# Permis de construire de Saint-Michel-de-Maurienne (Savoie) : 120 autorisations

De 2013 à 2026 : 79 de logement, 37 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 48 autorisations et 49 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/06/2026 ; permis de construire 0732612601006 ; Chemin du Mollaret ; parcelles 0I 537, 0I 543 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 237 m² ; commencé
- 19/06/2026 ; déclaration préalable 0732612605039 ; 48 Rue du Général Ferrié ; parcelle 0B 2326 ; 8,14 m² ; terrain 546 m² ; autorisé ; SYNERGIE MAURIENNE
- 19/05/2026 ; permis de construire 0732612601002 ; 16 Rue du Temple ; parcelle 0B 2719 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 17 097 m² ; autorisé ; ANDRE MILLE
- 08/04/2026 ; permis de construire 0732612601005 ; 16 Rue du Temple ; parcelle 0B 2719 ; 150 m² ; terrain 17 097 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0732612605014 ; 32 du Temple ; parcelles B 1633, B 1635 ; 11 logements ; autorisé
- 28/01/2026 ; permis de démolir 0732612604001 ; 16 Rue du Temple ; parcelles B 105, B 2527, B 2525 ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE
- 22/12/2025 ; permis de construire 0732612501020 ; Za de la Collombette Lot 2 ; parcelles 0B 2689, 0B 2702 ; 507 m² ; terrain 1 407 m² ; commencé ; ALLETIC
- 06/11/2025 ; permis de construire 0732612501011 ; 28 Av de la Republique ; parcelle B 1652 ; 932 m² ; terrain 5 051 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 29/10/2025 ; déclaration préalable 0732612505065 ; Pl du Champ de Foire ; parcelle B 970 ; 7 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 27/10/2025 ; permis de construire 0732612501012 ; La Buffaz ; parcelles E 430, E 428, E 429 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 05/08/2025 ; permis de construire 0732612501008 ; Rue du Poirier ; parcelle A 1853 ; 3 logements ; terrain 177 m² ; autorisé ; SCI FAMILY-COURTY
- 03/06/2025 ; permis de construire 0732612501006 ; 54 Rue General Ferrie ; parcelles B 2540, B 970, B 977 ; 721 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 19/05/2025 ; permis de construire 0732612501005 ; 54 Chem des Chataigniers ; parcelle C 220 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 16/05/2025 ; permis d'aménager 0732612503001 ; Rue General Ferrie ; parcelles B 2326, B 2664, B 2663 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 13/03/2025 ; permis de construire 0732612501003 ; Chem du Lavoir ; parcelles O 2389, O 2278 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 79 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; déclaration préalable 0732612505008 ; Grande Rue ; parcelle B 1840 ; 6 m² ; terrain 832 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 24/09/2024 ; permis d'aménager 07326124R3001 ; Croix de la Mission ; parcelle R 821 ; terminé
- 14/08/2024 ; permis de construire 07326124R1012 ; Rue de la Saussaz ; parcelles F 3289, F 3465, F 3278 ; 76 m² ; terrain 25 245 m² ; terminé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 27/07/2024 ; permis de construire 07326124R1010 ; Chem du Lavoir ; parcelles O 2388, O 2283 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 72 m² ; commencé
- 17/07/2024 ; permis de construire 07326124R1011 ; 164 Rue de sainte-Anne ; parcelles D 1657, D 1658 ; 3 logements, 172 m² ; terrain 455 m² ; terminé ; SAINTE-ANNE
- 03/07/2024 ; permis de construire 07326124R1009 ; Grange Collombet ; parcelles O 2593, O 2596, O 2599 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 449 m² ; autorisé
- 18/06/2024 ; permis de construire 07326124R1003 ; Rue sainte-Marguerite ; parcelles F 2164, F 2945 ; 4 logements, 271 m² ; terrain 848 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 07326124R1006 ; 14 Rue du Planchamp ; parcelles I 415, I 2286 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 366 m² ; commencé
