# Permis de construire de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire) : 127 autorisations

De 2013 à 2026 : 78 de logement, 37 de locaux, 10 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 45 autorisations et 31 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0432232600009 ; 2 de l'Artisanat ; parcelles E 1109, E 1107, E 1105 ; 651 m² ; autorisé ; BLACK CUBE
- 05/05/2026 ; permis de construire 0432232600005 ; 294 de Chambaud ; parcelles D 850, D 854 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 966 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de construire 0432232600004 ; 250 Chemin de la Vialle ; parcelle 0C 581 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 8 381 m² ; commencé
- 11/03/2026 ; déclaration préalable 0432232600007 ; Les Clés ; parcelle OE 1095 ; 1 920 m² ; terrain 5 239 m² ; autorisé ; LA PEPINIERE DES 4 VENTS
- 24/11/2025 ; permis de construire 04322325Y0010 ; Lieu-Dit Lautat ; parcelle 0E 365 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 916 m² ; autorisé
- 19/10/2025 ; permis de construire 04322325Y0016 ; Chem Gros Fayard ; parcelle C 395 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 074 m² ; commencé
- 19/08/2025 ; permis de construire 04322325Y0009 ; 3 Zone D Activite de Chambau ; parcelles 0D 847, 0D 833, 0D 831 ; 1 383 m² ; terrain 26 068 m² ; autorisé ; JM POLYMERS
- 18/07/2025 ; déclaration préalable 04322325Y0021 ; 208 Chem de la Rivaliere ; parcelle A 334 ; 9 m² ; autorisé
- 15/07/2025 ; permis de construire 04322325Y0008 ; Chemin Gros Fayard ; parcelle 0C 395 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 23 325 m² ; annulé
- 05/07/2025 ; permis de construire 04322325Y0002 ; 282 Route de Chambaud ; parcelles D 849, D 853 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 05/07/2025 ; permis de construire 04322325Y0007 ; 308 Route de Chambaud ; parcelles D 851, D 855 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 053 m² ; commencé
- 12/06/2025 ; permis de construire 04322325Y0006 ; 19 Chemi de Ferreol ; parcelles F 1137, F 1138 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 639 m² ; autorisé
- 21/05/2025 ; permis de construire 04322325Y0001 ; Saint Romain ; parcelle E 1315 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 12/02/2025 ; permis de construire 04322324Y0014 ; Za de Chambaud ; parcelles D 834, D 842, D 844 ; 3 054 m² ; terrain 20 098 m² ; terminé ; TECHIMMO 2
- 09/10/2024 ; permis de construire 04322324Y0011 ; Le Combat ; parcelle 0B 853 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 7 045 m² ; commencé
- 27/08/2024 ; permis de construire 04322324Y0009 ; La Vialle ; parcelle 00 395 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de construire 04322324Y0010 ; 6 Zone Daãâãâactivite de Chambau ; parcelle 00 614 ; 325 m² ; autorisé
- 01/07/2024 ; permis d'aménager 04322324Y0001 ; Route Gare et Route de la Fontai ; parcelle F 698 ; commencé ; COMMUNE DE SAINT ROMAIN LACHALM
- 19/06/2024 ; permis de construire 04322324Y0001 ; 1 Place des Voyageurs ; parcelle F 1022 ; 63 m² ; terrain 875 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAINT ROMAIN LACHALM
- 14/05/2024 ; permis de construire 04322324Y0003 ; Capet ; parcelles E 1260, C 1320, C 1322 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 6 788 m² ; commencé
- 15/03/2024 ; permis de construire 04322323Y0018 ; Capet ; parcelle E 1310 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 159 m² ; terminé
- 09/01/2024 ; permis de construire 04322323Y0016 ; 1011 Chemi de Lautat ; parcelles E 989, E 291 ; 25 m² ; terrain 2 197 m² ; autorisé
- 20/12/2023 ; permis de construire 04322323Y0014 ; 54 Avenu de la Gare ; parcelles F 472, F 707 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 352 m² ; autorisé
