# Permis de construire de Saint-Marcel-sur-Aude (Aude) : 127 autorisations

De 2013 à 2026 : 90 de logement, 34 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 23 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/07/2026 ; permis de construire 0113532600004 ; Rue du 4 Septembre ; parcelle AA 84 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 44 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; déclaration préalable 0113532600021 ; 3 Chemin des Cooperatives ; parcelle AS 104 ; 28 m² ; terrain 2 817 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 15/10/2025 ; permis de construire 0113532500001 ; Chemin saint-Marcel A Trui ; parcelles BH 111, BH 113 ; 18 m² ; terrain 34 490 m² ; commencé
- 25/02/2025 ; permis de construire 0113532400009 ; 1 Lot N_1 Chemin du Vignoble ; parcelle AR 325 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 816 m² ; commencé
- 31/10/2024 ; permis d'aménager 0113532400001 ; Rue de l'Egalite ; parcelle AN 50 ; terrain 2 023 m² ; autorisé ; TERRAINS D'OC
- 19/08/2024 ; permis de construire 0113532400007 ; Rue de l'Egalite ; parcelle AO 167 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 447 m² ; commencé
- 14/08/2024 ; permis de construire 0113532400004 ; 1 Rue de Mandosse ; parcelles BA 111, BA 112, BA 116 ; 186 m² ; terrain 10 120 m² ; autorisé ; DEFARI
- 21/06/2024 ; permis de construire 0113532400005 ; 36 Av de St Pons ; parcelle AO 17 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 578 m² ; commencé
- 02/04/2024 ; permis de construire 0113532400003 ; 3 Rue des Ecoles ; parcelle AP 74 ; 1 logement ; terrain 887 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; permis de construire 0113532300005 ; 65 Av de St Pons ; parcelle AR 29 ; terrain 451 m² ; autorisé ; SAS PMG
- 01/12/2023 ; permis de construire 0113532300007 ; 52 Avenue de saint-Pons ; parcelle AS 216 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 362 m² ; autorisé
- 21/11/2023 ; déclaration préalable 0113532300069 ; 1 Bis Imp Cardinal ; parcelle AA 39 ; 1 logement ; terrain 189 m² ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 01135321L0002 ; 65 Av de St Pons ; parcelle AR 29 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 451 m² ; autorisé ; SAS PMG
- 21/08/2023 ; permis de construire 01135321L0002 ; 65 Av de St Pons ; parcelle AR 29 ; 125 m² ; terrain 451 m² ; autorisé ; SAS PMG
- 18/08/2023 ; permis de construire 0113532300006 ; Imp Mon Reve ; parcelle AS 168 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; déclaration préalable 0113532300007 ; Les Jardins ; parcelles AP 66, AP 67 ; 96 m² ; terrain 6 492 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 10/10/2022 ; permis de construire 0113532200004 ; Avenue Georges Brassens ; parcelle AB 77 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 405 m² ; autorisé
- 14/04/2022 ; permis de construire 0113532100013 ; Les Jardins ; parcelle AP 201P ; 10 logements, 566 m² ; terrain 2 089 m² ; commencé ; MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
- 17/03/2022 ; permis de construire 0113532100015 ; Rivairolis ; parcelle AR 308 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 448 m² ; autorisé
- 23/02/2022 ; permis de construire 0113532100014 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle AO 169 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 23/12/2021 ; permis de construire 0113532100012 ; Av Marcelin Albert ; parcelle AR 180 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 581 m² ; autorisé
- 20/12/2021 ; permis de construire 0113532100011 ; parcelle AS 191 ; 186 m² ; terrain 2 759 m² ; autorisé ; TOM
- 16/11/2021 ; déclaration préalable 0113532100018 ; 9001 Av de St Nazaire ; parcelle AM 3 ; 16 m² ; terrain 4 969 m² ; autorisé
- 14/11/2021 ; permis de construire 0113532100010 ; 57 Avenue de saint-Pons ; parcelle AW 31P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 09/11/2021 ; permis de construire 0113532100009 ; Chemin de Ginestas ; parcelle AT 18 ; 1 logement, 333 m² ; terrain 6 139 m² ; autorisé
