# Permis de construire de Saint-Remèze (Ardèche) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 96 de logement, 31 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 37 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 00729126G0008 ; parcelle B 1432 ; 229 m² ; terrain 24 623 m² ; autorisé ; EARL DOMAINE DE LA BRUGE
- 18/05/2026 ; permis de construire 00729126G0005 ; Lot B Chemin du Bourboulet ; parcelle A 167 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 550 m² ; autorisé
- 28/11/2025 ; permis de construire 00729125G0021 ; 1313 Route de Vallon ; parcelle A 1934 ; 28 m² ; terrain 3 979 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT REMEZE
- 29/09/2025 ; déclaration préalable 00729125G0024 ; 2501 Route de Bourg ; parcelle B 1342 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 19 554 m² ; autorisé
- 12/08/2025 ; permis de construire 00729125G0017 ; Lot 1 Combe Grand ; parcelle A 2184 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 4 075 m² ; autorisé
- 12/08/2025 ; permis de construire 00729125G0018 ; Lieu-Dit la Boulade ; parcelles A 2120, C 205, C 206 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 4 172 m² ; autorisé
- 16/07/2025 ; permis de construire 00729125G0011 ; 503 Chemin du Bourboulet ; parcelles A 1799, A 1800 ; 256 m² ; terrain 12 858 m² ; autorisé
- 26/05/2025 ; permis de construire 00729125G0014 ; Lot N_ 3  Combe Grand ; parcelle A 2186 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 580 m² ; autorisé ; N.P.I
- 23/05/2025 ; permis de construire 00729125G0005 ; Chemin de Chame  le Gazel ; parcelle A 2203 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé ; SCI L'ORVANNE
- 20/02/2025 ; permis de construire 00729125G0001 ; Lot 1 Lotissement les Cotes  Che ; parcelle A 2207 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 549 m² ; annulé
- 20/02/2025 ; permis de construire 00729124G0013 ; Martinade ; parcelles B 1002, B 1003, B 1010 ; 54 m² ; terrain 144 851 m² ; autorisé
- 17/02/2025 ; permis de construire 00729124G0015 ; 607 Chemin de Combe Grand Lot ; parcelle A 2209 ; 131 m² ; terrain 3 815 m² ; autorisé
- 17/01/2025 ; permis de construire 00729124G0012 ; Lieu-Dit le Gazel ; parcelles A 1728, A 1819 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 3 258 m² ; commencé
- 09/10/2024 ; permis de construire 00729124G0009 ; 0 Lot 3 Combe Grand ; parcelle A 2186 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 14/08/2024 ; permis de construire 00729124G0008 ; 2550 Route de Pastroux ; parcelles B 313, B 996 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 4 531 m² ; commencé
- 13/07/2024 ; permis de construire 00729124G0007 ; 2200 Route Touristique des Gorg ; parcelles C 1420, C 497, C 498 ; 384 m² ; terrain 216 121 m² ; commencé
- 04/06/2024 ; permis de construire 00729124G0004 ; Lieu-Dit Vitrole ; parcelle C 356 ; 2 logements, 141 m² ; terrain 3 240 m² ; autorisé
- 30/05/2024 ; permis de construire 00729124G0005 ; 0 Lot 2 Lieudit Combe Grand ; parcelle A 2185 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 580 m² ; commencé
- 21/05/2024 ; permis de construire 00729124G0003 ; 6 Rue de la Glaciere ; parcelles A 1431, A 1432 ; 31 m² ; terrain 410 m² ; autorisé
- 26/02/2024 ; déclaration préalable 00729124G0005 ; 407 Rte de Gras ; parcelle A 2012 ; 25 m² ; terrain 4 044 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE L'ARDECHE
- 19/01/2024 ; permis de construire 00729123G0017 ; La Boulade ; parcelles A 2199, A 2201 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 30/10/2023 ; permis de construire 00729123G0013 ; Route des Gorges ; parcelle C 1597 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 095 m² ; commencé
- 27/10/2023 ; permis de construire 00729123G0016 ; Lot 5 Lieu-Dit Combe Grand ; parcelle A 2188 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 23/10/2023 ; permis de construire 00729123G0015 ; Lot 4 Lieu-Dit Combe Grand ; parcelle A 2188 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 04/10/2023 ; permis de construire 00729123G0011 ; Route des Gorges ; parcelle C 1342 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 4 188 m² ; terminé ; SARL COPICAT
- 05/09/2023 ; permis de construire 00729123G0007 ; Lieu-Dit Bourboulet ; parcelle A 1745 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 918 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis d'aménager 00729123G0001 ; Lieu-Dit Berc ; parcelle A 611 ; terrain 2 810 m² ; commencé
- 03/08/2023 ; permis de construire 00729123G0008 ; Route des Gorges de l'Arde ; parcelle A 1446 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 05/07/2023 ; permis de construire 00729123G0006 ; Lieu-Dit Berc ; parcelle A 510 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 200 m² ; autorisé
