# Permis de construire de Saint-Marcellin (Isère) : 251 autorisations

De 2013 à 2026 : 141 de logement, 92 de locaux, 8 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 116 autorisations et 451 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; déclaration préalable 0384162600072 ; 19 Pl d'Armes ; parcelles AH 716, AI 716 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 769 m² ; autorisé ; LE TRAMIN
- 22/06/2026 ; déclaration préalable 0384162600067 ; 6 Grande Rue ; parcelle AI 100 ; terrain 380 m² ; autorisé ; SCI SECOND
- 19/06/2026 ; permis de construire 0384162600009 ; 6 Rue la Fontaine ; parcelles AK 490, AK 489 ; 26 m² ; terrain 4 104 m² ; autorisé ; FONTAINE
- 12/06/2026 ; permis de construire 0384162600007 ; 0008 Rue Galilee ; parcelles AL 193, AL 194 ; 1 logement, 146,63 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 12/06/2026 ; permis de construire 0384162600005 ; 2 Avenue de Provence ; parcelles AH 640, AH 639 ; 20 m² ; terrain 90 634 m² ; autorisé ; PHARMACIE CROZET
- 13/05/2026 ; déclaration préalable 0384162600045 ; 258 Avenue de Romans ; parcelle AE 241 ; terrain 1 389 m² ; autorisé
- 29/04/2026 ; permis de construire 0384162600004 ; Chemin des Plantees ; parcelle ZA 55 ; 1 logement, 143,63 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0384162600001 ; 16 Rue Lafontaine ; parcelle AK 454 ; 1 logement ; terrain 168 m² ; terminé ; SCI AVERANAISE III
- 16/04/2026 ; permis de construire 0384162600001 ; 16 Rue Lafontaine ; parcelle AK 454 ; terrain 168 m² ; terminé ; SCI AVERANAISE III
- 12/03/2026 ; permis de construire 0384162600003 ; 42 et 44 Grande Rue ; parcelles AI 343, AI 344, AI 442 ; 16 logements, 12 m² ; terrain 1 003 m² ; autorisé ; EDIFIM DAUPHINE
- 12/03/2026 ; permis de construire 0384162600003 ; 42 et 44 Grande Rue ; parcelles AI 343, AI 344, AI 442 ; 12 m² ; terrain 1 003 m² ; autorisé ; EDIFIM DAUPHINE
- 25/02/2026 ; permis de construire 0384162510023 ; 1011 Chemin saint Severin ; parcelle AD 202 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 2 151 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 0384162510024 ; parcelle AN 848 ; 572 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé
- 31/12/2025 ; permis de construire 0384162510022 ; Rue Gervan ; parcelle ZA 290 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 968 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 0384162510018 ; 1 Rue Jean Francois Clerc ; parcelle AN 913 ; 263 m² ; terrain 9 405 m² ; autorisé ; FONVAL
- 06/10/2025 ; permis de construire 0384162500019 ; Rue de l'Atelier ; parcelle ZA 298 ; 2 597 m² ; terrain 6 493 m² ; commencé ; SCI DU PEURAS
- 29/09/2025 ; permis de démolir 0384162510001 ; Le Bourg ; parcelles AI 540, AI 442, AI 515 ; terrain 213 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
- 23/09/2025 ; permis de construire 0384162510016 ; 0008 Rue D Arsonval ; parcelles AE 189, AE 186, AE 163 ; 56 logements, 3 952 m² ; terrain 2 682 m² ; autorisé ; SAINT MARCELLIN ARSONVAL
- 09/07/2025 ; permis de construire 0384162410015 ; 4 Bd Riondel ; parcelle AI 604 ; 26 logements, 1 693 m² ; terrain 1 449 m² ; autorisé ; SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT
- 08/07/2025 ; déclaration préalable 0384162510080 ; 0014 Rue Jean Baillet ; parcelle AI 505 ; 1 logement ; terrain 647 m² ; autorisé
- 07/07/2025 ; déclaration préalable 0384162510078 ; 0009 Place D Armes ; parcelle AI 441 ; 1 logement ; terrain 377 m² ; autorisé
- 20/06/2025 ; permis de construire 0384162510013 ; parcelle AL 534 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 330 m² ; commencé
- 20/06/2025 ; permis de construire 0384162510014 ; La Plaine ; parcelle AL 534 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 330 m² ; autorisé
- 21/05/2025 ; déclaration préalable 0384162510057 ; 0007 Rue Aymard Durivail ; parcelle AM 53 ; 1 logement ; terrain 270 m² ; autorisé
- 02/05/2025 ; permis de construire 0384162510005 ; 0006 Rue la Fontaine ; parcelle AK 420 ; 1 125 m² ; terrain 4 263 m² ; commencé ; AMM FERLIN
- 17/04/2025 ; permis de construire 0384162510004 ; 0008 Rue du Cardinal ; parcelles AI 374, AI 590, AI 591 ; 6 logements ; terrain 154 m² ; autorisé ; LES LOYES
- 17/04/2025 ; déclaration préalable 0384162510031 ; 6 Montee du Chateau ; parcelles AI 89, AI 95 ; terrain 2 762 m² ; autorisé ; LA COMPOTERIE
