# Permis de construire de Saint-Martial (Gard) : 16 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/11/2022 ; permis de construire 03028322AA003 ; Rue du Pont ; parcelle 0B 502 ; terrain 52 m² ; autorisé
- 05/09/2022 ; déclaration préalable 03028322AA006 ; Rte du Pont ; parcelle 0B 502 ; terrain 52 m² ; autorisé
- 18/08/2021 ; permis de construire 03028321AA002 ; Mas Barnier ; parcelles 0A 455, 0A 15 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 570 000 m² ; autorisé
- 06/08/2021 ; déclaration préalable 03028321AA008 ; Imp de la Peyriere ; parcelle 0B 1144 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 234 m² ; autorisé
- 06/08/2021 ; déclaration préalable 03028321AA009 ; Imp de la Peyriere ; parcelle 0B 1361 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 379 m² ; autorisé
- 11/04/2021 ; permis de construire 03028321AA001 ; Isserviel ; parcelles B 192, B 191, B 190 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 8 213 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 03028319AA001 ; Camboulon ; parcelle C 521 ; 162 m² ; terrain 4 158 m² ; terminé ; LA VALLEE DES CHEVRES
- 11/04/2019 ; permis de construire 03028318AA003 ; Le Village ; parcelle B 1174 ; 1 logement, 34 m² ; autorisé
- 09/11/2018 ; permis de construire 03028318AA002 ; Camboulon ; parcelle C 520 ; 162 m² ; terrain 4 045 m² ; annulé ; LA VALLEE DES CHEVRES
- 25/10/2018 ; permis de construire 03028318AA001 ; Rampe du Bourouquier ; parcelles B 519, B 1149, B 1150 ; 1 logement, 47 m² ; terminé
- 13/07/2018 ; déclaration préalable 03028318AA003 ; Laroque ; parcelle B 1043 ; 19 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 03028316AA001 ; Mas Barnier ; parcelles A 455, A 15 ; 246 m² ; commencé
- 11/02/2014 ; permis de démolir 03028314AA001 ; Chem de la Croisette ; parcelle B 699 ; autorisé ; SCI LA BORIETTE BASSE
- 29/08/2013 ; permis de construire 03028313AA002 ; Isserviel ; parcelle B 205 ; 32 m² ; terrain 3 602 m² ; autorisé
- 15/03/2013 ; déclaration préalable 03028313AA003 ; Mas de Malbos ; parcelle B 140 ; 13 m² ; terrain 2 508 m² ; autorisé
- 06/03/2013 ; déclaration préalable 03028313AA001 ; Malbos ; parcelles B 1155, B 1157 ; 14 m² ; terrain 5 496 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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