# Impasse des Oeillets, 97411 Saint-Paul : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : -20.98479, 55.32989 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97415_1695.

## La parcelle

- Parcelle : AW 1531
- Contenance : 557 m²
- Identifiant : 97415000AW1531
- Feuille : 000 AW 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 261,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 27° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 256 kWh par an, pour 1 825 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U4b du PLU Saint-Paul, en vigueur depuis le 27/09/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Clause logements aidés
- zonage d'eau pluviale - zone reglt Modérée

### Informations (4)

- Zonage assainissement - Collectif
- DPU
- Délégation DPU LA PLAINE & BOIS DE NEFLES
- Réglement Local de Publicité - zone de publicité 1

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Vents Cycloniques, 22/01/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 203, dont LAMOCA (RUN'CONCEPT) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/798973574) ; LIS PARTS (LIS PARTS SAS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/897432183) ; ZEPHIR (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/942397712) ; ASSOCIATION DES ECARTS DE SAINT PAUL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/444363832) ; SCI MARANE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438310831) ; SCI SAGACEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/854025053)
- Voies voisines : Rue des Pétunias (15 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/rue-des-petunias-1101.md ; Chemin Ricquebourg (35 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/chemin-ricquebourg-51cd4b.md ; Ruelle Gratianne (45 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/ruelle-gratianne-1990.md ; Chemin Vadivel (49 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/chemin-vadivel-1458.md ; Chemin des Adams (60 m) https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/chemin-des-adams-0020.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-paul-97415/impasse-des-oeillets-1695
La commune : https://aucadastre.fr/saint-paul-97415.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97415_1695