# Permis de construire de Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 41 de logement, 67 de locaux, 3 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 48 autorisations et 64 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0627672500014 ; De Canteraine ; parcelles ZA 46, ZA 16 ; 25 logements, 2 562 m² ; terrain 21 380 m² ; autorisé ; MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM
- 03/07/2026 ; permis de construire 0627672500014 ; De Canteraine ; parcelles ZA 46, ZA 16 ; 2 562 m² ; terrain 21 380 m² ; autorisé ; MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM
- 10/06/2026 ; déclaration préalable 0627672600024 ; 31 Rue d'Hesdin ; parcelles AB 594, AB 595, AB 874 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 337 m² ; autorisé ; ABELO
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0627672600013 ; 2 Rue saint Exupery ; parcelle AI 165 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 12/12/2025 ; permis de construire 0627672500012 ; 16-17 Place Louis Lebel ; parcelle AB 371 ; 104 m² ; terrain 239 m² ; autorisé ; SCI DES COQUELICOTS
- 20/11/2025 ; déclaration préalable 0627672500070 ; 1 logement ; terminé ; O BELL CLE
- 20/10/2025 ; permis de construire 0627672500011 ; 19 Rue d'Hesdin ; parcelle AB 600 ; 1 logement ; terrain 97 m² ; autorisé
- 24/09/2025 ; permis de construire 0627672500010 ; Rue des Granges ; parcelles AD 609, AD 611 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 813 m² ; commencé
- 23/07/2025 ; permis de construire 0627672500008 ; Rue de Canteraine ; parcelles AH 312, AH 313 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 1 817 m² ; commencé
- 21/07/2025 ; déclaration préalable 0627672500046 ; 58bis Rue d'Hesdin ; parcelle AB 1031 ; terrain 71 m² ; autorisé
- 11/07/2025 ; permis de construire 0627672500007 ; 1 Rue du Pont Simon ; parcelles AE 269, AE 763 ; 46 m² ; terrain 2 615 m² ; autorisé ; OGEC SAINTE ANNE SAINT LOUIS
- 13/06/2025 ; permis de démolir 0627672500001 ; Av de la Gare ; parcelle AE 763 ; terrain 710 m² ; autorisé ; OGEC SAINTE ANNE SAINT LOUIS
- 16/04/2025 ; permis de construire 0627672500001 ; 4 Avenue du General de Gaull ; parcelles AE 214, AE 606, AE 607 ; 1 219 m² ; terrain 3 456 m² ; autorisé ; OXIAL
- 27/03/2025 ; permis de construire 0627672400016 ; Rue Wathieumetz ; parcelles AE 697, AE 732, AE 735 ; 41 m² ; terrain 9 918 m² ; terminé ; COQUART.EU
- 14/03/2025 ; permis de construire 0627672400015 ; Rte D Ostreville Rd86 ; parcelle AR 27 ; 7 m² ; terrain 6 031 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/11/2024 ; permis de construire 0627672400012 ; 55 Rue de Rosemont ; parcelles AK 226, AK 279, AK 225 ; 504 m² ; terrain 21 973 m² ; autorisé ; SCI A.H.N.A.C
- 28/10/2024 ; permis de construire 0627672400009 ; Place Mitterrand ; parcelles AB 432, AB 1020, AB 431 ; 127 m² ; terrain 1 488 m² ; commencé ; CC DU TERNOIS
- 23/09/2024 ; permis de construire 0627672400010 ; 67 Bi Rue d'Aire ; parcelle AB 173 ; 1 logement ; terrain 157 m² ; autorisé ; LES PIERRES DU NORD
- 23/08/2024 ; déclaration préalable 0627672400041 ; Rue Simone Veil ; parcelles AS 23, AS 24, AS 51 ; 50 m² ; terrain 6 782 m² ; autorisé ; ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
- 02/08/2024 ; permis de construire 0627672400007 ; Bd Carnot ; parcelles AE 214, AE 606, AE 607 ; 8 logements, 512 m² ; terrain 3 456 m² ; annulé ; OXIAL
- 02/08/2024 ; permis de construire 0627672400007 ; Bd Carnot ; parcelles AE 214, AE 606, AE 607 ; 512 m² ; terrain 3 456 m² ; annulé ; OXIAL
- 01/07/2024 ; permis de construire 0627672400005 ; 88 Rue d'Hesdin ; parcelle AB 1119 ; terrain 492 m² ; autorisé
- 04/06/2024 ; permis de construire 0627672400003 ; Zone Industrielle - Route ; parcelles AR 29, AR 256, AR 268 ; 7 168 m² ; terrain 244 813 m² ; autorisé ; INGREDIA
- 07/02/2024 ; permis de construire 0627672400001 ; 96 Rue de Rosemont ; parcelle AK 256 ; 63 m² ; terrain 3 113 m² ; commencé