- 12/07/2023 ; permis de construire 04322323Y0008 ; Chemi de Ferreol ; parcelles F 1103, F 1108, F 1106 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 948 m² ; autorisé
- 17/05/2023 ; permis de construire 04322323Y0005 ; 55 Chemi des Platoux ; parcelle F 555 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 635 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis d'aménager 04322322Y0002 ; Chambaud ; parcelle D 305 ; terminé
- 03/05/2023 ; permis de construire 04322323Y0007 ; Chemi du Gauthier ; parcelle F 1104 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 16/04/2023 ; permis de construire 04322323Y0003 ; Ferreol ; parcelle F 1133 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 409 m² ; commencé
- 11/04/2023 ; permis de construire 04322323Y0002 ; 200 Chemi de Lautat ; parcelle F 1124 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 01/04/2023 ; permis de construire 04322323Y0001 ; 3 Impas Chambovet ; parcelle D 664 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 692 m² ; terminé
- 19/02/2023 ; permis de construire 04322322Y0011 ; Chemi de Capet ; parcelle E 1309 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 251 m² ; autorisé
- 22/11/2022 ; permis de construire 04322322Y0010 ; 8 la Petite Impasse ; parcelle E 1139 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 136 m² ; commencé
- 02/11/2022 ; permis d'aménager 04322322Y0001 ; Saint Romain ; parcelle E 759 ; commencé
- 12/10/2022 ; permis de construire 04322322Y0009 ; L Egat ; parcelle F 1129 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 798 m² ; commencé
- 07/10/2022 ; permis de construire 04322322Y0008 ; La Faye Leygras ; parcelle B 390 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 25/09/2022 ; permis de construire 04322322Y0007 ; Montchouvet ; parcelles C 530, C 245 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 885 m² ; commencé
- 05/08/2022 ; permis de construire 04322322Y0005 ; Allee des Vialletons ; parcelle A 502 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 22/06/2022 ; permis de démolir 04322322Y0001 ; 2 Chemi du Pre de la Rose ; parcelle C 251 ; autorisé
- 12/06/2022 ; permis de construire 04322322Y0003 ; 1285 Chemi de la Faye ; parcelles B 638, B 613, B 1031 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 463 m² ; autorisé
- 17/04/2022 ; permis de construire 04322321Y0026 ; Chemi de Montchouvet ; parcelle B 974 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 681 m² ; commencé
- 30/03/2022 ; permis d'aménager 04322321Y0003 ; Chambaud ; parcelles D 564, D 334, D 333 ; autorisé
- 23/03/2022 ; permis d'aménager 04322321Y0004 ; L Egat ; parcelles F 638, F 584 ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 04322321Y0025 ; Allee de Chabret ; parcelle E 1288 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 919 m² ; terminé
- 27/02/2022 ; permis de construire 04322321Y0024 ; Impas du Mazel ; parcelle F 970 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 04322321Y0020 ; Montchouvet ; parcelles B 629, B 469 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 7 237 m² ; terminé
- 12/12/2021 ; permis de construire 04322321Y0018 ; Chemi de Lautat ; parcelle F 520 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 999 m² ; terminé
- 22/11/2021 ; permis de construire 04322321Y0014 ; Zi Chambaud ; parcelles D 657, D 605, D 601 ; 260 m² ; terrain 44 718 m² ; terminé ; LEYGATECH
- 15/11/2021 ; permis de construire 04322321Y0017 ; Impas des 4 Vents ; parcelles F 1100, F 1098 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 356 m² ; commencé
- 17/10/2021 ; permis de construire 04322321Y0016 ; Chemi du Gautier ; parcelle F 373P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 11/10/2021 ; permis de construire 04322321Y0015 ; Chemi de Lafaye ; parcelle B 1022 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 324 m² ; commencé
