# Impasse Calebasse, 97422 Saint-Paul : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : -21.09234, 55.30733 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97415_1995.

## La parcelle

- Parcelle : EH 480
- Contenance : 439 m²
- Identifiant : 97415000EH0480
- Feuille : 000 EH 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 887,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 25 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 29° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 262 kWh par an, pour 1 826 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U5c du PLU Saint-Paul, en vigueur depuis le 27/09/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Clause logements aidés
- zonage d'eau pluviale - zone reglt Faible

### Informations (1)

- DPU

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 6 564 de la commune

- 29/06/2022 ; permis de construire 97441522A0106 ; Impasse Calebasse ; parcelle EH 335 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 854 m² ; commencé
- 01/02/2018 ; permis de construire 97441517A0493 ; 8 Impasse Calebasse ; parcelle EH 336 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 02/11/2017 ; permis de construire 97441517A0374 ; Impasse Calebasse ; parcelle EH 335 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 854 m² ; annulé
- 21/04/2016 ; permis de construire 97441515A0665 ; Impasse Calebasse ; parcelle EH 334 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 762 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Vents Cycloniques, 22/01/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 27, dont LE DOMAINE D'AMBRE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/900203076) ; ASSOCIATION EXOTIK (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/507662518) ; UN CHEMIN POUR LA JEUNESSE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/511807919) ; BOXING CLUB RAVINE DANIEL (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/534820600) ; ENSEMBLE AVEC CLUB DE 3EME JEUNESSE LES AZALEES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/533510178) ; AIMANOU (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/483334330)
- Voies voisines : Route Hubert Delisle (38 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/route-hubert-delisle-1710.md ; Rue Ligdamis (51 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/rue-ligdamis-1536.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/impasse-calebasse-1995
La commune : https://aucadastre.fr/saint-paul-97415.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97415_1995