# Permis de construire de Saint-Pierre-des-Ormes (Sarthe) : 5 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/12/2023 ; permis de construire 07231323P0003 ; Les Mauquartiers ; parcelle ZE 78 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 9 708 m² ; commencé
- 15/05/2016 ; permis de construire 07231316P0020 ; Les Mauquartiers ; parcelle ZE 78 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 9 708 m² ; autorisé ; EARL LES MAUQUARTIERS
- 13/12/2015 ; permis de construire 07231315R0019 ; Les Mauquartiers ; parcelle ZE 78 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 9 708 m² ; autorisé
- 05/09/2013 ; permis de construire 07231313R0017 ; Mauquartier ; parcelle ZB 36 ; 819 m² ; terrain 58 196 m² ; terminé
- 23/04/2013 ; permis de construire 07231313R0015 ; La Champfortiere ; parcelles ZB 43, ZB 44 ; 409 m² ; terrain 53 448 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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