- 05/11/2021 ; déclaration préalable 0113532100017 ; 9001 Av de St Nazaire ; parcelle AM 3 ; 16 m² ; terrain 4 969 m² ; autorisé
- 25/08/2021 ; permis de construire 0113532100008 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle AO 168 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 23/08/2021 ; permis de construire 0113532100007 ; Massignan ; parcelle AR 158 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 28/06/2021 ; permis de construire 01135321L0004 ; Impasse du Stade ; parcelles AR 312, AR 314 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 183 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 01135320L0014 ; 51 B Av de St Pons ; parcelles AR 246, AR 261 ; terrain 563 m² ; terminé
- 03/06/2020 ; permis de construire 01135320L0003 ; La Garrigue ; parcelle AW 92 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 27/05/2020 ; permis de construire 01135320L0006 ; Rue du Cers ; parcelle AR 22P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 01/04/2020 ; permis de construire 01135320L0005 ; 5 Lotissement la Source ; parcelles AX 41, AX 47 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 24/03/2020 ; permis de construire 01135320L0001 ; Rivairolis ; parcelle AR 23 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 872 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 01135319L0006 ; 5006 Lot la Galerie de Malassan ; parcelle AR 174 ; terrain 415 m² ; autorisé
- 02/01/2020 ; permis de construire 01135319L0005 ; Rue des Lucques ; parcelles AR 155, AR 162, AR 253 ; 1 779 m² ; terrain 5 885 m² ; commencé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 12/12/2019 ; permis de construire 01135319L0007 ; Avenue des Treilles ; parcelle AP 11P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 462 m² ; terminé
- 02/08/2019 ; permis de construire 01135319L0003 ; Chemin de Malassan ; parcelles AS 178, AS 183A ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 14/06/2019 ; permis de construire 01135318L0007 ; 1 Rue de Mandosse ; parcelles BA 111, BA 112, BA 116 ; 56 m² ; terrain 15 870 m² ; annulé ; VERDEAU
- 04/06/2019 ; permis de construire 01135319L0002 ; 6 Rue de L Alicante ; parcelle AP 68 ; 252 m² ; terrain 5 681 m² ; autorisé ; SCI JARDINE DU PORTANEL
- 11/02/2019 ; permis de construire 01135318L0006 ; 2  Bi Rue du Cers ; parcelle AW 162 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 899 m² ; commencé
- 11/01/2019 ; permis de construire 01135318L0004 ; 9 Avenue du Stade ; parcelle AR 94 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 493 m² ; autorisé
- 06/11/2018 ; permis de construire 01135318L0003 ; 7 Lotissement la Source ; parcelle AX 43 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 10/08/2018 ; permis de construire 01135318L0001 ; 4 Zone d'Activites la Distil ; parcelles AS 104, AS 70 ; 65 m² ; terrain 3 055 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 14/05/2018 ; permis de construire 01135317L0022 ; Chemin des Cooperatives ; parcelles AS 184, AS 41, AS 48 ; 1 297 m² ; terrain 14 456 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 13/02/2018 ; permis de construire 01135317L0011 ; 3 Lotissement la Source ; parcelles AX 39, AX 46 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 08/02/2018 ; permis de construire 01135317L0021 ; 12 le Clos de Massignan ; parcelle AR 283 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 249 m² ; autorisé
- 31/01/2018 ; permis de construire 01135317L0020 ; 3 Ter Impasse Mon Reve ; parcelle AS 168 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 14/12/2017 ; permis de construire 01135317L0010 ; Galerie Malassan 2 ; parcelle AR 176 ; 278 m² ; terrain 521 m² ; autorisé ; BENAQQA
- 30/11/2017 ; permis de construire 01135317L0017 ; 2 ; parcelle AX 38 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 30/11/2017 ; permis de construire 01135317L0018 ; 8 ; parcelle AX 44 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 24/11/2017 ; permis de construire 01135317L0016 ; 4 Lotissement la Source ; parcelle AX 40 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 524 m² ; autorisé
