# Permis de construire de Saint-Montan (Ardèche) : 179 autorisations

De 2013 à 2026 : 157 de logement, 14 de locaux, 7 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 51 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; déclaration préalable 0072792600033 ; 4216 Grand Route Viviers-Bourg ; parcelle AW 185 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 172 m² ; autorisé
- 01/06/2026 ; permis de construire 0072792600004 ; Chemin de Bouvache ; parcelle AL 1112 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 647 m² ; autorisé
- 20/02/2026 ; déclaration préalable 0072792600008 ; 2580 Route de Courbier ; parcelle BC 358 ; terrain 3 428 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; permis de construire 0072792500015 ; Route de la Plaine du Cour ; parcelle AT 492 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0072792500013 ; Route des Lieux ; parcelle AD 238 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0072792500014 ; Route des Lieux ; parcelle AD 237 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 910 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0072792500012 ; 175 Rue Fernand Fabrege ; parcelle AL 214 ; 130 m² ; terrain 1 860 m² ; autorisé
- 01/12/2025 ; permis de construire 00727923C0011 ; 1720 Route des Lieux ; parcelles AC 116, AC 117, AC 118 ; 3 logements, 360 m² ; terrain 18 121 m² ; autorisé
- 16/10/2025 ; permis de construire 0072792500011 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 490 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0072792500007 ; 63 Place de la Chapelle ; parcelle AP 305 ; 1 logement ; terrain 115 m² ; commencé
- 05/09/2025 ; permis de construire 0072792500004 ; Chemin de la Coupillaude ; parcelles BC 358, BC 362 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 2 020 m² ; autorisé
- 04/06/2025 ; permis de construire 0072792500001 ; Chemin de Toutes Aures ; parcelle AZ 261 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 164 m² ; commencé
- 07/02/2025 ; permis de construire 00727924C0009 ; Rue du Gua ; parcelle AI 139 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 131 m² ; autorisé
- 08/01/2025 ; permis de construire 00727924C0013 ; Route de la Plaine du Cour ; parcelle AT 539 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 922 m² ; autorisé
- 22/08/2024 ; permis de construire 00727924C0008 ; 249 Rue du Gua ; parcelles AL 1160, AL 17, AL 7 ; 125 m² ; terrain 1 880 m² ; annulé ; COMMUNE DE SAINT MONTAN
- 09/08/2024 ; permis de construire 00727924C0004 ; Route de Courbier ; parcelles AL 778, AL 780 ; 9 logements, 653 m² ; terrain 6 147 m² ; commencé ; SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. DU VIVARAIS
- 09/08/2024 ; permis de construire 00727924C0006 ; 660 Route de Courbier ; parcelles AL 778, AL 780 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 6 147 m² ; commencé
- 09/08/2024 ; permis de construire 00727924C0007 ; Route de Courbier ; parcelles AL 505, AL 506, AL 780 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 828 m² ; terminé
- 12/06/2024 ; permis de construire 00727924C0001 ; Chemin des Toutes Aures ; parcelles AZ 49, AZ 50, AZ 51 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 3 453 m² ; annulé ; ECOFOD
- 02/05/2024 ; déclaration préalable 00727924C0014 ; 79 Rue des Clapas ; parcelle AL 922 ; 6 m² ; terrain 1 987 m² ; autorisé
- 16/04/2024 ; permis de construire 00727918C0001 ; Les Barraques ; parcelle AR 149 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 3 998 m² ; autorisé
- 31/01/2024 ; permis de construire 00727923C0013 ; 7437 Route de Baynes ; parcelles B 528, B 541 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 19/12/2023 ; permis de construire 00727923C0016 ; Chemin de Toutes Aures ; parcelle AZ 107 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 5 090 m² ; terminé
- 06/10/2023 ; permis de construire 00727923C0006 ; 175 Chemin du Garrigas ; parcelle AL 606 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 2 346 m² ; autorisé
- 06/10/2023 ; permis de construire 00727923C0008 ; Combette ; parcelle AW 19 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 330 m² ; annulé
- 06/10/2023 ; permis de construire 00727923C0009 ; Chemin de la Chenaie ; parcelles AY 135, AY 217 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 943 m² ; commencé
- 23/06/2023 ; permis de construire 00727923C0002 ; Saint Montan ; parcelles AI 191, AI 193, AI 372 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 339 m² ; commencé
- 09/06/2023 ; permis de construire 00727923C0003 ; Impasse Dans Rue Fernand F ; parcelles AL 1179, AL 1181 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis de construire 00727923C0001 ; Quartier le Petit Tribon ; parcelle AT 345 ; 96 m² ; terrain 2 525 m² ; autorisé ; GARAGE ROCHEIL
