# Permis de construire de Saint-Jean-sur-Mayenne (Mayenne) : 129 autorisations

De 2013 à 2026 : 97 de logement, 12 de locaux, 5 d'aménagement, 15 de démolition. Sur les cinq dernières années, 38 autorisations et 24 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/07/2026 ; permis de construire 0532292600003 ; 3 Rue du Château d'Eau ; parcelle A 2068 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 02/07/2026 ; permis de démolir 0532292600001 ; 4 Rue des Eglantiers ; parcelle AA 240 ; terrain 612 m² ; autorisé
- 23/06/2026 ; permis de construire 0532292600004 ; 7 Lotissement la Martinière Ii ; parcelle A 2058 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 469 m² ; autorisé
- 23/06/2026 ; déclaration préalable 0532292600029 ; 8 Impasse de la Perrière ; parcelle AB 29 ; 15 m² ; terrain 682 m² ; autorisé
- 04/06/2026 ; déclaration préalable 0532292600023 ; 8 Impasse de la Perrière ; parcelle AB 29 ; terrain 682 m² ; annulé
- 21/04/2026 ; permis d'aménager 0532292500001 ; 31 Impasse de la Chaumeraie ; parcelles AC 61, C 459, C 923 ; terrain 9 899 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de construire 0532292600001 ; 6 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2054 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 15/01/2026 ; permis de construire 0532292500015 ; 4 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2053 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 521 m² ; commencé
- 27/12/2025 ; permis de construire 0532292500014 ; 16 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2059 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 474 m² ; commencé ; COOP LOGIS
- 02/12/2025 ; permis de construire 0532292500010 ; 12 Rue Chateau d'Eau ; parcelle A 2057 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 469 m² ; commencé
- 27/11/2025 ; permis de construire 0532292500012 ; 15 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2062 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 480 m² ; autorisé ; COOP LOGIS
- 05/11/2025 ; permis de construire 0532292500008 ; 5 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2067 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 473 m² ; commencé
- 02/09/2025 ; permis de construire 0532292500006 ; 13 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2063 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 509 m² ; commencé ; COOP LOGIS
- 18/03/2025 ; permis de construire 05322924K1013 ; 213 Impasse de l'Aquarelle ; parcelle AD 27 ; 92 m² ; terrain 56 124 m² ; autorisé ; LAVAL MAYENNE AMENAGEMENTS
- 14/03/2025 ; déclaration préalable 0532292500004 ; 153 Impasse de l'Aquarelle ; parcelle AD 27 ; 29 m² ; terrain 56 124 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE
- 10/12/2024 ; permis de construire 05322924K1011 ; 8 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2055 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 490 m² ; commencé ; COOP LOGIS
- 19/11/2024 ; permis de démolir 05322924K5001 ; 289 Chemin des Deffais ; parcelles C 914, C 916 ; terrain 10 890 m² ; autorisé ; GREEN HILL
- 24/10/2024 ; permis de construire 05322924K1009 ; 16 Rue des Charmes ; parcelle A 1979 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 590 m² ; autorisé ; SCI APOLO
- 26/09/2024 ; permis de construire 05322924K1008 ; 7 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2066 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 22/07/2024 ; permis de construire 05322924K1006 ; 2 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle A 2052 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 506 m² ; terminé ; COOP LOGIS
- 02/06/2024 ; déclaration préalable 05322924K2025 ; Imp de L Aquarelle ; parcelle AD 27 ; 16 m² ; terrain 56 124 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/04/2024 ; permis de construire 05322924K1002 ; 1 Rue du Chateau d'Eau  - ; parcelle A 2069 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 696 m² ; commencé
- 05/02/2024 ; déclaration préalable 05322924K2001 ; 324 Impasse de Chaffesnay ; parcelle AD 52 ; 1 logement ; terrain 2 304 m² ; autorisé
- 17/08/2023 ; permis de construire 05322923K1003 ; 10 Rue des Charmes ; parcelle A 1976 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; permis de démolir 05322923K5003 ; L'Asnerie - Route de saint-Germain-le- ; parcelle C 643 ; terrain 589 m² ; autorisé
- 24/05/2023 ; permis de construire 05322923K1001 ; 10 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles A 1968, A 2056 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 491 m² ; terminé ; COOP LOGIS