- 17/11/2017 ; permis de construire 01135317L0015 ; Le Clos de Massignan ; parcelles AR 274, AR 275 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé
- 30/10/2017 ; permis de construire 01135317L0014 ; 14bis Avenue de saint-Pons ; parcelle AB 21 ; 1 logement ; terrain 211 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 01135317L0012 ; 1 Lotissement la Source ; parcelle AX 37 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 25/10/2017 ; permis de construire 01135317L0013 ; 6 Lotissement la Source ; parcelle AX 42 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 01135317L0009 ; Avenue des Treilles ; parcelles AP 16, AP 198 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 13 637 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 10/08/2017 ; permis de construire 01135317L0007 ; 13 Qu Avenue des Treilles ; parcelle AR 58 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 066 m² ; annulé
- 07/08/2017 ; permis de construire 01135317L0008 ; 3 Rue de l'Horloge ; parcelles AA 235, AA 67 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 75 m² ; commencé
- 22/06/2017 ; permis de construire 01135317L0006 ; 50 Bi Avenue saint-Pons ; parcelle AS 167 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 24/05/2017 ; permis de construire 01135317L0004 ; 13 le Clos de Massignan ; parcelle AR 284 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 273 m² ; autorisé
- 20/04/2017 ; permis de construire 01135317L0002 ; Impasse du Moulin d'Empare ; parcelles AR 298, AR 301, AR 303 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 1 094 m² ; commencé
- 20/04/2017 ; permis de construire 01135316L0024 ; 19 Chemin du Moulin d'Empare ; parcelle BS 2 ; 147 m² ; terrain 6 064 m² ; commencé ; SCI DU DOMAINE DE CABEZAC
- 10/03/2017 ; permis de construire 01135316L0022 ; 1 Rue de Mandosse ; parcelles BA 111, BA 112, BA 116 ; 500 m² ; terrain 15 870 m² ; annulé ; VERDEAU
- 06/03/2017 ; permis de construire 01135317L0001 ; 14 Clos de Massignan ; parcelle AR 285 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 326 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 01135316L0031 ; 63 Avenue saint-Pons ; parcelle AW 22 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 711 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 01135316L0028 ; 15 le Clos de Massignan ; parcelle AR 286 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 288 m² ; terminé
- 18/01/2017 ; permis de construire 01135316L0029 ; 2 le Clos de Massignan ; parcelles AR 270, AR 271 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 09/01/2017 ; permis de construire 01135316L0030 ; 19 le Clos de Massignan ; parcelle AR 290 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 298 m² ; commencé
- 29/12/2016 ; permis de construire 01135316L0027 ; 1 le Clos de Massignan ; parcelles AR 268, AR 269 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 644 m² ; commencé
- 15/12/2016 ; permis de construire 01135316L0026 ; 37 Bi Rue de l'Egalite ; parcelle AN 58 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 454 m² ; autorisé
- 24/11/2016 ; permis de construire 01135316L0025 ; 3 le Clos de Massignan ; parcelles AR 272, AR 273 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 24/11/2016 ; permis de construire 01135316L0020 ; Chemin de Ginestas ; parcelle AT 28 ; 196 m² ; terrain 1 921 m² ; autorisé
- 14/11/2016 ; permis d'aménager 01135316L0001 ; Lotissement la Source ; parcelle AX 28 ; terrain 94 287 m² ; autorisé ; SOCIETE EXPLOITATION GESTION AGENCE SOLE
- 10/11/2016 ; permis de construire 01135316L0023 ; 11 le Clos de Massignan ; parcelle AR 282 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 239 m² ; commencé