- 21/04/2023 ; permis de construire 00727922C0022 ; 520 Chemin de la Montagne ; parcelle B 382 ; 732 m² ; terrain 2 710 m² ; autorisé ; DOMAINE GALLETY
- 16/02/2023 ; déclaration préalable 00727923C0014 ; 65 saint Montan ; parcelle AI 382 ; 1 logement ; terrain 222 m² ; autorisé
- 16/02/2023 ; permis d'aménager 00727922C0002 ; 660 Route de Courbier ; parcelles AL 776, AL 778, AL 780 ; terrain 6 952 m² ; terminé ; ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 30/12/2022 ; permis de construire 00727922C0019 ; Lot N_3 les Jardins des Mo ; parcelle AL 1153 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 28/12/2022 ; permis de construire 00727922C0015 ; 240 Chemin de Bellevue ; parcelle AY 156 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé
- 28/12/2022 ; permis de construire 00727922C0018 ; Quartier Bauvache ; parcelles AL 1204, AL 1205, AL 1207 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 935 m² ; autorisé
- 17/10/2022 ; permis de construire 00727922C0012 ; Chemin de la Coupillaude ; parcelle BC 356 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 013 m² ; terminé
- 01/09/2022 ; permis de construire 00727922C0011 ; Lachamp ; parcelles BD 48, BD 49 ; 121 m² ; terrain 153 260 m² ; commencé
- 12/08/2022 ; permis de construire 00727922C0010 ; Quartier Bauvache ; parcelles AL 1078, AL 1078, AL 1079 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 452 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 00727922C0008 ; Coupillaude ; parcelle BC 222 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 00727922C0009 ; Coupillaude ; parcelle BC 222 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 895 m² ; commencé
- 06/08/2022 ; permis de construire 00727922C0006 ; 140 Chemin de Garigas ; parcelle AL 608 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 683 m² ; commencé
- 08/07/2022 ; permis de construire 00727922C0007 ; Chemin de la Vignasse ; parcelle AZ 50 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 401 m² ; terminé
- 07/06/2022 ; permis de construire 00727922C0004 ; Lot 5 Lotissement la Garrigue D ; parcelle BC 304 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 899 m² ; commencé
- 01/03/2022 ; permis de construire 00727921C0047 ; Lot 3 Lotissement les Jardins de ; parcelle AL 1153 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 804 m² ; annulé
- 01/03/2022 ; permis de construire 00727921C0048 ; 250 Chemin de Sauveton ; parcelles BD 117, BD 118, BD 121 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 11 555 m² ; terminé
- 15/02/2022 ; permis de construire 00727921C0046 ; Lot 6 la Garrigue de Courbier ; parcelle BC 305 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 944 m² ; terminé
- 14/01/2022 ; permis de construire 00727921C0035 ; Lot 4 - Lotissement la Gar ; parcelles BC 303, BC 279, BC 312 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 2 522 m² ; autorisé
- 24/12/2021 ; permis de construire 00727921C0044 ; Lot N_9 le Clos de la Brun ; parcelle AZ 60 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 954 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00727921C0043 ; Lot 1 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 60 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 942 m² ; commencé
- 01/12/2021 ; permis de construire 00727921C0041 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 478 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 01/12/2021 ; permis de construire 00727921C0042 ; Lieu-Dit la Lichere ; parcelle AL 248 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 2 380 m² ; commencé
- 10/11/2021 ; permis de construire 00727921C0036 ; Chemin du Deves ; parcelle BC 320 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 554 m² ; commencé
- 04/11/2021 ; permis de construire 00727921C0038 ; 242 Chemin de Trempevoulioux ; parcelle AP 493 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 432 m² ; commencé
- 29/10/2021 ; permis de construire 00727921C0037 ; Lot 11 - Lotissement le Cl ; parcelle AZ 60 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 946 m² ; commencé
- 16/09/2021 ; permis de construire 00727921C0024 ; 8 Lotissement l'Oree du Deve ; parcelle BC 340 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 814 m² ; commencé
- 16/09/2021 ; permis de construire 00727921C0030 ; 416 Route de la Plaine du Cour ; parcelles AT 377, AT 378, AT 379 ; 283 m² ; terrain 6 101 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT MONTAN
- 03/09/2021 ; permis de construire 00727921C0032 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 478 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 02/08/2021 ; permis de construire 00727921C0031 ; 2 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 215 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 00727921C0022 ; 7 Lotissement la Garrigue de ; parcelle BC 306 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 112 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de construire 00727921C0018 ; 9 Lotissement l'Oree du Deve ; parcelles BC 171, BC 215, BC 217 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 00727921C0029 ; 15 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 163 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 977 m² ; terminé