- 17/03/2025 ; permis de construire 0384162410012 ; Aux Echavagnes ; parcelles AN 664, AN 663 ; 20 logements, 1 436 m² ; terrain 4 497 m² ; autorisé ; LES TERRASSES DU LEVANT
- 03/02/2025 ; permis de construire 0384162410016 ; 0305 Chemin de Gervan ; parcelle ZA 289 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 974 m² ; autorisé
- 16/12/2024 ; permis de construire 0384162410014 ; Rue de Gervan ; parcelles ZA 295, ZA 295, ZA 296 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 7 502 m² ; autorisé
- 26/11/2024 ; déclaration préalable 0384162410144 ; 9005 Rue Biesse ; parcelle AL 557 ; terrain 12 946 m² ; autorisé
- 06/11/2024 ; permis de construire 0384162410010 ; 0004 Rue des Recollets ; parcelles AC 852, AC 200, AC 851 ; 17 logements ; terrain 11 270 m² ; commencé ; ASSOCIATION IMMOBILIERE DES LONES
- 11/09/2024 ; permis de construire 0384162410007 ; Chemin des Heliantes ; parcelles AD 784, AD 790 ; 11 logements, 797 m² ; terrain 2 031 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 05/09/2024 ; permis de démolir 0384162410002 ; 0042 Grande Rue Grande Rue ; parcelle AI 344 ; terrain 373 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
- 30/08/2024 ; permis de construire 0384162410009 ; 8 Rue Lafontaine ; parcelle AK 335 ; 370 m² ; terrain 11 640 m² ; commencé ; SCI DAVIC
- 23/08/2024 ; permis d'aménager 0384162410002 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 02/08/2024 ; permis de construire 0384162310024 ; Avenue du Vercors ; parcelles AN 890, AN 890, AN 887 ; 20 logements, 1 657 m² ; terrain 32 817 m² ; autorisé ; ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
- 31/07/2024 ; permis de construire 0384162310027 ; Boulevard Gambetta ; parcelles AI 270, AI 269, AI 265 ; 4 logements, 10 m² ; terrain 100 m² ; commencé ; SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- 31/07/2024 ; permis de construire 0384162410003 ; 2 Avenue du Docteur Carrier ; parcelle AH 22 ; 86 m² ; terrain 21 945 m² ; autorisé ; ST MARCELLIN SPORTS
- 31/07/2024 ; permis de construire 0384162410008 ; Avenue de la Saulaie ; parcelle AD 517 ; 74 m² ; terrain 16 521 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 01/07/2024 ; permis de construire 0384162410004 ; Avenue de la Saulaie ; parcelle AD 256 ; 1 944 m² ; terrain 51 633 m² ; autorisé ; VERTSUN SAS
- 18/06/2024 ; permis d'aménager 0384162410001 ; College le Savouret Avenue ; parcelle AI 848 ; terrain 25 364 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE L ISERE
- 06/06/2024 ; permis de construire 0384162410005 ; 0011 Avenue de Chatte ; parcelles AE 343, AE 130 ; 389 m² ; terrain 7 667 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 28/05/2024 ; permis de construire 0384162310023 ; 0014 Avenue de la Gare ; parcelles AM 71, AM 75, AM 76 ; 38 logements, 2 878 m² ; terrain 2 220 m² ; autorisé ; SCCV LE TERMINUS
- 28/05/2024 ; permis de construire 0384162310023 ; 0014 Avenue de la Gare ; parcelles AM 71, AM 75, AM 76 ; 2 878 m² ; terrain 2 220 m² ; autorisé ; SCCV LE TERMINUS
- 27/05/2024 ; déclaration préalable 0384162410062 ; La Camponniere ; parcelle AE 131 ; 12 m² ; terrain 7 015 m² ; autorisé ; GREENALP
- 07/05/2024 ; permis de démolir 0384162410001 ; 0042 Avenue de Provence ; parcelle AH 536 ; terrain 495 m² ; autorisé ; SCI CLEA
- 02/05/2024 ; permis de construire 0384162410002 ; Impasse des Heli ; parcelle AD 780 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 19/03/2024 ; déclaration préalable 0384162310144 ; 6 Rue Paul Berret ; parcelles AL 688, AL 688 ; terrain 862 m² ; autorisé ; L'ESPERANCE
- 11/03/2024 ; permis de construire 0384162310025 ; Rue des Plantees ; parcelles ZA 58, ZA 183, ZA 292 ; 4 513 m² ; terrain 27 627 m² ; autorisé ; GMP
- 01/03/2024 ; permis de démolir 0384162310003 ; Avenue de Provence ; parcelle AH 519 ; terrain 1 639 m² ; autorisé ; HEOLIS
- 26/02/2024 ; permis de construire 0384162410001 ; 4 Impasse des Lilas ; parcelles AL 150, AL 151 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 1 079 m² ; autorisé
- 20/02/2024 ; permis de démolir 0384162310002 ; La Cabotte ; parcelle AI 861 ; terrain 811 m² ; autorisé
- 01/02/2024 ; permis de construire 0384162310021 ; 61 Avenue du Vercors ; parcelle AN 707 ; 49 m² ; terrain 6 707 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE L ISERE