- 20/04/2023 ; permis de démolir 05322923K5002 ; 176 Chemin des Bas Onglais ; parcelle C 850 ; terrain 2 519 m² ; autorisé
- 06/02/2023 ; permis de démolir 05322923K5001 ; 382 Chemin du Quifeu ; parcelle C 847 ; terrain 388 m² ; autorisé
- 18/01/2023 ; permis de construire 05322922K1015 ; 38 Rue des Charmes ; parcelle A 2002 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 27/09/2022 ; permis de démolir 05322922K5003 ; 1060 Chemin de Rehard ; parcelle A 1878 ; terrain 3 524 m² ; terminé
- 16/08/2022 ; permis de démolir 05322922K5002 ; 4 Rue des Eglantiers ; parcelle AA 240 ; terrain 612 m² ; terminé
- 20/07/2022 ; permis de construire 05322922K1014 ; Lotissement  les Grandes M ; parcelle A 2006 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 547 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 05322922K1013 ; 11 Rue des Charmes ; parcelle A 1986 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 23/06/2022 ; permis de construire 05322922K1011 ; 4 Impasse des Magnolias ; parcelles A 2017, A 2018 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 23/06/2022 ; permis de démolir 05322922K5001 ; 1230 Route de Change ; parcelles C 949, C 951 ; autorisé ; SCI RJDO
- 27/04/2022 ; permis de construire 05322922K1004 ; 16 Rue des Charmes ; parcelle A 1979 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 21/04/2022 ; permis de construire 05322922K1006 ; 38 Rue de la Perriere ; parcelle AB 201 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 05322921K1033 ; 2 Impasse des Amandiers ; parcelle A 1995 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 564 m² ; terminé
- 31/12/2021 ; permis de construire 05322921K1031 ; Rue de la Perriere ; parcelle AB 195 ; 1 logement, 249 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05322921K1027 ; 8 Impasse des Amandiers ; parcelle A 1992 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 504 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05322921K1028 ; 22 Rue des Charmes - Lot les ; parcelle A 2021 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05322921K1029 ; 8 Rue des Charmes ; parcelle A 1975 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05322921K1030 ; 675 Route du Chatelier ; parcelle A 1850 ; 65 m² ; terrain 40 942 m² ; terminé
- 25/08/2021 ; permis de construire 05322921K1026 ; 23 Rue des Charmes ; parcelle A 2005 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 587 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 05322921K1024 ; 18 Rue des Charmes ; parcelle A 1980 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 05322921K1025 ; 26 Rue des Charmes ; parcelle A 2010 ; 1 logement, 91 m² ; commencé ; ATLAS CONSTRUCTION
- 03/08/2021 ; permis de construire 05322921K1023 ; 7 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; permis de construire 05322921K1022 ; 6 Impasse des Amandiers ; parcelle A 1993 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; permis de démolir 05322921K5002 ; 4 Chemin de l' Audugerie ; parcelle ZB 24 ; terrain 27 283 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MAISON NEUVE
- 29/06/2021 ; permis de construire 05322921K1020 ; Impasse des Amandiers ; parcelle A 1990 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 28/06/2021 ; permis de construire 05322921K1015 ; 491 Route du Chatelier ; parcelle A 1530 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 90 450 m² ; commencé
- 08/06/2021 ; permis de construire 05322921K1016 ; 19 Rue Maurice Courcelle ; parcelles AB 156, AB 157 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 313 m² ; commencé
- 11/05/2021 ; permis de construire 05322921K1014 ; 2 Impasse des Magnolias ; parcelle A 2019 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 05322921K1012 ; 32 Rue de la Perriere ; parcelle AB 204 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 567 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 05322921K1013 ; 19 Rue des Charmes ; parcelle A 1982 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 31/03/2021 ; permis de construire 05322921K1011 ; Lotissement les Grandes Me ; parcelle A 1995 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 564 m² ; annulé
- 30/03/2021 ; permis de construire 05322921K1010 ; 17 Rue des Charmes - Lot 9 le ; parcelle A 1983 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 530 m² ; terminé
- 17/03/2021 ; permis de démolir 05322921K5001 ; 345 Chemin du Pressoir ; parcelle B 233 ; terrain 3 235 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 05322921K1009 ; 4 Impasse des Amandiers ; parcelle A 1994 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 25/02/2021 ; permis de construire 05322921K1007 ; 30 Rue des Charmes ; parcelle A 2008 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 23/02/2021 ; permis de construire 05322921K1006 ; 34 Rue de la Perriere ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 563 m² ; commencé
