# Permis de construire de Saint-Marcel (Ain) : 72 autorisations

De 2013 à 2024 : 65 de logement, 5 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 67 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/11/2024 ; permis de construire 00137124V0003 ; 0028 Route de Birieux ; parcelles 0A 468, 0A 469 ; 24 logements, 1 814 m² ; terrain 2 535 m² ; autorisé ; SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- 10/10/2024 ; permis de construire 00137124V0004 ; 20 Impasse Bertin ; parcelle 0C 404 ; 22 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 08/03/2024 ; permis de construire 00137123V0011 ; 47 Route de Monthieux ; parcelle 0A 407 ; 167 m² ; terrain 4 009 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL
- 09/11/2023 ; permis de construire 00137123V0008 ; 442 Route de Lyon - Lot A1 ; parcelle 0A 398 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 468 m² ; commencé
- 27/10/2023 ; permis de construire 00137123V0007 ; Impasse de la Tuilliere - ; parcelle 0A 398 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé
- 05/05/2023 ; permis de construire 00137123V0001 ; 372 Route de Monthieux ; parcelle 0A 937 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; permis de construire 00137123V0002 ; 372 Route de Monthieux ; parcelle 0A 936 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 00137122V0002 ; 0028 Route de Birieux ; parcelles 0A 469, 0A 272, 0A 468 ; 26 logements, 1 876 m² ; terrain 2 666 m² ; autorisé
- 08/07/2022 ; permis de construire 00137122V0003 ; 134 Chemin de la Tuilliere - L ; parcelle 0A 258 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 309 m² ; autorisé
- 26/03/2022 ; permis de construire 00137122V0001 ; 134 Chemin de la Tuilliere ; parcelle 0A 258 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 593 m² ; terminé
- 24/01/2022 ; permis de construire 00137121V0012 ; Rue de la Pecherie ; parcelle 0A 147 ; 1 logement, 82 m² ; commencé
- 03/01/2022 ; permis de construire 00137121V0010 ; 54 Place de l'Eglise ; parcelle A 742 ; 10 logements, 1 264 m² ; terrain 3 019 m² ; autorisé ; IMMO & CO
- 09/07/2021 ; permis de construire 00137121V0007 ; Lot 3 Lotissement le Clos ; parcelle 0A 857 ; 1 logement, 116 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; permis de construire 00137121V0008 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens ' ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 225 m² ; commencé
- 24/05/2021 ; permis de construire 00137121V0003 ; Lot 4 Lotis le Clos de la Pecherie ; parcelle 0A 858 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 215 m² ; autorisé
- 11/05/2021 ; permis de construire 00137121V0002 ; 90 Petit Carreau ; parcelle 0C 235 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 026 m² ; terminé ; SCI LEMANI
- 26/02/2021 ; permis de construire 00137121V0001 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens' - ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 28/01/2021 ; permis de construire 00137120V0034 ; Lotissement 'le Domaine de ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0026 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 870 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 258 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0027 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 869 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0028 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens' - ; parcelles 0A 714, 0A 37 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 263 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0030 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens' - ; parcelle 0A 889 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 286 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0031 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens ' ; parcelle 0A 883 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0032 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens ' ; parcelles 0A 37, 0A 714 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 26/01/2021 ; permis de construire 00137120V0033 ; Lotissement 'le Domaine de ; parcelle 0A 890 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 291 m² ; autorisé
- 21/01/2021 ; permis de construire 00137120V0025 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 06/01/2021 ; permis de construire 00137120V0029 ; Lotis ' le Domaine des 5 Sens' - ; parcelles 0A 714, 0A 37 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 30/12/2020 ; permis de construire 00137120V0024 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 714 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 324 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 00137120V0023 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 872 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 258 m² ; commencé
- 16/12/2020 ; permis de construire 00137120V0022 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 885 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 282 m² ; commencé
- 15/12/2020 ; permis de construire 00137120V0019 ; Vers les Brovonnes ; parcelles 0A 37, 0A 714 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 10 108 m² ; commencé
- 15/12/2020 ; permis de construire 00137120V0020 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 7 784 m² ; terminé
- 15/12/2020 ; permis de construire 00137120V0021 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 7 784 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 00137120V0018 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 886 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 272 m² ; commencé
