# Permis de construire de Saint-Maur (Jura) : 11 autorisations

De 2013 à 2022 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/08/2022 ; permis de construire 03949222J0001 ; 2 Rue de la Rochette ; parcelle AA 63 ; 1 logement ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 03949216J0004 ; Lotissement  le Carmel  Lot N  5 ; parcelle ZA 131 ; 1 logement, 162 m² ; commencé
- 28/07/2016 ; permis de construire 03949216J0002 ; Chem du Cornel ; parcelle ZA 1 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 052 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 03949216J0001 ; Chem du Pre Guerrier ; parcelles ZC 108, ZC 105, ZC 51 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 206 m² ; autorisé
- 25/11/2015 ; permis de construire 03949215K0001 ; Rte des Carrieres ; parcelles AZ 89, AZ 88, AZ 87 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 41 184 m² ; terminé ; ASS  DES AMIS DU CARMEL
- 25/11/2015 ; permis de construire 03949215K0001 ; Rte des Carrieres ; parcelles AZ 89, AZ 88, AZ 87 ; 180 m² ; terrain 41 184 m² ; terminé ; ASS  DES AMIS DU CARMEL
- 17/09/2015 ; permis de construire 03949215J0002 ; Rte des Carrieres ; parcelle ZA 130 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 19/02/2014 ; permis de construire 03949214K0002 ; Lot ; parcelle ZA 128 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 099 m² ; commencé
- 19/02/2014 ; permis de construire 03949214K0001 ; La Rippe ; parcelle ZB 88 ; 18 m² ; terrain 940 m² ; commencé ; SCI LA RIPPE
- 04/12/2013 ; permis de construire 03949213K0003 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; permis de construire 03949213K0001 ; 17 Lot Champs Guerrins ; parcelle ZA 128 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 099 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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