# Permis de construire de Saint-Memmie (Marne) : 124 autorisations

De 2013 à 2026 : 55 de logement, 64 de locaux, 5 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 48 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; déclaration préalable 0515062600028 ; 4 Allée Charles Baudelaire ; parcelle AB 59 ; terrain 17 464 m² ; autorisé ; NOV'HABITAT
- 03/06/2026 ; permis de construire 0515062600002 ; 7 Allée du Hameau ; parcelle AA 371 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 368 m² ; autorisé ; LIRIC
- 13/01/2026 ; permis de construire 05150625R0010 ; Les Vieilles Fosses ; parcelles ZE 54, ZE 45 ; 70 m² ; terrain 28 604 m² ; autorisé
- 23/12/2025 ; permis de construire 05150625R0015 ; Chemin du Mont Grivet ; parcelle ZB 27 ; 144 m² ; terrain 47 930 m² ; autorisé
- 16/12/2025 ; permis de construire 05150625R0013 ; Rue Eugene Freyssinet ; parcelles AE 275, AE 277, AE 279 ; 2 198 m² ; terrain 3 880 m² ; autorisé ; SCI MC XVIII
- 05/12/2025 ; permis de construire 05150625R0009 ; Rue du Pont Alips ; parcelles AK 201, AK 202 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 26/11/2025 ; déclaration préalable 05150625R0055 ; Chemin des Meuniers ; parcelles ZA 101, ZA 100 ; 1 896 m² ; terrain 60 650 m² ; autorisé ; DE LA RUELLE DES BUTTES
- 21/11/2025 ; permis de construire 05150625R0012 ; Allee des Roses ; parcelle AC 52 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 056 m² ; autorisé
- 05/11/2025 ; permis de construire 05150625R0007 ; Avenue Jacques Simon ; parcelles AD 35, AD 36 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 774 m² ; autorisé
- 03/11/2025 ; permis de construire 05150625R0014 ; 34 Bis Rue des Chalettes ; parcelles AK 225, AK 668 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 138 m² ; autorisé
- 22/09/2025 ; permis de construire 05150625R0004 ; 13 Rue de la Maladrerie ; parcelle AD 28 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 213 m² ; commencé
- 28/06/2025 ; permis d'aménager 05150625R0001 ; Avenue Jacques Simon ; parcelles AE 268, AE 17, AE 24 ; terrain 15 669 m² ; autorisé ; LIDL
- 07/05/2025 ; permis de construire 05150624R0014 ; Chemin des Meuniers ; parcelles ZA 101, ZA 100 ; 600 m² ; terrain 60 650 m² ; autorisé ; DE LA RUELLE DES BUTTES
- 04/04/2025 ; permis de construire 05150625R0001 ; 27 Rue des Chalettes ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 186 m² ; autorisé
- 27/03/2025 ; permis de construire 05150624R0013 ; Avenue le Corbusier ; parcelle AB 55 ; 20 m² ; terrain 2 701 m² ; autorisé ; CA DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
- 05/02/2025 ; permis de construire 05150624R0011 ; 11 Rue de la Maladrerie ; parcelle AD 29 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 071 m² ; autorisé
- 27/12/2024 ; permis de construire 05150624R0012 ; 81b Avenue Jacques Simon ; parcelles AD 42, AD 41, AD 42 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 17/10/2024 ; permis de construire 05150624R0008 ; Les Corvees ; parcelle AB 59 ; 404 m² ; terrain 17 464 m² ; autorisé ; ENGIE ENERGIE SERVICES
- 03/10/2024 ; permis de construire 05150624R0006 ; 1 Rue des Catalaunes ; parcelles AE 250, AE 223, AE 241 ; 10 m² ; terrain 19 102 m² ; autorisé ; ICAR
- 26/06/2024 ; permis de construire 05150624R0003 ; 20 Rue Maquis des Glieres ; parcelle AE 78 ; 99 m² ; terrain 1 450 m² ; commencé ; B2D