- 16/01/2024 ; permis de construire 0384162310020 ; Rue des Plantees ; parcelles ZA 183, ZA 58 ; 222 m² ; terrain 20 565 m² ; commencé ; GMP
- 15/12/2023 ; permis de construire 0384162310019 ; 594 Rue des Entreprises ; parcelle ZA 272 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 14/11/2023 ; déclaration préalable 0384162310128 ; Avenue du Vercors ; parcelle AN 890 ; 8 m² ; terrain 14 782 m² ; autorisé ; GREENALP
- 25/10/2023 ; permis de construire 0384162310006 ; 7 Rue saint Laurent ; parcelles AM 370, AM 623, AM 621 ; 14 logements, 1 055 m² ; terrain 1 114 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE L'EULALIE
- 25/10/2023 ; permis de construire 0384162310006 ; 7 Rue saint Laurent ; parcelles AM 370, AM 623, AM 621 ; 1 055 m² ; terrain 1 114 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE L'EULALIE
- 24/10/2023 ; permis de construire 0384162310015 ; 1bis Rue Leon Lambert ; parcelle AH 592 ; 38 m² ; terrain 472 m² ; commencé
- 05/10/2023 ; permis d'aménager 0384162310001 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 22/09/2023 ; permis de construire 0384162310001 ; 0019 Avenue de Provence ; parcelles AL 615, AL 44, AL 34 ; 58 logements, 4 317 m² ; terrain 4 158 m² ; autorisé ; SCCV AVENUE DE PROVENCE SAINT MARCELLIN
- 22/09/2023 ; permis de construire 0384162310001 ; 0019 Avenue de Provence ; parcelles AL 615, AL 44, AL 34 ; 4 317 m² ; terrain 4 158 m² ; autorisé ; SCCV AVENUE DE PROVENCE SAINT MARCELLIN
- 17/09/2023 ; permis de construire 0384162310026 ; Boulevard Gambetta ; parcelles AI 279, AI 280, AI 281 ; 8 logements, 58 m² ; terrain 233 m² ; commencé ; SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- 17/09/2023 ; permis de construire 0384162310026 ; Boulevard Gambetta ; parcelles AI 279, AI 280, AI 281 ; 58 m² ; terrain 233 m² ; commencé ; SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
- 28/08/2023 ; permis de construire 0384162310012 ; Rue Carnot ; parcelle AK 500 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 22/08/2023 ; permis de construire 0384162310009 ; Le Clot Camponniere ; parcelle AE 128 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 527 m² ; autorisé
- 07/08/2023 ; permis de construire 0384162310005 ; 0001 Rue Brenier de Montmorand ; parcelle AI 54 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 170 m² ; autorisé ; LSMS
- 10/07/2023 ; permis de construire 0384162310007 ; Chavosan ; parcelles AC 764, AC 761 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 29/06/2023 ; permis de construire 0384162310003 ; 35 Avenue Docteur Carrier ; parcelles AE 105, AE 107, AE 106 ; 25 logements, 1 947 m² ; terrain 1 378 m² ; autorisé ; LE KAOLIN
- 22/05/2023 ; permis de démolir 0384162310001 ; Avenue du Vercors ; parcelles AN 884, AN 885, AN 889 ; terrain 15 905 m² ; terminé ; ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
- 19/05/2023 ; permis de construire 0384162310004 ; Les Plantees ; parcelle ZA 198 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 889 m² ; autorisé
- 24/04/2023 ; permis de construire 0384162310002 ; 0009 Rue de la Rivaliere ; parcelles AN 686, AN 688, AN 549 ; 470 m² ; terrain 3 777 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 06/02/2023 ; permis de construire 0384162210034 ; 5 Rue Arago ; parcelle ZA 272 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 586 m² ; annulé
- 06/02/2023 ; permis de construire 0384162210035 ; Les Ouilleres ; parcelle AD 95 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 8 615 m² ; commencé
- 06/02/2023 ; permis de construire 0384162210036 ; Les Ouilleres ; parcelle AD 95 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 8 615 m² ; commencé ; LA CLE DES HELIES
- 06/02/2023 ; permis de construire 0384162210033 ; 0011 Avenue de Chatte ; parcelle AE 343 ; 738 m² ; terrain 5 814 m² ; commencé ; LES PINS
- 20/01/2023 ; déclaration préalable 0384162210131 ; 0002 Rue Carles ; parcelle AH 287 ; terrain 7 845 m² ; autorisé ; SCI ELJULE
- 19/12/2022 ; permis de construire 0384162210028 ; Rue Carnot ; parcelle AK 413 ; 6 logements, 654 m² ; terrain 2 273 m² ; autorisé ; MARCELLIN
- 05/12/2022 ; permis de construire 0384162210031 ; La Camponniere ; parcelles AE 352, AE 240 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 586 m² ; autorisé ; SCI M.C.R.
