# Permis de construire de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère) : 127 autorisations

De 2013 à 2026 : 92 de logement, 28 de locaux, 1 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; déclaration préalable 0384152610036 ; 95 Place du Village ; parcelles 0C 2397, 0C 2398 ; 1 logement ; terrain 539 m² ; autorisé ; OXYGENE IMMO
- 03/07/2026 ; déclaration préalable 0384152610036 ; 95 Place du Village ; parcelles 0C 2397, 0C 2398 ; terrain 539 m² ; autorisé ; OXYGENE IMMO
- 29/06/2026 ; permis de construire 0384152610007 ; Montée des Perrières ; parcelles 0C 2378, 0C 2380, 0C 2383 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 163 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0384152610003 ; 181 Chemin du Mas ; parcelle 0A 1448 ; 561,4 m² ; terrain 21 338 m² ; autorisé
- 06/05/2026 ; déclaration préalable 0384152610021 ; 95 Place du Village ; parcelles 0C 2397, 0C 2398 ; 4 logements, 276 m² ; terrain 539 m² ; autorisé ; OXYGENE IMMO
- 04/05/2026 ; permis de construire 0384152610005 ; 733 Rue de la Rivoire ; parcelles 0C 1729, 0C 1738, 0C 1889 ; 1 logement, 162,52 m² ; terrain 2 249 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0384152610004 ; Au Vert ; parcelles 0D 693, 0D 698, 0D 699 ; 491,5 m² ; terrain 81 994 m² ; autorisé
- 23/04/2026 ; permis de construire 0384152510018 ; 152 Rue Chevalière ; parcelles 0C 1724, 0C 1333 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 17/04/2026 ; permis de construire 0384152610006 ; Chemin de Moréan ; parcelle 0C 1836 ; 1 logement, 128,62 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 0384152510008 ; Le Lichoud ; parcelles 0D 1712, 0D 1713, 0D 1714 ; 106 m² ; terrain 2 862 m² ; autorisé ; DOUILLET PERE ET FILS
- 23/03/2026 ; permis d'aménager 0384152610001 ; Chemin du Loup ; parcelles 0A 1431, 0A 1433, OA 1430 ; terrain 2 130 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis de construire 0384152510017 ; 378 Mont E des Perri Res ; parcelle 0C 727 ; 1 logement, 89,61 m² ; terrain 630 m² ; autorisé ; SCI MAISON NATHIER
- 04/03/2026 ; permis de construire 0384152510011 ; Monte de Trelay ; parcelles 0C 766, 0C 767, 0C 2376 ; 324,9 m² ; terrain 2 120 m² ; autorisé ; RCP IMMOBILIER
- 21/01/2026 ; permis de construire 0384152510015 ; Chemin de Mor An ; parcelle 0C 1941 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 12/09/2025 ; permis de démolir 0384152510001 ; 152 Rue de Chevali Re ; parcelles 0C 1724, 0C 1333 ; terrain 744 m² ; autorisé
- 05/09/2025 ; permis de construire 0384152510007 ; La Rivoire ; parcelles 0C 53, 0C 50, 0C 52 ; 482 m² ; terrain 28 930 m² ; autorisé
- 08/08/2025 ; permis de construire 0384152510005 ; Les Alexandres ; parcelle 0C 1116 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 7 230 m² ; autorisé
- 08/08/2025 ; permis de construire 0384152510005 ; Les Alexandres ; parcelle 0C 1116 ; 133 m² ; terrain 7 230 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; permis de construire 0384152510006 ; Chemin du Loup ; parcelles 0A 1430, 0A 1433, 0A 1431 ; 2 logements, 466 m² ; terrain 2 130 m² ; autorisé
- 26/02/2025 ; permis de construire 0384152410010 ; Montee des Perrieres ; parcelle 0C 727 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 630 m² ; annulé
- 12/12/2024 ; permis de construire 0384152410007 ; Les Alexandres ; parcelle 0C 1116 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 7 230 m² ; autorisé
- 12/12/2024 ; permis de construire 0384152410007 ; Les Alexandres ; parcelle 0C 1116 ; 133 m² ; terrain 7 230 m² ; autorisé
- 07/06/2024 ; permis de construire 0384152410005 ; Chemin du Loup ; parcelles 0C 1460, 0C 1459 ; 67 m² ; terrain 19 469 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 0384152310011 ; parcelle 0C 2355 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 15/12/2023 ; permis de construire 0384152310005 ; 701 Rue du Loup ; parcelles 0A 1468, 0A 1463 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 05/05/2023 ; permis de construire 0384152310001 ; 602 Montee des Perrieres ; parcelle 0C 9 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 175 m² ; autorisé