- 18/04/2023 ; permis de construire 00729123G0005 ; 105 Chemin de la Boulade ; parcelles A 1856, A 1854 ; 3 logements, 134 m² ; terrain 2 585 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 00729123G0003 ; Combe Grand ; parcelle A 2109 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de construire 00729123G0002 ; Route des Gorges l' Escoud ; parcelles C 1597, C 1600 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 172 m² ; autorisé
- 03/04/2023 ; permis de construire 00729123G0004 ; Lieu-Dit Champ de Liere ; parcelles B 1441, C 1442 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 079 m² ; commencé
- 30/03/2023 ; permis d'aménager 00729122G0001 ; 38 Route de la Madeleine ; parcelle C 1473 ; terrain 5 627 m² ; autorisé
- 25/10/2022 ; permis de construire 00729122G0013 ; La Boulade ; parcelle A 1002 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 510 m² ; terminé
- 03/10/2022 ; permis de construire 00729122G0011 ; Route de Pastroux ; parcelle B 558 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 470 m² ; commencé
- 05/08/2022 ; permis de construire 00729122G0008 ; Lieu-Dit Berc ; parcelle A 2048 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 003 m² ; commencé
- 30/04/2022 ; permis de construire 00729122G0003 ; Quartier de la Lauze ; parcelle C 265 ; 2 logements, 252 m² ; terrain 2 175 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 00729121G0027 ; La Lauze ; parcelles C 1624, C 1622 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 631 m² ; commencé
- 03/03/2022 ; permis de construire 00729121G0028 ; Chemin de Combe Grand Lieu ; parcelle A 611 ; 2 logements, 307 m² ; terrain 2 810 m² ; annulé
- 11/01/2022 ; permis de construire 00729121G0025 ; Lieu-Dit la Boulade ; parcelle A 1497 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 2 050 m² ; commencé
- 28/12/2021 ; permis de construire 00729121G0024 ; Lieu-Dit Pastroux ; parcelle B 1370 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 091 m² ; commencé
- 15/12/2021 ; permis de construire 00729121G0026 ; 92 Chemin du Rinde ; parcelle C 353 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 090 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis d'aménager 00729121G0001 ; Lieudit Combe Grand ; parcelle A 328 ; terrain 3 500 m² ; terminé ; 2SDM
- 18/11/2021 ; permis de construire 00729121G0019 ; La Charbonniere ; parcelle B 1343 ; 1 logement ; terrain 248 m² ; autorisé
- 20/10/2021 ; permis de construire 00729121G0021 ; La Boulade ; parcelle A 1497 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 050 m² ; terminé
- 19/10/2021 ; permis de construire 00729121G0018 ; Lieu-Dit Loches ; parcelle C 1581 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 1 804 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 00729121G0012 ; 1328 Chemin du Moulin A Vent Li ; parcelle B 832 ; 24 m² ; terrain 9 120 m² ; terminé ; GAEC ESCARGOT DES RESTANQUES
- 13/08/2021 ; permis de construire 00729121G0013 ; Le Village ; parcelle A 1657 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 09/08/2021 ; permis de construire 00729121G0017 ; Champ de Liere ; parcelle B 1123 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 625 m² ; terminé
- 08/06/2021 ; permis de construire 00729121G0010 ; Loches ; parcelle C 1582 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 1 803 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 00729121G0009 ; 970 Chemin de Briange ; parcelle B 1170 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 11/05/2021 ; permis de construire 00729121G0011 ; Escoudamine ; parcelle C 1603 ; 2 logements, 126 m² ; terrain 3 987 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 00729121G0009 ; 970 Chemin de Briange ; parcelle B 1170 ; 145 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 26/04/2021 ; permis de construire 00729121G0004 ; Escoudamine ; parcelle C 1368 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 07/04/2021 ; permis de construire 00729121G0005 ; Escoudamine ; parcelle C 1603 ; 2 logements, 126 m² ; terrain 3 987 m² ; annulé
- 07/04/2021 ; permis de construire 00729121G0008 ; Pastroux ; parcelle B 1369 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 134 m² ; autorisé
- 11/03/2021 ; permis de construire 00729121G0003 ; 1779 Che de Briange ; parcelle B 1385 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 14/01/2021 ; permis de construire 00729120G0019 ; 1779 Chemin de Briange ; parcelle B 1384 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 14/01/2021 ; permis de construire 00729120G0018 ; 469 Route de Vallon ; parcelles A 1807, A 1810, A 1811 ; 540 m² ; terrain 1 725 m² ; autorisé ; DOMAINE SAINT REM
- 30/12/2020 ; permis de construire 00729120G0021 ; La Boulade ; parcelle A 1012 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 890 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 00729120G0011 ; 1079 Route de Chames ; parcelle A 2136 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 102 m² ; commencé