- 12/06/2024 ; déclaration préalable 05150624R0032 ; 126 Avenue de Metz ; parcelle AA 368 ; terrain 322 m² ; autorisé ; NAM72
- 24/04/2024 ; permis de construire 05150624R0001 ; 14 Avenue du Maquis des Glier ; parcelle AE 72 ; 275 m² ; terrain 1 674 m² ; autorisé ; SUR'AVENIR
- 16/02/2024 ; permis de construire 05150623R0009 ; Avenue Jacques Simon ; parcelle AH 359 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 05150623R0007 ; 11 Avenue Marc Hamet ; parcelle AE 259 ; 210 m² ; terrain 13 357 m² ; autorisé ; DRAGON D'OR
- 16/01/2024 ; permis de construire 05150623R0008 ; 7 Rue Antoine Chezy ; parcelle ZB 246 ; 469 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé ; ELIAD
- 22/09/2023 ; permis de construire 05150623R0006 ; Rue Antoine Chezy ; parcelles ZB 272, ZB 273 ; 1 129 m² ; terrain 4 793 m² ; autorisé ; TROISEM IMMOBILIERE
- 18/07/2023 ; déclaration préalable 05150623R0035 ; 9 Chemin des Meuniers ; parcelle ZA 100 ; 1 500 m² ; terrain 50 400 m² ; terminé ; DE LA RUELLE DES BUTTES
- 13/03/2023 ; déclaration préalable 05150623R0006 ; Le Terme Loriot ; parcelle ZA 100 ; 742 m² ; terrain 50 400 m² ; terminé ; DE LA RUELLE DES BUTTES
- 15/02/2023 ; permis de construire 05150622R0009 ; 1 Rue des Coquelicots ; parcelle AD 279 ; 2 logements, 217 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 15/02/2023 ; permis de construire 05150622R0010 ; Rue des Vergers ; parcelles AI 586, AI 588 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 636 m² ; commencé
- 15/02/2023 ; déclaration préalable 05150623R0007 ; 7 Allee du Hameau ; parcelle AA 367 ; 1 logement ; autorisé ; MAO IMMO
- 15/02/2023 ; permis de construire 05150622R0011 ; 12 Rue Clement Ader ; parcelle ZB 258 ; 136 m² ; terrain 1 514 m² ; autorisé ; SCI CHERRAD
- 08/02/2023 ; permis de construire 05150622R0012 ; 27 Rue des Chalettes ; parcelle AK 651 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 28/11/2022 ; permis de construire 05150622R0008 ; Avenue Jacques Simon ; parcelle AH 100 ; 1 logement, 199 m² ; commencé
- 17/11/2022 ; déclaration préalable 05150622R0046 ; 20 Rue Gerard de Nerval ; parcelle AI 287 ; terrain 706 m² ; autorisé ; MILDEP
- 26/10/2022 ; permis de construire 05150622R0002 ; 24-26 Avenue Jacques Simon ; parcelles AK 49, AK 511 ; terrain 321 m² ; autorisé ; MICHEL
- 26/10/2022 ; permis de construire 05150622R0006 ; Chemin du Mont Grivet ; parcelle ZB 27 ; 2 376 m² ; terrain 47 930 m² ; commencé
- 09/09/2022 ; déclaration préalable 05150622R0044 ; 77 Avenue du President Roosev ; parcelles AH 339, AH 327 ; 10 m² ; terrain 10 492 m² ; autorisé ; ATLANTE FRANCE S.A.S.
- 20/07/2022 ; permis de construire 05150622R0004 ; Avenue le Corbusier ; parcelles AB 149, AB 102, AB 103 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 79 m² ; autorisé
- 05/07/2022 ; permis de construire 05150622R0005 ; Avenue Jacques Simon ; parcelle AH 100 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 28/06/2022 ; permis de construire 05150622R0001 ; Rue Eugene Freyssinet ; parcelles AE 275, AE 62, AE 63 ; 2 016 m² ; autorisé ; SCI MC XVIII
- 05/04/2022 ; permis de construire 05150621R0015 ; 28 Rue du Bauchet ; parcelle AC 63 ; 20 m² ; terrain 30 596 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MEMMIE
- 24/03/2022 ; permis de construire 05150621R0018 ; Rue Clement Ader ; parcelle ZB 269 ; 1 384 m² ; terrain 4 895 m² ; commencé ; SC D.A.F.