- 29/09/2021 ; permis de construire 04322321Y0010 ; Za de Chambaud ; parcelle D 817 ; 651 m² ; terrain 3 613 m² ; terminé ; JC INVESTISSEMENTS
- 17/09/2021 ; permis de construire 04322321Y0013 ; Fontigon ; parcelle E 436 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 240 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 04322321Y0012 ; Montchouvet ; parcelles B 463, C 252 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 930 m² ; autorisé
- 25/08/2021 ; permis de construire 04322321Y0009 ; Chemi de Gauthier ; parcelle F 1065 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis d'aménager 04322321Y0002 ; Lotis le Clos de Pierre ; parcelles F 1040, F 1039, F 1037 ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT ROMAIN LACHALM
- 09/07/2021 ; permis de construire 04322321Y0001 ; Zi de Chambaud ; parcelles D 657, D 605, D 601 ; 350 m² ; terrain 44 718 m² ; annulé ; LEYGATECH
- 28/06/2021 ; permis d'aménager 04322321Y0001 ; La Vialle ; parcelle C 395 ; terminé
- 18/06/2021 ; permis de construire 04322321Y0004 ; 2-4 Impas la Croix de Chambaud ; parcelles D 775, D 774, D 771 ; terrain 7 880 m² ; annulé ; TECHIMMO 2
- 07/06/2021 ; permis de construire 04322321Y0005 ; 1 Allee du Lavoir ; parcelle B 1002 ; 1 logement ; terrain 1 214 m² ; autorisé
- 27/01/2021 ; permis de construire 04322320Y0017 ; Fontigon ; parcelle E 1287 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 594 m² ; commencé
- 27/01/2021 ; permis de construire 04322320Y0025 ; Chemi de Montchouvet ; parcelles C 693, C 630 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 210 m² ; commencé
- 15/01/2021 ; permis de construire 04322320Y0023 ; Zi Chambaud ; parcelles D 657, D 605, D 601 ; 2 000 m² ; terrain 44 718 m² ; commencé ; LEYGATECH
- 14/01/2021 ; permis de construire 04322320Y0021 ; Allee des Passementiers ; parcelle F 612 ; 4 logements, 344 m² ; terrain 1 612 m² ; commencé ; SCI CHOMARAT
- 16/05/2020 ; permis de construire 04322320Y0007 ; Chemi de Montchouvet ; parcelle B 693 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 305 m² ; terminé
- 06/04/2020 ; permis de construire 04322320Y0003 ; Za de Chambaud ; parcelles D 178, D 600 ; 632 m² ; terrain 12 624 m² ; commencé ; LE VALLON DES PINS
- 06/04/2020 ; permis de construire 04322320Y0005 ; Za Chambaud ; parcelles D 181P, D 180P, D 178P ; 598 m² ; terrain 4 336 m² ; commencé
- 12/01/2020 ; permis de construire 04322319Y0011 ; Allee des Passementiers ; parcelle F 1084 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 04322319Y0009 ; Lautat ; parcelles F 1099, F 1101 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 145 m² ; commencé
- 26/09/2019 ; permis de construire 04322319Y0008 ; Chambovet ; parcelle D 633 ; 717 m² ; terrain 6 146 m² ; autorisé ; K P J R
- 13/08/2019 ; permis de construire 04322319Y0003 ; Ferreol ; parcelle F 1091 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 498 m² ; commencé
- 28/07/2019 ; permis de construire 04322319Y0007 ; Suc de Citres ; parcelle E 80P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 642 m² ; terminé
- 14/07/2019 ; permis de construire 04322319Y0006 ; All des Passementiers ; parcelle F 1085 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 06/07/2019 ; permis de construire 04322319Y0005 ; La Faye Leygras ; parcelle B 386 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 172 m² ; commencé
- 02/05/2019 ; déclaration préalable 04322319Y0005 ; Lachaud ; parcelle D 644 ; 7 m² ; terrain 8 598 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE LA HAUTE LOIRE
- 14/03/2019 ; permis d'aménager 04322318Y0001 ; Joliquet et la Chaud ; parcelles D 178, D 180, D 181 ; terminé ; HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
