# Permis de construire de Saint-Juan (Doubs) : 13 autorisations

De 2014 à 2024 : 11 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/03/2024 ; permis de construire 02552024D0001 ; 12 Grande Rue ; parcelles ZH 48, AB 60, AB 61 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 18 763 m² ; autorisé
- 16/11/2023 ; permis de construire 02552023D0006 ; 8 Grande Rue ; parcelles AB 70, AB 194 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 085 m² ; commencé
- 31/10/2023 ; permis de construire 02552023D0005 ; 10 Grande Rue ; parcelle AB 69 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 648 m² ; commencé
- 29/07/2023 ; permis de construire 02552023D0003 ; Rue du Chalet ; parcelle AB 222P ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 613 m² ; terminé
- 23/04/2022 ; permis de construire 02552022D0001 ; 5 Chem de Chevrambois ; parcelles AB 244, AB 242 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 382 m² ; commencé ; SCI JERMELNIC
- 04/02/2022 ; permis de construire 02552021O0005 ; Chem de Chevrambois ; parcelle AB 110 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 860 m² ; commencé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02552021O0006 ; Rue de la Combe Zenobert ; parcelle ZH 68 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 4 118 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02552021O0007 ; Rue de la Combe Zenobert ; parcelle ZH 68 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 118 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02552021O0008 ; Rue de la Combe Zenobert ; parcelle ZH 68 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 4 118 m² ; autorisé
- 20/08/2021 ; permis de construire 02552021D0003 ; Rue de L Eglise ; parcelles AB 241, AB 238 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 24/02/2020 ; permis de construire 02552019D0005 ; Sur Avranne ; parcelles ZE 56, ZE 55 ; 378 m² ; terminé ; GAEC DES ROSIERS BOUSSON
- 31/08/2018 ; permis de construire 02552018D0001 ; 2 Grande Rue ; parcelle AB 73 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02552013D0002 ; Sur Avranne ; parcelles ZE 57, ZE 56 ; 310 m² ; autorisé ; GAEC DES ROSIERS BOUSSON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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