# Le Petit Carreau, 01390 Saint-Marcel : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 45.94588, 4.98299 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01371_B034. ## La parcelle - Parcelle : C 406 - Contenance : 1 593 m² - Identifiant : 013710000C0406 - Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9 - Bâtiment au point : 5,7 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 288,3 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,7 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 849 kWh par an, pour 1 620 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UB, zone urbaine ayant une fonction principale d'habitat, peut comprendre des activités non nuisantes, du PLU Saint-Marcel, en vigueur depuis le 20/11/2018. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Prescriptions (1) - Zone de nuisance bruit - Arrêté préfectoral du 7 janvier 1999 ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 72 de la commune - 11/05/2021 ; permis de construire 00137121V0002 ; 90 Petit Carreau ; parcelle 0C 235 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 026 m² ; terminé ; SCI LEMANI Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7 - 10/09/2024 ; vente ; 5044 Petit Carreau ; Appartement, Dépendance ; 135 000 € ; 52 m² bâtis, 2 596 €/m² - 03/05/2024 ; vente ; 5250 Petit Carreau ; Maison, Dépendance ; 320 000 € ; 121 m² bâtis, 2 645 €/m² - 31/05/2023 ; vente ; Petit Carreau ; Dépendance, Maison ; 415 000 € ; 212 m² bâtis, 3 057 m² de terrain - 04/08/2022 ; vente ; Petit Carreau ; Dépendance, Maison ; 499 000 € ; 104 m² bâtis, 3 775 m² de terrain, 4 798 €/m² - 07/03/2022 ; vente ; 5044 Petit Carreau ; Dépendance, Appartement ; 139 500 € ; 44 m² bâtis, 3 170 €/m² - 24/08/2021 ; vente ; 91 Petit Carreau ; Maison ; 365 000 € ; 94 m² bâtis, 678 m² de terrain, 3 883 €/m² - 19/02/2021 ; vente ; 91 Petit Carreau ; Maison ; 300 000 € ; 94 m² bâtis, 678 m² de terrain, 3 191 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3 - 30/09/2025 ; 190 Le Petit Carreau 01390 Saint-Marcel ; maison, 93,9 m², construit en 1977 ; énergie D, climat D - 19/03/2024 ; 103 Le Petit Carreau 01390 Saint-Marcel ; maison, 135 m², construit en 1984 ; énergie D, climat D - 17/02/2022 ; 90 Le Petit Carreau 01390 Saint-Marcel ; maison, 171,5 m², construit en 1975 ; énergie D, climat D ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 35, dont AF INNOVATE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/102690526) ; PEINTURE & CREATION EN DOMBES (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/104898861) ; THG GROUPE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/888027513) ; SCI LEMANI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512224320) ; MARIAGE SCI (, https://auregistre.fr/entreprise/101398352) ; LA GRENOUILLE BRETONNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538355926) - Voies voisines : Le Petit Carreau (7 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/le-petit-carreau-b034.md ; Impasse Bertin (83 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/impasse-bertin-0090.md ; Route de Lyon (92 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/route-de-lyon-0210.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/le-petit-carreau-B034 La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01371_B034