- 07/02/2019 ; permis de construire 04322318Y0011 ; 13 All des Passementiers ; parcelles F 1048, F 1046 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 556 m² ; autorisé
- 01/02/2019 ; permis de construire 04322318Y0013 ; Chemi de Lautat ; parcelles F 985, F 989, F 987 ; 340 m² ; terrain 5 742 m² ; terminé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 12/01/2019 ; permis de construire 04322318Y0009 ; Les Champs ; parcelles B 51, B 58, B 52 ; 1 logement ; terrain 3 495 m² ; commencé
- 07/01/2019 ; permis de construire 04322318Y0010 ; Le Brignon ; parcelle C 106 ; 240 m² ; terrain 7 990 m² ; terminé ; EARL DES BABETS
- 03/01/2019 ; permis de construire 04322318Y0005 ; Le Suc de Lautat ; parcelle E 595 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 803 m² ; commencé
- 05/11/2018 ; permis de construire 04322318Y0007 ; Bessous ; parcelle D 60 ; 135 m² ; terrain 2 580 m² ; terminé
- 26/02/2018 ; permis de construire 04322317Y0015 ; La Revicole ; parcelles E 136, E 135, E 1273 ; 1 logement ; terrain 3 620 m² ; terminé
- 10/01/2018 ; permis de construire 04322317Y0014 ; Lautat ; parcelle F 610 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 037 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de construire 04322317Y0013 ; Chemin de Ferreol ; parcelle F 855 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de démolir 04322317Y0002 ; Imm saint Romain Lachalm 1 ; parcelle E 12 ; autorisé ; OPH DE LA HAUTE-LOIRE
- 14/11/2017 ; permis de construire 04322317Y0011 ; Z.a. Rulliere ; parcelles E 1272, E 1270 ; 132 m² ; terrain 2 175 m² ; autorisé
- 09/11/2017 ; permis de construire 04322317Y0010 ; Le Bourg ; parcelle F 855 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 932 m² ; commencé
- 19/10/2017 ; permis de construire 04322317Y0012 ; Le Clos de Pierre ; parcelle F 1052 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 08/07/2017 ; permis de construire 04322317Y0007 ; Le Bourg ; parcelle F 876 ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 04322317Y0004 ; Capet ; parcelles E 1248, E 1247 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 07/04/2017 ; permis de construire 04322317Y0005 ; 2 Lot le Clos de Pierre ; parcelle F 1053 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 981 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 04322317Y0006 ; Lotissement le Clos de Pie ; parcelle F 1054 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 853 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 04322317Y0001 ; Bessous ; parcelles 0D 56, 0D 55 ; 1 194 m² ; terrain 10 035 m² ; commencé
- 14/03/2017 ; permis de construire 04322317Y0002 ; Les Vialletons ; parcelles A 427, A 426, A 425 ; 736 m² ; terrain 56 360 m² ; autorisé ; DES VALLONS
- 23/02/2017 ; permis de construire 04322316Y0014 ; 5 Lot le Clos de Pierre ; parcelle F 1056 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 702 m² ; commencé
- 15/02/2017 ; permis de construire 04322316Y0012 ; 6 Lot le Clos de Pierre ; parcelles F 1059, F 1057 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 15/02/2017 ; permis de construire 04322316Y0011 ; Le Moulin Blanc ; parcelles B 249, B 248 ; 496 m² ; terrain 16 085 m² ; commencé ; GAEC CLAIRE ET JEAN-YVES
- 26/01/2017 ; permis de construire 04322316Y0010 ; Rulliere ; parcelles E 1255, E 1253 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 494 m² ; autorisé
- 08/10/2016 ; permis de construire 04322316Y0008 ; Za Chambaud ; parcelles D 657, D 605, D 601 ; 531 m² ; terrain 44 718 m² ; commencé ; LEYGATECH
- 01/10/2016 ; permis de construire 04322316Y0009 ; 4 Lot le Clos de Pierre ; parcelle F 1055 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 13/05/2016 ; permis de construire 04322316Y0004 ; Les Chaizes ; parcelle A 33 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 573 m² ; commencé
