# Chemin Duguet, 97436 Saint-Leu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (52 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : -21.16144, 55.31013 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97413_0437.

## La parcelle

- Parcelle : CQ 22
- Contenance : 9 820 m²
- Identifiant : 97413000CQ0022
- Feuille : 000 CQ 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 9,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 506,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 48,1 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 25° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 222 kWh par an, pour 1 816 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 2 598 de la commune

- 25/07/2023 ; permis de construire 97441323A0025 ; 7 Chemin Duguet ; parcelle CQ 755 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 97441318A0206 ; Chemin Duguet ; parcelle CQ 410 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 123 m² ; terminé
- 29/10/2015 ; permis de construire 97441315A0210 ; 13 Chemin Duguet ; parcelle CQ 270 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 17/06/2013 ; permis de construire 97441313A0063 ; 32 Chemin Duguet ; parcelle CQ 20 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 550 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-leu-97413/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 22/01/2002.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-leu-97413/chemin-duguet-0437
La commune : https://aucadastre.fr/saint-leu-97413.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97413_0437