- 24/04/2024 ; permis de construire 07326124R1002 ; Chem du Safranier ; parcelle I 1830 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 775 m² ; commencé
- 07/03/2024 ; permis de construire 07326124R1001 ; Hameau le Chane ; parcelle A 2187 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 73 m² ; commencé
- 15/01/2024 ; permis de construire 07326123R1015 ; 45 Rue General Ferrie ; parcelle B 1625 ; 2 logements ; terrain 529 m² ; commencé ; LES TERRASSES DU TELEGRAPHE
- 15/01/2024 ; permis de construire 07326123R1015 ; 45 Rue General Ferrie ; parcelle B 1625 ; terrain 529 m² ; commencé ; LES TERRASSES DU TELEGRAPHE
- 13/12/2023 ; permis de construire 07326123R1017 ; Le Travers ; parcelles B 2493, B 2062 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 706 m² ; commencé
- 01/12/2023 ; permis de construire 07326123R1018 ; Z.a. la Collombette - Lot ; parcelles B 2671, B 2669, B 2667 ; 853 m² ; terrain 3 630 m² ; terminé ; ALLETIC
- 13/11/2023 ; permis de construire 07326123R1014 ; 21 Rue saint-Marcellin ; parcelle B 739 ; 1 logement ; terrain 205 m² ; commencé
- 13/09/2023 ; permis de construire 07326123R1010 ; Rte Departementale 215b ; parcelles B 538, B 539 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 487 m² ; terminé
- 31/08/2023 ; permis de construire 07326123R1004 ; Imp des Peupliers ; parcelles B 2739, B 2736 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 31/08/2023 ; permis de construire 07326123R1004 ; Imp des Peupliers ; parcelles B 2739, B 2736 ; 76 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 21/06/2023 ; permis de construire 07326123R1009 ; Rue de la Curiaz ; parcelles F 2067, F 3383, F 3688 ; 29 m² ; terrain 9 995 m² ; terminé ; SYNERGIE MAURIENNE
- 31/05/2023 ; permis de construire 07326123R1007 ; Chem des Templiers ; parcelles B 2823, B 2822, B 2817 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 03/05/2023 ; permis de construire 07326122R1018 ; 10 Av du Vigny ; parcelles B 319, B 313, B 316 ; 229 m² ; terrain 14 869 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
- 02/05/2023 ; permis de construire 07326123R1003 ; Alpage de la Buffaz ; parcelle H 2 ; 1 logement, 29 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 02/05/2023 ; permis de construire 07326122R1017 ; La Colombette ; parcelles B 140, B 1747 ; 129 m² ; terrain 5 568 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 17/02/2023 ; permis de construire 07326123R1002 ; 70 Chem de la Perosette ; parcelles I 643, I 644, I 636 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 18/01/2023 ; permis de construire 07326122R1019 ; 11 Rue saint-Laurent ; parcelle B 2339 ; 1 logement ; terrain 275 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 07326122R1014 ; Rue du Cheval Blanc ; parcelle O 842 ; 1 logement, 46 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 07326122R1009 ; Grand Village ; parcelles I 544, I 562 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 22/07/2022 ; permis de construire 07326122R1006 ; Beaune Grand Village ; parcelles I 643, I 644, I 636 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 714 m² ; annulé
- 14/06/2022 ; permis de construire 07326122R1001 ; 35 Rue General Ferrie ; parcelle B 926 ; 30 m² ; terrain 150 m² ; annulé ; KROU
- 26/03/2022 ; permis de construire 07326121R1016 ; Rd 219 ; parcelle K 454 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 570 m² ; autorisé
- 17/03/2022 ; permis de construire 07326122R1003 ; Chem de la Fontanette ; parcelles I 2431, I 434 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 02/03/2022 ; permis de construire 07326121R1017 ; Le Marintan ; parcelles D 1371, D 1657, D 1658 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 015 m² ; autorisé