- 05/12/2022 ; permis de construire 0384162210032 ; Avenue Felix Faure ; parcelle AM 582 ; terrain 819 m² ; terminé ; SCI SYLPHI
- 02/12/2022 ; déclaration préalable 0384162210105 ; 0002 Rue Docteur Marmonnier ; parcelle AC 419 ; 1 logement ; terrain 1 131 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE A CAPITAL VARIABLE CHRIJO
- 24/11/2022 ; permis de construire 0384162210025 ; Chemin des Heliantes ; parcelle AD 95 ; 10 logements, 753 m² ; terrain 8 615 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 08/11/2022 ; déclaration préalable 0384162210101 ; 0002 Avenue de Romans ; parcelle AE 233 ; terrain 1 138 m² ; autorisé ; BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES
- 03/11/2022 ; permis de construire 0384162210021 ; 2 Rue de Bergerandiere ; parcelle AE 1 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 531 m² ; autorisé ; TG2I
- 27/10/2022 ; permis de construire 0384162210026 ; Avenue Chatte ; parcelles AE 128, AE 342 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 887 m² ; autorisé ; 3A
- 24/10/2022 ; déclaration préalable 0384162210099 ; Rue du Faubourg Vinay ; parcelle AI 592 ; 3 logements ; terrain 300 m² ; autorisé
- 20/10/2022 ; permis de construire 0384162210020 ; Les Ouilleres ; parcelle AD 95 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 8 615 m² ; terminé ; SCI LE PATIO
- 20/10/2022 ; permis de construire 0384162210030 ; Les Ouilleres ; parcelle AD 95 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 8 615 m² ; terminé
- 29/09/2022 ; permis de construire 0384162210022 ; Les Plantees ; parcelle ZA 198 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 2 889 m² ; annulé
- 16/09/2022 ; permis de construire 0384162210015 ; La Camponniere ; parcelle AE 128 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 527 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis d'aménager 0384162210001 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 09/09/2022 ; permis de construire 0384162210013 ; Les Ouilleres ; parcelle AD 95 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 8 615 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 0384162210023 ; Lot 3 - le Clos Camponnie ; parcelle AE 128 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 01/09/2022 ; permis de construire 0384162210018 ; La Plaine ; parcelle AL 538 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 125 m² ; terminé
- 30/08/2022 ; permis de construire 0384162210006 ; Joug ; parcelle AC 782 ; 25 logements, 1 944 m² ; terrain 18 777 m² ; commencé ; SCCV CLOS ARTHUR
- 30/08/2022 ; permis de construire 0384162210016 ; Rue Marthe Cornu ; parcelles ZA 147, ZA 148 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 021 m² ; autorisé
- 20/07/2022 ; permis d'aménager 0384162210003 ; Avenue de saint-Verand ; parcelle AC 782 ; autorisé ; FB2M-PROMOTION
- 08/07/2022 ; permis de construire 0384162210007 ; Avenue de Romans ; parcelle AE 318 ; 732 m² ; terrain 1 309 m² ; commencé ; SCI LES LUMIERES
- 08/07/2022 ; permis d'aménager 0384162210002 ; La Cabotte ; parcelles AD 256, AI 848 ; terrain 76 997 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 07/07/2022 ; permis de construire 0384162110010 ; Les Plantees ; parcelle ZA 233 ; 37 m² ; terrain 4 521 m² ; autorisé ; LOCAPOSTE
- 22/06/2022 ; permis de construire 0384162210002 ; 124 Rue Jean Francois Cler ; parcelles AN 576, AN 576 ; 2 970 m² ; commencé ; SCI MRC
- 22/06/2022 ; déclaration préalable 0384162210048 ; 1 Impasse Lassale ; parcelle AI 755 ; 9 m² ; terrain 5 705 m² ; autorisé ; GREENALP
- 22/06/2022 ; déclaration préalable 0384162210049 ; 2 Montee des Bricoules ; parcelle AC 203 ; 9 m² ; terrain 2 764 m² ; autorisé ; GREENALP
- 20/06/2022 ; permis de construire 0384162210003 ; 3 Rue de l'Industrie ; parcelle ZA 222 ; 149 m² ; terrain 1 875 m² ; commencé ; XPPER
- 13/05/2022 ; permis de construire 0384162210005 ; Rue Marthe Cornu ; parcelle ZA 281 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 15/04/2022 ; permis de construire 0384162110026 ; Avenue de la Saulaie ; parcelles AI 755, AI 756 ; 31 logements, 2 429 m² ; terrain 5 830 m² ; commencé ; SCCV LA SAULAIE
- 31/03/2022 ; permis de démolir 0384162210002 ; Les Basses Plantees ; parcelle AN 659 ; terrain 3 985 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
- 31/03/2022 ; permis de démolir 0384162210001 ; 20 Rue Jean Rony ; parcelles AM 156, AM 278 ; terrain 1 326 m² ; commencé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
- 18/03/2022 ; permis de construire 0384162110030 ; Rue du Colombier ; parcelle AM 668 ; 10 logements, 753 m² ; terrain 1 303 m² ; autorisé
- 11/03/2022 ; permis de construire 0384162110027 ; 0016 Avenue de Provence ; parcelle AH 480 ; 6 logements, 430 m² ; terrain 568 m² ; autorisé ; ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
- 02/03/2022 ; permis de construire 0384162110024 ; Rue de L Atelier ; parcelle ZA 259 ; 680 m² ; terrain 2 513 m² ; autorisé ; SCI MUTLU