- 16/07/2021 ; permis de construire 00727921C0027 ; 3 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 164 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 16/07/2021 ; permis de construire 00727921C0028 ; 2 Lotissement la Garrigue de ; parcelle BC 310 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 182 m² ; commencé
- 18/06/2021 ; permis de construire 00727921C0026 ; 7 Lotissement l'Oree du Deve ; parcelle BC 339 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 00727921C0021 ; 13 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 164 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 00727921C0019 ; 14 Lotissement le Clos de la ; parcelles AZ 226, AZ 217 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 932 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 00727921C0023 ; 1 Lotissement la Garrigue de ; parcelles BC 309, BC 300 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 6 899 m² ; terminé
- 11/06/2021 ; permis de construire 00727921C0017 ; Les Tuilieres ; parcelle AP 408 ; 2 logements, 207 m² ; terrain 1 232 m² ; autorisé
- 03/06/2021 ; permis de construire 00727921C0016 ; Lot N Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 60 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de construire 00727921C0015 ; 5 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 205 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 31/05/2021 ; permis de construire 00727920C0024 ; Lot 1 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 214 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 775 m² ; terminé
- 31/05/2021 ; permis de construire 00727921C0013 ; 12 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 164 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 668 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 00727921C0009 ; Lot 0 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 60 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 808 m² ; commencé
- 27/05/2021 ; permis de construire 00727921C0012 ; 4 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 164 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 932 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; permis de construire 00727916C0009 ; Bauvache ; parcelle AL 68 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 710 m² ; annulé
- 22/05/2021 ; permis de construire 00727921C0011 ; 8 Lotissement le Clos de la ; parcelle AZ 208 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 16/04/2021 ; permis de construire 00727921C0008 ; Voie Antique Haute ; parcelles AL 1174, AL 1172 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 205 m² ; commencé
- 30/03/2021 ; permis de construire 00727921C0007 ; Saint Jacques ; parcelle AH 91 ; 115 m² ; terrain 2 991 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 00727921C0004 ; Lieu-Dit Lichere ; parcelles AL 258, AL 253, AL 1015 ; 2 logements, 286 m² ; terrain 7 446 m² ; commencé
- 22/02/2021 ; permis de construire 00727920C0025 ; 4 l'Oree du Deves ; parcelle BC 217 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 00727920C0021 ; Chemin Coupillaude - l'Ore ; parcelle BC 215 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00727920C0008 ; Lotissement l'Oree du Dev ; parcelles BC 215, BC 217 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00727920C0009 ; Lotissement l'Oree du Deve ; parcelle BC 217 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00727920C0010 ; Lotissment l'Oree du Deves ; parcelle BC 217 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00727920C0012 ; Lot 2 Lotissement l'Oree du Deve ; parcelles BC 215, BC 217 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 215 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 00727920C0019 ; Lotissement l'Oree du Deve ; parcelle BC 217 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00727920C0014 ; 9 Rue du Rhone ; parcelle AP 352 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 2 718 m² ; terminé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00727920C0015 ; 7 & 8 Rue du Rhone ; parcelle AP 352 ; 2 logements, 131 m² ; terrain 2 718 m² ; terminé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00727920C0016 ; 10 Rue du Rhone ; parcelle AP 352 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 718 m² ; terminé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00727920C0018 ; Rue du Gua ; parcelle AI 139 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 131 m² ; commencé
