# Permis de construire de Saint-Mélany (Ardèche) : 11 autorisations

De 2016 à 2026 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; déclaration préalable 00727526D0004 ; 1544 de saint Mélany ; parcelle AM 484 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 104 m² ; autorisé
- 15/11/2020 ; déclaration préalable 00727520D0005 ; Le Charnier ; parcelle AH 80 ; 12 m² ; terrain 126 m² ; autorisé
- 10/02/2020 ; permis de construire 00727519D0004 ; Le Villard ; parcelle AL 374 ; 38 m² ; terrain 235 m² ; autorisé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 19/01/2020 ; permis de construire 00727519D0003 ; Le Travers ; parcelle AC 95 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 910 m² ; annulé ; COMMUNE DE SAINT MELANY
- 30/05/2019 ; permis de construire 00727519D0002 ; Le Charnier ; parcelles AH 148, AH 140 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 2 235 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 00727519D0001 ; Le Charnier ; parcelle AH 187 ; 24 m² ; terrain 3 930 m² ; commencé
- 02/11/2018 ; permis de construire 00727518D0002 ; Le Charnier ; parcelle AH 187 ; 24 m² ; terrain 3 930 m² ; autorisé
- 26/06/2018 ; permis de construire 00727518D0001 ; Le Villard ; parcelle AL 365 ; 36 m² ; commencé
- 10/01/2017 ; permis de construire 00727516D0006 ; 1 logement, 72 m² ; terminé
- 09/07/2016 ; permis de construire 00727516D0002 ; Miailhe ; parcelles AK 100, AK 99, AK 98 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 11 750 m² ; autorisé
- 28/03/2016 ; permis de construire 00727516D0001 ; Le Village ; parcelle AM 193 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 060 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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