- 10/01/2023 ; permis de démolir 0384152210002 ; 40 Rue du Girerd ; parcelle 0C 2355 ; autorisé
- 02/12/2022 ; permis de construire 0384152210007 ; 0701 Chemin du Loup ; parcelle 0A 1268 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 0384152210003 ; Sierens ; parcelles 0A 1190, 0A 203, 0A 1191 ; 857 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de démolir 0384152210001 ; Messenas ; parcelle 0C 1165 ; terrain 7 m² ; autorisé ; TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)
- 26/01/2022 ; permis de construire 0384152110017 ; 94 Rue du Cochard ; parcelle 0C 888 ; terrain 210 m² ; commencé
- 24/12/2021 ; permis de construire 0384152110013 ; Le Lichoud ; parcelle 0D 624 ; 792 m² ; terrain 1 750 m² ; terminé
- 20/09/2021 ; permis de construire 0384152110012 ; Ch de Gorge ; parcelle B 41 ; 1 logement ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 0384152110009 ; Rue du Bourg ; parcelle 0C 631 ; 1 logement ; commencé
- 06/08/2021 ; déclaration préalable 0384152110043 ; Chemin des Grandes Terres ; parcelle 0B 813 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/08/2021 ; déclaration préalable 0384152110044 ; Rue du Girerd ; parcelle 0C 1012 ; 8 m² ; terrain 1 760 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/06/2021 ; permis de construire 0384152110005 ; 376 Rue de la Rivoire ; parcelle 0C 1697 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 25/06/2021 ; permis de construire 0384152110007 ; 128 Rue du Cochard ; parcelle 0C 1680 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 174 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 0384152110003 ; Village ; parcelle 0C 632 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 175 m² ; autorisé
- 23/04/2021 ; permis de construire 0384152010012 ; 580 Montee des Perrieres ; parcelle 0C 2001 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 15/02/2021 ; déclaration préalable 0384152110010 ; Chemin de Milieu ; parcelle 0C 2218 ; 13 m² ; terrain 1 076 m² ; autorisé ; CACM
- 11/01/2021 ; permis de construire 0384152010014 ; 642 Chemin du Loup ; parcelle 0A 866 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 320 m² ; autorisé
- 04/01/2021 ; permis de construire 0384152010013 ; Chemin du Chou ; parcelles 0C 870, 0C 872 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 546 m² ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 0384152010010 ; 551 Rue du Pardier ; parcelles 0D 100, 0D 101 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 04/08/2020 ; permis de démolir 0384152010001 ; 534 Rue de Chevaliere ; parcelles 0C 1232, 0C 1938 ; autorisé
- 12/05/2020 ; permis de construire 0384152010005 ; Rue du Stade - Lot 4 du Lo ; parcelle 0C 2278 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 401 m² ; commencé
- 25/04/2020 ; permis de construire 0384152010004 ; Rue du Stade ; parcelle 0C 2276 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 13/12/2019 ; permis de construire 0384151910011 ; Du Stade et Rue du Pardier ; parcelle 0C 1047 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 5 162 m² ; autorisé
- 05/12/2019 ; permis de construire 0384151910013 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 03/12/2019 ; permis de construire 0384151910007 ; La Bonnardiere ; parcelles 0D 1153, 0D 1154, 0D 1554 ; 162 m² ; terrain 34 821 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 0384151910012 ; Lotis les Jardins du Pardier ; parcelles 0C 1047, 0C 1048 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 7 550 m² ; commencé
- 13/11/2019 ; permis de construire 0384151910005 ; 241 Chemin de Layettaz ; parcelle 0C 257 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 05/11/2019 ; permis de construire 0384151910009 ; 264 Rue du Cochard ; parcelles 0C 902, 0C 903, 0C 906 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 624 m² ; autorisé