- 06/10/2016 ; permis de construire 01135316L0019 ; 4 Bis Chemin de Malassan ; parcelles AS 178, AS 183 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 264 m² ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 01135316L0016 ; 6 le Clos de Massignan ; parcelle AR 277 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 288 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 01135316L0017 ; 8 le Clos de Massignan ; parcelle AR 279 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 267 m² ; autorisé
- 17/08/2016 ; permis de construire 01135316L0012 ; 2 Ter Rue du Cers ; parcelle AW 161 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 09/08/2016 ; permis de construire 01135316L0011 ; 4 Impasse du Vignoble ; parcelle AX 31 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 506 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 01135316L0015 ; 5 le Clos de Massignan ; parcelle AR 276 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 290 m² ; terminé
- 19/07/2016 ; permis de construire 01135316L0013 ; Avenue des Treilles ; parcelles AP 16, AP 198 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 13 637 m² ; annulé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 11/07/2016 ; permis de construire 01135316L0014 ; 16 le Clos de Massignan ; parcelle AR 287 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 01135316L0010 ; 17 le Clos de Massignan ; parcelle AR 88 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 14 284 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 01135316L0009 ; 9 Rue du Cherche Midi ; parcelle AA 75 ; 18 m² ; terrain 59 m² ; autorisé ; EDGAR
- 03/06/2016 ; permis de construire 01135316L0008 ; 7 le Clos de Massignan ; parcelle AR 278 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 252 m² ; terminé
- 11/05/2016 ; permis de construire 01135316L0007 ; 1 Ter Rue du Cers ; parcelles AR 263, AR 265 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 393 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 01135316L0002 ; Za la Garrigue ; parcelle BA 94 ; 52 m² ; terrain 2 688 m² ; autorisé
- 11/04/2016 ; permis de construire 01135316L0004 ; Zone d'Activites la Distil ; parcelles AS 124, AS 185 ; 315 m² ; terrain 3 262 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT-MARCEL-SUR-AUDE
- 04/04/2016 ; permis de construire 01135316L0003 ; 55 Te Avenue de saint-Pons ; parcelle AR 266 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 04/04/2016 ; permis de construire 01135316L0006 ; 18 le Clos de Massignan ; parcelle AR 289 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 23/03/2016 ; permis de construire 01135316L0005 ; Le Clos de Massignan ; parcelle AR 88 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 14 284 m² ; terminé
- 15/02/2016 ; permis de construire 01135315L0008 ; 10 le Clos de Massignan ; parcelle AR 88 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 14 284 m² ; autorisé
- 09/11/2015 ; permis de construire 01135315L0007 ; 3 Chemin des Cooperatives ; parcelle AS 67 ; 136 m² ; terrain 4 070 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 01135315L0004 ; 17 Chem du Moulin D Empare ; parcelle AY 22 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 18 388 m² ; terminé
- 05/10/2015 ; permis de construire 01135315L0004 ; 17 Chem du Moulin D Empare ; parcelle AY 22 ; 165 m² ; terrain 18 388 m² ; terminé
- 24/08/2015 ; permis de construire 01135315L0006 ; Imp Mon Reve ; parcelle AS 43 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 1 078 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis d'aménager 01135315L0001 ; Clos de Massignan ; parcelle AR 88 ; terrain 14 284 m² ; autorisé ; LOUXOR FONCIER
- 07/04/2015 ; permis de construire 01135315L0001 ; 5 Lot la Galerie de Malassan ; parcelle AR 176 ; 492 m² ; terrain 521 m² ; annulé
- 15/03/2015 ; permis de construire 01135315L0002 ; 54bis Av saint-Pons ; parcelle AS 78 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 08/03/2015 ; permis de construire 01135314L0014 ; 1 Rue de L Egalite ; parcelle AB 17 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 141 m² ; commencé