- 07/12/2020 ; permis de construire 00729120G0012 ; 1079 Route de Chames ; parcelle A 2137 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 191 m² ; commencé
- 07/12/2020 ; permis de construire 00729120G0013 ; 1079 Route de Chames ; parcelle A 2138 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 246 m² ; autorisé
- 13/10/2020 ; permis de construire 00729120G0015 ; 201 Chemin de Berg ; parcelle A 2110 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 684 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 00729120G0014 ; 2625 Route de Bourg ; parcelle B 1264 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 21 241 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 00729120G0009 ; 970 Chemin de Briange ; parcelle B 1395 ; 360 m² ; terrain 25 484 m² ; autorisé ; EARL DOMAINE DE LA BRUGE
- 15/06/2020 ; permis de construire 00729120G0005 ; 407 Route de Gras ; parcelles A 2012, A 2014 ; 128 m² ; terrain 4 275 m² ; terminé ; LES VIGNERONS DES GORGES DE L'ARDECHE
- 03/04/2020 ; permis de construire 00729119G0016 ; Loches ; parcelle C 1540 ; 38 m² ; terrain 1 352 m² ; terminé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE
- 15/03/2020 ; permis de construire 00729120G0001 ; Le Gazel ; parcelle A 2125 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 01/02/2020 ; permis de construire 00729119G0015 ; La Boulade ; parcelle A 2121 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 956 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 00729119G0014 ; Lieu-Dit la Boulade ; parcelle A 2118 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 23/11/2019 ; permis de construire 00729119G0012 ; Cheming de Berg ; parcelle A 2119 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 07/09/2019 ; permis de construire 00729119G0009 ; Le Gazel ; parcelle A 2134 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 1 232 m² ; terminé
- 29/06/2019 ; permis de construire 00729119G0001 ; Route de Bidon ; parcelles C 813, C 830 ; 48 m² ; terrain 145 010 m² ; autorisé ; BLEU MISTRAL
- 21/06/2019 ; permis de construire 00729116G0002 ; Touroulet ; parcelles A 127, A 125 ; 55 m² ; terminé
- 12/06/2019 ; permis de construire 00729119G0006 ; Le Planas ; parcelles B 1124, B 1125, B 1165 ; 1 logement ; terrain 4 069 m² ; autorisé
- 27/04/2019 ; permis de construire 00729118G0009 ; Le Village ; parcelle A 1199 ; 3 m² ; terrain 180 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT REMEZE
- 26/02/2019 ; permis de construire 00729118G0007 ; La Boisserelle ; parcelle A 341 ; 120 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé
- 19/11/2018 ; permis de construire 00729118G0006 ; La Boulade ; parcelles A 164, A 1864, A 1314 ; 94 m² ; terrain 2 589 m² ; autorisé
- 30/10/2018 ; permis de construire 00729118G0005 ; Lieu-Dit la Boulade ; parcelle A 1014 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 460 m² ; commencé
- 11/09/2018 ; déclaration préalable 00729118G0016 ; 11 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/09/2018 ; déclaration préalable 00729118G0017 ; Gourdaud ; parcelle B 1036 ; 9 m² ; terrain 7 060 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/09/2018 ; déclaration préalable 00729118G0019 ; Beauregard ; parcelle C 217 ; 9 m² ; terrain 720 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/06/2018 ; permis de construire 00729118G0002 ; Lieu-Dit le Cougni ; parcelle B 1190 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 575 m² ; terminé
- 23/06/2018 ; permis de construire 00729115G0004 ; Chemin de Berg ; parcelle A 525 ; 115 m² ; commencé
- 08/02/2018 ; permis de construire 00729117G0018 ; Lieu-Dit Combe Grand ; parcelle A 326 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 28/12/2017 ; permis de construire 00729117G0017 ; Le Village ; parcelle A 1823 ; 102 m² ; terrain 4 954 m² ; terminé
- 27/10/2017 ; permis de construire 00729117G0015 ; Escoudamine ; parcelles C 1423, C 1424, C 1425 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 3 645 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 00729117G0013 ; Quartier la Boulade ; parcelle A 1497 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé ; CHARME
- 22/05/2017 ; permis de construire 00729117G0008 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 22/05/2017 ; permis de construire 00729117G0009 ; Le Gazel ; parcelle A 2113 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 24/03/2017 ; permis de construire 00729117G0007 ; Bourboulet ; parcelle A 1799 ; 64 m² ; terrain 6 006 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 00729116G0013 ; Lieu- la Boisserelle ; parcelles 0A 339, 0A 2102 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 6 020 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 00729117G0001 ; Berc ; parcelle A 2047 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 736 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 00729116G0011 ; Lieu- Combe Grand ; parcelle 0A 1876 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 00729116G0012 ; Hameau de Briange ; parcelle 0B 1385 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 00729116G0014 ; Lieu- Rouvet ; parcelle 0B 1384 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 21/12/2016 ; permis de construire 00729116G0010 ; Charbonniere ; parcelles 0B 1304, 0B 1279 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 7 516 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 00729116G0009 ; Lieu- Pastroux ; parcelles 0B 290, 0B 290 ; 1 logement ; terminé