- 14/02/2022 ; permis de construire 0384162110025 ; Rue Marthe Cornu ; parcelles ZA 147, ZA 148 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 021 m² ; commencé
- 09/02/2022 ; permis de construire 0384162110028 ; Rue du Jeu de Paume ; parcelle AK 342 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 6 450 m² ; terminé
- 09/02/2022 ; permis de construire 0384162110029 ; Rue du Jeu de Paume ; parcelle AK 342 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 6 450 m² ; autorisé
- 12/01/2022 ; permis de construire 0384162110022 ; 22 Rue de la Plaine ; parcelles AL 693, AL 695 ; 1 logement, 323 m² ; terrain 6 342 m² ; autorisé
- 15/12/2021 ; permis de construire 0384162110018 ; 22 Rue de Bergerandiere ; parcelle AE 1 ; 2 logements ; terrain 1 531 m² ; autorisé
- 02/11/2021 ; déclaration préalable 0384162110069 ; 1 logement ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 0384162110012 ; 18 Avenue du Vercors ; parcelles AM 613, AM 345 ; 2 logements, 66 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 0384162110012 ; 18 Avenue du Vercors ; parcelles AM 613, AM 345 ; 66 m² ; autorisé
- 15/10/2021 ; permis de construire 0384162110015 ; La Plaine ; parcelle ZA 156 ; 4 561 m² ; terrain 73 558 m² ; commencé ; CAPIFIL
- 12/10/2021 ; permis de construire 0384162110014 ; 22 Rue de la Plaine ; parcelles AL 161, AL 647 ; 1 998 m² ; terrain 61 050 m² ; autorisé
- 08/10/2021 ; permis de construire 0384162110013 ; Rue du Colombier ; parcelle AM 668 ; 8 logements, 599 m² ; terrain 1 303 m² ; annulé ; SARL 4A INVESTISSEMENT
- 30/09/2021 ; permis de construire 0384162110016 ; 15 Rue du Jeu de Paume ; parcelle AK 498 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 416 m² ; autorisé
- 03/09/2021 ; permis de construire 0384162110009 ; 9 Rue saint Laurent ; parcelle AM 620 ; 6 logements, 23 m² ; autorisé
- 29/05/2021 ; permis de construire 0384162110008 ; 70 Rue du Jeu de Paume ; parcelle AK 502 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; permis de construire 0384162110007 ; 1 Rue Carnot ; parcelle AK 342 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 6 450 m² ; commencé
- 15/05/2021 ; permis de construire 0384162110006 ; 16 Avenue du Vercors ; parcelle AM 631 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 17/04/2021 ; permis de construire 0384162110005 ; Lotissement le Jeu de Paum ; parcelle AK 1 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 05/04/2021 ; permis de construire 0384162110001 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 698 ; 50 m² ; terrain 1 780 m² ; annulé ; SCI FLAM
- 22/03/2021 ; permis de construire 0384162110003 ; La Plaine ; parcelle AK 342 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 272 m² ; autorisé
- 21/03/2021 ; permis de construire 0384162110002 ; Rue du Dr Roux ; parcelle AM 649 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 332 m² ; terminé
- 15/03/2021 ; permis de construire 0384162010022 ; 800 Rue des Entreprises ; parcelle ZA 71 ; 589 m² ; terrain 25 941 m² ; commencé ; GOASDUFF SUD-EST
- 01/03/2021 ; permis de construire 0384162010023 ; Le Mollard ; parcelles AH 81, AH 80 ; 2 logements, 119 m² ; terrain 700 m² ; annulé
- 01/03/2021 ; permis de construire 0384162010024 ; Le Mollard ; parcelles AH 81, AH 80 ; 1 logement, 119 m² ; annulé
- 25/01/2021 ; déclaration préalable 0384162110003 ; 12 Avenue de Provence ; parcelle AH 570 ; 8 m² ; terrain 684 m² ; autorisé ; GREENALP
- 13/01/2021 ; permis de construire 0384162010019 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 4 550 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 0384162010018 ; 3 Rue Gabriel Bossan ; parcelle AN 732 ; 200 m² ; terrain 3 050 m² ; autorisé
- 19/10/2020 ; permis de construire 0384162010016 ; 1 Rue Carnot ; parcelle AK 342 ; 12 logements, 924 m² ; terrain 6 450 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE VALRIM
- 19/10/2020 ; permis de construire 0384162010017 ; Les Plantees ; parcelle ZA 229 ; 2 logements, 238 m² ; terrain 583 m² ; terminé ; BARTHELEMY CONSTRUCTEUR
- 26/09/2020 ; permis de construire 0384162010013 ; Joug ; parcelles AC 755, AC 751, AC 851 ; 19 logements, 1 344 m² ; terrain 3 750 m² ; terminé ; ASSOCIATION IMMOBILIERE DES LONES
- 29/08/2020 ; permis de construire 0384162010014 ; La Plaine ; parcelle AK 465 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 27/08/2020 ; permis de construire 0384162010015 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 550 m² ; commencé
- 24/07/2020 ; permis de construire 0384162010012 ; 2 Avenu du Vercors ; parcelles AM 498, AM 499 ; 25 logements, 1 599 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 15/06/2020 ; permis de construire 0384162010005 ; 11 Rue des Recollets ; parcelles AI 838, AI 837, AI 836 ; 30 logements, 2 175 m² ; terrain 3 129 m² ; autorisé ; L'IMMOBILIERE VALRIM
- 09/06/2020 ; permis de construire 0384162010009 ; 1 Avenu Felix Faure ; parcelle AM 589 ; 79 m² ; terrain 7 165 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER ST MARCELLIN