- 13/11/2020 ; permis de construire 00727920C0011 ; Le Deves ; parcelle BC 163 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 127 m² ; annulé
- 13/11/2020 ; déclaration préalable 00727920C0028 ; Le Village ; parcelle AI 105 ; 25 m² ; terrain 37 m² ; autorisé
- 14/09/2020 ; permis de construire 00727920C0007 ; Bauvache ; parcelle AL 728 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 989 m² ; commencé
- 17/08/2020 ; permis de construire 00727920C0006 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 476 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 649 m² ; autorisé
- 21/06/2020 ; permis de construire 00727920C0005 ; Voie Antique Basse ; parcelle AL 1113 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 19/06/2020 ; permis de construire 00727920C0002 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 491 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 221 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 00727920C0001 ; Courbier ; parcelle BC 244 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 798 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 00727919C0012 ; Quartier la Lichere ; parcelles AL 1131, AL 1133 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 617 m² ; commencé
- 10/02/2020 ; permis de construire 00727919C0014 ; Quartier Trempevoulioux ; parcelle AT 494 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 00727919C0010 ; Quartier Bauvache ; parcelle AL 1125 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 00727919C0011 ; Quartier Bauvache - Rd262 ; parcelle AL 19 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 243 m² ; commencé
- 15/11/2019 ; permis de construire 00727919C0007 ; Bauvache ; parcelle AL 1125 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 587 m² ; autorisé
- 15/11/2019 ; permis de construire 00727919C0009 ; parcelle AT 475 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 20/09/2019 ; permis d'aménager 00727919C0001 ; Le Deves ; parcelle BC 217 ; terrain 8 960 m² ; terminé ; LE CLOS DES CHENES
- 07/08/2019 ; permis de construire 00727919C0005 ; Valescure ; parcelle AK 143 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé
- 06/08/2019 ; permis de construire 00727919C0006 ; Quartier Eylieux ; parcelle B 472 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 880 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 00727919C0004 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 476 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 649 m² ; annulé
- 03/05/2019 ; permis de construire 00727919C0002 ; Malaubre ; parcelle AK 209 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 390 m² ; terminé
- 19/04/2019 ; permis de construire 00727919C0003 ; Combette ; parcelle AW 14 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 12/03/2019 ; permis de construire 00727919C0001 ; Valescure ; parcelle AK 556 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 748 m² ; commencé
- 11/02/2019 ; permis de construire 00727918C0022 ; Les Tuilieres ; parcelle AP 406 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 278 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 00727918C0017 ; Lichere ; parcelle AL 863 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 995 m² ; annulé
- 22/01/2019 ; permis de construire 00727918C0023 ; Garigas ; parcelle AL 1124 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 00727918C0016 ; Lichere ; parcelles AL 253, AL 258, AL 1015 ; 3 logements, 370 m² ; terrain 7 446 m² ; annulé
- 19/10/2018 ; permis de construire 00727918C0014 ; Cite du Barrage ; parcelle AP 376 ; 10 logements, 560 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé ; ARDECHE HABITAT
- 05/10/2018 ; permis de construire 00727918C0015 ; Lichere ; parcelle AL 242 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 10/09/2018 ; permis de construire 00727918C0013 ; La Plaine du Cour ; parcelle AL 1107 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 25/08/2018 ; permis de construire 00727918C0012 ; Garigas ; parcelle AL 699 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 266 m² ; terminé
- 25/07/2018 ; permis de construire 00727918C0010 ; Lichere ; parcelle AL 852 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 530 m² ; autorisé
- 25/07/2018 ; permis de construire 00727918C0011 ; Lichere ; parcelle AL 1019 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 2 021 m² ; autorisé
- 09/07/2018 ; permis de construire 00727918C0004 ; Le Deves ; parcelle BC 163 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 8 330 m² ; annulé
- 03/07/2018 ; permis de construire 00727918C0003 ; Coupillaude ; parcelles BC 236, BC 237 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 285 m² ; commencé
