# Impasse Bertin, 01390 Saint-Marcel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.94685, 4.98380 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01371_0090.

## La parcelle

- Parcelle : C 332
- Contenance : 537 m²
- Identifiant : 013710000C0332
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 1,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 288,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 849 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine ayant une fonction principale d'habitat, peut comprendre des activités non nuisantes, du PLU Saint-Marcel, en vigueur depuis le 20/11/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone de nuisance bruit - Arrêté préfectoral du 7 janvier 1999

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 72 de la commune

- 10/10/2024 ; permis de construire 00137124V0004 ; 20 Impasse Bertin ; parcelle 0C 404 ; 22 m² ; terrain 588 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 22/06/2023 ; vente ; 20 Imp Bertin ; Maison ; 370 000 € ; 149 m² bâtis, 588 m² de terrain, 2 483 €/m²
- 31/05/2023 ; vente ; 74 Imp Bertin ; Dépendance, Maison ; 415 000 € ; 212 m² bâtis, 3 057 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 14/11/2022 ; 74 Impasse Bertin 01390 Saint-Marcel ; maison, 106 m² ; énergie D, climat B
- 27/04/2022 ; 20 Impasse Bertin 01390 Saint-Marcel ; maison, 144,1 m², construit en 2013 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont COMMUNE DE SAINT-MARCEL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210103719) ; SCI S & P (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490436581) ; PEINTURE & CREATION EN DOMBES (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/104898861) ; SCI LEMANI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512224320) ; MARIAGE SCI (, https://auregistre.fr/entreprise/101398352) ; LA GRENOUILLE BRETONNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538355926)
- Voies voisines : Lotissement les Coquelicots (69 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/lotissement-les-coquelicots-a030.md ; Modica (82 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/modica-h4k1cw.md ; Route de Lyon (86 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/route-de-lyon-0210.md ; Le Petit Carreau (86 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/le-petit-carreau-b034.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/impasse-bertin-0090
La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01371_0090