- 02/03/2022 ; permis de construire 07326122R1002 ; Les Grands Champs ; parcelle L 726 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 28/10/2021 ; permis de construire 07326121R1014 ; Rue des Balcons ; parcelle A 2358 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 10/07/2021 ; permis de construire 07326121R1001 ; En Face Chapelle St-Gregoi ; parcelle P 618 ; 1 logement, 38 m² ; commencé
- 09/07/2021 ; permis de construire 07326121R1011 ; Rue des Balcons ; parcelle A 1762 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 160 m² ; terminé ; DES QUATREMONTS
- 30/06/2021 ; permis de construire 07326121R1010 ; Rue de la Curiaz ; parcelles F 3688, F 3383, F 2067 ; 25 m² ; terrain 9 995 m² ; autorisé ; SYNERGIE MAURIENNE
- 29/05/2021 ; permis de construire 07326121R1007 ; Lot de la Combette - Lot 6 ; parcelle I 2575 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 521 m² ; annulé
- 20/05/2021 ; permis de construire 07326121R1008 ; Rue Beuregard ; parcelles B 1549, B 769, B 770 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 603 m² ; commencé
- 14/04/2021 ; permis de construire 07326121R1005 ; 35 Chem du Cafe ; parcelles E 1813, E 267, E 268 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 13/04/2021 ; permis de construire 07326121R1003 ; Lot les Combettes ; parcelles I 2611, I 2617, I 2621 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 417 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de construire 07326121R1002 ; 1 Rue du Galibier ; parcelles B 2554, B 2555 ; 2 logements ; terrain 504 m² ; annulé
- 21/01/2021 ; permis de construire 07326120R1006 ; Alpage de la Buffaz ; parcelle H 2 ; 1 logement, 44 m² ; annulé ; DU FARDELIER
- 15/12/2020 ; permis de construire 07326120R1009 ; Voie Communale N  5 ; parcelles C 1692, C 1689, C 1687 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 566 m² ; commencé
- 23/11/2020 ; permis de construire 07326120R1008 ; 27 Chem de la Beguine ; parcelle P 639 ; 1 logement, 32 m² ; autorisé
- 12/10/2020 ; permis de construire 07326120R1004 ; 54 Rue General Ferrie ; parcelles B 970A, B 2540 ; 260 m² ; terrain 1 301 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 08/10/2020 ; permis de construire 07326120R1002 ; Zae du Temple ; parcelles B 2734, B 2733, B 2732 ; 508 m² ; terrain 6 389 m² ; annulé ; SCI DU PLAN PINAY
- 18/07/2020 ; permis de construire 07326120R1001 ; Le Chateau du Vigny ; parcelles A 2980, A 2981, A 2979 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 465 m² ; commencé
- 30/04/2020 ; permis de construire 07326119R1013 ; Rue du Pas du Roc - Lot 2.2 ; parcelles B 2683, B 2686, B 2694 ; 284 m² ; autorisé ; YUSUF
- 29/02/2020 ; permis d'aménager 07326120R3001 ; Zone de la Combe ; parcelles D 998, D 970, D 968 ; autorisé ; MOTO VERTE MAURIENNE
- 21/02/2020 ; permis de construire 07326119R1012 ; Pre la Pierre ; parcelle A 1265 ; 73 m² ; terrain 3 292 m² ; commencé ; YETHY
- 28/11/2019 ; permis de construire 07326119R1010 ; 107 Rue des Fontaines ; parcelles F 1816, F 1823 ; 2 logements ; terrain 1 345 m² ; commencé
- 24/10/2019 ; déclaration préalable 07326119R5030 ; 100 Chem des Fermes ; parcelle K 2598 ; 13 m² ; terrain 1 931 m² ; autorisé ; EARL CHEVRERIE DE SAINT MICHEL
- 18/10/2019 ; permis de construire 07326119R1008 ; Chem des Templiers ; parcelle B 2575 ; 218 m² ; terrain 1 031 m² ; commencé ; LAGACHE FRERES
- 30/07/2019 ; permis de construire 07326119R1006 ; Rue du Pas du Roc ; parcelle B 2524 ; 525 m² ; terrain 1 305 m² ; commencé ; S.C.I. BHL
- 26/04/2019 ; permis de construire 07326119R1002 ; Montee saint-Georges ; parcelle O 2462 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 23/04/2019 ; permis de construire 07326119R1003 ; Le Thyl Dessus ; parcelles R 1037, R 1038 ; 1 logement ; terrain 101 m² ; commencé