- 21/06/2018 ; permis de construire 00727918C0002 ; Serre de Bouc ; parcelles AE 113, AE 115, AE 117 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 21/06/2018 ; permis de construire 00727918C0006 ; Garigas ; parcelle AL 541 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 12/02/2018 ; permis d'aménager 00727917C0005 ; Bauvache ; parcelle AL 770 ; terrain 2 490 m² ; terminé
- 05/02/2018 ; déclaration préalable 00727918C0002 ; Petit Tribon ; parcelle AT 258 ; 2 logements ; terrain 416 m² ; terminé
- 24/01/2018 ; permis d'aménager 00727917C0004 ; Le Deves ; parcelles BC 36, BC 37, BC 214 ; terrain 8 808 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de construire 00727917C0018 ; Lot 2 Combette ; parcelles AW 188, AW 192 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 145 m² ; autorisé ; SCI LE PETIT TRIBON
- 16/11/2017 ; permis de construire 00727917C0015 ; La Licherasse ; parcelle B 472 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 880 m² ; annulé
- 07/11/2017 ; permis de construire 00727917C0016 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 473 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 00727917C0014 ; Valescure ; parcelle AK 143 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis d'aménager 00727917C0002 ; Lichere ; parcelles AL 220, AL 224, AL 225 ; terrain 7 879 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 00727917C0011 ; Plaine de Courbier ; parcelle AY 137 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 009 m² ; commencé
- 16/08/2017 ; permis de construire 00727917C0013 ; La Vignasse ; parcelle AZ 200 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 084 m² ; commencé
- 27/07/2017 ; permis de construire 00727917C0007 ; La Licherasse ; parcelles B 477, B 523 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 897 m² ; commencé
- 27/07/2017 ; permis de construire 00727917C0010 ; Valescure ; parcelle AK 556 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 748 m² ; annulé
- 27/07/2017 ; permis de construire 00727917C0012 ; Lichere ; parcelle AL 246 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 21/07/2017 ; permis de construire 00727917C0009 ; Valescure ; parcelles AK 111, AK 112 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 8 757 m² ; commencé
- 18/07/2017 ; permis de construire 00727917C0002 ; Mouleyras ; parcelle AO 161 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 00727917C0006 ; Valescure ; parcelles AK 162, AK 163, AK 164 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 8 295 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 00727917C0004 ; Malaubre ; parcelle AK 209 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 390 m² ; commencé
- 09/05/2017 ; permis de construire 00727916C0016 ; Bauvache - Residence Bauga ; parcelles AL 77, AL 80, AL 81 ; 20 logements, 1 417 m² ; terrain 10 737 m² ; terminé ; ARDECHE HABITAT
- 03/05/2017 ; déclaration préalable 00727917C0011 ; La Licherasse ; parcelle B 472 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 6 332 m² ; terminé
- 11/04/2017 ; permis de construire 00727917C0003 ; Chemin de la Plaine du Cou ; parcelle AL 335 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 039 m² ; commencé
- 28/03/2017 ; permis de construire 00727917C0001 ; Combette ; parcelles AW 183, AW 189 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; déclaration préalable 00727917C0010 ; Bauvache ; parcelle AL 82 ; 7 m² ; terrain 3 110 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'ARDECHE
- 14/02/2017 ; permis de construire 00727916C0014 ; Valescure ; parcelles AK 558, AK 560 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 408 m² ; commencé
- 14/02/2017 ; permis de construire 00727916C0015 ; Combette ; parcelles AW 187, AW 191 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 00727916C0012 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 37 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/01/2017 ; permis de construire 00727916C0013 ; Serre de Bouc ; parcelles AE 115, AE 117 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 943 m² ; annulé
- 13/12/2016 ; permis de construire 00727916C0008 ; Les Tuilieres ; parcelles AP 264, AP 414 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 00727916C0010 ; 2 la Plaine du Cour ; parcelle AT 37 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 13/12/2016 ; permis de construire 00727916C0011 ; La Vignasse ; parcelle AZ 122 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 06/12/2016 ; permis de construire 00727916C0007 ; Lot 4 Lotissement les Hauts de C ; parcelle AY 230 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 878 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 00727916C0003 ; Quartier Eylieux ; parcelles AE 27, AE 28, AE 86 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 652 m² ; commencé
- 21/10/2016 ; permis d'aménager 00727915C0002 ; La Vignasse ; parcelles AZ 60, AZ 163, AZ 164 ; terrain 14 823 m² ; terminé ; E.D.S.
