# Permis de construire de Saint-Rambert-en-Bugey (Ain) : 56 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 21 de locaux, 2 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 34 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; permis de démolir 00138426A0001 ; 0900 Route de Conand ; parcelles 0D 833, 0D 836, 0D 857 ; terrain 4 455 m² ; autorisé ; PRODUCTION ET APPLICATION D'ENERGIES
- 05/05/2026 ; permis de construire 00138425A0017 ; Rue du Moulin ; parcelle AB 282 ; 24 logements, 2 185,7 m² ; terrain 11 827 m² ; autorisé ; SCCV DU MOULIN
- 19/03/2026 ; permis de construire 00138425A0012 ; Rue des Blanch Re ; parcelle AC 379 ; 1 logement, 85,4 m² ; terrain 312 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 00138425A0011 ; 26 Rue de la Schappe ; parcelle AD 336 ; 162 m² ; terrain 1 291 m² ; autorisé
- 03/07/2025 ; déclaration préalable 00138425A0036 ; 1285 Route de Blanaz ; parcelle ZK 89 ; 75 m² ; terrain 13 180 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/05/2025 ; permis de construire 00138425A0004 ; D34 ; parcelle AI 141 ; 68 m² ; terrain 2 080 m² ; autorisé ; SCI DU PETIT VERNAY
- 29/04/2025 ; permis de construire 00138424A0012 ; Rue Louis Marie Bourbon ; parcelle AK 21 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 327 m² ; autorisé
- 14/04/2025 ; permis de construire 00138425A0001 ; Rue de Seillon ; parcelles ZK 83, ZK 84 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 430 m² ; commencé
- 18/09/2024 ; permis de construire 00138424A0006 ; 1285 Route de Blanaz ; parcelle ZK 89 ; 798 m² ; terrain 13 180 m² ; commencé ; CARIE
- 26/07/2024 ; déclaration préalable 00138424A0037 ; 0033 Rue des Otages ; parcelle AE 162 ; terrain 152 m² ; autorisé ; TABITREOU
- 03/07/2024 ; permis de construire 00138424A0001 ; 22 Rue de la Schappe ; parcelle AD 402 ; 23 m² ; terrain 4 739 m² ; autorisé ; RESIDENCE LE PETIT CHENE
- 28/06/2024 ; permis de construire 00138424A0002 ; Serri Res Sud ; parcelles AB 89, AB 88 ; 90 m² ; terrain 450 m² ; autorisé
- 15/04/2024 ; permis de démolir 00138424A0001 ; 16 Quai Beraudier ; parcelle AD 261 ; terrain 345 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN
- 22/03/2024 ; permis de construire 00138423A0008 ; 15 Rue Montferme ; parcelle AB 171 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 905 m² ; autorisé
- 10/10/2023 ; permis de démolir 00138423A0002 ; Lieu-Dit   Lupieu ; parcelle ZA 270 ; terrain 20 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- 16/05/2023 ; permis de construire 00138423A0004 ; 8 Rue Hippolyte Leymarie ; parcelle AB 215 ; 1 logement ; terrain 60 m² ; autorisé
- 25/04/2023 ; permis de construire 00138423A0001 ; 55 Rue Monferme ; parcelles AB 670, AB 82, AB 80 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 809 m² ; commencé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00138422A0003 ; Chemin de Grande Combe ; parcelle ZO 56 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 244 m² ; autorisé
- 07/06/2022 ; permis de construire 00138421A0012 ; Hameau de Morgelas ; parcelle ZP 80 ; 1 logement ; terrain 105 m² ; autorisé
- 01/06/2022 ; permis de construire 00138421A0011 ; Rue du Moulin ; parcelles AB 182, AB 184, AB 186 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 12/05/2022 ; permis de démolir 00138422A0001 ; 59 Rue Montferme Serrieres ; parcelle AB 484 ; terrain 265 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 31/03/2022 ; permis de construire 00138421A0013 ; 'lieu-Dit   Angrieres' ; parcelle ZN 262 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 3 322 m² ; autorisé
- 21/06/2021 ; permis de construire 00138421A0005 ; 8 Place des Anciens Combattants ; parcelle AE 308 ; 143 m² ; terrain 3 302 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- 04/05/2021 ; permis de construire 00138421A0002 ; 31 Avenu de Savoie ; parcelle AH 161 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 246 m² ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 00138421A0001 ; 207 Lieu- Vorages d'En Haut ; parcelles AL 128, AL 71 ; 1 logement ; terrain 716 m² ; autorisé
- 27/04/2021 ; permis de construire 00138421A0001 ; 207 Lieu- Vorages d'En Haut ; parcelles AL 128, AL 71 ; terrain 716 m² ; autorisé
