# Rue de Bas Plan, 38160 Saint-Marcellin : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.16716, 5.31732 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38416_0101.

## La parcelle

- Parcelle : AB 326
- Contenance : 28 555 m²
- Identifiant : 38416000AB0326
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 317 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 766 kWh par an, pour 1 580 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AS, espaces agricoles à forte valeur écologique ou paysagère, du PLUi saint-Marcellin Vercors Isere Communaute.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zone d'interdiction

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/10/2023 ; vente ; 50 Rue du Bas Plan ; Maison, Dépendance ; 558 000 € ; 185 m² bâtis, 2 806 m² de terrain, 3 016 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 29/12/2023 ; 50 Rue de Bas Plan 38160 Saint-Marcellin ; maison, 255 m² ; énergie E, climat E
- 12/06/2023 ; 50 Rue de Bas Plan 38160 Saint-Marcellin ; maison, 255 m² ; énergie E, climat E
- 05/04/2023 ; Rue de Bas Plan 38160 Saint-Marcellin ; appartement, 44 m², construit en 1972 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/05/1988.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-marcellin-38416/rue-de-bas-plan-0101
La commune : https://aucadastre.fr/saint-marcellin-38416.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38416_0101