# Permis de construire de Saint-Michel (Gers) : 30 autorisations

De 2014 à 2026 : 9 de logement, 21 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/01/2026 ; permis de construire 0323972500003 ; 430 Ch du Moulin ; parcelles ZI 135, ZI 136, ZI 137 ; 493 m² ; autorisé ; ECURIE JTM
- 13/01/2026 ; permis de construire 0323972500004 ; 723 Ch de la Bourgade ; parcelles ZR 96, ZR 95, ZR 97 ; 306 m² ; terrain 11 253 m² ; autorisé ; SCEA DE LA PATTE D OIE
- 25/11/2025 ; permis de construire 0323972500002 ; 723 Ch de la Bourgade ; parcelle ZR 116 ; 1 100 m² ; terrain 11 253 m² ; terminé ; LES FERMIERS DE L'ASTARAC
- 20/05/2025 ; permis de construire 0323972500001 ; Route de Duffort ; parcelles ZP 48, ZP 50, ZP 51 ; 330 m² ; terrain 108 020 m² ; autorisé
- 31/05/2024 ; permis de construire 03239724A0001 ; Saint Jaymes ; parcelle ZH 87 ; 30 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 18/04/2023 ; permis de construire 03239723A0001 ; Village ; parcelle B 679 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 21/11/2022 ; déclaration préalable 03239722A0005 ; Plaine de la Bourgade ; parcelle ZR 95 ; 8 m² ; terrain 981 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 04/03/2022 ; permis de construire 03239721A0006 ; Bayonnats ; parcelle ZI 122 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 824 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 03239721A0005 ; Bayonnat ; parcelle ZI 123 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 027 m² ; autorisé
- 12/12/2021 ; permis de construire 03239721A0003 ; Caillaouo ; parcelles ZI 7, ZI 69, ZI 76 ; 1 894 m² ; terrain 51 795 m² ; terminé ; DAVAI ENRSPV6
- 22/10/2021 ; permis de construire 03239721A0002 ; Caillaouo ; parcelle ZI 7 ; 35 m² ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; ECURIE JTM
- 16/07/2021 ; permis de construire 03239721A0001 ; Village ; parcelle ZR 110 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 758 m² ; terminé ; EARL PERES JACQUES ET FILS
- 18/04/2021 ; déclaration préalable 03239721A0003 ; Voie Communale 12 ; parcelle ZR 98 ; 8 m² ; terrain 26 108 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/11/2020 ; permis de construire 03239720A0003 ; Plaine de la Bourgade ; parcelle ZR 99 ; 1 054 m² ; terminé ; LES FERMIERS DE L'ASTARAC
- 17/07/2020 ; permis de construire 03239720A0001 ; Saint Jaymes ; parcelle ZH 87 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 21/11/2019 ; permis de construire 03239719A1006 ; Le Village ; parcelles ZT 40, ZT 39 ; 641 m² ; autorisé
- 28/10/2019 ; permis de construire 03239719A1007 ; Bourgade ; parcelles ZR 88, ZR 87, ZR 86 ; 113 m² ; terrain 62 826 m² ; commencé ; FERME ENERGIE
- 28/08/2019 ; permis de construire 03239719A1005 ; Rd 237 ; parcelle ZH 87 ; 137 m² ; commencé
- 16/07/2019 ; permis de construire 03239719A1002 ; Le Menicou ; parcelles ZI 5, ZI 117 ; 1 110 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé ; MENIPALM
- 04/05/2019 ; déclaration préalable 03239719A2002 ; Rd 237 ; parcelle ZH 77 ; 660 m² ; terrain 55 000 m² ; autorisé ; DOMAINE SAINT JAYMES
- 21/09/2018 ; permis de construire 03239718A1001 ; Village ; parcelles B 563, B 646, B 564 ; 1 372 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL
- 20/07/2018 ; permis de construire 03239718A1002 ; St Jaymes ; parcelle ZH 88 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 477 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de construire 03239717A1006 ; Bourgade ; parcelles ZR 88, ZR 87, ZR 86 ; 113 m² ; terrain 62 826 m² ; autorisé ; FERME ENERGIE
- 27/02/2018 ; permis de construire 03239717A1005 ; Le Chateau ; parcelle B 698 ; 1 logement ; terrain 983 m² ; commencé
- 25/06/2017 ; permis de construire 03239717A1002 ; Le Chateau ; parcelles B 604, B 698 ; 1 logement ; terrain 983 m² ; annulé
- 28/07/2015 ; permis de construire 03239715A1002 ; Le Menicou ; parcelles ZI 113, ZI 112, ZI 114 ; 756 m² ; terrain 169 200 m² ; autorisé ; DU MENICOU
- 16/06/2015 ; permis de construire 03239715A1003 ; Bourgade ; parcelles ZS 89, ZS 88, ZS 86 ; 649 m² ; terrain 158 023 m² ; terminé ; SCEA DE LA PATTE D OIE
- 24/03/2015 ; permis de construire 03239715A1001 ; Au Jouandet ; parcelle ZH 83 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 455 m² ; terminé
- 20/01/2015 ; permis de construire 03239714A1006 ; Le Bedard ; parcelles ZL 86, ZL 87, ZL 68 ; 462 m² ; terrain 171 374 m² ; commencé ; SCEA DU BEDART
- 09/09/2014 ; permis de construire 03239714A1002 ; Bourgade ; parcelles ZS 88, ZS 86, ZS 40 ; 649 m² ; terrain 158 023 m² ; annulé ; EARL PERES JACQUES ET FILS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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