- 14/12/2023 ; permis de construire 0627672300004 ; 2 Rue du Pont Simon ; parcelles AE 754, AE 285, AE 284 ; 19 logements ; terrain 3 723 m² ; commencé ; CORPUS CONSULTING GROUP
- 14/12/2023 ; permis de construire 0627672300004 ; 2 Rue du Pont Simon ; parcelles AE 754, AE 285, AE 284 ; terrain 3 723 m² ; commencé ; CORPUS CONSULTING GROUP
- 15/11/2023 ; permis de démolir 0627672300002 ; Zone Industrielle - Route ; parcelles AR 29, AR 256, AR 268 ; terrain 244 831 m² ; autorisé ; INGREDIA
- 06/11/2023 ; déclaration préalable 0627672300047 ; 7 Zone Industrielle - Rue d' ; parcelles AR 157, AR 163, AR 161 ; terrain 8 081 m² ; terminé ; ASS DEPARTEMENTALE ACTIONS EDUCATIVES
- 15/09/2023 ; permis de démolir 0627672300001 ; 4 Rue du General de Gaulle/ ; parcelles AE 214, AE 606, AE 607 ; terrain 3 456 m² ; autorisé ; OXIAL
- 28/07/2023 ; déclaration préalable 0627672300032 ; Route d'Ostreville ; parcelle AR 118 ; 9 m² ; terrain 12 540 m² ; terminé ; ENEDIS
- 17/05/2023 ; permis de construire 0627672300001 ; terminé ; CC DU TERNOIS
- 09/02/2023 ; permis de construire 0627672200012 ; Rue Ferry de Locre ; parcelle AB 626 ; 14 m² ; terrain 173 m² ; terminé
- 19/01/2023 ; permis de construire 0627672200010 ; 587 m² ; terminé ; CARROSSERIE CANDELIER
- 19/01/2023 ; permis de construire 0627672200011 ; Rue Wathieumetz ; parcelles B 1206, B 1428, B 1212 ; 360 m² ; terrain 21 851 m² ; terminé ; SCI COQUART
- 14/01/2023 ; déclaration préalable 0627672200057 ; Le Mont ; parcelle AR 213 ; 4 m² ; terrain 19 281 m² ; autorisé ; HIVORY
- 08/12/2022 ; déclaration préalable 0627672200045 ; 18 Rue de Fruges ; parcelle AB 302 ; 2 logements ; terrain 540 m² ; autorisé
- 17/10/2022 ; permis de construire 0627672200004 ; Route d'Ostreville ; parcelles AR 256, AR 268, AR 272 ; 172 m² ; terrain 232 252 m² ; autorisé ; INGREDIA
- 08/08/2022 ; permis de construire 0627672200006 ; 38 Rue de Fruges ; parcelles AB 126, AB 125, AB 1109 ; 310 m² ; terrain 14 723 m² ; terminé
- 29/07/2022 ; permis d'aménager 0627672200001 ; Le Bosquet/ le Faubourg des Granges ; parcelles AD 609, AD 611 ; terrain 813 m² ; autorisé
- 26/07/2022 ; permis de construire 0627672200003 ; Zone Industrielle Nord ; parcelles AR 21, AR 74, AR 118 ; 728 m² ; terrain 24 320 m² ; terminé ; DESCAMPS LOMBARDO
- 20/07/2022 ; déclaration préalable 0627672200022 ; 38 Rue de Fruges ; parcelles AB 126, AB 125, AB 1109 ; 16 m² ; terrain 14 723 m² ; terminé
- 07/06/2022 ; déclaration préalable 0627672200012 ; 7 Rue Cassin ; parcelle AC 458 ; 9 m² ; terrain 2 134 m² ; terminé ; ENEDIS
- 04/05/2022 ; permis de construire 0627672200002 ; Route d'Ostreville ; parcelles AR 29, AR 67, AR 68 ; 534 m² ; terrain 243 220 m² ; autorisé ; INGREDIA
- 04/04/2022 ; permis de construire 0627672200001 ; Rue de Bethune ; parcelles AL 74, AL 75 ; 421 m² ; terrain 22 905 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 22/02/2022 ; permis de construire 0627672100013 ; Rue Lambert ; parcelle AE 78 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 313 m² ; autorisé ; LES DEMEURES DU TERNOIS
- 14/02/2022 ; permis de construire 0627672100012 ; 139 Rue de Canteraine ; parcelle AH 156 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 1 125 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 0627672100010 ; 103 Rue d'Hesdin ; parcelles AB 850, AB 851, AB 853 ; 9 m² ; terrain 676 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0627672200007 ; 2 Impasse du saint-Esprit ; parcelles AB 1179, AB 1180, AB 1182 ; 28 m² ; terrain 979 m² ; terminé ; SCI DU SAINT ESPRIT
- 05/08/2021 ; permis de construire 0627672100004 ; 166 Rue de Canteraine ; parcelles AH 170, AH 447, AI 218 ; 1 225 m² ; terrain 70 825 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis d'aménager 0627672100001 ; Route d'Ostreville ; parcelles AR 256, AR 268, AR 272 ; terrain 276 569 m² ; autorisé ; INGREDIA
- 12/04/2021 ; permis de construire 0627672100001 ; Route d' Ostreville ; parcelles AR 67, AR 68, AR 69 ; 1 806 m² ; terrain 234 558 m² ; commencé ; INGREDIA