- 15/11/2016 ; permis de construire 00729116G0007 ; Pastroux ; parcelles 0B 268, 0B 269, 0B 271 ; 1 701 m² ; terrain 32 610 m² ; commencé
- 04/11/2016 ; permis de construire 00729116G0008 ; L'Ecoudamine ; parcelle 0C 1584 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 00729116G0006 ; La Boisserelle ; parcelle 0A 339 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 6 020 m² ; autorisé
- 11/07/2016 ; permis de construire 00729116G0001 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 02/03/2016 ; permis de construire 00729115G0012 ; Quart Vitrole ; parcelle 0C 357 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 2 405 m² ; terminé
- 11/01/2016 ; permis de construire 00729115G0011 ; Combe-Grand ; parcelle 0A 325 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé
- 01/09/2015 ; permis de construire 00729115G0009 ; La Lauze ; parcelle 0C 263 ; 2 logements, 253 m² ; terrain 2 685 m² ; terminé
- 16/07/2015 ; permis de construire 00729115G0006 ; Quart Pastroux ; parcelle 0B 1371 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 984 m² ; terminé
- 27/05/2015 ; permis de construire 00729115G0005 ; Berc ; parcelle 0A 2047 ; 3 logements, 147 m² ; terrain 1 736 m² ; annulé ; LOC VACANCES
- 09/04/2015 ; permis de construire 00729115G0001 ; Champ de Lierre ; parcelle 0B 1334 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 26/03/2015 ; permis de construire 00729115G0003 ; Combe-Grand ; parcelle A 326 ; 2 logements, 259 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 28/02/2015 ; permis de construire 00729114C0015 ; Rue des Gorges ; parcelles C 499, C 498, C 497 ; 80 m² ; terrain 22 370 m² ; autorisé
- 08/10/2014 ; permis de construire 00729114C0013 ; La Charbonniere ; parcelle B 1349 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 607 m² ; commencé
- 24/09/2014 ; permis de construire 00729114C0010 ; Pastroux ; parcelle B 1282 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 038 m² ; commencé
- 24/09/2014 ; permis de construire 00729114C0012 ; Combe Grand ; parcelle A 2103 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 556 m² ; commencé
- 29/07/2014 ; permis de construire 00729114C0005 ; Pastroux ; parcelle B 995P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 5 084 m² ; terminé
- 17/07/2014 ; permis de construire 00729114C0006 ; Rd 590 ; parcelles C 883, C 1264 ; 30 m² ; terrain 15 668 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AVEN MARZAL
- 17/03/2014 ; permis de construire 00729114C0003 ; Vitrole ; parcelle C 349 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 31/01/2014 ; permis de construire 00729114C0001 ; La Boulade ; parcelle A 996 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 15/01/2014 ; permis de construire 00729113C0015 ; Rte des Gorges ; parcelles A 1784, A 1783, A 1438 ; 24 m² ; autorisé
- 21/10/2013 ; permis de construire 00729113C0014 ; Le Patroux ; parcelle A 2010 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 1 671 m² ; autorisé
- 27/09/2013 ; permis de construire 00729113C0007 ; Berg ; parcelle A 1509 ; 1 logement ; terrain 192 m² ; commencé
- 27/09/2013 ; permis de construire 00729113C0013 ; Rte de Vallon ; parcelle A 1071 ; 1 logement ; terrain 705 m² ; autorisé
- 09/09/2013 ; permis de construire 00729113C0012 ; Berc ; parcelle A 2049 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 882 m² ; commencé
- 02/09/2013 ; permis de construire 00729113C0009 ; Rte des Gorges ; parcelles A 1466, A 1464 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 15/07/2013 ; permis de construire 00729113C0008 ; Le Village ; parcelle A 1823 ; 255 m² ; terrain 4 954 m² ; commencé
- 05/07/2013 ; permis de construire 00729113C0003 ; Le Micalin ; parcelle B 18 ; 208 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 09/04/2013 ; permis de construire 00729113C0002 ; Le Planas ; parcelle B 1059 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 495 m² ; terminé
- 08/04/2013 ; permis de construire 00729112C0018 ; Escoudamine ; parcelles C 322, C 323, C 325 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 44 015 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 00729112C0017 ; Rte de Vallon Pont D Arc ; parcelle A 2011 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 890 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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