# Impasse des Bleuets, 31790 Saint-Jory : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.73444, 1.36766 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31490_0013.

## La parcelle

- Parcelle : AP 142
- Contenance : 862 m²
- Identifiant : 31490000AP0142
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 118,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 924 kWh par an, pour 1 662 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM7, zonage du plui-h : um7 (6-nr-25-50), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteurs de stationnement : Secteur 4
- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)

### Informations (4)

- Réglement local de publicité intercommunal
- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain "simple"
- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Saint-Jory

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 26/01/2023 ; vente ; 7 Imp des Bleuets ; Maison ; 265 000 € ; 96 m² bâtis, 444 m² de terrain, 2 760 €/m²
- 04/01/2023 ; vente ; 2 Imp des Bleuets ; Dépendance, Maison ; 382 000 € ; 200 m² bâtis, 2 426 m² de terrain
- 29/07/2022 ; vente ; 5 Imp des Bleuets ; Dépendance, Maison ; 381 780 € ; 110 m² bâtis, 1 364 m² de terrain, 3 471 €/m²
- 06/07/2021 ; vente ; 7 Imp des Bleuets ; Maison ; 259 000 € ; 96 m² bâtis, 450 m² de terrain, 2 698 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 15/04/2023 ; 12 Impasse des Bleuets 31790 Saint-Jory ; maison, 140,1 m², construit en 2010 ; énergie B, climat A
- 26/10/2022 ; 7bis Impasse des Bleuets 31790 Saint-Jory ; maison, 93 m² ; énergie D, climat B
- 11/05/2022 ; 2 Impasse des Bleuets 31790 Saint-Jory ; maison, 168,1 m², construit en 1989 ; énergie C, climat B
- 01/02/2022 ; 5 Impasse des Bleuets 31790 Saint-Jory ; maison, 128 m², construit en 2006 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 57, dont MS MENUISERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/903908473) ; EVAMARIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/877812701) ; BERNET (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/851942367) ; AVICENNE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/489506709) ; CLUB UTILISATEURS  DE SOLUQIQ (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/511156408) ; SCI NEAPOLIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/408633212)
- Voies voisines : Chemin de Gagnac (70 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/chemin-de-gagnac-0064.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/impasse-des-bleuets-0013
La commune : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31490_0013