- 03/06/2020 ; permis de construire 0384162010010 ; Les Plantees ; parcelle ZA 233 ; 46 m² ; terrain 4 521 m² ; autorisé ; LOCAPOSTE
- 28/04/2020 ; permis de construire 0384161910017 ; 20 Bis Avenue du Dr Carrie ; parcelle AH 22 ; 88 m² ; terrain 21 945 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 14/04/2020 ; permis de construire 0384162010004 ; 2 Bis Rue Jean Rony ; parcelle AM 190 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 419 m² ; autorisé
- 27/03/2020 ; permis de construire 0384162010002 ; Rue du Mollard ; parcelle AH 543 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 435 m² ; annulé
- 27/03/2020 ; permis de construire 0384162010008 ; 8 Avenu de Provence ; parcelles AH 545, AH 179 ; 2 logements, 156 m² ; terrain 1 429 m² ; autorisé
- 27/02/2020 ; permis d'aménager 0384161910003 ; 1 Rue Carnot ; parcelle AK 342 ; terrain 6 296 m² ; autorisé ; VALRIM
- 27/01/2020 ; permis de construire 0384161910016 ; Rue Leon Lambert ; parcelle AH 592 ; 2 logements ; terrain 472 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 0384161910012 ; Le Bourg  Rue Biesse ; parcelle AM 633 ; 12 logements, 748 m² ; terrain 930 m² ; annulé ; JK PROMOTION
- 18/10/2019 ; permis de construire 0384161910011 ; 6 Avenue du Vercors ; parcelle AM 289 ; 24 logements, 1 604 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé ; OPAC DE L'ISERE
- 18/09/2019 ; permis de construire 0384161910013 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 4 550 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 0384161910006 ; Le Bourg Rue Biesse ; parcelle AM 633 ; 13 logements, 865 m² ; terrain 930 m² ; autorisé ; JK PROMOTION
- 12/08/2019 ; permis de construire 0384161910009 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 4 550 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 0384161910007 ; La Fusiliere ; parcelle AC 413 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 1 220 m² ; autorisé
- 30/07/2019 ; permis de construire 0384161910008 ; La Plaine ; parcelle AK 465 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 973 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 0384161910001 ; Lieu- les Echavagnes - Lotisseme ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 127 m² ; autorisé
- 20/05/2019 ; permis de construire 0384161910004 ; La Fusiliere ; parcelle AC 643 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 253 m² ; autorisé
- 19/03/2019 ; permis de construire 0384161810015 ; Le Bourg ; parcelle AL 56 ; 6 logements, 376 m² ; terrain 447 m² ; autorisé ; SCI BATIMENT
- 03/03/2019 ; permis de construire 0384161910003 ; Lotissement le Murier ; parcelle AN 636 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 4 550 m² ; terminé
- 24/01/2019 ; permis de construire 0384161810014 ; La Rivaliere ; parcelles AN 210, AN 575 ; 9 logements, 820 m² ; terrain 3 710 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 20/12/2018 ; déclaration préalable 0384161810049 ; 13 Place d'Armes ; parcelle AI 541 ; 1 logement ; terrain 463 m² ; autorisé ; SCI CHABAR
- 03/10/2018 ; permis de construire 0384161810009 ; 3 Rue Paul Berret ; parcelles AL 459, AL 708, AL 710 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 813 m² ; autorisé
- 12/09/2018 ; permis de construire 0384161810010 ; Rue Arago ; parcelle ZA 226 ; 153 m² ; autorisé ; LEGRAND FRANCE
- 08/08/2018 ; permis de construire 0384161810005 ; 4 Rue des Remparts ; parcelle AI 250 ; terminé ; ASSEMBLEE DE DIEU DE ROMANS
- 30/07/2018 ; permis de construire 0384161810006 ; 4 Avenue Dr. Carrier ; parcelle AH 541 ; 12 logements, 942 m² ; terminé ; BARTHELEMY CONSTRUCTEUR
- 19/06/2018 ; permis de construire 0384161810003 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 15/04/2018 ; permis de construire 0384161810001 ; Rue de la Camponniere ; parcelle AE 137 ; 203 m² ; terrain 1 455 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/02/2018 ; déclaration préalable 0384161810001 ; Rue de la Camponniere ; parcelle AE 137 ; 26 m² ; terrain 397 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/02/2018 ; permis de démolir 0384161810001 ; Joug ; parcelle AC 748 ; terrain 1 351 m² ; autorisé ; LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE
- 10/11/2017 ; permis d'aménager 0384161710002 ; Les Echavagnes ; parcelle AN 636 ; autorisé
- 06/11/2017 ; déclaration préalable 0384161710037 ; 12 Boulevard Riondel ; parcelle AI 587 ; 1 logement ; terrain 628 m² ; autorisé
- 27/09/2017 ; permis de construire 0384161710011 ; 52 Bis Rue Arago ; parcelle ZA 166 ; 242 m² ; autorisé
- 14/09/2017 ; permis de construire 0384161710010 ; Aux Echavag ; parcelle AN 643 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 608 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 0384161710009 ; Aux Echavag ; parcelle AN 643 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 040 m² ; autorisé
- 30/06/2017 ; déclaration préalable 0384161710017 ; 54 Grande Rue ; parcelle AI 611 ; 4 logements ; autorisé
