/09/2019 ; permis de construire 05761419P0002 ; Rue des Tonneliers ; parcelle 02 279 ; 211 m² ; terrain 3 293 m² ; autorisé
- 24/07/2019 ; permis de construire 05761419P0001 ; 26 Rue de l'Eglise ; parcelles 01 52, 01 119 ; 168 m² ; terrain 1 495 m² ; annulé ; LES CONFITURES DE LA HOUBE
- 10/09/2018 ; permis de construire 05761418P0001 ; 1 Rue Napoleon ; parcelle 01 297 ; 122 m² ; terrain 1 563 m² ; autorisé ; PINABEL AVENIR
- 25/10/2017 ; permis de construire 05761417P0007 ; Rue de l'Eternite ; parcelle 01 303 ; 68 m² ; terrain 888 m² ; autorisé ; NICO
- 04/10/2017 ; permis de construire 05761417P0006 ; Rue des Tonneliers ; parcelle 02 207 ; 45 m² ; terrain 6 873 m² ; autorisé
- 29/08/2017 ; permis de construire 05761417P0003 ; 4 Rue de Mittelbronn ; parcelle 02 265 ; 78 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 05761417P0005 ; 12 Rue des Tonneliers ; parcelle 02 177 ; 102 m² ; terrain 2 752 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 05761417P0004 ; 8 Rue des Tonneliers ; parcelle 02 72 ; 115 m² ; terrain 7 189 m² ; autorisé
- 31/05/2017 ; permis de construire 05761417P0002 ; 2 Rue Napoleon ; parcelle 01 308 ; 924 m² ; terrain 2 287 m² ; autorisé ; BCL INVENT
- 27/02/2017 ; permis de construire 05761417P0001 ; 36 Rue Principale ; parcelle 01 255 ; 19 m² ; terrain 939 m² ; autorisé
- 09/10/2015 ; permis de construire 05761415V0003 ; Rue de L Eternite ; parcelle 01 303 ; 188 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 05761414V0002 ; Rue Principale ; parcelles 1 24, 1 23 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 05761414V0001 ; Rue Napoleon ; parcelle 1 213 ; 371 m² ; terrain 2 509 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT JEAN KOURTZERODE
- 24/01/2014 ; permis de construire 05761413V0003 ; 23 Rue des Tonneliers ; parcelle 2 206 ; 2 logements ; terrain 5 438 m² ; commencé
- 25/10/2013 ; permis de construire 05761413V0002 ; 6 Rue de L Eternite ; parcelle 1 303 ; 291 m² ; terrain 888 m² ; annulé ; SCI LA POMMERAIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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