# Permis de construire de Saint-Romain (Côte-d'Or) : 19 autorisations

De 2013 à 2025 : 2 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/11/2025 ; permis de démolir 0215692500001 ; Le Village Bas ; parcelles D 1335, D 1336, D 3254 ; terrain 92 m² ; autorisé
- 14/06/2024 ; permis de construire 02156924B0001 ; En Ravery ; parcelles C 81, C 82, C 83 ; 1 000 m² ; terrain 14 429 m² ; autorisé ; FREDERIC COSSARD
- 09/01/2023 ; permis de construire 02156922B0002 ; Ferme de Brully ; parcelles B 1, B 2 ; 60 m² ; terrain 74 060 m² ; autorisé ; VARD DOMAINE DE BRULLY
- 02/01/2023 ; déclaration préalable 02156922B0011 ; Chemin Rural sur le Bois ; parcelles D 269, D 270, D 271 ; terrain 14 061 m² ; autorisé ; TROIS E
- 05/12/2022 ; permis de construire 02156922B0001 ; Rue du Dertre ; parcelles D 156, D 1673, D 1674 ; 529 m² ; terrain 4 753 m² ; terminé ; DOMAINE ALAIN GRAS
- 05/01/2021 ; permis de construire 02156920B0003 ; Rue sous la Velle ; parcelle D 1693 ; 34 m² ; terrain 1 526 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis de démolir 02156920B0003 ; 14 Rue de la Perriere ; parcelles D 1377, D 1378 ; terrain 1 144 m² ; autorisé
- 09/06/2020 ; permis de démolir 02156920B0002 ; 2 Rue du Puits ; parcelle D 1373 ; terrain 267 m² ; autorisé
- 04/05/2020 ; permis de construire 02156920B0001 ; En Carran ; parcelles E 454, E 69, E 70 ; 190 m² ; terrain 7 522 m² ; autorisé ; DOMAINE MARTENOT-MALLARD
- 04/03/2020 ; permis de démolir 02156919B0001 ; 14 Rue de la Perriere ; parcelles D 1377, D 1378 ; terrain 1 144 m² ; autorisé ; SCI SAINT ROMAIN
- 13/12/2019 ; déclaration préalable 02156919B0010 ; 9 Rue du Chevrotin ; parcelle D 1615 ; 1 logement ; terrain 93 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02156919B0002 ; En Ravery ; parcelles C 101, C 81, C 82 ; 645 m² ; terrain 20 224 m² ; commencé ; FREDERIC COSSARD
- 16/05/2019 ; permis de construire 02156919B0001 ; Route Departementale D17e ; parcelles D 1652, D 1653, D 1657 ; 678 m² ; terrain 8 021 m² ; commencé ; DOMAINE GERMAIN PERE & FILS
- 29/03/2017 ; permis de construire 02156917B0001 ; 21 Grande Rue ; parcelles D 1553, D 1554, D 1555 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 236 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis de construire 02156916B0002 ; Voie Communale N  5 ; parcelles B 767, B 724, B 263 ; 15 m² ; terrain 909 m² ; autorisé ; SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE SAINT ROMAIN ET MELOISEY
- 23/08/2016 ; permis de construire 02156916B0001 ; 3 Rue de la Perriere ; parcelle D 3365 ; 116 m² ; commencé ; SCEV DOMAINE BAROLET PERNOT PERE FILS
- 19/12/2014 ; permis de démolir 02156914B0001 ; La Demignere ; parcelles G 200, G 198, G 194 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT ROMAIN
- 14/12/2013 ; permis de construire 02156913B0002 ; 5 Communale ; parcelles B 747, B 745, B 744 ; 959 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; SAS TONNELLERIE CLAUDE GILLET
- 21/11/2013 ; permis de démolir 02156913B0001 ; 1 Petite Rue ; parcelle D 3292 ; autorisé ; SCI DU CLOU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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