# Impasse Rossignols, 31470 Saint-Lys : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.51561, 1.16094 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31499_0271.

## La parcelle

- Parcelle : F 1740
- Contenance : 3 857 m²
- Identifiant : 314990000F1740
- Feuille : 000 F 02, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 216,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 986 kWh par an, pour 1 686 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine correspondant à des quartiers achevés ou en voie d'achèvement accueillant en majorité de l'habitat et les principaux équipements publics, du PLU Saint-Lys, en vigueur depuis le 13/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Saint-Lys

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 30/10/2025 ; vente ; 5 Imp Rossignol ; Maison ; 121 905 € ; 71 m² bâtis, 200 m² de terrain, 1 717 €/m²
- 03/09/2025 ; vente ; 7 Imp Rossignol ; Maison ; 134 240 € ; 79 m² bâtis, 228 m² de terrain, 1 699 €/m²
- 17/04/2025 ; vente ; 31 Imp Rossignol ; Maison ; 148 000 € ; 83 m² bâtis, 186 m² de terrain, 1 783 €/m²
- 19/03/2025 ; vente ; 3 Imp Rossignol ; Maison ; 134 240 € ; 80 m² bâtis, 197 m² de terrain, 1 678 €/m²
- 03/03/2025 ; vente ; 13 Imp Rossignol ; Maison ; 134 400 € ; 71 m² bâtis, 183 m² de terrain, 1 893 €/m²
- 24/08/2022 ; vente ; 36 Imp Rossignol ; Maison ; 207 000 € ; 71 m² bâtis, 255 m² de terrain, 2 915 €/m²
- 17/03/2021 ; vente ; 26 Imp Rossignol ; Maison ; 226 500 € ; 81 m² bâtis, 251 m² de terrain, 2 796 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 10/06/2026 ; 25 Impasse Rossignols 31470 Saint-Lys ; maison, 72 m² ; énergie C, climat B
- 09/12/2024 ; 5 Impasse Rossignols 31470 Saint-Lys ; maison, 71 m², construit en 2007 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 32, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; ANSAMBLE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/334159472) ; SANTE RESTAURATION SERVICES (ANTHEMIS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/433957693) ; ASS PARENTS ENFANTS HANDICAPES AIRBUS FRANCE (APEIHSAT) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/304166366) ; C E CENTRE A.BOUSQUAROL R.BET (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/329176267) ; ENYO (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/912648383)
- Voies voisines : Route de Saint-thomas (59 m) https://aucadastre.fr/saint-lys-31499/route-de-saint-thomas-0295.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-lys-31499/impasse-rossignols-0271
La commune : https://aucadastre.fr/saint-lys-31499.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31499_0271