# Chemin des Chênes, 31620 Saint-Rustice : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.80473, 1.33440 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31515_0040.

## La parcelle

- Parcelle : B 166
- Contenance : 2 195 m²
- Identifiant : 315150000B0166
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 5
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 211,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 884 kWh par an, pour 1 648 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBb, hameau de la saraillère et du secteur du chemin des crètes à vocation principale d’habitation en assainissement autonome, du PLU Saint-Rustice.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de protection de 500m des Monuments historiques: Eglise de St Rustice et ses éléments romans

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Eglise
- PPRN de Saint-Rustice
- PPR Secheresse de Saint-Rustice

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont BULLE BAT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/908354285) ; RODOMIJE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/835375593)
- Voies voisines : Chemin des Crêtes (59 m) https://aucadastre.fr/saint-rustice-31515/chemin-des-cretes-0004.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-rustice-31515/chemin-des-chenes-0040
La commune : https://aucadastre.fr/saint-rustice-31515.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31515_0040