# Rue sous l'Orme, 88170 Saint-Paul : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.32970, 5.88973 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 88431_0100.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 163 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 252 m²
- Identifiant : 88431000ZC0163
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 333,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 355 kWh par an, pour 1 401 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, en vigueur depuis le 02/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de droit de preemption urbain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 20/09/2024 ; vente ; 51 Rue sous L Orme ; Maison ; 110 000 € ; 109 m² bâtis, 1 009 €/m²
- 01/10/2021 ; vente ; 150 Rue sous L Orme ; Maison ; 70 400 € ; 70 m² bâtis, 609 m² de terrain, 1 006 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 28/05/2024 ; 51 Rue sous l'Orme 88170 Saint-Paul ; maison, 105,4 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B
- 01/06/2023 ; 149 Rue sous l'Orme 88170 Saint-Paul ; maison, 148,3 m², construit en 2008 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont COMMUNE DE SAINT PAUL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218804318) ; EURL THABOURIN (construction, https://auregistre.fr/entreprise/800533929) ; GILBERT LOCATION (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/951125491) ; SCI TAF (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/922478425)
- Voies voisines : Rue de la Boudière (63 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-88431/rue-de-la-boudiere-0040.md ; Rue du Champ Bourgon (91 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-88431/rue-du-champ-bourgon-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-paul-88431/rue-sous-l-orme-0100
La commune : https://aucadastre.fr/saint-paul-88431.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/88431_0100