- 21/03/2022 ; permis de construire 05150621R0016 ; Angle Clement Ader et Anto ; parcelles ZB 270, ZB 271 ; 850 m² ; terrain 3 020 m² ; autorisé ; AGELYS 2
- 11/03/2022 ; permis de construire 05150621R0017 ; 26 Rue des Chalettes ; parcelles AK 282, AK 283, AK 284 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 2 137 m² ; terminé
- 25/01/2022 ; permis de construire 05150621R0014 ; 16 Rue du Gue ; parcelle AI 164 ; 13 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 05150621R0010 ; Rue Eugene Freyssinet ; parcelle AE 257 ; 800 m² ; terrain 5 209 m² ; commencé
- 19/01/2022 ; permis de construire 05150621R0012 ; Rue Jean Antoine Chaptal ; parcelles ZB 92, ZB 206, ZB 283 ; 284 m² ; terrain 6 344 m² ; autorisé ; PCM ET ASSOCIES
- 23/12/2021 ; permis de construire 05150621R0013 ; Les Tilleuls ; parcelles AK 636, AK 638 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 388 m² ; autorisé
- 22/11/2021 ; permis de construire 05150621R0009 ; Rue du Bauchet  Angle Rue ; parcelles AC 137, AC 139, AC 171 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 746 m² ; terminé ; MASTELLI
- 12/10/2021 ; permis de construire 05150621R0006 ; 142 Avenue de Metz ; parcelle AZ 112 ; 265 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MEMMIE
- 26/08/2021 ; permis de construire 05150621R0004 ; Chemin du Mont Grivet ; parcelle ZB 17 ; 480 m² ; terrain 50 000 m² ; terminé ; HERBILLON
- 25/02/2021 ; permis de construire 05150620R0010 ; 14-16 Rue du Grand Mau ; parcelles AK 121, AK 122 ; 1 logement ; terrain 713 m² ; terminé
- 04/01/2021 ; permis de construire 05150620R0009 ; 59 Avenue Jacques Simon ; parcelle AD 1 ; 504 m² ; terrain 2 443 m² ; commencé ; EARL DEBRIE
- 02/12/2020 ; permis de construire 05150620R0004 ; Rue des Catalaunes ; parcelles AE 223, AE 241, AE 244 ; 62 m² ; terrain 15 897 m² ; terminé ; ICAR
- 23/11/2020 ; permis de construire 05150620R0008 ; Chemin Lieu Dit du Mont Mi ; parcelle ZB 27 ; 270 m² ; terrain 47 930 m² ; autorisé
- 10/11/2020 ; permis de construire 05150620R0006 ; 18 Rue de la Maladrerie ; parcelle AD 61 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 964 m² ; commencé
- 02/04/2020 ; permis de construire 05150619R0008 ; 2 Rue de Fontenay ; parcelle AD 74 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 25/02/2020 ; déclaration préalable 05150620R0003 ; 122 Avenue Jacques Simon ; parcelle AH 175 ; 18 m² ; terrain 31 822 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 05150619R0007 ; Rue Antoine Chezy ; parcelle ZB 280 ; 1 795 m² ; terrain 17 145 m² ; autorisé ; ADO  SOS EPAVES
- 14/10/2019 ; permis de construire 05150619R0004 ; 2 Allee Charles Baudelaire ; parcelle AB 59 ; terrain 17 464 m² ; autorisé ; CHALONS EN CHAMPAGNE HABITAT
- 11/06/2019 ; permis de construire 05150619R0001 ; 11 Rue du Grand Mau ; parcelles AC 140, AC 139, AC 137 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 192 m² ; terminé ; MASTELLI
- 29/01/2019 ; permis de construire 05150618R0008 ; Le Terme Lanternier ; parcelle AE 16 ; 2 371 m² ; terrain 3 630 m² ; terminé ; LIDL
- 14/01/2019 ; permis de construire 05150618R0013 ; 17 Rue Clement Ader ; parcelle ZB 240 ; 1 251 m² ; terrain 9 998 m² ; terminé ; ARBOR
- 05/11/2018 ; permis de construire 05150618R0009 ; 9 Avenue Marc Hamet ; parcelle AE 259 ; 1 419 m² ; terrain 13 357 m² ; terminé ; MAITRISE DE L'INGENIERIE & L'IMMOBILIER
- 13/09/2018 ; permis d'aménager 05150618R0001 ; 27 Rue des Chalettes ; parcelle AK 199 ; terrain 2 687 m² ; terminé
- 07/08/2018 ; permis de construire 05150618R0007 ; 26t Rue du Grand Mau ; parcelles AD 20, AD 21 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; déclaration préalable 05150618R0021 ; 17 B Avenue Marc Hamet ; parcelle AE 236 ; 15 m² ; terrain 11 188 m² ; autorisé
- 24/07/2018 ; déclaration préalable 05150618R0018 ; 59 Avenue Jacques Simon ; parcelle AD 1 ; 19 m² ; terrain 2 443 m² ; autorisé ; EARL DEBRIE