- 28/01/2021 ; permis d'aménager 0627672000001 ; Route d' Ostreville ; parcelles ZC 141, ZC 144, ZC 147 ; terrain 7 585 m² ; autorisé ; HERTA
- 18/01/2021 ; permis de construire 0627672000010 ; Rue Cassin ; parcelles AC 397, AC 436, AC 449 ; 2 465 m² ; terrain 11 851 m² ; terminé ; LIDL
- 07/01/2021 ; permis de construire 0627672000012 ; 29-31 Rue des Procureurs ; parcelles AB 335, AB 336 ; 1 089 m² ; terrain 2 009 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
- 16/11/2020 ; permis de construire 0627672000011 ; Zone Industrielle Ostrevil ; parcelles AR 72, AR 108, AR 129 ; 66 m² ; terrain 26 797 m² ; terminé
- 05/10/2020 ; permis de construire 0627672000008 ; 129 Rue d' Arras ; parcelle AD 598 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 519 m² ; autorisé ; EDEN
- 02/10/2020 ; permis de construire 0627672000009 ; Route d' Ostreville ; parcelles AR 1, AR 2, AR 6 ; 4 649 m² ; terrain 83 400 m² ; terminé ; HERTA
- 12/09/2020 ; permis de construire 0627672000006 ; Rue Rene Cassin ; parcelles AC 449, AC 436, AC 449 ; 2 123 m² ; terrain 11 851 m² ; commencé ; LIDL
- 27/07/2020 ; permis de construire 0627672000002 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 373 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 560 m² ; terminé ; LES PROMOTEURS DU TERNOIS
- 27/07/2020 ; permis de construire 0627672000003 ; Rue Corot ; parcelle AL 374 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 560 m² ; commencé ; LES PROMOTEURS DU TERNOIS
- 27/07/2020 ; permis de construire 0627672000004 ; Rue Corot ; parcelle AL 372 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 543 m² ; commencé ; LES PROMOTEURS DU TERNOIS
- 27/07/2020 ; permis de construire 0627672000005 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 371 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 464 m² ; terminé ; LES PROMOTEURS DU TERNOIS
- 19/06/2020 ; permis de construire 0627671900017 ; 658 m² ; autorisé
- 18/05/2020 ; permis de construire 0627672000001 ; 36 Rue de Fruges ; parcelles AB 112, AB 113, AB 988 ; 832 m² ; terrain 6 315 m² ; terminé
- 02/03/2020 ; permis de construire 0627671900018 ; Rue des Fonds Viviers ; parcelle AD 607 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 476 m² ; autorisé ; SCI JCD
- 21/01/2020 ; permis de construire 0627671900014 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 373 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 21/01/2020 ; permis de construire 0627671900015 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 372 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 543 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 0627671900013 ; Rue Corot ; parcelle AL 371 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 464 m² ; autorisé
- 16/01/2020 ; permis de construire 0627671900016 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 374 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 17/10/2019 ; permis de construire 0627671900012 ; 129 Rue d'Arras ; parcelle AD 598 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 519 m² ; autorisé ; EDEN
- 15/10/2019 ; permis de construire 0627671900009 ; Chemin de la Cavee Verte ; parcelles AB 833, AB 1047, AB 1048 ; 237 m² ; terrain 18 481 m² ; commencé
- 15/10/2019 ; permis de construire 0627671900011 ; Zae Rue de Canteraine ; parcelles AS 51, AZ 23, AZ 24 ; 378 m² ; terrain 6 782 m² ; commencé ; ASS DEPART PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
- 02/07/2019 ; permis de construire 0627671800010 ; Rue Cassin ; parcelles AC 198, AC 402, AC 434 ; 150 m² ; terrain 8 481 m² ; autorisé
- 13/06/2019 ; permis de construire 0627671900007 ; Rue Camille Corot ; parcelle AL 346 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 245 m² ; autorisé
- 07/06/2019 ; permis de construire 0627671900006 ; Zone Artisanale ; parcelle AS 47 ; 100 m² ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 05/06/2019 ; permis de construire 0627671900005 ; 103 Rue de Canteraine ; parcelles AH 126, AH 128, AH 129 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 7 853 m² ; terminé