- 30/09/2016 ; permis de construire 00727916C0004 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 428 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 452 m² ; terminé
- 30/09/2016 ; permis de construire 00727916C0005 ; Plaine de Courbier ; parcelle AY 20 ; 775 m² ; terrain 5 832 m² ; terminé
- 22/02/2016 ; permis de construire 00727915C0015 ; 1 les Hauts de Cousignac ; parcelles AY 103, AY 200, AY 92 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 114 m² ; terminé
- 02/02/2016 ; permis de construire 00727915C0014 ; Valescure ; parcelle AK 156 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 504 m² ; commencé
- 18/01/2016 ; permis de construire 00727915C0012 ; Rue du Gua ; parcelles B 485, B 486 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 397 m² ; commencé
- 18/01/2016 ; permis de construire 00727915C0013 ; 5 les Hauts de Cousignac ; parcelle AY 231 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 27/11/2015 ; permis de construire 00727915C0011 ; Lichere ; parcelle AL 182 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 958 m² ; autorisé
- 12/10/2015 ; permis de construire 00727915C0010 ; 7 Rue des Clapas ; parcelle AL 893 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 866 m² ; terminé
- 03/07/2015 ; permis de construire 00727915C0007 ; Trempevoulioux ; parcelle AT 462 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 04/05/2015 ; permis de construire 00727914C0004 ; Rue du Gua ; parcelle AI 160 ; 11 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé ; OGEC
- 03/05/2015 ; permis de construire 00727915C0002 ; Plaine de Courbier ; parcelle AY 165 ; 288 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé ; EARL DE LA SAINTE BEAUME
- 17/11/2014 ; permis de construire 00727914C0006 ; Garigas ; parcelle AL 182P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 958 m² ; annulé
- 21/10/2014 ; permis de construire 00727914C0007 ; Valescure ; parcelle AK 555 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 503 m² ; autorisé
- 15/09/2014 ; permis de construire 00727914C0005 ; All des Clapas ; parcelle AL 182P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 959 m² ; autorisé
- 17/03/2014 ; permis de construire 00727914C0001 ; La Plaine du Cour ; parcelle AT 441P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 28/10/2013 ; permis de construire 00727913C0013 ; Bauvache ; parcelle AL 68P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 569 m² ; annulé
- 27/09/2013 ; permis de construire 00727913C0011 ; Les Moynaches ; parcelle AT 457 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé ; SCI AU BON VIVRE
- 20/07/2013 ; déclaration préalable 00727913C0016 ; La Plaine ; parcelle AV 15 ; 5 m² ; terrain 343 m² ; autorisé ; SYNERAIL
- 15/07/2013 ; permis de construire 00727913C0007 ; Cuisignac ; parcelle AY 194 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 689 m² ; annulé
- 24/05/2013 ; permis de construire 00727913C0006 ; Les Moynaches ; parcelle AT 457 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 015 m² ; annulé
- 06/05/2013 ; permis d'aménager 00727913C0003 ; Cousignac ; parcelles AY 103, AY 104, AY 92 ; terminé ; LAURENT CANON INVESTISSEMENT
- 25/04/2013 ; permis de démolir 00727913C0001 ; Rue du Gat ; parcelle AI 160 ; autorisé ; ASS AEPPECA
- 04/04/2013 ; permis de construire 00727912C0028 ; Bauvache ; parcelle AL 68 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 421 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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