- 04/07/2018 ; permis de construire 05150618R0003 ; 7 Avenue du Maquis des Glier ; parcelles ZB 94, ZB 187 ; 43 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; SCI DU MONT MICHAUD
- 14/06/2018 ; permis de construire 05150617R0021 ; Avenue Marc Hamet ; parcelles AE 238, AE 270 ; 280 m² ; terrain 7 075 m² ; commencé ; SCI AMPERE
- 17/04/2018 ; permis de construire 05150617R0022 ; 13 Rue Cabart ; parcelle AK 582 ; 9 logements, 645 m² ; terrain 663 m² ; autorisé
- 17/04/2018 ; permis de construire 05150617R0018 ; Chemin du Mont Grivet ; parcelles ZB 12, ZB 13, ZB 14 ; 396 m² ; terrain 89 610 m² ; terminé
- 09/03/2018 ; permis de construire 05150617R0019 ; 24 Rue de Poix ; parcelle AK 609 ; 24 m² ; terrain 3 228 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MEMMIE
- 27/10/2017 ; permis de construire 05150617R0016 ; 1 Rue Antoine Chezy ; parcelle ZB 259 ; 1 499 m² ; terrain 4 858 m² ; terminé ; CALESA
- 17/10/2017 ; déclaration préalable 05150617R0046 ; Les Corvees ; parcelle AA 272 ; 1 logement ; terrain 941 m² ; autorisé
- 05/10/2017 ; permis de construire 05150617R0013 ; Avenue Mercuria ; parcelles AH 239, AH 241, AH 243 ; 176 m² ; terrain 11 809 m² ; terminé ; SCI CHALONS INVEST
- 07/09/2017 ; déclaration préalable 05150617R0043 ; 27 Rue saint Fiacre ; parcelle AH 296 ; terrain 528 m² ; autorisé ; SCI GAMALU IMMO
- 06/09/2017 ; permis de construire 05150617R0015 ; 21 Rue du Gran Mau Lot 2 ; parcelle AC 92 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 25/07/2017 ; permis de construire 05150617R0010 ; 21 Rue du Grand Mau ; parcelle AC 162 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 089 m² ; terminé
- 05/07/2017 ; permis de construire 05150617R0009 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 05/07/2017 ; permis de construire 05150617R0014 ; Rue du Grand Mau ; parcelle AD 191 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 05150617R0007 ; 26 B Rue du Grand Mau ; parcelle AD 19 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 508 m² ; terminé
- 18/05/2017 ; permis de construire 05150617R0008 ; 5 Rue des Coquelicots ; parcelle AD 281 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 446 m² ; terminé
- 05/05/2017 ; permis de construire 05150617R0003 ; 88 Avenue Jacques Simon ; parcelles AI 573, AI 574 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 05150617R0005 ; Rue Antoine Chezy ; parcelle ZB 263 ; 79 m² ; terrain 30 034 m² ; commencé ; BATILOC
- 29/03/2017 ; permis de construire 05150616R0018 ; Rue du Grand Mau ; parcelle AD 191 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 4 820 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 05150617R0002 ; Rue du Grand Mau - Lot 7 ; parcelle AD 191 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 820 m² ; terminé
- 17/02/2017 ; permis de construire 05150616R0016 ; 21 Rue du Grand Mau ; parcelle AC 92 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 29/11/2016 ; permis de construire 05150616R0011 ; Le Mont Grivet ; parcelle AD 254 ; 1 070 m² ; terrain 7 493 m² ; terminé ; PIERRE NOUVELLE
- 08/11/2016 ; permis d'aménager 05150616R0001 ; 22 Rue du Grand Mau ; parcelle AK 126 ; autorisé
- 22/10/2016 ; permis de construire 05150616R0014 ; 11 Avenue Jacques Simon ; parcelle AK 602 ; 1 logement ; terrain 230 m² ; terminé
- 05/09/2016 ; permis de construire 05150616R0007 ; 17 Avenu Marc Hamet ; parcelle AE 236 ; 3 m² ; terrain 11 188 m² ; terminé ; DES LAUCHES
- 04/08/2016 ; déclaration préalable 05150616R0030 ; 82 Avenu Jacques Simon ; parcelle AK 158 ; 26 m² ; terrain 536 m² ; autorisé ; ASS DIOCESAINE DE CHALONS EN CHAMPAGNE
- 30/06/2016 ; permis de construire 05150615R0014 ; Les Patures ; parcelles AE 253, AE 255 ; 478 m² ; terrain 2 052 m² ; commencé
- 22/06/2016 ; permis de construire 05150616R0006 ; 1 logement, 151 m² ; commencé
