# Permis de construire de Saint-Martin-d'Arc (Savoie) : 16 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/07/2025 ; permis de construire 0732562501005 ; 54 Rte de Pre Marquis ; parcelles B 1487, B 3392 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 24/04/2025 ; permis de construire 0732562501001 ; Rte de la Sftrf ; parcelle B 3320 ; terrain 4 898 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 04/04/2025 ; déclaration préalable 0732562505004 ; 2893 Rte du Telegraphe ; parcelle B 2631 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 21/01/2025 ; déclaration préalable 07325624R5011 ; Aire de Chainage de la Cense ; parcelle B 2763 ; 7 m² ; terrain 654 m² ; autorisé
- 27/11/2023 ; permis de construire 07325623R1004 ; Lot la Fontaine Froide - Lot A ; parcelles B 3223, B 1502 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 22/08/2023 ; permis de construire 07325623R1003 ; 945 Rte des Culees ; parcelle B 3552 ; 56 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 13/07/2023 ; permis d'aménager 07325623R3001 ; Rte des Culees ; parcelles B 1502, B 3223, B 3235 ; terminé
- 28/10/2022 ; déclaration préalable 07325622R5005 ; A43 - Aire de St-Michel-de-Maurienne ; parcelles B 3850, B 3846, B 3845 ; 11 m² ; terrain 1 074 m² ; autorisé ; ENI FRANCE SARL
- 19/11/2021 ; déclaration préalable 07325621R5010 ; Le Pas du Roc ; parcelle B 2165 ; 19 m² ; terrain 1 345 m² ; autorisé ; SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS
- 09/10/2019 ; permis de construire 07325619R1002 ; Lavizard D en Bas ; parcelles A 2584, A 2583, A 2580 ; 2 logements, 23 m² ; terrain 3 264 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 07325616R1003 ; 63 m² ; autorisé ; ENI FRANCE SARL
- 12/09/2015 ; déclaration préalable 07325615R5005 ; Vers L Usine ; parcelle B 2490 ; 7 m² ; terrain 610 m² ; annulé ; SOREA SOCIETE DES REGIES DE L'ARC
- 22/11/2014 ; permis de construire 07325614R1005 ; Sous Lavizard D en Haut ; parcelles A 163, A 2554 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 251 m² ; terminé ; SCI LAVIZARD
- 07/07/2014 ; permis de construire 07325614R1004 ; La Vizard D en Bas ; parcelles A1 2001, A1 1933, A1 2563 ; 1 logement, 71 m² ; commencé
- 28/05/2014 ; déclaration préalable 07325614R5003 ; Sous la Tour ; parcelle B 2413 ; 7 m² ; terrain 1 035 m² ; autorisé ; SOREA SOCIETE DES REGIES DE L'ARC
- 14/04/2014 ; permis de construire 07325614R1001 ; Les Culees ; parcelles B 3678, B 3677, B 3557 ; 4 m² ; terrain 4 799 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MARTIN D ARC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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