- 17/02/2021 ; permis de construire 05322921K1001 ; Lotissement les Grandes Mees - Lot N_ ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 17/02/2021 ; permis de construire 05322921K1002 ; Les Marollieres ; parcelle ZB 3 ; 112 m² ; terrain 1 838 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MAISON NEUVE
- 16/02/2021 ; permis de construire 05322921K1004 ; 32 Rue des Charmes ; parcelle A 2007 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 525 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de construire 05322920K1033 ; 44 Rue de la Perriere ; parcelle AB 198 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 25/01/2021 ; permis de construire 05322920K1039 ; 21 Rue des Charmes ; parcelle A 2023 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 05322920K1038 ; 42 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 554 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 05322920K1034 ; 14 Rue des Charmes ; parcelle A 1978 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 05322920K1035 ; 20 Rue des Charmes ; parcelle A 1981 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 587 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 05322920K1036 ; 5 Impasse des Amandiers ; parcelle A 1989 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 513 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 05322920K1037 ; 44 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 05322920K1029 ; 42 Rue de la Perriere ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 05322920K1030 ; 36 Rue de la Perriere ; parcelle AB 202 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 24/11/2020 ; permis de construire 05322920K1026 ; 40 Rue de la Perriere  Lot 3 ; parcelle AB 200 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 24/11/2020 ; permis de construire 05322920K1027 ; 30 Rue de la Perriere - Lot 8 ; parcelle AB 205 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 571 m² ; terminé
- 24/11/2020 ; permis de construire 05322920K1028 ; 11 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 551 m² ; autorisé
- 16/11/2020 ; permis de construire 05322920K1008 ; 6 Impase des Magnolias ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 16/11/2020 ; permis de construire 05322920K1025 ; 27 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 05322920K1023 ; 25 Rue des Charmes Lot 30 les ; parcelle A 2004 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 05322920K1024 ; 36 Rue des Charmes - Lot 29 L ; parcelle A 2003 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1013 ; 40 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 537 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1014 ; 13 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 589 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1015 ; 15 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1016 ; 46 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1018 ; 5 Impasse des Magnolias ; parcelle A 1986 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 575 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1019 ; 24 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1020 ; 29 Rue des Charmes ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1021 ; 3 Impasse des Magnolias ; parcelle A 1986 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 05322920K1022 ; 1 Impasse des Magnolias ; parcelle A 1681 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 22/09/2020 ; permis de construire 05322920K1012 ; 9 Impasse de la Boistardiere ; parcelle AC 100 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 641 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
- 14/09/2020 ; permis de construire 05322920K1003 ; 28 Rue de la Perriere ; parcelle AB 10 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 14/09/2020 ; permis d'aménager 05322919K3002 ; Rue de Fouilloux - Martini ; parcelle A 1968 ; terrain 14 513 m² ; autorisé ; COOP LOGIS
- 24/08/2020 ; permis de démolir 05322920K5001 ; 7 Rue Maurice Courcelle ; parcelle AC 9 ; terrain 781 m² ; autorisé
- 19/05/2020 ; permis de construire 05322920K1002 ; La Chaboissiere ; parcelles B 802, B 803, B 1052 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 11/05/2020 ; permis de construire 05322920K1001 ; Brunard ; parcelles ZA 17, ZA 41, ZA 49 ; 1 logement ; terrain 6 450 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; déclaration préalable 05322919K2013 ; Rue du Pont ; parcelles AC 165, AC 168 ; 1 logement ; terrain 182 m² ; autorisé