- 12/04/2019 ; permis de construire 07326119R1004 ; Lot la Combette - Lot 4 ; parcelles I 2591, I 2573 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 444 m² ; annulé
- 11/12/2018 ; permis de construire 07326118R1007 ; 33 Chem des Ecoliers ; parcelle O 2575 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 122 m² ; commencé
- 07/11/2018 ; permis de construire 07326118R1006 ; Beaune Grand Village ; parcelles I 2630, I 2628 ; 1 logement ; terrain 221 m² ; commencé
- 31/07/2018 ; permis de construire 07326118R1003 ; La Roche et le Vigny ; parcelles A 2960, A 2962, A 2963 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 882 m² ; terminé
- 02/07/2018 ; permis de construire 07326118R1004 ; La Roche et le Vigny ; parcelles B 2709, B 2707, B 2704 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 02/07/2018 ; permis de construire 07326118R1005 ; La Roche et le Vigny ; parcelles A 2966, A 2965, A 2963 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 581 m² ; terminé
- 16/06/2018 ; déclaration préalable 07326118R5008 ; 17 Av de la Republique ; parcelles B 1607, B 1605, B 1509 ; 1 logement ; autorisé
- 10/03/2018 ; permis de construire 07326118R1001 ; Les Teppes ; parcelles A 2540, A 2483, A 2542 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé
- 14/02/2018 ; permis de construire 07326118R1002 ; L Etraz ; parcelles C 228, C 227 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 286 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 07326117R1008 ; L Etraz le Haut ; parcelles C 1680, C 1678, C 1676 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 07326117R1004 ; 14bis Rue du Temple ; parcelles B 2574, B 2576, B 2674 ; 14 m² ; terminé
- 29/11/2017 ; permis de construire 07326117R1005 ; 71 Av du Vigny ; parcelles B 2356, B 2359, B 2354 ; 30 m² ; terrain 1 972 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 23/11/2017 ; permis de construire 07326117R1006 ; Prazignan ; parcelles M 308, M 306, M 307 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 520 m² ; commencé
- 10/11/2017 ; permis de construire 07326117R1007 ; Za de la Colombette ; parcelles B 2678, B 2696, B 2266 ; 43 m² ; terrain 2 378 m² ; terminé
- 08/08/2017 ; déclaration préalable 07326117R5020 ; La Colombette ; parcelle B 2271 ; 15 m² ; terrain 493 m² ; annulé ; THD 73
- 01/06/2017 ; permis de construire 07326117R1001 ; Mollard - Beaune ; parcelles ZK 449, ZK 448, ZK 446 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 435 m² ; terminé
- 22/09/2016 ; permis de construire 07326116R1006 ; Beaune - Grand Village ; parcelle I 2628 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 221 m² ; annulé
- 22/09/2016 ; permis de construire 07326116R1008 ; Rue des Violettes ; parcelle A 2860 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 18/08/2016 ; déclaration préalable 07326116R5023 ; Rue de la Provaliere ; parcelles D 1175, D 1174 ; 16 m² ; terrain 7 235 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 11/07/2016 ; permis de construire 07326116R1005 ; Le Thyl ; parcelle R 1060 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 90 m² ; autorisé
- 14/06/2016 ; permis de construire 07326116R1003 ; 19 Grande Rue ; parcelles B 867, B 1974 ; 20 m² ; terrain 1 736 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 11/06/2016 ; permis de construire 07326116R1001 ; Le Thyl Dessous ; parcelle P 900 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 71 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; déclaration préalable 07326116R5018 ; Le Mollard ; parcelle K 1118 ; 6 m² ; terrain 4 800 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
- 04/02/2016 ; permis de construire 07326115R1012 ; Ferme des Aubracs ; parcelles C 43, C 42, C 44 ; 825 m² ; terrain 14 328 m² ; autorisé ; LE FERME DES AUBRACS