- 22/01/2015 ; permis de construire 01135314L0013 ; 3 Bis Rue de L Egalite ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 619 m² ; autorisé ; LE CHAI
- 06/10/2014 ; permis de construire 01135314L0010 ; Camp Julio ; parcelles BB 24, BB 23 ; 210 m² ; terrain 6 256 m² ; annulé
- 17/07/2014 ; permis de construire 01135314L0009 ; Rue du Cers ; parcelle AR 259P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 09/07/2014 ; permis de construire 01135314L0004 ; Chem des Cooperatives ; parcelle AS 67 ; 329 m² ; terrain 4 070 m² ; commencé ; TOM
- 12/06/2014 ; permis de construire 01135314L0006 ; 18 Rue de la Liberte ; parcelle AB 102 ; 152 m² ; terrain 2 151 m² ; autorisé ; PENDRIEZ FRERES
- 22/05/2014 ; permis de construire 01135314L0005 ; 14 Rue des Ecoles ; parcelle AB 220 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 262 m² ; autorisé
- 24/03/2014 ; permis de construire 01135314L0003 ; 54bis Av de saint-Pons ; parcelle AS 146 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 11/02/2014 ; permis de construire 01135313L0010 ; 12 Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 136 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 01135314L0001 ; Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 125 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 14/11/2013 ; déclaration préalable 01135313L0029 ; Chem du Vignoble ; parcelle AW 126 ; 8 m² ; terrain 845 m² ; autorisé ; SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
- 03/10/2013 ; permis de construire 01135313L0009 ; 51d Av de  saint Pons ; parcelle AR 247 ; terrain 773 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 01135313L0008 ; 7bis Rue de L Egalite ; parcelle AO 157 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 15/08/2013 ; permis de construire 01135313L0007 ; La Condamine ; parcelle BS 23 ; 50 m² ; terrain 25 272 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; déclaration préalable 01135313L0020 ; St Foi ; parcelle BH 63 ; terrain 10 540 m² ; autorisé
- 30/05/2013 ; permis de construire 01135313L0005 ; 3bis Imp Mon Reve ; parcelle AS 21 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 262 m² ; autorisé
- 30/05/2013 ; permis de construire 01135313L0006 ; 1ter Rue des Lucques ; parcelles AR 257, AR 254 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 01135313L0004 ; Chem des Cooperatives ; parcelle AS 123 ; 173 m² ; terrain 332 m² ; commencé
- 25/03/2013 ; permis de construire 01135313L0001 ; Rue des Lucques ; parcelles AR 253, AR 256 ; 2 logements, 191 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 01135312L0047 ; 2 Rue de L Avenir ; parcelle AB 32 ; 2 logements, 90 m² ; terrain 390 m² ; annulé
- 29/01/2013 ; permis de construire 01135312L0041 ; 10 Rue des Ecoles ; parcelle AB 218 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 262 m² ; terminé
- 09/01/2013 ; permis de construire 01135312L0046 ; 1 Chem de Malassan ; parcelles AS 116, AS 114 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 239 m² ; commencé
- 03/01/2013 ; permis de construire 01135312L0037 ; Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 130 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 177 m² ; commencé ; AVUCLU
- 03/01/2013 ; permis de construire 01135312L0038 ; Les Villas   Malassan ; parcelles AO 74, AO 153 ; 2 logements, 176 m² ; terrain 369 m² ; terminé ; L'ASTERIDE
- 03/01/2013 ; permis de construire 01135312L0042 ; 7 Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 131 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 177 m² ; autorisé ; TIAGANN
- 03/01/2013 ; permis de construire 01135312L0043 ; 10 Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 134 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 203 m² ; commencé ; AVUCLU
- 03/01/2013 ; permis de construire 01135312L0044 ; 11 Lot le Grand Chemin ; parcelle AS 135 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 203 m² ; commencé ; AVUCLU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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