- 05/06/2019 ; permis de démolir 0627671900001 ; 78 Rue d'Hesdin ; parcelle AB 464 ; terrain 65 m² ; autorisé
- 16/04/2019 ; permis de construire 0627671900001 ; Rue de Rosemont ; parcelle ZB 6 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 7 580 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 0627671800008 ; 2 Route d'Ostreville ; parcelles AR 235, AR 11, AR 173 ; 1 392 m² ; terrain 26 883 m² ; commencé ; GROUPE BIGARD
- 11/07/2018 ; permis de construire 0627671800003 ; 4 Rue de la Calandre ; parcelles AB 890, AB 892, AB 893 ; 913 m² ; terrain 6 507 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de démolir 0627671800001 ; 4 Rue de la Calandre ; parcelles AB 890, AB 892, AB 893 ; terrain 6 507 m² ; autorisé
- 06/07/2018 ; permis de construire 0627671800006 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis de construire 0627671700019 ; Rue d'Arras ; parcelle AD 598 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 519 m² ; autorisé
- 13/11/2017 ; permis de construire 0627671700018 ; 133 Rue d'Arras ; parcelle AD 200 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 06/10/2017 ; permis de construire 0627671700015 ; Ae Place de Verdun ; parcelle AE 203 ; 24 m² ; terrain 940 m² ; autorisé ; CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
- 13/09/2017 ; permis de construire 0627671700013 ; 88 Wathieumetz ; parcelle AE 374 ; 37 m² ; terrain 1 453 m² ; autorisé
- 05/09/2017 ; permis de construire 0627671700014 ; Route d'Ostreville ; parcelles AR 67, AR 68, AR 69 ; 212 m² ; terrain 991 m² ; commencé ; INGREDIA
- 08/08/2017 ; permis de construire 0627671700004 ; Rue de Canteraine ; parcelle AS 18 ; 909 m² ; terrain 30 000 m² ; terminé ; ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE
- 31/05/2017 ; permis de construire 0627671700001 ; 4 Rue de la Calandre ; parcelles AB 892, AB 893, AB 894 ; 32 m² ; terrain 5 030 m² ; autorisé
- 17/03/2017 ; permis de construire 0627671700002 ; 9 Place Lebel ; parcelle AB 327 ; 1 logement ; terrain 90 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de démolir 0627671700001 ; 4 Rue de la Calandre ; parcelles AB 892, AB 893, AB 894 ; terrain 5 030 m² ; autorisé
- 21/12/2016 ; permis de construire 0627671600008 ; Rue d'Arras ; parcelles AD 576, AD 579 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 007 m² ; terminé
- 15/11/2016 ; permis de démolir 0627671600002 ; 23 Rue d'Hesdin ; parcelle AB 599 ; terrain 242 m² ; autorisé
- 07/09/2016 ; permis de construire 0627671600003 ; Zae Rue de Canteraine ; parcelle AS 37 ; terrain 1 570 m² ; autorisé ; PAS DE CALAIS HABITAT
- 08/08/2016 ; permis de démolir 0627671600001 ; 8 Rue de Fruges ; parcelle AB 307 ; autorisé
- 25/03/2016 ; permis de construire 0627671600001 ; Rue de Bethune ; parcelles AD 113, AD 116, AD 584 ; 3 logements, 305 m² ; terrain 618 m² ; autorisé ; PAS DE CALAIS HABITAT
- 04/03/2016 ; permis de construire 0627671500013 ; 23 Rue d'Hesdin ; parcelle AB 599 ; 12 m² ; terrain 242 m² ; autorisé
- 26/01/2016 ; permis de construire 0627671500012 ; Route d'Ostreville ; parcelles AR 67, AR 68, AR 69 ; 344 m² ; terrain 233 456 m² ; terminé ; INGREDIA
- 04/01/2016 ; permis de construire 0627671500015 ; 1 logement, 158 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 0627671500010 ; Rue des Fonds Vivier ; parcelle AE 766 ; 1 logement, 80 m² ; commencé
- 29/09/2015 ; permis de construire 0627671500004 ; Rue Roger Salengro ; parcelles AB 1151, AB 1047, AB 1148 ; 160 m² ; terrain 20 117 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
- 15/09/2015 ; permis de construire 0627671500011 ; Lot23 Rue Camille Corot ; parcelle AL 356 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 29/07/2015 ; déclaration préalable 0627671500019 ; 40 Rue de la Republique ; parcelles AL 330, AL 328, AL 257 ; 19 m² ; terrain 20 000 m² ; autorisé ; CARGLASS S.A.S.