- 17/10/2019 ; permis de construire 0384151910006 ; 383 Rue du Girerd ; parcelle 0C 1742 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 828 m² ; commencé
- 09/10/2019 ; permis de construire 0384151910010 ; 110 Chemi du Brossard ; parcelles 0C 273, 0C 282, 0C 286 ; 880 m² ; terrain 14 589 m² ; commencé
- 05/08/2019 ; permis de construire 0384151910004 ; Chemin du Girerd ; parcelle 0C 1016 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 236 m² ; autorisé
- 30/03/2019 ; permis de construire 0384151910001 ; Chemin du Platre ; parcelle 0B 759 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 953 m² ; autorisé
- 27/03/2019 ; permis de construire 0384151910002 ; Chemin de Morean ; parcelle 0C 320 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 05/03/2019 ; permis de construire 0384151810012 ; Chemin des Grandes Terres ; parcelles 0C 1663, 0C 1664, 0C 1667 ; 16 logements, 1 283 m² ; autorisé
- 05/03/2019 ; permis de construire 0384151810012 ; Chemin des Grandes Terres ; parcelles 0C 1663, 0C 1664, 0C 1667 ; 1 283 m² ; autorisé
- 18/12/2018 ; permis de construire 0384151810008 ; 181 Chemi du Mas ; parcelle 0A 822 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 26 115 m² ; autorisé
- 18/12/2018 ; permis de construire 0384151810008 ; 181 Chemi du Mas ; parcelle 0A 822 ; 50 m² ; terrain 26 115 m² ; autorisé
- 30/11/2018 ; permis de construire 0384151810010 ; Chemin du Girerd ; parcelle 0C 1016 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 276 m² ; annulé
- 09/11/2018 ; permis de construire 0384151810006 ; Chemi du Platre ; parcelles 0B 756, 0B 832 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 08/10/2018 ; déclaration préalable 0384151810035 ; Au Vert ; parcelle 0D 691 ; 1 logement ; terrain 8 815 m² ; autorisé
- 16/08/2018 ; permis de construire 0384151810005 ; Chemi du Vernay ; parcelle 0C 2195 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 1 985 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 0384151710016 ; 180 Rue du Girerd ; parcelles 0C 1528, 0C 2230, 0C 2231 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 35 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 0384151810003 ; Le Pichon - Chemin du Loup ; parcelles 0C 1460, 0C 1459 ; 724 m² ; terrain 9 760 m² ; autorisé
- 22/04/2018 ; permis de construire 0384151510016 ; Chemin le Guinet ; parcelle 0A 1377 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 198 m² ; autorisé
- 09/04/2018 ; permis de construire 0384151710018 ; 642 Chemi du Loup ; parcelle 0A 866 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 0384151810002 ; 396 Chemin du Loup ; parcelle 0C 2193 ; 1 logement ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 08/03/2018 ; permis de construire 0384151510015 ; Les Grandes Terres ; parcelle 0B 758 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 858 m² ; autorisé
- 05/02/2018 ; permis de construire 0384151710015 ; Route de Messenas ; parcelles 0C 338, 0C 337, 0C 336 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 1 781 m² ; terminé
- 04/01/2018 ; permis de construire 0384151710004 ; Rue de la Chevaliere ; parcelle 0C 1921 ; 16 logements, 1 308 m² ; terrain 8 064 m² ; annulé ; RCP IMMOBILIER
- 04/01/2018 ; permis de construire 0384151710004 ; Rue de la Chevaliere ; parcelle 0C 1921 ; 1 308 m² ; terrain 8 064 m² ; annulé ; RCP IMMOBILIER
- 22/12/2017 ; permis de construire 0384151710012 ; 5 Montee du Pan Perdu ; parcelle 0B 288 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 300 m² ; commencé
- 28/11/2017 ; permis de construire 0384151710010 ; Chemi de Villieu ; parcelle 0D 1630 ; 44 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; SYND EAUX DE DOLOMIEU ET MONCARRA
- 17/11/2017 ; permis de construire 0384151710011 ; Rue du Girerd ; parcelles 0C 1168, 0C 1848 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 151 m² ; autorisé
