# Cours Jean Bart, 83700 Saint-Raphaël : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.42429, 6.76441 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83118_1600.

## La parcelle

- Parcelle : AT 1092 (la plus proche : le point est sur la voie, à 30 m)
- Contenance : 2 556 m²
- Identifiant : 83118000AT1092
- Feuille : 000 AT 01, échelle 1:1000, édition 12
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 507 kWh par an, pour 1 910 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua3, la zone ua3 correspond aux secteurs du centre de saint-raphaël correspondant au castrum (vieille ville) et une partie du quartier de la marine (secteur guilbaud) dont l'évolution doit être limitée en lien avec le spr et le pvap, du PLU Saint-Raphael, en vigueur depuis le 16/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Espaces proches du rivage
- Périmètre de droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (4)

- PDA du centre-ville de Saint Raphaël (2026)
- Plan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint Raphael
- SPR de St-Raphaël : Le centre-ville et ses faubourgs
- SPR de Saint Raphaël

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 28 arrêtés sur la commune, le dernier : Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 06/11/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 16 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Ernest Camail (Ecole) ; Ecole maternelle Leon Isnard (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 896, dont CAFPI (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/510302953) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARITIMES - VAR) (CRCAMPCA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/415176072) ; FRANCE BKR (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/950026914) ; THOMAS COOK SAS (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/572158905) ; FRANCE LOISIRS (FL) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/702019902) ; UNION GEST ETS CAIS ASS MAL PACA CORSE (UGECAM) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/430171058)
- Voies voisines : Avenue Commandant Guilbaud (33 m) https://aucadastre.fr/saint-raphael-83118/avenue-commandant-guilbaud-0910.md ; Rue de Provence (67 m) https://aucadastre.fr/saint-raphael-83118/rue-de-provence-2490.md ; Rue de la Garonne (89 m) https://aucadastre.fr/saint-raphael-83118/rue-de-la-garonne-1260.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-raphael-83118/cours-jean-bart-1600
La commune : https://aucadastre.fr/saint-raphael-83118.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83118_1600