# Rue Rossini, 31790 Saint-Jory : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (29 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.74627, 1.37350 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31490_0195.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 116,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 925 kWh par an, pour 1 663 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM4, zonage du plui-h : um4 (9-nr-40-35), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteurs de stationnement : Secteur 4
- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)

### Informations (4)

- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
- Réglement local de publicité intercommunal
- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain "simple"

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPR Secheresse de Saint-Jory
- Château

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 508 de la commune

- 08/09/2020 ; permis de construire 0314902000023 ; 14 Rue Rossini ; parcelle AH 61 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 0314902000030 ; 16 Rue Rossini ; parcelle AH 62 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 163 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 11/08/2026 ; 50 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 37,3 m² ; énergie C, climat C
- 11/08/2026 ; Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 40,3 m² ; énergie C, climat C
- 15/04/2026 ; 9 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 42 m², construit en 2020 ; énergie C, climat C
- 30/01/2026 ; 9 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 66 m² ; énergie C, climat C
- 16/10/2025 ; 9 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 66 m², construit en 2018 ; énergie C, climat C
- 26/08/2025 ; 50 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 86 m² ; énergie B, climat B
- 30/05/2025 ; 9 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 64,5 m² ; énergie C, climat C
- 27/03/2025 ; 36 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; maison, 83,7 m² ; énergie C, climat C
- 13/02/2025 ; 3 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; maison, 78 m² ; énergie C, climat C
- 26/12/2024 ; 9 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; appartement, 42,8 m² ; énergie C, climat C
- 24/11/2023 ; 42 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; maison, 81,1 m² ; énergie C, climat C
- 07/11/2023 ; 46 Rue Rossini 31790 Saint-Jory ; immeuble, construit en 2020 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Simone Veil (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire publique Georges Brassens (Ecole, ULIS) ; école élémentaire publique Jean de la Fontaine (Ecole) ; Ecole maternelle publique du lac de Labou (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 57, dont YOPLAIT PRODUCTION FRANCE (NOBLEVAL - PLYF) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/400040283) ; NOBILIS ENERGIE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/109181560) ; CANCE LOCATIONS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/848618575) ; SCI DE LA POINTE DE LOS APPARES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/441406766) ; SCI DU CAPY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/394830087) ; PLAY FAIR-PLAY (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/937846673)
- Voies voisines : Rue Vivaldi (66 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/rue-vivaldi-0245.md ; Passage de Labou (94 m) https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/passage-de-labou-f5ql77.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490/rue-rossini-0195
La commune : https://aucadastre.fr/saint-jory-31490.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31490_0195