- 12/05/2016 ; permis de construire 05150616R0005 ; Le Village ; parcelles AK 26, AK 372 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 967 m² ; commencé
- 29/02/2016 ; permis de construire 05150616R0001 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 02/02/2016 ; permis d'aménager 05150615R0003 ; 21 Rue du Grand Mau ; parcelle AC 92 ; autorisé
- 05/01/2016 ; permis d'aménager 05150615R0002 ; Rue du Grand Mau ; parcelles AD 191, AD 16 ; commencé
- 28/12/2015 ; permis de construire 05150615R0012 ; Le Village ; parcelles AK 26, AK 372 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 967 m² ; autorisé
- 28/10/2015 ; déclaration préalable 05150615R0052 ; Les Corvees ; parcelle AB 59 ; terrain 17 464 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; déclaration préalable 05150615R0038 ; 5 Allee des Troenes ; parcelle AA 249 ; terrain 310 m² ; autorisé
- 27/07/2015 ; permis de construire 05150615R0010 ; Rue de Carpion ; parcelle AI 205 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 16/06/2015 ; permis de construire 05150615R0009 ; Rue de Carpion ; parcelle AI 205 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 21/05/2015 ; permis de construire 05150615R0007 ; 8 Av du Maquis des Glieres ; parcelle AE 64 ; 168 m² ; terrain 1 674 m² ; autorisé ; CAJA
- 17/05/2015 ; déclaration préalable 05150615R0018 ; 36 Av Jacques Simon ; parcelle AK 387 ; 1 logement ; terrain 500 m² ; autorisé ; LA POSTE
- 11/05/2015 ; permis de construire 05150615R0004 ; Chem de Carpion ; parcelles AI 206, AI 205 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis de construire 05150615R0005 ; 5 Rue du Bauchet ; parcelles AB 119, AB 118 ; 3 logements, 286 m² ; terrain 652 m² ; autorisé
- 11/05/2015 ; permis de construire 05150615R0006 ; Rue de Carpion ; parcelles AI 206, AI 205 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis de construire 05150615R0001 ; Av Jacques Simon ; parcelles AE 16, AE 104 ; 2 184 m² ; terrain 16 540 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MEMMIE
- 20/04/2015 ; permis de construire 05150615R0008 ; Rue du Carpion ; parcelle AI 205 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 18/02/2015 ; permis de construire 05150614R0012 ; 9 Rue Cabart ; parcelle AK 509 ; 10 logements, 914 m² ; terrain 501 m² ; terminé ; L'EFFORT REMOIS
- 05/01/2015 ; déclaration préalable 05150614R0052 ; 68 Rue Jacques Simon ; parcelle AK 193 ; 4 logements, 40 m² ; terrain 576 m² ; autorisé
- 27/08/2014 ; permis de construire 05150614R0008 ; 20 Rue des Patures ; parcelle AI 558 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 27/08/2014 ; déclaration préalable 05150614R0038 ; 56 Av Jacques Simon ; parcelle AK 214 ; 20 m² ; terrain 963 m² ; autorisé ; MAO IMMO
- 04/07/2014 ; permis de construire 05150614R0005 ; 9 Rue des Patures ; parcelle AH 278 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 15/04/2014 ; permis de construire 05150614R0003 ; 3 Rue des Maquisards ; parcelle AK 167 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 338 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 05150613R0009 ; 9 Av du Maquis des Glieres ; parcelles ZB 106, ZB 186, ZB 255 ; 206 m² ; terrain 7 579 m² ; autorisé
- 11/02/2014 ; permis de construire 05150614R0001 ; 288 m² ; autorisé
- 10/02/2014 ; permis de construire 05150614R0002 ; Chem du Mont Grivet ; parcelle ZB 27 ; 160 m² ; terrain 48 000 m² ; commencé
- 04/05/2013 ; permis de construire 05150613R0001 ; 10ter Rue du Bauchet ; parcelles AC 147, AC 152 ; 8 logements, 613 m² ; terrain 3 660 m² ; terminé ; CHALONS EN CHAMPAGNE HABITAT
- 11/02/2013 ; permis de construire 05150612R0013 ; All Arthur Rimbaud ; parcelle AB 58 ; 460 m² ; terrain 9 000 m² ; terminé
- 23/01/2013 ; déclaration préalable 05150612R0050 ; 75 Av du President Roosevelt ; parcelles AH 126, AH 171 ; 12 m² ; terrain 218 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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