- 04/11/2017 ; permis de construire 0384151710008 ; 259 Rue des Alexandres ; parcelle 0C 2212 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 03/10/2017 ; permis de construire 0384151710009 ; 31 Rue des Alexandres ; parcelle 0C 1720 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 08/09/2017 ; permis de construire 0384151710007 ; Lieu- Chaudednou ; parcelles 0C 2137, 0C 2130, 0C 2126 ; 1 logement ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 04/07/2017 ; permis de construire 0384151710005 ; Rue du Girerd ; parcelle 0C 995 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 490 m² ; autorisé
- 12/06/2017 ; permis de construire 0384151710002 ; 57 Chemi du Loup ; parcelle 0A 1306 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 432 m² ; autorisé
- 17/05/2017 ; permis de construire 0384151710001 ; Chemin du Loup ; parcelle 0A 1306 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 274 m² ; commencé
- 26/02/2017 ; permis de construire 0384151610013 ; 32 Rue du Stade - Lot A ; parcelle 0C 1606 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 13/02/2017 ; permis de construire 0384151610014 ; 181 Chemi du Mas ; parcelle 0A 822 ; 900 m² ; terrain 26 115 m² ; autorisé
- 06/02/2017 ; permis de construire 0384151610011 ; 47 Chemin du Vernay ; parcelle 0C 1436 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 316 m² ; autorisé
- 24/01/2017 ; permis de construire 0384151610010 ; Chemin du Platre ; parcelle 0B 822 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 1 105 m² ; terminé
- 19/12/2016 ; permis de construire 0384151610012 ; 32 Rue du Stade ; parcelle 0C 1033 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 435 m² ; autorisé
- 17/10/2016 ; permis de construire 0384151610008 ; Le Cochard ; parcelle 0A 1047 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 12 408 m² ; commencé
- 11/10/2016 ; permis de construire 0384151610007 ; 375 Chemi de Loras ; parcelles 0B 86, 0B 87, 0B 88 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 415 m² ; autorisé
- 29/09/2016 ; permis de construire 0384151610005 ; Messenas ; parcelles 0C 1370, 0C 1942 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 840 m² ; terminé
- 12/08/2016 ; permis de construire 0384151610003 ; 57 Chemin du Pernet ; parcelle 0A 1306 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 9 000 m² ; annulé
- 12/08/2016 ; permis de construire 0384151610004 ; 57 Chemin du Pernet ; parcelle 0A 1306 ; 1 logement ; terrain 9 000 m² ; autorisé
- 12/08/2016 ; permis de construire 0384151610006 ; 57 Chemin de Pernet ; parcelle 0A 1306 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 9 000 m² ; annulé
- 24/05/2016 ; permis de construire 0384151610002 ; Chemin de Milieu ; parcelle 0C 1806 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 179 m² ; autorisé
- 04/03/2016 ; permis de construire 0384151510011 ; 92 Chemin de Milieu ; parcelles 0C 1808, 0C 1806, 0C 1476 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 188 m² ; autorisé
- 24/11/2015 ; permis de construire 0384151510008 ; Rue du Pardier ; parcelle 0C 1046 ; 180 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCEL BEL ACCUEIL
- 25/09/2015 ; permis de construire 0384151510006 ; Les Alexandres - Lot A ; parcelle 0C 2194 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 0384151520006 ; Les Alexandres ; parcelle 0C 2194 ; 1 logement, 166 m² ; autorisé
- 03/07/2015 ; permis de construire 0384151520005 ; Rue du Platre ; parcelle B 757P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 26/06/2015 ; permis de construire 0384151520004 ; Rue du Cochard ; parcelles 0A 1419, 0A 1416 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 m² ; commencé
- 19/06/2015 ; permis de construire 0384151520003 ; 269 Chemin du Lichoud ; parcelle D 1635 ; 1 logement ; terrain 1 396 m² ; autorisé