- 21/06/2017 ; permis de construire 0384161710007 ; 3 Rue de Puvelin ; parcelle AE 331 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 0384161710008 ; 1 156 m² ; autorisé
- 06/06/2017 ; permis de construire 0384161710005 ; 32 Rue Arago ; parcelle AN 585 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 172 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS ST MARCELLIN
- 11/05/2017 ; permis de construire 0384161710003 ; Aux Echavag ; parcelles AN 638, AN 641, AN 635 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 159 m² ; autorisé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0384161710015 ; 4 Rue des Recollets ; parcelle AC 748 ; 563 m² ; terrain 1 351 m² ; commencé ; LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE BELLEVUE
- 24/02/2017 ; permis de construire 0384161610017 ; Rue Arago ; parcelle ZA 226 ; 90 m² ; terminé ; LEGRAND FRANCE
- 30/01/2017 ; permis de construire 0384161610018 ; Les Echavagnes ; parcelle AN 878 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 27/01/2017 ; permis de construire 0384161610015 ; parcelle ZA 242 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé
- 27/01/2017 ; permis de construire 0384161610015 ; parcelle ZA 242 ; 30 m² ; autorisé
- 15/12/2016 ; permis de construire 0384161610001 ; Rue Jean Rony ; parcelle AU 532 ; 1 577 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS ST MARCELLIN
- 19/10/2016 ; permis de construire 0384161610013 ; La Rivaliere ; parcelle AN 838 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 609 m² ; commencé
- 06/10/2016 ; permis de construire 0384161610012 ; 2 391 m² ; autorisé
- 04/10/2016 ; permis de construire 0384161610011 ; 16 Crs Vallier ; parcelle AH 250 ; terrain 6 544 m² ; autorisé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 21/09/2016 ; permis de construire 0384161510003 ; 1 944 m² ; autorisé
- 26/08/2016 ; permis de construire 0384161610006 ; La Fusiliere Avenue de la ; parcelle AD 517 ; 78 m² ; terrain 16 521 m² ; autorisé
- 10/08/2016 ; permis de construire 0384161610010 ; Le Colombie ; parcelle AM 199 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 02/08/2016 ; permis de construire 0384161610008 ; Les Plantee ; parcelle ZA 195 ; 1 397 m² ; terrain 6 681 m² ; terminé ; OSTERMANN FRANCE
- 18/07/2016 ; permis de construire 0384161610007 ; 9016 Rue du Bas Plan ; parcelle AB 185 ; 45 m² ; terrain 3 415 m² ; autorisé
- 29/06/2016 ; permis de démolir 0384161610001 ; 15 Av de saint Ve ; parcelle AI 603 ; terrain 846 m² ; autorisé
- 02/05/2016 ; déclaration préalable 0384161610026 ; 4 m² ; autorisé
- 28/04/2016 ; permis de construire 0384161610005 ; 1 logement ; autorisé
- 11/04/2016 ; permis de construire 0384161510030 ; 0002 Rue Rue St Laurent ; parcelles AH 319, AH 146 ; 82 m² ; terrain 7 857 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS ST MARCELLIN
- 10/03/2016 ; permis de construire 0384161510031 ; Avenue de Romans ; parcelle AE 309 ; 5 logements ; autorisé ; JK PROMOTION
- 17/12/2015 ; permis de construire 0384161510029 ; Rue de l'Atelier ; parcelle ZA 242 ; 1 logement, 39 m² ; autorisé
- 17/12/2015 ; permis de construire 0384161510029 ; Rue de l'Atelier ; parcelle ZA 242 ; 39 m² ; autorisé
- 19/11/2015 ; permis de construire 0384161510026 ; Rue du Dauphin ; parcelles AM 29, AM 28A ; 15 logements, 550 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 14/09/2015 ; permis de construire 0384161510028 ; 71 Rue du Mollard ; parcelle AD 767 ; 1 logement ; terrain 691 m² ; autorisé
- 20/08/2015 ; permis de construire 0384161510017 ; Rue des Epis ; parcelle AK 141 ; 4 logements, 280 m² ; terrain 1 148 m² ; autorisé
- 18/08/2015 ; permis de construire 0384161510012 ; 9006 Rue de la Camponniere ; parcelles AE 271, AE 220 ; 937 m² ; terrain 2 718 m² ; autorisé
- 18/08/2015 ; permis de construire 0384161510016 ; Aux Echavagnes ; parcelle AN 659 ; 212 m² ; terrain 3 985 m² ; autorisé
- 26/06/2015 ; permis de construire 0384161510007 ; 7 Rue Jean Baillet ; parcelle AI 385 ; 1 logement ; terrain 139 m² ; terminé
- 26/05/2015 ; permis de construire 0384161510013 ; Avenu de saint Verand ; parcelles AC 827, AC 211 ; 30 logements, 2 217 m² ; terrain 3 390 m² ; autorisé ; LE MAS DE PETINOT
- 05/05/2015 ; permis de construire 0384161510011 ; La Plaine ; parcelle AL 587 ; 6 logements, 413 m² ; terrain 1 256 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS
- 05/05/2015 ; permis de construire 0384161510010 ; Les Plantees ; parcelle ZA 135 ; 32 m² ; terrain 100 387 m² ; autorisé ; LANGA SOLUTION
- 29/04/2015 ; permis de construire 0384161510002 ; 9 Avenue de Romans ; parcelle AE 245 ; 115 m² ; terrain 2 900 m² ; terminé
- 09/04/2015 ; permis de construire 0384161410032 ; 16 Av du Vercors ; parcelle AM 631 ; 17 m² ; terrain 330 m² ; autorisé ; L'ESPERANCE
