# Impasse des FEUILLETS, 69170 Saint-Marcel-l'Éclairé : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.87277, 4.44143 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69225_0135.

## La parcelle

- Parcelle : C 306
- Contenance : 2 718 m²
- Identifiant : 692250000C0306
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 543,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 25,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 34° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 538 kWh par an, pour 1 487 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone de richesses naturelles qu'il convient de proteger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles, du PLU Saint-Marcel-l'Eclaire, en vigueur depuis le 07/04/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Risque de mouvement de terrain : Glissement et coulee de boue moyen
- Risques naturels d'inondation  ; Plan de Prevention des Risques d'inondation de la Brevenne-Turdine : Zone Blanche

### Informations (3)

- Assainissement non collectif - Zone de collecte
- Zone d'assainissement collectif
- Périmètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°89-2091 du 14/12/1989

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Brevenne Turdine

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1
- Voies voisines : Route des Envers (92 m) https://aucadastre.fr/saint-marcel-l-eclaire-69225/route-des-envers-0115.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-marcel-l-eclaire-69225/impasse-des-feuillets-0135
La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcel-l-eclaire-69225.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69225_0135