- 19/05/2015 ; permis de construire 0384151520001 ; 396 Chem du Loup ; parcelle C 2193 ; 1 logement ; terrain 1 777 m² ; annulé
- 18/05/2015 ; permis de construire 0384151520002 ; Le Girerd ; parcelle 0C 995 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 490 m² ; autorisé
- 21/04/2015 ; permis de construire 0384151420021 ; Rue du Stade ; parcelles C 1046, C 1045 ; 45 m² ; terrain 19 520 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT ALBAN DE ROCHE
- 16/02/2015 ; permis de démolir 0384151520001 ; 536 Rue du Pardier ; parcelle C 983 ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 0384151420018 ; 167 Montee des Perrieres ; parcelles C 1381, C 1857, C 678 ; 910 m² ; terrain 9 130 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES BALMES DAUPHINOISES
- 12/11/2014 ; permis de construire 0384151420017 ; Chem de Messenas ; parcelles C 516, C 517, C 551 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 6 355 m² ; autorisé
- 27/09/2014 ; permis de construire 0384151420016 ; Les Alexandres ; parcelle C 2154 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 558 m² ; commencé
- 04/09/2014 ; permis de construire 0384151420014 ; 343 Chem du Guinet ; parcelles A 1335, A 1333, A 1330 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 086 m² ; commencé
- 06/08/2014 ; permis de construire 0384151420010 ; Les Alexandres ; parcelles C 2160, C 2157, C 2158 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 957 m² ; autorisé
- 23/07/2014 ; permis de construire 0384151420012 ; 774 Chem de Gonon ; parcelle C 1442 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 22/07/2014 ; permis de construire 0384151420013 ; 156 Chem des Ballieres ; parcelles C 2165, C 2167 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 465 m² ; commencé
- 17/07/2014 ; permis de construire 0384151420011 ; 1170 Rue du Cochard ; parcelles A 1415, A 1412, A 1411 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 2 437 m² ; autorisé
- 10/07/2014 ; permis de construire 0384151420009 ; La Rivoire ; parcelles C 44, C 43 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 2 389 m² ; autorisé
- 06/07/2014 ; permis de construire 0384151420008 ; 47 Chem du Vernay ; parcelles C 1323, C 1436 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 925 m² ; autorisé
- 06/05/2014 ; permis de construire 0384151420002 ; Chem du Pernet ; parcelles C 1355, C 820, C 819 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 30/04/2014 ; permis de construire 0384151420001 ; Le Loup ; parcelles C 1355, C 820, C 819 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 322 m² ; terminé
- 23/11/2013 ; permis de construire 0384151320003 ; Chem de Boulvaresse ; parcelle C 319 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 15/11/2013 ; permis de construire 0384151320002 ; Chem de Moreand ; parcelles C 2111, C 1114, C 1159 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 4 520 m² ; commencé
- 16/07/2013 ; permis de construire 0384151320001 ; Vc N  4 ; parcelles D 691, D 692 ; 560 m² ; terrain 18 504 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de démolir 0384151320001 ; 551 ; parcelle D 100 ; autorisé
- 28/03/2013 ; permis de construire 0384151220017 ; Rue des Alexandres ; parcelles C 2143, C 2145, C 2147 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 957 m² ; annulé
- 26/03/2013 ; permis de construire 0384151220013 ; Les Avenerieux ; parcelles A 153, A 154 ; 800 m² ; terrain 18 390 m² ; autorisé
- 18/02/2013 ; permis de construire 0384151220014 ; 185 Chem du Platre ; parcelles C 1382, C 1383, C 1384 ; 58 m² ; terrain 21 328 m² ; commencé
- 22/01/2013 ; permis de construire 0384151220012 ; Chem du Chou ; parcelle A 1340 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 600 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-marcel-bel-accueil-38415/permis
La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-bel-accueil-38415.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/38415/permits