- 28/09/2019 ; permis de construire 05322919K1004 ; 2-4-6 Rue de la Mairie ; parcelles AB 51, AB 52, AB 168 ; 14 logements, 942 m² ; terrain 2 940 m² ; terminé ; MEDUANE HABITAT
- 11/03/2019 ; permis de construire 05322918K1003 ; Les Grandes Mees ; parcelles A 1685, A 1687, A 1828 ; 1 logement, 370 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES BOUCHONS
- 07/03/2019 ; permis d'aménager 05322918K3001 ; Rue de la Perriere ; parcelles AB 9, AB 10 ; terrain 27 505 m² ; autorisé
- 26/12/2018 ; permis de construire 05322918K1002 ; 2 Rue saint Treche ; parcelle AC 17 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 817 m² ; commencé
- 31/01/2018 ; permis de construire 05322917K1006 ; 2-4-6 Rue de la Mairie ; parcelle AB 51 ; 15 logements, 908 m² ; terrain 785 m² ; annulé ; MEDUANE HABITAT
- 27/11/2017 ; permis de construire 05322917K1005 ; 5 Rue Bouessel ; parcelle AC 106 ; 24 m² ; autorisé
- 24/07/2017 ; permis de démolir 05322917K5001 ; Le Halage ; parcelle B 524 ; terrain 203 m² ; autorisé
- 21/02/2017 ; permis de construire 05322916K1008 ; Rue des Pins ; parcelles AB 60, AB 61 ; 299 m² ; terrain 4 425 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE
- 03/02/2017 ; permis d'aménager 05322916K3001 ; Rue de Fouilloux ; parcelles A 1681, A 1686, A 1793 ; terminé ; SAS BABIN
- 16/08/2016 ; permis de construire 05322916K1005 ; Le Stade ; parcelle AD 27 ; 57 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE
- 05/08/2016 ; permis de démolir 05322916K5001 ; 1 Rue Bouessel ; parcelle AC 104 ; autorisé
- 19/04/2016 ; permis de construire 05322916K1001 ; La Clouterie ; parcelles B 411P, B 412P ; 1 logement, 168 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 05322915K1007 ; Les Bas Onglais ; parcelles C 849, C 900 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 1 628 m² ; commencé
- 04/06/2015 ; permis de construire 05322915K1002 ; Le Clos Begard ; parcelle AC 39 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 5 100 m² ; terminé
- 03/08/2014 ; permis de construire 05322914K1006 ; 9 le Haut Plessis 2 ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 992 m² ; commencé
- 11/07/2014 ; permis de construire 05322914K1004 ; La Cressonniere ; parcelle 0B 513 ; 1 057 m² ; terrain 8 840 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DE LA CRESSONNIERE
- 05/07/2014 ; permis de construire 05322914K1005 ; 3 Lot le Haut Plessis 2 ; parcelle 0A 1924 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 378 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 05322914K1002 ; Les Pots ; parcelles AA 288, AA 287 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 2 821 m² ; terminé
- 21/03/2014 ; permis de construire 05322914K1001 ; Lot le Haut Plessis 2 ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 30/01/2014 ; permis de construire 05322913K1012 ; Lot Coteau de L Ern E - Lot 13 ; parcelle 0C 974 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 769 m² ; terminé
- 21/01/2014 ; permis de construire 05322913K1013 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 05322913K1014 ; Lot le Haut Plessis2 ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 28/12/2013 ; permis de démolir 05322913K5002 ; 49 Rue Maurice Courcelle ; parcelle AB 124 ; autorisé
- 12/12/2013 ; permis de construire 05322913K1010 ; 1 logement, 143 m² ; terminé
- 06/12/2013 ; permis de construire 05322913K1007 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 05322913K1008 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 21/10/2013 ; permis de construire 05322913K1009 ; Lot le Haut Plessis - Lot N  1 ; parcelle A 1684 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 517 m² ; terminé
- 02/09/2013 ; permis de construire 05322913K1003 ; Orange ; parcelles A 54, A 53F, A 53D ; 1 logement, 50 m² ; terrain 5 819 m² ; terminé
- 26/07/2013 ; permis de construire 05322913K1002 ; Les Fosses ; parcelle B 999 ; 1 303 m² ; terrain 21 881 m² ; commencé ; EARL DES FOSSES
- 26/05/2013 ; permis de construire 05322912K1019 ; Calabre ; parcelles A 1903, A 1905, A 1907 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 753 m² ; commencé
- 15/05/2013 ; permis de démolir 05322913K5001 ; 9 Rue du Cormier ; parcelle . 100 ; autorisé
- 28/03/2013 ; permis d'aménager 05322913K3001 ; Rue de L Aubepine ; parcelle A 1684 ; terminé ; SAS BABIN
- 28/02/2013 ; permis de construire 05322912K1022 ; 1 logement, 155 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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