- 24/10/2015 ; permis de construire 07326115R1010 ; Plan de Portaz ; parcelles K 2500, K 2499 ; 49 m² ; terrain 2 403 m² ; autorisé ; GASS
- 12/08/2015 ; permis de construire 07326115R1007 ; Av de la Republique ; parcelles B 967, B 970 ; 5 logements, 320 m² ; terrain 2 423 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 12/08/2015 ; permis de construire 07326115R1007 ; Av de la Republique ; parcelles B 967, B 970 ; 320 m² ; terrain 2 423 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES MAURIENNE GALIBIER
- 09/07/2015 ; permis de construire 07326115R1006 ; Beaune Grand Village ; parcelles I 2285, I 621, I 623 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 04/05/2015 ; permis de construire 07326115R1003 ; Lot des Combettes - Lot 8 ; parcelles I 2615, I 2607 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 10/03/2015 ; permis de construire 07326115R1002 ; Le Mollard - Beaune ; parcelles K 422, K 421 ; 355 m² ; terrain 3 320 m² ; terminé
- 24/02/2015 ; permis de construire 07326115R1001 ; 56 Grande Rue ; parcelle B 2028 ; 1 logement ; terrain 755 m² ; terminé
- 24/12/2014 ; permis de construire 07326114R1013 ; Le Mollard ; parcelles B 2637, B 497, B 496 ; 1 logement ; terrain 168 m² ; terminé
- 06/12/2014 ; permis de construire 07326114R1012 ; Lot la Combette - Lot 9 ; parcelles I 2609, I 2616 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 502 m² ; commencé
- 18/10/2014 ; permis de construire 07326114R1010 ; La Traversaz ; parcelle O 2623 ; 1 logement ; terrain 55 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 07326114R1006 ; Av de la Republique ; parcelle B 969 ; 6 logements, 652 m² ; terrain 3 650 m² ; terminé ; LOZAPROM
- 01/08/2014 ; déclaration préalable 07326114R5020 ; 62 Av du Vigny ; parcelle B 2627 ; 19 m² ; autorisé ; LYCEE PROFESSIONNEL GENERAL FERRIE
- 09/04/2014 ; permis de construire 07326114R1001 ; Lot le Margillan 1 - Lot 3 ; parcelle A 2648 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 22/03/2014 ; permis de construire 07326114R1003 ; La Traversaz ; parcelles O 2623, O 2539 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 120 m² ; annulé
- 28/02/2014 ; permis de construire 07326114R1002 ; 17-19 Rte des Gorges ; parcelles A 2857, A 2854, A 2856 ; 4 logements, 385 m² ; terrain 1 784 m² ; terminé ; LOZAPROM
- 29/01/2014 ; permis de construire 07326113R1013 ; Pl de L Eglise ; parcelle B 596 ; terrain 312 m² ; terminé
- 24/10/2013 ; permis de construire 07326113R1010 ; Rue Curiaz ; parcelles F 3472, F 3464, F 3290 ; 24 m² ; terrain 11 028 m² ; terminé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 30/08/2013 ; permis de construire 07326113R1009 ; Lot le Margillan 4 - Lot 16 ; parcelle A 2847 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 26/07/2013 ; permis de construire 07326113R1008 ; 7 Rue St-Marcellin ; parcelle B 728 ; 1 logement, 4 m² ; terrain 193 m² ; commencé
- 18/05/2013 ; permis de construire 07326112R1017 ; Le Thyl Dessous Ouest ; parcelle P 1518 ; 1 logement ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 07326113R1004 ; Lot le Margillan 4 ; parcelle A 2850 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 831 m² ; commencé
- 26/03/2013 ; permis de construire 07326113R1003 ; Le Chane ; parcelles A 2172, A 2163, A 2164 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 801 m² ; commencé
- 01/03/2013 ; permis de construire 07326113R1001 ; 58 Rue du General Ferrie ; parcelle B 976 ; 1 m² ; terrain 508 m² ; commencé ; LA SCUDERIA
- 20/02/2013 ; permis de construire 07326112R1018 ; 21 Rte des Gorges ; parcelle A 2852 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 768 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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