- 10/03/2016 ; permis de construire 04322315Y0010 ; Montchouvet ; parcelles C 637, C 639 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 4 103 m² ; commencé
- 05/03/2016 ; déclaration préalable 04322316Y0003 ; Place du 19 Mars 1962 ; parcelle C 745 ; terrain 853 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINT ROMAIN LACHALM
- 20/12/2015 ; permis de construire 04322315Y0007 ; La Faye Leygras ; parcelle B 969 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 954 m² ; terminé
- 20/12/2015 ; permis de construire 04322315Y0009 ; Bellevue ; parcelles C 174, C 591 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 251 m² ; commencé
- 07/10/2015 ; permis de construire 04322315Y0005 ; Za Chambaud ; parcelles D 606, D 605, D 601 ; 900 m² ; terrain 41 688 m² ; terminé ; LEYGATECH
- 21/07/2015 ; permis de construire 04322315Y0004 ; Fontigon ; parcelles E 998, E 1181 ; 1 logement, 151 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis d'aménager 04322315Y0001 ; Lichemiaille ; parcelles F 1040, F 1039, F 1037 ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 04322315Y0002 ; Citres ; parcelles E 1143, E 1141, E 119 ; 274 m² ; terrain 11 200 m² ; terminé ; GAEC DU BEAU SITE
- 02/04/2015 ; permis de construire 04322315Y0001 ; Rulliere ; parcelle E 68P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 563 m² ; commencé
- 11/03/2015 ; permis de construire 04322314Y0008 ; Zi de Chambaud ; parcelle D 643 ; 300 m² ; terrain 19 232 m² ; terminé ; JM POLYMERS
- 25/11/2014 ; permis de construire 04322314Y0007 ; Lichemialle ; parcelles F 1032, F 1031, F 1001 ; 1 logement ; terrain 851 m² ; commencé
- 20/09/2014 ; permis de construire 04322314Y0003 ; Za     la Rulliere Ii ; parcelle E 1241 ; 186 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé ; SCI PETITES FEES
- 25/08/2014 ; permis de construire 04322314Y0005 ; Montchouvet ; parcelle C 695 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 689 m² ; autorisé
- 08/08/2014 ; permis de construire 04322314Y0004 ; Fontigon ; parcelles E 1181, E 998 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 3 125 m² ; annulé
- 11/07/2014 ; permis de construire 04322314Y0001 ; Za Chambaud ; parcelles D 606, D 605, D 601 ; 276 m² ; terrain 41 688 m² ; commencé ; LEYGATECH
- 27/02/2014 ; permis de construire 04322313Y0011 ; Lichemialle ; parcelles F 277, F 266 ; 207 m² ; terrain 3 645 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 04322313Y0010 ; 5 m² ; terminé ; TECHIMMO
- 21/12/2013 ; permis de construire 04322313Y0007 ; Gauthier ; parcelle F 649 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 948 m² ; terminé
- 09/11/2013 ; permis de construire 04322313Y0006 ; Za  de  Rulliere ; parcelles E 904, E 352 ; 607 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé ; SCI R.R.E.
- 11/10/2013 ; permis de construire 04322313Y0004 ; Le Bourg ; parcelle F 669 ; 79 m² ; terrain 499 m² ; commencé
- 10/10/2013 ; permis de construire 04322313Y0005 ; Bellevue ; parcelle C 166 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 25/07/2013 ; permis d'aménager 04322313Y0001 ; terminé ; HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
- 14/06/2013 ; permis de construire 04322313Y0001 ; Za Chambaud ; parcelle 0D 624 ; 653 m² ; terrain 3 449 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de construire 04322312Y0010 ; Lautat ; parcelle F 608 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé
- 24/02/2013 ; permis de construire 04322312Y0008 ; Le Plateau de Lautat ; parcelle OF 1014 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; permis de construire 04322312Y0007 ; La Faye ; parcelle OB 943 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 956 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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