- 02/03/2015 ; permis de construire 0384161410035 ; 26 Av Docteur Carrier ; parcelles AH 233, AH 233, AH 233 ; 6 logements, 553 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 04/12/2014 ; permis de construire 0384161410026 ; 4 Av de Provence ; parcelles AH 604, AH 604 ; 263 m² ; terminé
- 06/11/2014 ; permis de construire 0384161410030 ; La Fusiliere ; parcelle AC 414 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 214 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 0384161410031 ; 36 Rue Arago ; parcelle ZA 224 ; 3 logements ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 04/08/2014 ; permis de construire 0384161410005 ; Le Mollard ; parcelles AH 197, AH 197 ; 8 logements, 650 m² ; terrain 1 591 m² ; autorisé ; BARTHELEMY CONSTRUCTEUR
- 04/08/2014 ; permis de construire 0384161410005 ; Le Mollard ; parcelles AH 197, AH 197 ; 650 m² ; terrain 1 591 m² ; autorisé ; BARTHELEMY CONSTRUCTEUR
- 29/07/2014 ; permis de construire 0384161410018 ; La Plaine ; parcelle AL 695 ; 273 m² ; terrain 5 532 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 0384161410012 ; La Camponniere ; parcelles AE 106, AE 106 ; 3 logements ; terrain 1 107 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 0384161410013 ; Les Plantees ; parcelle ZA 7 ; 636 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 0384161410003 ; 9001 Rue Chateau Bayard ; parcelle AI 124 ; terrain 136 m² ; terminé
- 13/05/2014 ; permis de construire 0384161410009 ; Les Plantees ; parcelle ZA 123 ; 325 m² ; terrain 1 565 m² ; commencé
- 22/04/2014 ; permis de construire 0384161410007 ; Les Plantees ; parcelle ZA 208 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 934 m² ; autorisé
- 07/04/2014 ; permis de construire 0384161410002 ; Le Mollard ; parcelle AD 256 ; 118 m² ; terrain 51 633 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 02/04/2014 ; permis de construire 0384161410004 ; La Plaine ; parcelle AL 587 ; 3 logements, 258 m² ; terrain 1 256 m² ; autorisé
- 01/04/2014 ; permis de construire 0384161410001 ; Le Bourg ; parcelles AI 192, AI 192 ; 152 m² ; terrain 9 109 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 26/03/2014 ; permis de construire 0384161410010 ; La Cabotte ; parcelle AI 605 ; 73 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MARCELLIN
- 14/03/2014 ; permis de construire 0384161310022 ; Aux Echavagnes ; parcelles AN 664, AN 664 ; 12 logements, 1 317 m² ; terrain 4 497 m² ; autorisé
- 05/02/2014 ; permis de construire 0384161310020 ; Les Plantees ; parcelle ZA 76 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 775 m² ; autorisé
- 04/02/2014 ; permis de construire 0384161310021 ; La Plaine ; parcelle AK 20 ; 2 logements, 198 m² ; terrain 888 m² ; autorisé
- 04/02/2014 ; permis de construire 0384161310016 ; 3 Rue du Colombier ; parcelles AM 219, AM 219 ; 174 m² ; terrain 531 m² ; commencé ; LA PROVIDENCE
- 30/12/2013 ; permis de construire 0384161310014 ; La Cabotte ; parcelle AI 772 ; 339 m² ; terrain 39 476 m² ; autorisé
- 28/11/2013 ; permis de construire 0384161310015 ; parcelle ZA 124 ; 808 m² ; terrain 4 521 m² ; commencé ; SCI RB IMMO
- 07/11/2013 ; permis de construire 0384161310018 ; 7 Rue Chateau Bayard ; parcelle AI 457 ; 72 m² ; terrain 210 m² ; autorisé
- 21/10/2013 ; permis de construire 0384161310010 ; La Cabotte ; parcelles AI 772, AE 140, AE 140 ; 59 m² ; terrain 3 039 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 0384161310012 ; Les Plantees ; parcelles ZA 80, ZA 135 ; 2 493 m² ; terrain 7 645 m² ; autorisé
- 07/06/2013 ; permis de construire 0384161210021 ; autorisé
- 03/06/2013 ; permis de construire 0384161310006 ; Le Colombier Est ; parcelles AM 290, AM 290, AM 290 ; 2 logements, 193 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 23/04/2013 ; permis de construire 0384161310004 ; Les Plantees ; parcelle ZA 39 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 679 m² ; autorisé
- 04/04/2013 ; permis de construire 0384161310002 ; Le Mollard ; parcelle AH 146 ; 9 m² ; terrain 7 857 m² ; autorisé
- 28/03/2013 ; permis de construire 0384161310001 ; Les Ouilleres ; parcelles AD 109, AD 109, AD 109 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 3 241 m² ; commencé
- 26/03/2013 ; permis de construire 0384161210019 ; 12 Av Docteur Carrier ; parcelles AH 79, AH 78 ; 7 logements, 923 m² ; terrain 1 369 m² ; commencé ; MOGIBE
- 26/03/2013 ; permis de construire 0384161210027 ; La Plaine ; parcelle AL 493 ; 2 logements ; terrain 1 501 m² ; autorisé
- 05/03/2013 ; permis de construire 0384161210018 ; 1 Av Felix Faure ; parcelles AM 521, AM 43, AM 589 ; terrain 10 084 m² ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER ST MARCELLIN
- 07/02/2013 ; permis de construire 0384161210022 ; La Plaine ; parcelle AN 142 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 363 m² ; autorisé
- 07/02/2013 ; permis de construire 0384161210024 ; Rue de la Plaine ; parcelle AN 853 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 585 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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