- 09/07/2015 ; permis de construire 0627671500007 ; 46-52 Rue de Bethune ; parcelles AD 113, AD 114, AD 115 ; 4 logements, 337 m² ; terrain 618 m² ; annulé ; PAS DE CALAIS HABITAT
- 09/07/2015 ; permis de construire 0627671500002 ; 23 Rue D Hesdin ; parcelle AB 599 ; 56 m² ; terrain 242 m² ; autorisé
- 30/04/2015 ; permis de construire 0627671500005 ; 50 Rue de Rosemont ; parcelle AK 261 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 128 m² ; terminé
- 20/02/2015 ; permis de construire 0627671400005 ; 50 Rue de Rosemont ; parcelle AK 261 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 128 m² ; annulé
- 23/09/2014 ; permis de construire 0627671400001 ; Rte D Ostreville ; parcelles AR 144, AR 142, AR 145 ; 457 m² ; terrain 234 301 m² ; terminé ; INGREDIA
- 02/06/2014 ; permis de construire 0627671300016 ; Rte D Ostreville ; parcelles AD 522, AR 245, AR 243 ; 536 m² ; terrain 83 400 m² ; commencé ; HERTA SAS
- 06/03/2014 ; permis de construire 0627671300015 ; Rue de Bethune ; parcelles ZC 46, ZC 93, ZC 79 ; 382 m² ; terrain 4 672 m² ; commencé ; MCDONALD'S FRANCE
- 27/12/2013 ; permis de construire 0627671300012 ; Rue de Rosemont ; parcelle AK 257 ; 2 logements, 213 m² ; terrain 3 100 m² ; commencé ; SCI A.L.B.V
- 27/12/2013 ; permis de démolir 0627671300002 ; 27 Rue D Arras ; parcelle AD 53 ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 0627671300014 ; Rue des Fonds Viviers ; parcelles AD 581, AD 420 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de démolir 0627671300001 ; 10 Pl L Lebel ; parcelles AB 1108, AB 1107 ; autorisé
- 07/08/2013 ; permis de construire 0627671300009 ; 1 Rue des Procureurs ; parcelles AB 356, AB 357 ; 375 m² ; terrain 202 m² ; autorisé
- 07/06/2013 ; permis de construire 0627671300005 ; Zi Route D Ostreville ; parcelles AR 206, AR 207, AR 208 ; 535 m² ; terrain 234 301 m² ; terminé ; INGREDIA
- 07/06/2013 ; permis de construire 0627671300006 ; Zi Route D Ostreville ; parcelles AR 206, AR 207, AR 208 ; 77 m² ; terrain 234 301 m² ; terminé ; INGREDIA
- 16/05/2013 ; permis de construire 0627671200012 ; 4 Rue du Pont Simon ; parcelles AE 753, AE 754, AE 278 ; 23 m² ; terrain 653 m² ; terminé ; ASSOCIATION DIOCESAINE D'ARRAS
- 12/04/2013 ; permis de construire 0627671200014 ; Rue de Bethune ; parcelles AL 74, AL 75, ZC 11 ; 417 m² ; terrain 4 600 m² ; autorisé ; MCDONALD'S FRANCE
- 18/02/2013 ; permis de construire 0627671300003 ; 165 Rue Canteraine ; parcelle ZA 34 ; 38 m² ; terrain 4 746 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
- 08/01/2013 ; permis de construire 0627671200013 ; Zi Route D Ostreville ; parcelles AR 206, AR 207, AR 208 ; 255 m² ; terrain 234 301 m² ; terminé ; INGREDIA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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