- 18/01/2021 ; permis de construire 00138420A0005 ; Lieu- Angrieres ; parcelle ZO 55 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 459 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; permis de construire 00138420A0001 ; Lieu- 'derriere les Granges' ; parcelles ZD 464, ZD 463, ZD 467 ; 1 logement ; terrain 182 m² ; autorisé
- 22/06/2020 ; déclaration préalable 00138420A0007 ; 1 Rue Brillat-Savarin ; parcelle AB 475 ; 7 m² ; terrain 658 m² ; autorisé ; OCLEV
- 14/03/2020 ; permis de démolir 00138420A0001 ; Place des Ecoles ; parcelle AE 306 ; terrain 4 545 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de construire 00138419A0005 ; 9014 Lieu- 'lupieu' ; parcelles ZA 117, ZA 118 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 405 m² ; autorisé
- 31/07/2019 ; permis de construire 00138419A0004 ; Lieu- Lupieu ; parcelles ZA 168, ZA 166 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 888 m² ; autorisé
- 31/07/2019 ; déclaration préalable 00138419A0034 ; Route Departementale N_7 ; parcelle AB 425 ; 1 logement ; terrain 1 524 m² ; autorisé
- 10/07/2019 ; permis de construire 00138419A0002 ; Hamea 'angrieres' ; parcelle ZO 53 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 619 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 00138419A0003 ; Lieu- Morgelas ; parcelles ZP 105, ZP 58 ; 1 logement ; terrain 2 800 m² ; autorisé
- 13/02/2019 ; permis d'aménager 00138418A0001 ; Rue de la Schappe ; parcelle AD 393 ; terrain 5 550 m² ; autorisé
- 30/08/2018 ; permis de construire 00138418A0001 ; Rue de la Schappe ; parcelles AD 268, AD 342 ; 73 m² ; terrain 10 259 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- 13/05/2017 ; permis de construire 00138417A0003 ; Vorages D en Haut ; parcelles ZC 167, ZC 166 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 743 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 00138416A0004 ; Pres du Pont ; parcelle AD 342 ; 4 989 m² ; terrain 5 030 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 24/03/2017 ; permis de construire 00138417A0001 ; Hameau de Angrieres ; parcelles ZN 281, ZN 278 ; 1 logement ; terrain 1 186 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; déclaration préalable 00138417A0007 ; Rte de Grattoux ; parcelles ZM 505, ZM 503, ZM 297 ; 12 m² ; terrain 12 924 m² ; autorisé ; ASSOCIATION L'ABBAYE
- 28/02/2017 ; déclaration préalable 00138417A0004 ; Pl des Ecoles ; parcelle AE 307 ; 5 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- 28/02/2017 ; déclaration préalable 00138417A0005 ; Rte de L Abbaye ; parcelle AD 108 ; 18 m² ; terrain 8 043 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
- 11/01/2017 ; permis de démolir 00138416A0001 ; Rue de la Schappe ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 21/12/2016 ; permis de construire 00138416A0005 ; 11 Av de Savoie ; parcelle AH 150 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 28/11/2016 ; déclaration préalable 00138416A0027 ; parcelle AB 703 ; autorisé
- 19/09/2016 ; déclaration préalable 00138416A0020 ; Lupieu ; parcelles ZA 283, ZA 196 ; 19 m² ; autorisé
- 02/09/2016 ; permis de construire 00138416A0003 ; Lot la Pause Caline ; parcelles AB 689, AB 684, AB 694 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 04/07/2016 ; permis de construire 00138416A0001 ; Serrieres Sud ; parcelle AB 680 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 24/02/2015 ; permis de construire 00138415A0001 ; De Grattoux ; parcelles ZM 373, ZM 524 ; 32 m² ; terrain 502 m² ; autorisé
- 10/12/2014 ; permis de construire 00138414A0004 ; Za Moulin A Papier ; parcelles AI 167P, AI 155P, AI 238P ; 2 150 m² ; terrain 11 873 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE
- 29/03/2014 ; permis de construire 00138413A0003 ; Av de L Europe ; parcelle AC 406 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 00138413A0002 ; Rd 34 ; parcelles AI 198, AI 180 ; 352 m² ; terrain 4 333 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE
- 22/10/2013 ; permis d'aménager 00138413A0001 ; Le Moulin A Papier ; parcelles A 180, A 198 ; 444 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE
- 22/10/2013 ; permis d'aménager 00138413A0001 ; Le Moulin A Papier ; parcelles A 180, A 198 ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE
- 18/06/2013 ; permis de démolir 00138413A0001 ; 23 Rue des Maisons Neuves ; parcelle AD 74 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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