- 02/12/2020 ; permis de construire 00137120V0016 ; Vers les Brovonnes ; parcelles 0A 877, 0A 881 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 258 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 00137120V0015 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 7 784 m² ; commencé
- 15/10/2020 ; permis de construire 00137120V0017 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0006 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelles 0A 37, 0A 866 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0007 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelles 0A 873, 0A 880 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0008 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelle 0A 714 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0009 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelles 0A 37, 0A 714 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0010 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelle 0A 868 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0011 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelle 0A 882 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0012 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelles 0A 37, 0A 867 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 7 784 m² ; commencé
- 28/09/2020 ; permis de construire 00137120V0013 ; Grande Rue des Brevonnes ; parcelle 0A 37 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 00137120V0014 ; parcelle 0A 887 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 00137120V0005 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 23/08/2020 ; déclaration préalable 00137120V0013 ; 10 Allee des Lauriers ; parcelle 0A 662 ; 16 m² ; autorisé ; LES CASIERS DES PRODUCTEURS
- 05/06/2020 ; permis de construire 00137120V0002 ; La Feuillee ; parcelles 0B 317, 0B 315, 0B 314 ; 113 m² ; terrain 81 113 m² ; commencé
- 09/01/2020 ; permis de construire 00137119V0006 ; Vers les Brovonnes ; parcelle 0A 37 ; 16 logements, 1 023 m² ; commencé ; ALLIADE HABITAT
- 04/11/2019 ; permis de construire 00137119V0005 ; Lot 4 Lotissement le Clos de la ; parcelle 0A 147 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 601 m² ; autorisé
- 04/01/2019 ; permis de construire 00137118V0008 ; Lot 5 Lotissement 'le Clos ; parcelle 0A 147 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 339 m² ; commencé
- 20/02/2018 ; permis de construire 00137118V0003 ; 50 Lotis Lotissement les Coquelicot ; parcelle 0A 430 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 05/01/2018 ; permis de construire 00137117V0005 ; 1 Rue des Roseaux ; parcelle 0A 319 ; 1 logement ; terrain 653 m² ; terminé
- 04/01/2018 ; permis de construire 00137118V0007 ; Lotis Lot 2 Lotissement 'le Clos ; parcelle 0A 147 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 211 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis d'aménager 00137117V0001 ; Rue de la Pecherie ; parcelle 0A 147 ; terrain 1 601 m² ; autorisé ; AJIMMO
- 20/05/2017 ; permis de construire 00137117V0002 ; 326 Route de Lyon ; parcelle 0A 431 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 17/11/2016 ; permis de construire 00137116V0006 ; parcelle 0A 829 ; 1 logement ; terrain 980 m² ; terminé
- 26/02/2016 ; permis de construire 00137116V0001 ; 328 Rte de Lyon ; parcelle 0A 446 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 15/10/2015 ; permis de construire 00137115V0010 ; Lot 3 le Petit Bertin ; parcelle 0B 372 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 16/09/2015 ; permis de construire 00137115V0008 ; 10 Lotis le Petit Bertin ; parcelle 0B 379 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 262 m² ; terminé
- 05/09/2015 ; permis de construire 00137115V0007 ; Lotis le Petit Bertin - Lot N_6 ; parcelle 0B 375 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 338 m² ; terminé
- 18/08/2015 ; permis de construire 00137115V0009 ; Etang Gonin ; parcelle 0B 371 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 18/06/2015 ; permis de construire 00137115V0004 ; 4 Lotissement le Petit Bert ; parcelle 0B 143 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 301 m² ; terminé
- 18/06/2015 ; permis de construire 00137115V0005 ; 1 Lotissement le Petit Be ; parcelle 0B 370 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 11/06/2015 ; permis de construire 00137115V0003 ; 5 Lotis le Petit Bertin ; parcelle 0B 143 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 05/06/2015 ; permis de construire 00137115V0002 ; 9 Lotis le Petit Bertin ; parcelle 0B 143P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 396 m² ; terminé
- 02/06/2015 ; permis de construire 00137115V0001 ; Etang Gonin ; parcelle 0B 143 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 19/02/2015 ; permis de construire 00137114V0003 ; Lieu- Georges ; parcelle 0A 219 ; 798 m² ; terrain 3 895 m² ; autorisé
- 26/07/2014 ; permis d'aménager 00137114V0001 ; Vc1 V ; parcelle B 143 ; autorisé ; GEPIM HABITAT
- 28/01/2014 ; permis de construire 00137114V0001 ; 212 Rte de Monthieux ; parcelle A 487P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 348 m² ; terminé
- 14/08/2013 ; permis de construire 00137113V0002 ; Petit Carreau ; parcelle C 404 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 588 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371/permis
La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-01371.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/01371/permits