# Impasse des Genêts, 31790 Saint-Jory : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.75071, 1.36895 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31490_0070.

## La parcelle

- Parcelle : AE 88
- Contenance : 1 009 m²
- Identifiant : 31490000AE0088
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 2,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 116,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 922 kWh par an, pour 1 662 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM7, zonage du plui-h : um7 (6-nr-25-50), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteurs de stationnement : Secteur 4
- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)

### Informations (4)

- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
- Réglement local de publicité intercommunal
- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain "simple"

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Saint-Jory

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 11/12/2025 ; 17 Impasse des Genêts 31790 Saint-Jory ; maison, 157,2 m², construit en 1992 ; énergie C, climat B
- 16/07/2021 ; 16 Impasse des Genêts 31790 Saint-Jory ; maison, 104 m², construit en 1995 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Simone Veil (Collège, ULIS) ; Institut médico éducatif Enfance Plurielles (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont YOGA ANUSHASANAM (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/101309094) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PASCALE SAINT-JORY ET PAR ABREVIATION SCI PASCALE SAINT-JORY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/515275840) ; BNB AUTO (BNB AUTO) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/932722424) ; 2SC (2SC) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/933650541) ; 40 CHEMIN DE LA PLAINE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/453212292) ; FP CONSEILS GESTION ET EXPERTISE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/802141283)
- Voies voisines : Chemin de la Plaine (37 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/chemin-de-la-plaine-0158.md ; Rue des Lys (42 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/rue-des-lys-0124.md ; Impasse des Camélias (71 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/impasse-des-camelias-0253.md ; Impasse des Magnolias (97 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/impasse-des-magnolias-0136.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/impasse-des-genets-0070
La commune : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31490_0070